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Accueil du site > Actualités > Société > Un maire, ça coûte combien ?

Un maire, ça coûte combien ?

En ces périodes d’élections municipales qui génèrent pléthore de candidats à des fonctions dont nous pensons qu’elles sont surtout honorifiques, il n’est pas inintéressant de savoir ce que va vous coûter l’équipe municipale que votre vote va contribuer à constituer.Canalblog015

Voici ci-contre le barème de revenus brut mensuel attribué au maire en fonction de la taille de la commune qu’il dirige. Des sommes qui paraissent, à mon sens, raisonnables compte tenu des responsabilités qu’elles recouvrent, mais qui en dessous des villes de 20 000 à 50 000 habitants ne permettent pas de se passer d’une autre rémunération et donc d’avoir un autre travail. Nous sommes bien, dans la majorité des cas des conseillers municipaux des petites communes, dans une sorte de bénévolat avec, suivant les cas, quelques revenus de complément pour l’intéressé ou parfois une opération blanche.

Il y a néanmoins quelques moyens pour améliorer l’ordinaire. Pour un maire ou un conseiller :municipal le cumul avec d’autres fonctions électives au niveau municipal, cantonal ou régional n’est pas autorisé. Mais il peut cumuler avec de fonctions intercommunales car 90 % de la population française est désormais administrée par des groupements de communes. Et là les indemnités comme président ou vice-président vont de 420 à 4 016 euros/mois suivant la taille de l’intercommunalité qui viennent se rajouter à des indemnités de maire.

Ensuite, vous pouvez rajouter une troisième couche de revenus avec les indemnités ou les jetons de présence résultant de leur participation à la gestion d’établissements publics (3 en moyenne par maire), de sociétés d’économie mixte ou de services départementaux. Enfin si votre commune est un chef lieu de canton, d’arrondissement, si elle a des installations thermales ou touristiques, vous avez droit à une indemnité majorée. Sans compter que vous vivez fréquemment sur note de frais.

La loi a pourtant prévu un maximum d’indemnités pour les élus fixé à 1,5 fois l’indemnité parlementaire soit 8 035 euros brut par mois qui commence à devenir une belle somme. Nous sommes loin du principe de la gratuité inscrit dans le Code des collectivités territoriales. Oui, mais, me direz-vous, c’est normal, si vous abandonnez votre métier pour une fonction élective, vous pouvez vous retrouver brutalement sans aucun revenus si d’aventure vous n’êtes pas réélus ?

C’est vrai, mais, dans ce cas, vous bénéficierez, si c’est votre seul revenu, d’une indemnité de 80 % de votre ancienne indemnité pendant six mois. Entre le cumul des mandats, les parachutages ou les retours dans les fonctions précédentes si vous appartenez à la fonction publique, ou le retour en retraite pour nombre d’élus, le risque est limité. Au point que l’on constate de plus en plus d’élus "professionnels".

Globalement, les sommes versées aux maires et présidents d’assemblées locales ont progressé de 55 % entre 2002 et 2007 ! Et c’est surtout le petit dernier de ces organismes et le plus discret, l’intercommunalité, qui voit son coût augmenter dramatiquement avec 137 % d’augmentation de 2000 à 2003 à 138 millions d’euros. Pas étonnant que nous soyons le pays d’Europe qui dispose et de loin du plus grand nombre de collectivités et d’élus.1 élu pour 118 habitants en France contre 1 pour 2 336 en Irlande, 20 fois plus !

Vous comprenez pourquoi la proposition de Jacques Attali de revoir ce millefeuille à la baisse a peu de chance de jamais passer dans la pratique...

NB : vous avez noté qu’il s’agit d’indemnités, pas de salaires. Je suppose qu’il s’agit d’un traitement fiscal, que je ne connais pas, sans doute plus avantageux que celui auquel, en tant que simple salarié, vous êtes soumis. Si un lecteur connaît le détail de ce traitement fiscal, merci de commenter sur ce message.


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18 réactions à cet article    


  • Jiem Jiem 12 mars 2008 13:41

    "Des sommes qui paraissent, à mon sens, raisonnables compte tenu des responsabilités qu’elles recouvrent, mais qui en dessous des villes de 20 000 à 50 000 habitants ne permettent pas de se passer d’une autre rémunération et donc d’avoir un autre travail."

