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Un sénateur veut s’attaquer à la question de la polygamie de fait...

Hasard ou coïncidence avec certains événements, il existe désormais une proposition de loi enregistrée depuis peu au Sénat visant à créer un délit de polygamie, d’incitation à la polygamie, avec circonstances aggravantes pour fraude aux aides sociales, et à inciter les victimes à la décohabitation, à l’insertion sociale et professionnelle et à l’assimilation à la communauté française (rien que ça.)

L’auteur de ce texte développe tout au long de l’exposé des motifs l’argumentation qui l’a conduit à rédiger ce document.

Résumons en commentant un peu ce raisonnement

Si on en croit le texte, la polygamie serait un problème en France notamment en raison des difficultés pour les pouvoirs publics de saisir un phénomène qui la dépasse ainsi que son impuissance en matière de contrôle et de maîtrise ; il s’agirait surtout d’une forme d’abus de vulnérabilité avec d’un côté ceux qui profitent de ce système (si on lit bien l’exposé des motifs, il semble qu’il s’agisse majoritairement de personnes de sexe masculin) et des très gentilles victimes qui sont quasiment exploités et qui ne servent qu’à tirer le maximum de bénéfice de la situation.

Le sénateur distingue d’une part la polygamie de droit et la polygamie de fait.
Si, comme il le rappelle si justement la première forme est interdite en France, la seconde n’est pas reconnue par les textes et c’est là qu’est le problème ; c’est là qu’il faut agir.

La raison de tous nos maux est d’ailleurs clairement désigné : le concubinage ou la situation de non-droit qui permettrait au dangereux polygame de tirer un maximum d’avantages de sa situation.

Actuellement, l’article 147 du code civil dispose qu’ "on ne peut contracter un second mariage avant la dissolution du premier" et l’article 433-20 du code pénal que "le fait, pour une personne engagée dans les liens du mariage, d’en contracter un autre avant la dissolution du précédent, est puni d’un an d’emprisonnement et de 45000 euros d’amende."

Notons qu’il s’agit là de mariage au sens civil ; la précision semble presque inutile mais peut-être pas tant que cela apparemment puisque l’auteur du texte semble regretter cette limitation :

"Toutefois, les mariages religieux ou coutumiers, prononcés en France ou à l’étranger, ne sont pas pris en compte dans cette définition. Ils ne peuvent donc accréditer l’accusation de polygamie. En droit civil français, le mariage religieux n’est pas reconnu, seul compte le mariage civil. Il est donc possible de vivre simultanément avec plusieurs femmes, et autant d’enfants, sans être marié avec elles : cela n’est ni juridiquement condamnable, ni pénalement répréhensible."

Encore heureux que seul compte le mariage civil !

Et c’est dans ces situations que le sénateur ayant rédigé ce texte voit de la polygamie de fait.

Et tout cela c’est de la faute au concubinage : cette horrible situation, qui si on exagère à peine les propos contenus dans l’exposé des motifs, offre tellement de droits pour si peu d’obligations.

L’auteur y voit "un espace de non-droit, derrière lequel peuvent se cacher toutes sortes de combinaisons familiales ou conjugales, qui échappent aux pouvoirs publics, qui se nourrissent d’aides publiques qui ne leur sont pas destinées, et soustraient à la protection légitime que pourrait leur conférer le statut juridique d’un mariage civil ou d’un PACS des personnes fragilisées, femmes et enfants confondus" ; il regrette notamment que le concubinage "n’entraîne ni devoir de fidélité, ni devoir d’assistance, ni devoir de secours entre les concubins, encore moins d’obligation de contribution aux charges du ménage. Aucune protection n’est non plus prévue en cas de séparation"

Le concubinage est défini par l’article 515-8 du code civil.
Si on lit bien ce texte, il s’agit d’une union de fait entre deux personnes de sexe différent ou de même sexe qui se caractérise par quelques éléments :

  • la communauté de vie
  • la stabilité
  • la continuité

Bref, on devient très vite concubin ; parfois, même sans s’en rendre compte.

Il est donc tout à fait normal monsieur le sénateur que cette situation de fait n’entraîne pas les mêmes obligations que celles du mariage ou du pacs. La jurisprudence sur le sujet le montre d’ailleurs très bien.

Passons maintenant au texte qui, comme le précise son auteur, comporte un volet répressif et un volet incitatif.

L’article 1e de la proposition est très clair. Il vise à ajouter dans le code civil l’interdiction de vivre en état de polygamie en redéfinissant la notion comme étant "le fait, pour une personne mariée selon les règles de l’état civil, liée par un pacte civil de solidarité, ou reconnue en concubinage notoire, d’avoir contracté en France ou à l’étranger au moins un deuxième mariage, avec une personne différente."

