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Hadopi et les entreprises

L’État est en plein débat sur la loi Hadopi. Selon lui, les coupables sont tout désignés : les internautes. Et les entreprises dans tout ça, combien ne payent aucune licence logiciel ? Alors que ces mêmes logiciels leur permettent de générer des revenus (très importants parfois).

HADOPI et les entreprises

Les cibles d’HADOPI

Avec la loi Hadopi, seul les internautes, des particuliers sont visés par ce projet de loi.
C’est à dire, pour le téléchargement de logiciels hors de prix, des citoyens risquent d’avoir leur abonnement internet coupé.

En soi, il existe toujours des alternatives gratuites et bien souvent d’aussi bonne qualité que les logiciels payants. D’accord pour une sanction (à définir) mais de là à porter atteinte aux libertés individuelles, il y a un pas que l’État français n’hésite pas à franchir.

Les entreprises

Et les entreprises dans tout ça ?

Ayant été développeurs d’applications web dans plusieurs PME, des grandes entreprises, j’ai toujours constaté une chose : aucunes licences logiciels n’étaient payées, uniquement des logiciels téléchargés illégalement. Dans le meilleur des cas, une licence logiciel achetée pour une utilisation multi-poste et multi-utilisateurs.

Citation de la part d’un des dirigeants : il est plus rentable d’utiliser les logiciels illégalement, car le tarif de l’amende, en cas de contrôle, est largement inférieur au coût d’achat des licences logiciels. Surtout que les contrôles sont extrêmement rares.

Cette citation résume à elle seule l’état des choses actuels.

Le constat est là : une entreprise utilise des logiciels illégalement, elle effectue des bénéfices grâce à ces logiciels. Elle n’est pas du tout inquiétée par les lois françaises ni même par la prochaine loi HADOPI.

Un particulier utilise des logiciels illégalement, il risque un procès, la coupure de sa connexion internet… et tous les dommages collatéraux (perte d’emploi possible…). Alors que lui, il n’a pas forcément les moyens de dépenser un coût élevé pour utiliser ces mêmes logiciels. Surtout, il ne fera aucun bénéfice financier par leur intermédiaire.

Il est clair qu’il ne peut être admis de télécharger des logiciels sans s’acquitter de leurs licences. Pour les particuliers, de la prévention serait un idée judicieuse. Une présentation des logiciels libres équivalent aux couteux logiciels propriétaires et d’inciter les particuliers à migrer dessus sous peine d’amendes en cas d’infraction constatée.

Cas concret

Il met arrivé de travailler dans une PME ne payant aucune licence logiciel (sauf Windows qui est livré en standard avec les PC professionnels). Et pourtant, celle-ci développe des sites web avec la technologie flash : une licence adobe est requise au minimum pour réaliser les graphismes et animations.
Elle ne sera jamais inquiétée par les éditeurs de logiciels ou un hypothétique contrôle.

En attendant, leur chiffre d’affaire et bénéfices associés augmentent chaque année. Un Business Angel à même investis plusieurs milliers d’euros dans le capital de cette PME. Ils ont donc les moyens d’acquérir ces licences mais ne le font pas, car ils n’encours aucunes amendes ou sanctions.

Proposition de solutions

Plutôt que de s’acharner « inutilement » sur les particuliers, pourquoi ne pas contrôler régulièrement les entreprises ?
Mettre en place des sanctions dissuasives ?

Une des solutions proposée en cas d’infraction constatées pourrait être une amende non pas fixe. Mais cette amende serait calculée par un pourcentage sur le chiffre d’affaire de l’entreprise (par exemple de 2 à 5% en cas de récidive ou non).

Cela ferait surement réfléchir les entreprises et les inciterais à acquérir les licences logiciels nécessaires ou à utiliser des logiciels libres.

HADOPI devrait plutôt devenir un organisme de contrôle des entreprises qui s’autofinancerait par les amendes / sanctions infligées à celles hors la loi.

En ce qui concerne le téléchargement “illégale”, la seule solution viable reste la licence globale. Nous y viendrons petit à petit, c’est dans l’ordre des choses…

Conclusion

Une fois de plus, j’ai l’impression que l’État français cherche à protéger les entreprises et de l’autre côté à punir les citoyens.

Les solutions qu’il propose sont à côté du problème et ne résoudront en rien la situation actuelle.

Cela va même l’empirer. Les internautes vont utiliser des techniques plus sophistiquées (cryptage des données, adresses ip volées…) pour continuer à télécharger illégalement en toute tranquillité.