    Tu y vas un peu fort !
    Sur une ville à partir de 1000 habitants, 1600,74 € brut mensuels sont tout à fait suffisants pour atteindre le niveau de vie moyen d’un Français moyen (sachant que la grande majorité des proviciaux est en dessous de ce chiffre)... Hormis si l’élu émargeait à plus de 2000 € brut par mois dans son métier précédent...


    • Gilles Gilles 12 mars 2008 15:58

      Et comme le dit l’article, le Maire vit souvent pas mal grace aux notes de frais pour :

      - transport (caisse + essence )

      - pas mal de repas

      - matos....

      - éventuellement logement de fonction ?

      ça mériterait d’être chiffré


    • tvargentine.com lerma 12 mars 2008 13:41

       

      Un article d’un site spécialisé à lire pour information

      "Dès le premier tour, certains candidats sont élus ou réélus au mandat de maire. Pour les autres, il faudra attendre le 16 mars au soir. Pour tous, nouveaux élus comme maires aguerris, la publication "Statut de l’élu local" de l’Association des maires de France (AMF) actualisée et mise en ligne le 10 mars rappelle les règles du jeu. Au préalable, le choix des mandats.

      Les maires ne peuvent exercer les fonctions de président de conseil général, de président de conseil régional, de membre de la Commission européenne, de membre du directoire de la Banque centrale européenne ou de membre du conseil de la politique monétaire de la Banque de France. Selon la règle de non-cumul des mandats, il est interdit de cumuler plus de deux mandats électoraux suivants : conseiller régional, conseiller à l’assemblée de Corse, conseiller général, conseiller de Paris et conseiller municipal. Si l’élu local est député européen, il doit alors choisir un seul de ces mandats locaux. S’il exerce le mandat de sénateur ou de député, la règle est la même mais assouplie d’une disposition : il peut garder sa fonction de conseiller municipal dans une commune de moins de 3.500 habitants. Le Code général des collectivités territoriales (CGCT) donne un certain nombre de garanties aux membres du conseil municipal ainsi qu’aux élus intercommunaux pour poursuivre une activité professionnelle (autorisations d’absence, protections vis-à-vis de l’employeur). Et pour ceux qui décident de suspendre leur activité professionnelle, la législation prévoit la possibilité de retrouver un emploi analogue assorti d’une rémunération équivalente à l’expiration du mandat.

       Indemnité de fonction : à définir dans les trois mois

      L’article L.2123-13 du CGCT donne droit aux nouveaux élus comme aux membres réélus du conseil municipal à un congé de formation de 18 jours sur la durée de leur mandat.

      C’est au conseil municipal, dans les trois mois suivant son renouvellement, de délibérer sur l’exercice du droit à la formation de ses membres.

      S’il a transféré cette compétence à l’organe délibérant de l’EPCI, c’est à ce dernier, dans un délai de six mois suivant le transfert, de définir l’exercice du droit à la formation des élus des communes membres et de prendre en charge le financement de ces formations.

      Dans les trois mois suivant son renouvellement, le conseil municipal va devoir aussi déterminer, dans les limites d’un taux maximal, une indemnité allouée au maire, aux adjoints et aux conseillers municipaux (la loi prévoit aussi des remboursements de frais).

      Les élus intercommunaux bénéficient également d’indemnités à l’exclusion des délégués des communautés de communes.

      Dans certaines communes (chefs-lieux de département, d’arrondissement, de canton, communes touristiques, etc.), l ’indemnité de fonction peut être majorée.

      Particularité de taille, la nature juridique de l’indemnité de fonction n’est pas définie par les textes. Elle ne présente ni le caractère de salaire ni celui d’un traitement ou d’une rémunération quelconque.

      Pour autant, elle est notamment soumise à la CSG, à la CRDS ou à une cotisation de retraite obligatoire.

      Elle fait l’objet d’une imposition (retenue à la source ou impôt sur le revenu). Enfin, pour les petites communes rurales, l’Etat apporte sa contribution avec la dotation de l’élu local.

