Horizon crépusculaire du numérique en France ?

Il est une constante affirmée depuis plusieurs années que deux mondes se font face et s’éloignent au fur et à mesure que le fossé d’incompréhension s’élargit : le monde du numérique, avec ses jeunes acteurs issus de la révolution informatique, et le monde des ayants droit, issu d’une rébellion de Beaumarchais datant du XVIIIème siècle. Adoubé par l’autorité suprême, le vieux monde n’eut de cesse jusqu’à présent d’accentuer le volet répressif sans ébaucher ses propres errements ni d’entrevoir l’inanité de mesures déjà dépassées par des techniques mutagènes. Néanmoins cette obstruction systématique pose désormais la problématique suivante : quel avenir pour l’économie numérique en France ?

La France, pays minitélisé

 

Outre la question des libertés individuelles de plus en plus écornées par l’intrusion des mesures législatives successives au nom de la défense des droits d’auteurs, et qui mériterait un article à elle seule, il est pertinent de se demander quel peut être le futur souhaité pour l’innovation et l’entrepreneuriat dans le domaine du numérique.

 

Si la FEVAD (Fédération du E-Commerce et de la Vente à Distance) s’enorgueillit d’un chiffre d’affaires de 20 milliards d’euros pour l’année 2008, cette richesse médiatisée ne va pas sans attiser jalousie et velléités de soutirer quelques deniers du butin. Ainsi n’est-il pas surprenant d’apprendre que l’une des recommandations du rapport [1] de la Commission dite Zelnik (dont la composition en dit déjà long sur l’impartialité de ses membres [2] ) est l’instauration d’une taxe sur les revenus publicitaires en ligne. Proposition reprise tambours battants et trompettes claironnantes par l’hôte de l’Elysée en visant le mastodonte de Moutain View, Google, relayé par les milieux médiatiques en évoquant d’office le spectre d’une « taxe Google » (alors qu’étaient aussi visés les sociétés Yahoo ! Microsoft et AOL). Or, ce dont ce dernier ne s’attendait certainement pas c’est de la levée de boucliers faisant suite à son intention d’expertiser et d’appliquer cette taxe. Ce faisant, cette velléité est symptomatique d’une méconnaissance des principes régissant l’univers des réseaux, et du premier d’entre eux, Internet. Car comme le mentionnait un rédacteur d’Agoravox, quel est le degré de faisabilité ? Il est vrai que nous dépassons le simple domaine du déclamatoire au sein des travées de zélateurs pour pénétrer dans les questions technico-fiscales. Ce qui faisait dire au Président de PriceMinister, Pierre Kosciusko-Morizet, tout goguenard au Figaro : imaginer que des sociétés étrangères vont accepter de dire je fais tel chiffre d’affaires dans tel pays, c’est de la science-fiction [3].

 

Il est précisé que la dite perception se doit d’être Européenne pour obtenir un maximum d’efficacité, louable prescience mais imagine-t-on l’Irlande, les Pays Bas et le Luxembourg (pour prendre les exemples les plus pertinents) renoncer à des revenus substantiels tirés d’une fiscalité préférentielle ? Si cela était aussi simple, l’harmonisation fiscale au sein des 27 pays membres serait une réalité et non une chimère brandie erratiquement par quelque bonne âme médiatique.

En corollaire de cette initiative si elle devait être suivie, il y a fort à craindre que ce soit les sociétés Françaises qui s’acquitteront prioritairement de cette taxe potentielle. Encore faudrait-il bénéficier d’outils performants pour évaluer correctement la part des revenus en ligne dégagés par lesdites entreprises…

 

L’un des passages le plus savoureux que je tiens à vous citer du rapport précité est le suivant : La facilité consisterait à opter pour un système de licence globale, que de nombreux acteurs et observateurs suggèrent, en faisant supporter aux internautes un surcoût de quelques euros ajouté à l’abonnement mensuel payé au fournisseur d’accès à internet, en échange d’un accès libre et sans limite à la musique en ligne. Il est impossible de souscrire à cette proposition pour une raison fondamentale : son inspiration est contraire à l’essence même du droit d’auteur, qui est le droit exclusif d’un créateur libre et indépendant. De surcroît, la licence globale ruinerait les efforts des éditeurs de services de musique en ligne, dont la mission tient à saluer l’opiniâtreté souvent remarquable, qui tentent de développer, en respectant la loi, des services attractifs pour les consommateurs.