Compléments de l’article

  • Plus d’informations sur la Loi HADOPI.
  • Suivre en temps réel l’évolution de la loi HADOPI sur HADOPI Numérama.
  • En savoir plus sur la Gestion des droits numériques.
  • La Quadrature du net : un collectif de citoyens qui informe sur des projets législatifs menaçant les libertés individuelles, les droits fondamentaux et le développement économique et social à l’ère du numérique. La Quadrature du Net sensibilise les citoyens, les pouvoirs publics, les associations, les entreprises. Elle travaille sans exclusive à l’élaboration de solutions alternatives équilibrées.

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11 réactions à cet article    


  • fb 2 mai 2009 07:35

    La contrefaçon est passible de 300000 € et de 3 ans de prison et cela s’applique également aux personnes morales. Par ailleurs, quand le BSA (Business Software Alliance) attaque en justice ça fait mal même s’il y a moins de publicité autour que lorsque c’est l’industrie de la musique ou du cinéma qui officie.

    Entre la vente liée, la captivité des données et des modèles économiques scabreux, l’industrie du logiciel (propriétaire) s’est gavée. On peut reprocher, essentiellement aux PME, de ne pas explorer effectivement l’alternative des logiciels libres mais cela commence à venir.

    La conclusion est totalement fausse : HADOPI s’adresse tant aux personnes physiques qu’aux personnes morales ; tous les amendements visant à faire une distinction entre les deux ont été rejetés. Le coût d’HADOPI pour se mettre en conformité avec la loi va probablement coûter des milliers d’euros à chaque PME car un logiciel de « sécurisation » seul ne peut rien faire si l’ensemble des équipements réseaux n’est pas manageable, chose qui n’a franchement guère d’intérêt pour une PME de quelques personnes.

    En pleine crise écomique on va demander aux PME, associations et administrations d’investir des milliards d’euro... pour rien, aux FAI de modifier leur infrastructure réseau et leur système d’information pour pouvoir mettre en oeuvre les sanctions d’HADOPI et enfin aux contribuables de financer la dispendieuse mitrailleuse à sanction HADOPI ; tout ça pour apporter zéro centime à l’industrie du divertissement.

    Brillant !


    • Stéphane ERARD 3 mai 2009 08:50

      La contre-façon est passible AU MAXIMUM de 300 000 EUR d’amande et de 3 ans de prisons.
      Nuances...

      Vous oubliez un peu vite le rôle du juge... Juger se fait selon un cadre, dans un contexte.

      Qu’on commence à couper le Net des entreprises parce qu’un employé télécharge illégalement....tiens ça va être drôle.... smiley


    • HELIOS HELIOS 2 mai 2009 09:58

      Bonjour...
      C’est bien bon de se lever un matin et de constater qu’un article different parle de la (future) loi HADOPI.

      Dommage que l’approche entreprise ne soit développée qu’a travers un raccourci qui me parait dangereux et parfaitement faux dans une periode où les entreprises sont malmenées.

      ... parfaitement faux parce que l’image que vous donnez de l’usage des systemes informatiques n’est pas du tout ce que vous citez. Comme partout et toujours dans la vie, il y a quelques déviant ou brebis galeuse, mais on ne doit pas s’en servir pour généraliser.

      Les entreprises, toutes sauf les entreprises informatiques elles mêmes, utilisent l’informatique (et internet) pour supporter leur activité principale.. Quels sont alors les logiciels de leur « travail » ?

      il y en a deux grouopes essentiels :
      --- les logiciels de comptabilité et de paye
      --- les logiciels commerciaux plus ou moins integrés.

      Pour les PME, ces deux groupes sont relativement bon marché et necessite un savoir faire d’entreprise pour les mettre en oeuvre. Ils sont toujours achetés, votre affirmation est fausse. Pour les grosses entreprises, ces logiciels « ERP » ne se copient pas comme ça car ils necessitent des competences et surtout des strategies qu’on ne met en oeuvre qu’en collaboration avec les fournisseurs de ces logiciels.

      Les entreprises qui developpent elles mêmes leur outil de travail n’ont evidement pas besoin de licence.

      Alors, peut etre que vous confondez les entreprises unipersonnelles en général ou le patron et unique employé va copier chez un de ses clients un produit quelconque ? Oui, c’est possible a ce niveau. Cela ne fait pas des entreprises en général, les vraies, des pirates tombant sous le coup de la loi HADOPI.

       Le « consultant » -(de ces entreprises independantes, professions liberales) utilise en général une « copie » des produits de ses clients et même s’il s’en sert « à la maison » ce n’est pas pour en tirer profit, ils ne les aurait de toute façon pas acheté, le pire qu’ils puissent faire c’est de les recommander lors de leur mission suivante donc les promouvoir, au grand bénéfice des producteurs (de ces logiciels)

      Reste les OS des petits PC que tout le monde utilise. Le systeme de licence OEM qui est accordée a un acheteur d’ordinateur individuel est bien rodé, peu importe que le Windows XP remplace le Vista ou vice versa, il a de toute façon été payé avec la machine.
      Pour les systemes plus gros, si vous achetez en entreprise un « serveur » qui sera installé dans les locaux c’est en général une verion libre de l’OS que vous installerez, et si c’est une version de W2003 ou W2008, les specialistes qui vous l’installeront vous conseilleront rapidement de vous mettre en règle.