      L’AMF rappelle qu’en 2008, les communes éligibles percevront une somme de 2.681 euros.

      Protection des élus
       

      En cas d’accident survenu dans l’exercice de ses fonctions, l’élu local perçoit le montant des prestations afférentes à cet accident versé par la commune ou l’EPCI.

       Dans l’hypothèse d’une faute commise dans l’exercice de ses fonctions, l’élu est couvert par la collectivité et donc par l’assurance de la commune.

      Mais en cas de mise en cause de sa responsabilité personnelle, l’élu a tout intérêt à s’assurer pour notamment couvrir les frais de défense en cas de poursuites devant une instance juridictionnelle.

      Le guide de l’AMF rappelle que cette assurance ne peut en aucun cas être payée par la commune ou l’EPCI.

      Le Code général des collectivités territoriales a aussi prévu que les conjoints, enfants et ascendants directs des élus bénéficient de la protection de la commune lorsque les préjudices qu’ils connaissent (violence, menaces, outrages) résultent de la fonction élective de leur parent.

      A l’issue de leur mandat, il est prévu pour un certain nombre d’élus qui ont dû cesser leur activité professionnelle pour assumer leur mandat, une allocation de fin de mandat versée pour une période maximum de six mois.

      Enfin, l’AMF consacre un chapitre à la retraite des élus : le principe étant que, depuis 1992, le régime de l’Ircantec est applicable à tous les élus percevant une indemnité de fonction"

      Voila un peu d’information

       


      • 12 mars 2008 13:52

        Vous dites : "...mais qui en dessous des villes de 20 000 à 50 000 habitants ne permettent pas de se passer d’une autre rémunération et donc d’avoir un autre travail." (soit 3350€) On ne pourrait donc pas vivre décemment en France avec moins de 2,6 fois le SMIC (1280€) ?! Bien d’accord avec vous. Mais tous ces chers élus le savent-ils ?


        • Internaute Internaute 12 mars 2008 14:06

          Comme on n’est jamais mieux servi que par soi-même, dans le coin où j’habite, un maire est en même temps député et président de la communauté de commune. Celle-ci édite un joli magazine à sa gloire. Devinez qui est le chef de la rédaction...lui-même bien évidemment ce qui lui permet sans doute de toucher encore et encore et encore.

          C’est vrai que le salaire d’un maire est assez bas et que celui d’un député n’a rien de particulièrement attirant compte tenu du fait qu’ils ne sont que 577 pour toute la France. Mais on est devant un secteur totalement parasitaire où les revenus sont, comme vous le montrez, une somme de petits boulots sans risques et pleins d’avantages colatéraux. Sur ce forum, quelqu’un avait sorti un étude détaillée montrant qu’un député-maire qui a en plus un pied dans le panier de crabe de la région touche autour de 20.000 euros par mois.

          Nous n’avons pas besoin de tant de députés alors même qu’ils ne représentent que le chef du parti qui les a investi. Il suffit de 5 députés à l’assemblée nationale, chacun ayant un pouvoir de vote au proprata du score de son parti. Les autres sont de coûteux parasites.


          • kabreras kabreras 12 mars 2008 22:48

            mais qui en dessous des villes de 20 000 à 50 000 habitants ne permettent pas de se passer d’une autre rémunération et donc d’avoir un autre travail

            quand je voit qu’un maire d’une commune de 500 habitants gagne plus que moi cette remarque à tendance à me faire rire !!!

             

            Il faut gagner plus de 2400 € par mois pour pouvoir se passer d’un autre travail ?!

            De qui vous moquez vous ?


            • Foudebassan Foudebassan 12 mars 2008 23:44

              Je serais curieux de savoir combien y a-t-il de profs parmi nos élus. Je pensais compter le nombre d’élus socialistes, mais cela n’est peut-être pas suffisant !