On aurait pu réécrire l’article 147, on a préféré ajouter un article 147-1.

Ajoutons à cela que l’article 2 de la proposition permet l’annulation du mariage pendant trente ans pour ce motif.

C’est la fin des doubles vies. Pas forcément à cause des dispositions qui précèdent mais plutôt de celles qui suivent.

En effet, avec ce texte, ce sont pas moins de trois nouvelles infractions qui risquent d’être créées.

La première d’entre elles, que l’auteur qualifie de délit d’état de polygamie, vise à sanctionner ceux qui vivent dans la situation prévue par l’article 147-1 du code civil d’une amende de 5000 euros.

La deuxième infraction qui pourrait voir le jour, définie (à tort selon moi) comme une incitation à la polygamie, permettrait de sanctionner ceux qui imposent la situation de polygamie. La peine encourue serait d’un an et 30000 euros d’amende.

Le tout complété par une aggravation de la peine en cas de circonstance aggravante de fraude aux aides sociales (un an d’emprisonnement et 45000 euros d’amende)

Vient alors le moment de jouer à ajouter quelques peines complémentaires spécialement pour toutes ces nouvelles infractions (il est d’ailleurs à noter que celles-ci ne concernent le seul texte répressif en droit positif : l’article 433-20.)

Précisons rapidement que les peines complémentaires viennent (comme le nom l’indique) en plus de la peine principale, elles sont obligatoires ou facultatives et doivent être spécialement prévues pour l’infraction en cause. Le juge peut en prononcer une ou plusieurs en complément de la peine principale ou, en matière de délit et de contravention, il peut les prononcer à titre de peine principale.

On notera notamment dans cet inventaire l’interdiction du territoire français, la déchéance de la nationalité et l’expulsion du territoire pour menace grave à l’ordre public.

Après tout cela, on en aurait presque oublié qu’il y a un volet incitatif dans cette proposition de loi.

Et là, l’auteur veut, selon ses propres mots, "s’appuyer sur les co-épouses elles-mêmes, en favorisant leur sortie de la structure polygamique" (il n’y a donc que les hommes qui peuvent être polygame)

Il propose que ces femmes "déracinées, fragilisées, désocialisées" puissent se voir reconnaître un statut de victime et le juge doit pouvoir leur assurer un certain nombre de garanties.

Pour cela, la proposition de loi tente de protéger ces "victimes" des mesures de non-renouvellement du titre de séjour, de refus de carte de résident, de déchéance de nationalité à condition qu’elles acceptent de participer à la lutte contre la polygamie ou, comme le dit le sénateur, "à condition qu’elles acceptent de reconnaître devant le juge leur statut de victime de la polygamie et manifestent une volonté expresse de s’engager dans un processus d’intégration."

Terminons-en avec la fin de l’exposé des motifs qui en dit sûrement long sur cette proposition de loi :

"La polygamie de fait, en tant que forme moderne d’asservissement de la femme par l’homme, doit être sévèrement combattue, car elle porte atteinte à la dignité humaine et à l’égalité entre les hommes et les femmes. Si les fraudes perpétrées, et non sanctionnées, à l’encontre des caisses d’allocations familiales doivent être dénoncées, ce n’est pas tant pour résoudre les déficits publics, qu’en ce qu’elles constituent une soustraction aux besoins des plus vulnérables, c’est-à-dire des enfants. La polygamie entraîne un déséquilibre structurel, psychologique et matériel tel pour ces enfants qu’il devrait suffire en lui-même à mobiliser très largement les pouvoirs publics."

le texte est là...

ne manquent plus que les commentaires...

Cet article est initialement publié là : http://0z.fr/G5JAX


Moyenne des avis sur cet article :  4.27/5   (11 votes)




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20 réactions à cet article    


  • anty 20 juillet 2010 10:03

    On s’occupe de la polygamie c’est bien

    on devrait aussi s’occuper de la polyandrie qui a de plus en plus d’adeptes

     puis de la zoophilie très en vogue en ce moment

    et éventuellement de la polyconnerie très aprecié par de nombreux agoravoxiens


    • easy easy 20 juillet 2010 11:57


      Bin puisqu’on y est, ajoutons la poly tics

      Bon. Les jeux de mots je veux bien, ça ouvre des fenêtres cognitives. Mais je pense qu’il ne faut pas en abuser ou plutôt ne pas s’en servir pour faire d’un montage, d’un artifice, d’un tour de passe-passe, un début de réalité qui pourrait servir à accabler une personne.
      Exemple : Woerth ressemble à Worst (pire en anglais). C’est un télescopage amusant mais il ne serait pas juste de s’en servir contre notre ministre.
       


    • foufouille foufouille 20 juillet 2010 11:21

      faut interdire le divorce et rendre le mariage obligatoire a la naissance par le netat !