      Passons enfin a votre exemple. Oui, un pingoin mal elevé utilise adobe flash pour develpopper des sites clients. cela ne durera pas car les clients vont demander a actualiser eux même leur site car sinon il deviendra rapidement obsolete, il s’agit de travail, pas d’un blog. Ces client acheterons une version du produit et tout rentrera dans l’ordre.


      • Stéphane ERARD 3 mai 2009 08:45

        Ils ont beau être bon marchés, quand on rogne les couts, on les rognes.
        Télécharger CIEL Compta ou Gestion sur la mule, c’est facile.
        La comptable sera s’en servir puisque c’est son métier.
        Et la PME, généralement, a une comptable qui s’y affaire.
        Après, l’expert-comptable retravaille tout sous Quadra. Certes, eux payent Quadra.

        Il y a aussi le fait que Quadra ne puisse pas si facilement être cracké dans le cadre d’entreprise, mais bon, les postes informatiques des comptables sont souvent dans des pièces « sécurisés » (un coup de clef...).

        Donc votre argumentaire, de mon point de vue, ne tient pas la route.

        Les « grosses entreprises », d’un point de vue « opérationnel », généralement, reposent sur de l’open source (ce n’est pas pour rien que « LInux » et BSD sont les plus gros serveurs en terme de % d’utilisation sur ces secteurs....vérifiez). Dans le cadre décisionnel et autres processus en « background », les logiciels sont spécialisés (type SAP par exemple, qui permet le générale & le spécial, à coup d’achat de services). Donc effectivement, la question du logiciel ne se pose pas.

        Reste les « niche-markets » : des sociétés offrent des logiciels spécifiques introuvables (en tout cas du temps de la décision d’achat). Mais si on réactualise, tout ça s’en va en l’air.
        CIEL Gestion peut permettre de gérer une société d’ameublement, de nos jours.

        Votre théorie du « consultant » m’apparait plus comme la théorie appliquée par MS : copiez moi, utilisez moi, sachez m’utiliser pour que vous m’utilisiez en entreprise. C’est exactement ce que j’ai fais quand j’étais gosse : je téléchargeais les Windows pour m’apprendre à m’en servir, sans payer quelque licence que ce soit. Et aujourd’hui, j’utilise Linux & Mac. Pourquoi ? Parce que j’en avais marre d’avoir à faire à une black-box. Je voulais travailler avec des white-boxs.

        Concernant votre dernière remarque, c’est vraiment « stupide ». Les boites achètent des services, de nos jours. Et les logiciels propriétaires seraient morts depuis longtemps si ce que vous dites était appliqué....Les compagnies de même, par là même.

        Et ô, regardez, IE perd du terrain pendant que le monde open-source accroit.

        Ce n’est que mon « opinion ».


      • Deneb Deneb 2 mai 2009 10:15

        ...sous peine d’amendes en cas d’infraction constatée...

        c’est ça, reglementons, interdisons, à coup de prunes ... J’ai une désagréable impression que vous avez une admiration secrete pour Hadopi et autres DADVSI, en tout cas pour une reglementation et un flicage de l’Internet, le seule parcelle de liberté qui reste à l’humain, et que votre article est une pure hypocrisie.


        • Stéphane ERARD 3 mai 2009 08:47

          T’as pas l’impression d’oublier qu’on est dans un État de Droit ?
          Si tu remets ça en cause, il te faut (à mon sens, désolé) approfondir les tenants et les aboutissants (système bancaire international, mensonges d’état de Sarkozy, d’Albanel, etc).

          Bref, t’es loin de la vérité et en même temps tes proche. C’est le multi-latéralisme.
          Comme les étoiles de valeurs (celles utilisés dans les fiches du labo de la FNAC par exemple).


        • MortytheReaper 2 mai 2009 12:55

          Article pas très crédible oser uune généralité sur un vécu perso.