              • 13 mars 2008 00:17

                ca chatouille et ca gratte....

                merci de mettre les pieds dans le plat de lentilles ...et le pot de confiture de nos chers élus. Oui, merci de dénoncer ces cumuls de mandats que s’arrogent les élus locaux. L’intercommunalité est en effet un scandale (dénoncé par de nombreux rapports notamment du Sénat) : dans une communauté de communes ou d’agglomération, il n’est pas un maire de commune adhérente qui ne soit Président ou vice-Président de la communauté avec, évidemment, les indemnités correspondantes. Oui, il faut dénoncer cette nouvelle strate administrative qui ruine l’Etat, c’est à dire le contribuables pour des résultats quasi-nuls. Par contre il faut se réjouir si l’on a la chance de ne pas encore s’être fait avaler par une des dites communautés. Et nos maires seraient beaucoup plus inspirés s’ils s’engageaient vers des fusions de communes. Mais leur réponse est toujours la même : Oui, mais qui va perdre sa place ?


                • tchoo 13 mars 2008 09:36

                  Je pense que les rémunérations des Maires devraient être alignées au minimum sur celles des maires de ville de 10 000 habitants.

                  parce que un maire de petite commune à plus de travail lui-même à accomplir, il n’a pas à sa disposition tout un staff autour de lui à qui délégué.

                  De plus l’intercommunalité, l’oblige à être présent à tout un tas de réunions ou faire partie de commission qui prennent des décisions qui s’imposent à sa commune.

                  De plus, cela permettrait à certains fonctionnaires élus maire de se mettre en congé de leur emploi pendant la durée du mandat, évitant en cela les conflits d’intérêts !


                  • foufouille foufouille 13 mars 2008 17:20

                    ils cumulent tous au moins 4 fonctions plus la retraite ou 2 boulots prive

                    on devrait plutot leur faire comme RMI. en fonction des ressources, l’argent ; rien pour les riches ; mais que les gens votent juppe ou gaudron


                    • GastonD 15 mars 2008 11:26

                      Avant de crier au loup, il aurait été bon que quelqu’un précise que les indemnités décrites étaient le MAXIMUM possible pour chaque strate !

                      Chaque conseil municipal peut voter un taux inférieur à ce maximum (qui est un pourcentage de l’indice terminal de la fonction publique = environ 3 700 euros)

                       Par exemple dans ma commune (250 hab), le conseil a voté l’indemnité du maire avec un taux de 6% = 220 euros ( alors que le maxi est de 17% = 625 euros).

                      A chaque conseil d’apprécier ce que vaut le travail de son maire...

                       


                      • foufouille foufouille 15 mars 2008 12:34

                        il est rare ton bled. et il cumule ton maire ?


                      • quibono 15 mars 2008 11:48

                        le plus drôle c’est que c’est ceux qui profitent (nos cher députés maires) qui légifèrent eux mêmes sur leurs salaires, leurs droits, indemnités etc....un peu comme les actionnaires dans une boîte.

                        et bien évidemment sans contrepouvoir, on peut dire que la "caste" politique vis bien sur le dos du mammouth, on ne compte plus les reportages de journalistes pointant ce système sclérosé, les cumulards, rare sont les troubles fêtes pour s’insurger contre ces pratiques (ils sont mal vus de leur propre parti), et c’est plus une promesse electorale qu’autre chose,c a r concrètement en quelques décénnies ya rien de neuf, ca a empirer même.

                        Il suffit d’allumer sa télé le mercredi pour se demander pourquoi les 2/3 de l’assemblée sotn vides...des gens payés pour rien (et ils sont libres de choisir les assistants et de leur verser un salaire a leur discretion.). alors qu’ya des tas d echomeurs compétents qui auraient pu se faire élire et faire un bien meilleur job. et je suppose qu’aucun suppléant n’a le droit de sièger.

                        On fait la chasse aux faux chomeurs, on ferait mieux de faire la chasse aux faux élus, aux cumulards, et à une legislation rentière qu’ils se sont confectionné. ca ressemble plus de la noblesse qu’a de la politique...on a juste changé le nom.

                         

                        Ah oui officiellement les cumulards disent qu’il faut être représentatif pour être crédible (exemple minsitre:maire @sarkozy, ou député:maire, et je parle meme pas du conseil régionnal et communauté urbaines), mais je vous pose la question maire d’une grande ville et ministre vous croyez vraiment que la charge de travail est assez faible pour permettre deux travails ? alors qu’il faut déja des dizaines et memes des centaines d’employés pour faire tourner les deux machines...non c’est du Foutage de gueule.