      • Captain Zeupa 20 juillet 2010 12:16

        Interdire la polygamie en France et en Europe est une très bonne chose !


        • King Al Batar King Al Batar 20 juillet 2010 12:33

          Moi je croyais que c’était déjà interdit.....

          Je me trompe ?


        • anty 20 juillet 2010 12:41

          Exact la loi interdit de se marier avec plusieurs personnes en même temps.


        • SweetDouce SweetDouce 20 juillet 2010 18:38

          Je demande des éclaircissements :

          La polygamie est donc impossible en France puisqu’on ne peut être marié à plusieurs personnes à la fois.

          Comment peut-on frauder aux aides sociales alors, puisque une femme seule à le droit de bénéficier d’aides, le père de son enfant pouvant être marié et avoir d’autres enfants, où est la fraude ?


        • titi 21 juillet 2010 08:19

          La fraude c’est quand le père et les femmes font en fait ménage commun.
          Les aides sont censées aider les parents isolés : très souvent la maman et ses enfants.

          Si les aides des mamans servent à alimenter le compte du père, alors il y a fraude.


        • King Al Batar King Al Batar 21 juillet 2010 09:51

          MAis donc ils ne sont pas marrié plusieurs.

          Ils sont marrier à une femme et vivent avec plusieurs.... Ces dernières touchent donc de l’artiche parce qu’elle sont considérées comme mère celibataires (ce qu’elles sont d’ailleurs) alors que d’un point de vue de moeurs, elle vivent comme si elles étaient mariées.

          C’est donc simplement une histoire de comportement, en gros ca fait chier l’Etat qu’un mec qui se lève plusieurs femmes à la fois, et qui sont consentante, parce que les femmes en question touchent des allocs.... ?

          Mais lorsqu’un enfant née d’une maitresse, d’un homme marié, née, et que la maitresse touche des allocs parce qu’elle vit seule, est ce qu’il y a une différence ? hormis le fait que la femme soit au courant dans un cas et pas dans l’autre ?


        • Catherine Segurane Catherine Segurane 20 juillet 2010 12:59

          Très bonne idée de s’attaquer à la polygamie de fait.


          • anty 20 juillet 2010 13:10

            Élargissez votre idée

            Si pour vous la polygamie englobe les relations consenties qu’un homme peut avoir avec plusieurs dames
            Je suis contre


          • Annie 20 juillet 2010 14:36

            N’est-ce pas reconnaître implicitement le caractère contraignant des mariages religieux ou coutumiers sur le plan légal ? Et cela ne dévalue t-il donc pas en conséquence le mariage civil ?


            • Hermes Hermes 20 juillet 2010 15:26

              Considérons le phénomène de la polygamie de fait en dehors des abus aux aides sociales qui sont certainement déjà réprimandés (un juriste dans la salle ?)

              Pourquoi cette rage à encadrer juridiquement l’obligation de la monogamie si c’est effectivement un comportement qui permet de s"épanouir normalement ? Le plus extraordinaire est qu’on ne parle même pas de tromperie, qui peut effectivement être une situation péjudiciable, bien que folkloriquement admise (coutumière che les politiques d’ailleurs), mais de situation sans aucune tromperie.

              La normalisation et standardisation par la loi, des comportements sexuels entre adultes consentants, au lieu d’aboutir au meilleur des mondes ne provoque t’elle pas plutôt des situations au pire anxiogènes et/ou marginalisantes, et au mieux l’accroissement du plaisir trouble d’être en dehors des clous, comme celui des amants qui se rencontrent en cachette ?

              Et derrière tout ça, qu’y a-t’il ? de la jalousie ? de la frustration ? de la volonté de possession ? de la peur de l’autre et de la différence ? une défense instinctive et animale de son territoire de chasse ?

              La résistance de la société au choc des civilisations semble bien se nourrir de tous ces sentiments obscurs et les entretenir en tirant les mentalités vers le bas, ce qui n’aboutira qu’à un durcissement de part et d’autre des positions de principe.


              • vuparmwa vuparmwa 22 juillet 2010 12:00

                pour ce qui est de la fraude aux allocs, oui, c’est déjà puni pénalement...
                pour ce qui est du texte, s’il devait rester en l’état, quelques remarques :

                la polygamie est déjà sanctionnée aussi bien au plan civil que pénal (comme cela est dit dans l’article)
                Mais, pour l’auteur du texte, les dispositions ne permettent pas de prendre en compte toutes les situations et notamment de réprimer ce qu’il considère comme de la polygamie de fait ; il le dit très clairement dans l’exposé des motifs :