          Pour info, la plupart des entreprises achètent un parc informatique avec licence pour les portables et pc buro (XP, vista) ,
          chez les designers sous la pomme c’est évidemment payé....
          sinon les autres sous linux... ;. commes les ministères et adminstrations publiques

          Enfin les gros systemes tournent sous licence, les serveurs tournent sous licence propriétaire ou libre ....
          Alors le chapitre « bou salaud d’entrepreneurs » c’est plutot mesquin dépassé et peu élégant ;)


          • fredleborgne fredleborgne 2 mai 2009 20:08

            Les entreprises ne payant aucun droits logiciels non inquiétées ?
            C’est de la désinformation. Certaines start-up peuvent jouer le blitz, avec l’espoir secret d’arriver à un arrangement avec l’éditeur pour éviter le procès, c’est tout.
            Qu’il y ait quelques tricheries, c’est possible, c’est la règle du jeu et c’est temporaire, surtout qu’on fera porter la responsabilité sur l’informaticien pour que la société ne soit pas inquiétée.
            D’ailleurs, les responsabilités de l’informaticien sont de plus en plus stressantes (c’est pour ça que je ne suis plus informaticien sauf pour mon plaisir).
            Responsable des matériels, des données, du réseau, de la confidentialité, des licences, des droits d’auteur, des propos, de la ligne éditoriale...
            Et m...
            Bref, je ne comprends même pas la présence de cet article ici


            • pakotill pakotill 3 mai 2009 03:33

              Intox à 100% ! Les entreprises sont, et de loin, les plus gros clients de logiciels. Admettons que dans les très petites entreprises ça puisse être le cas (et encore), les autres ne peuvent ni prendre le risque de se passer de support produit, ni d’une dénonciation par un salarié mécontent. Celles qui le font sont très largement minoritaires, sans aucun doute.

              De plus, aucun rapport avec la Hadopi, qui ne sanctionne pas l’utilisation frauduleuse de logiciel, mais le manquement à la sécurisation d’un réseau internet ayant permis un téléchargement illicite ou la jouissance illicite de contenu protégé (comme le streaming). Les entreprises sont donc relativement peu concernées, effectivement, mais on ne peut pas en conclure qu’elles en sont protégées, loin de là.

              Bref, un hors-sujet bien mal traité, et une désinformation totale : dommage.


              • Jorge Atlan 3 mai 2009 20:44

                C’était un comportement que je rencontrais il y a 5 à 6 ans, depuis les petites entreprises ont bien évoluées ( les grosses, je n’ai jamais constaté de filouterie sur les licences). On peut toujours tomber sur une ou deux brebis galeuses, ça m’arrive encore, et dans ce cas là, je refuse tout net d’installer le logiciel qui n’a pas de licence, en précisant bien que c’est la responsabilité de l’utilisateur, je fais signifier sur le bordereau d’intervention les logiciels que j’ai installé. Une petite démonstration de l’antivirus suite à l’installation de ces fameux cracks, fait rapidement comprendre que le jeux n’en vaux pas la chandelle.
                Certains prestataires informatique ne sont pas non plus sans reproches, j’ai quitté une boite qui ne vendait aucunes licences OS ni bureautique, pas de remise de CD d’installation et bien sur facturation maximum.
                Mais la profession c’est assainis et il est rare de tomber sur de tel comportement, la encore ça coute cher.

                PS Par chez moi, en Anjou, pas une boite d’assembleur qui n’affiche que les logiciels sans licences ne seront pas reinstallés


                • infoslibres infoslibres 6 mai 2009 19:05

                  Bonjour,

                  Certains de vos commentaires sont intéressants.
                  Apparemment nous avons une vision différente de l’état actuel des choses.

                  D’après mon expérience, il y a beaucoup plus d’entreprises qui utilise des logiciels sans en payer la licence.

                  La crise n’est pas une excuse pour ne pas s’en acquitter ou alors il est toujours possible pour une entreprise avec peu de moyens d’utiliser des équivalents en logiciels libres.

                  Le but de cet article est de souligner 2 choses :
                  - HADOPI s’en prend aux internautes qui eux ne font aucun bénéfices financiers (dans la majorité des cas). Il serait plutôt nécessaire d’informer ces internautes de l’existence des équivalents en logiciels gratuits.
                  - il est aujourd’hui plus que toléré pour une entreprise d’utiliser des logiciels sans s’acquitter des droits de licence et gagner de l’argent dessus, ce qui est peu admissible.
                  Il n’y a toujours pas ou très très peu de contrôle effectué.

                  Par rapport à certains commentaires, voici ce que j’ai tenté d’expliquer dans cet article :
                  - je pense qu’HADOPI se trompe de cible et propose des solutions inadaptées.
                  - à l’avenir la licence globale sera la seule solution viable, elle est déjà en étude par certains politiciens.
                  - tout bénéfice commerciale (pour une société) à partir de logiciels doit être sanctionné si l’ont ne possède pas les licences (crise ou pas crise), c’est respecter le travail des développeurs. Ou sinon utiliser des logiciels gratuits.

                  Certes, je reconnais que l’article est un peu court mais je ne voulais pas forcément reprendre tout ce qui a déjà été dit dans des articles très bien rédigé sur Agoravox.

                  Finalement la phrase de conclusion résume bien l’article : l’État français cherche à protéger les entreprises et de l’autre côté à punir les citoyens.

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