                        Il suffit de regarder partout ailleurs en Europe, pour voir qu’on a un système politique pourri par l’argent, beaucoup trop dense, et d’une mauvaise foi sans égale.

                        alors c’est bien beau de râler, mais il n’y aura d’actino que quand un homme politique aura les couilles de sortir de ce système...ou quand un scandale les forcera a le faire...et pour ce qui est d’un mouvement d erue, j’y crois pas, eprsonne ne va s emobiliser tant qu’il y a pas de scandale ou de malaise dans leur vie (hors justement le systeme financier de spolitique se fait discret)....et c’est pas notre justice super letne(youpi 15-20 ans de procédure...(au bugdet le +faible d’europe par rapport à notre pib, ya pas de secret pour ena rriver a de telel lenteur...) qui va condamner un homme politique pour faux e tusage de faux..ya qu’a voir chirac, un mec qui a bien profiter en maire de paris (comme beaucoup) et bin il est loin d’etre en taule.

                        Tu m’etonnes que peu de politiques veulent débloquer le scandale de la justice en france , ils ont pas envie de l’avoir aux fesses.

                        et quand sarkozy annonce la dépénalisation du droit des affaire, on se dit que c’est pas lui qui va réformer ce systeme de vache a lait. ca sent al corruptino a plein nez.

                        en gros ca veut dire qu’en cas d’abus de biens sociaux ya pas de prison, ya juste a payer (comprendre rembourser une partie de ce qu’ona détourné), wouhou ca va faire peur aux méchants. en tout cas les syndicat de justice pointent du doigt els abérrations de ce qu’on chercher a imposer. http://www.syndicat-magistrature.org/spip.php?article540

                        ah oui mais eprsonne el sait ? ah abh faudrait peut etre que les émdias décolletn la caméra de sarko et regarde un epu ce qui s epasse dans son sillage (en bien comme en mal.) et ouvrent un débat sur sa politique et non pas sur la couleur de la robe de sa femme.

                         


                        • foufouille foufouille 15 mars 2008 12:27

                          il est rare ton bled. et il cumule ton maire ?


                          • GastonD 16 mars 2008 16:21

                            non il n’est pas rare mon "bled" et mon maire ne cumule rien d’autre que les emmerdes ! ! ! 

                            Sinon, on pourrait rappeler également que les pays qui ne paient pas - ou qui paient mal - leurs élus connaissent les plus fort taux de corruption.

                            La démocratie a un prix. Il faut savoir ce qu’on veut.

                            Je préfère ça au financement "privatisé" des élus : les lobbies de tous poil n’auraient qu’à payer un peu pour obtenir des législations favorables etc. Chez nous au moins les élus peuvent refuser car leurs fins de mois ne dépendent pas d’enveloppes versées par des groupes de pression.

                             


                          • brdmte 17 mars 2008 09:07

                             dernière phrase : quelle naïveté ! De plus : pays scandinaves ( indemnités faibles des élus : ce sont les plus propres d’ Europe ).


                          • foufouille foufouille 15 mars 2008 13:05

                            pour apprecier un maire, il faudrait deja l’entendre parler. difficile quand le costard est obligatoire


                            • Rob 18 mars 2008 23:04

                              Les salaires maxi ne sont pas mirobolants. Il ne faut alors pas s’étonner de retrouver principalement des candidats retraités, de professions libérales, fonctionnaires, paysans, enseignants...Il faut de l’argent et du temps. S’il est nécessaire pour l’élu de maintenir une activité prenante pour vivre, il ne peut pas correctement assumer ses responsabilités.

                              Je rejoins l’avis de Tchoo. Un maire d’une plus petite commune peut moins déléguer tout en ayant à piloter un budget de plusieurs M€ (justifiant à lui seul un plein temps et une rémunération ad hoc).

                              Ce n’est pas parce que l’on est pauvre que l’on est malhonnête. Une rémunération faible favorise certainement d’une certaine manière les collusions mais elle ne peut être la principale responsable. Par contre, c’est certain qu’une personne, qui gagne honnêtement et correctement sa vie, doit avoir une certaine foi pour se libérer et se lancer dans l’aventure. Comment ne pas décourager les vocations ?

                               

                               

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