                "Toutefois, les mariages religieux ou coutumiers, prononcés en France ou à l’étranger, ne sont pas pris en compte dans cette définition. Ils ne peuvent donc accréditer l’accusation de polygamie. En droit civil français, le mariage religieux n’est pas reconnu, seul compte le mariage civil. Il est donc possible de vivre simultanément avec plusieurs femmes, et autant d’enfants, sans être marié avec elles : cela n’est ni juridiquement condamnable, ni pénalement répréhensible.« 

                Et, toujours selon l’auteur du texte, le problème se trouve dans le concubinage ; notamment les droits et obligations qui en découlent ; là encore c’est très clair :

                 »un espace de non-droit, derrière lequel peuvent se cacher toutes sortes de combinaisons familiales ou conjugales, qui échappent aux pouvoirs publics, qui se nourrissent d’aides publiques qui ne leur sont pas destinées, et soustraient à la protection légitime que pourrait leur conférer le statut juridique d’un mariage civil ou d’un PACS des personnes fragilisées, femmes et enfants confondus" ; il regrette notamment que le concubinage "n’entraîne ni devoir de fidélité, ni devoir d’assistance, ni devoir de secours entre les concubins, encore moins d’obligation de contribution aux charges du ménage. Aucune protection n’est non plus prévue en cas de séparation"

                bref, il voudrait rapprocher le concubinage du mariage ou, au moins augmenter les obligations qui découlent de la situation de concubinage... (vous pourrez lire dans l’article ce que j’en pense)

                Pour cela rien de tel que de la répression et un peu de prévention tout de même ; l’article dévelloppe déjà ce que je peux en penser...


              • Talion Talion 20 juillet 2010 16:57

                Interdire les ménages à trois en France ?... Hou-là !... Ça en ferait du monde en prison...

                Jusqu’à preuve du contraire ce que les française et les français font dans leur lit ne regarde certainement pas l’état et s’ils ne souhaitent officialiser leur relation devant personne en quoi est-ce que cela gène quelqu’un ?...

                Ça commence comme ça et rapidement on a une loi qui tombe pour condamner les partouzeurs, les échangistes, les couples en union libre non déclarée, ou autres libertin(e)s.

                Ça pue comme projet de loi...


                • vuparmwa vuparmwa 22 juillet 2010 12:08

                  Effectivement, "Jusqu’à preuve du contraire ce que les française et les français font dans leur lit ne regarde certainement pas l’état"...

                  sauf que les preuves contraires ne manquent pas...
                  ce n’est ni la première ni la dernière fois que ce qui en ont la possibilité viennent encadrer dans le sens qui leur semblent le bon la vie privée des citoyens (en agissant parfois contre leur gré)

                  Vaste débat, je vous propose d’ailleurs de découvrir ce que Georges en pense


                • Natariege 20 juillet 2010 17:44

                  C’est usant cette volontée de dicter notre façon de pensée, d’ agir. ce besoin d’ être dans le politiquement correct
                  Je pense que les sénateurs ont d’ autres problèmes à gerer que celui la
                  Par exemple faire une loi pour relocaliser tout les emploies en france.
                  Une loi pour instaurer une frontière économique.
                  Une loi pour supprimer le devoir de résultat des policiers et ainsi restaurer la confiance police / peuple. (raz la casquette des radars dans les lignes droites, ou encore les gendarmes au rond point avec le fusil à pompe)
                  Maintenant si des trios homme + 2 femmes ou le contraire sont heureux ainsi. fouttez leurs la paix.
                  A moins que ce sénateur soit jaloux !


                  • zelectron zelectron 20 juillet 2010 18:06

                    -avant 1975. l’adultère était interdit et condamné pénalement (principalement les femmes, les hommes y échappant majoritairement)
                    - puis il y a eu la dépénalisation totale grâce ou à cause de Giscard d’Estaing.
                    - peut être maintenant qu’il faudrait faire une loi pour encourager l’adultère
                    - en attendant de rendre l’adultère obligatoire ?
                    - et punir avec la plus extrême sévérité ceux qui le le commettent pas.

                    ps. en revanche le viol était préconisé « du temps du rideau de fer » pour asservir une population rétive aux ordres de Moscou.


                    • frédéric lyon 20 juillet 2010 20:19

                      Rappelons qu’on peut avoir des relations sexuelles avec qui on veut en France, y compris avec plusieurs partenaires en même temps et sous le même toit, à conditions de ne pas prétendre bénéficier, pour chacune de vos « épouses », des avantages juridiques, fiscaux et sociaux qui sont attachés au mariage légal.


                      Vous ne pouvez donc demander à bénéficier des allocs avec plusieurs femmes en même temps, ni à bénéficier de plusieurs parts pour le calcul de vos impôts sur vos revenus !

                      En d’autre terme, vous pouvez avoir une épouse et plusieurs maitresses, mais vous ne pouvez pas avoir plusieurs épouses !

                      C’est pourtant facile à comprendre !

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