Décryptage : 1) la licence globale ou collective c’est trop facile alors autant mettre en place une énième autorité administrative indépendante (dans le texte, dans les faits…) consommatrice de fonds publics 2) idéologiquement on ne peut pas revenir en arrière en dépit de l’évolution technique à laquelle nous sommes confrontés, avec un tel argument il est d’office patent que nous sommes en compagnie de gens acquis à la cause de la modernité et de l’innovation 3) il y a des rentes de situation qui sont en train de se mettre en place, ça serait trop bête de les remettre en cause, une fois encore une apologie débridée du risque et de l’accompagnement de l’évolution technique.

Sachons aussi apprécier le titre du chapitre d’où est tiré le présent extrait : La première urgence est d’agir pour le décollage des services musicaux en ligne. Depuis les années 90 et le début grand public de l’Internet en France, il est évident qu’il y a une lente urgence à rattraper presque vingt années de dédain et/ou d’imprévoyance…

 

A se demander si là tout en haut l’on ne demeure pas orphelin de l’effacement inexorable du Minitel, de son univers calibré, confiné, propriétaire, unimédia et surtout… onéreux.

 

Le passé taxant l’avenir

 

C’est l’association Renaissance Numérique qui l’exprime dans un communiqué cinglant, morceau choisi : Renaissance Numérique conclut que les difficultés économiques d’un secteur, quel qu’il soit, ne doivent en aucun cas servir de prétexte à une amputation des entrepreneurs, des innovateurs, ni de l’ensemble des acteurs du numérique et de leurs ressources financières, qui sont la croissance et les emplois de demain. « En France, il parait que faute de pétrole, on avait des idées. Il semblerait que faute d’idées, on n’ait plus que des taxes... », déplore Guillaume Buffet, co-Président de l’association, qui appelle à une réflexion plus juste et plus renseignée sur le numérique et la création culturelle.

 

Il convient de nullement se leurrer, la taxe visée n’est pas la seule préconisée au sein dudit rapport, ce qui ne peut qu’inquiéter à terme : ainsi est aussi avancée une redevance sur… les œuvres cinématographiques tombées dans le domaine public [4] ! Ou encore d’élargir l’assiette de la redevance sur la vente de matériel de reproduction et d’impression (les photocopieurs et imprimantes).

La Commission a cependant prit soin d’éviter une nouvelle ponction des fournisseurs d’accès à Internet (déjà mis à contribution pour le financement de l’audiovisuel public sur une partie de leur chiffre d’affaires) : maigre consolation.

 

Tout n’est certes pas à rejeter en bloc dans l’ensemble des propositions énoncées, cependant celles impactant directement le monde du numérique ne peuvent guère rasséréner ceux qui désirent entreprendre dans ce secteur porteur.

Las, le fait du Prince (que l’on a connu autrefois plus avisé, notoirement durant le Moyen-Âge où les souverains royaux, ducaux comme comtaux n’eurent de cesse de favoriser l’essor économique et l’innovation [5] ) introduit un malaise palpable chez les acteurs du numérique de par les signaux consécutifs envoyés (projets de loi DADVSI puis HADOPI [6] ). Les sociétés opérant dans le secteur de la téléphonie mobile étant tout autant concernées par les mesures ébauchées puisque les appareils contemporains ressemblent de plus en plus à des ordinateurs de poche, surtout avec des applications transversales sur divers supports.

 

Faudra-t-il attendre une expatriation fiscale et/ou physique des acteurs du monde numérique pour se rendre compte qu’un relais de croissance se doit d’être accompagné et non éviscéré ?

 

En outre, à quand une vraie réflexion sur la réforme des droits d’auteurs, dont le fonctionnement apparait de plus en plus décalé en ce début de XXIème siècle ?

Des pistes de réflexion existent, et certaines même mises en application, seulement encore faudrait-il souhaiter en prendre connaissance.

 

Le rapport de la Commission Création et Internet au format PDF

 

[1] Remis le 6 janvier 2010 au Ministre de la Culture François Mitterrand.

[2] Patrick Zelnik, responsable de la maison de disques Naïve est aussi l’un des créateurs des magasins Virgin en France ; Jacques Toubon, ancien Ministre de la Culture, ministère dont on connaît les liens « privilégiés » avec les sociétés de gestion des droits d’auteur ; Guillaume Cerruti, Président de Sotheby’s France, grande maison de ventes aux enchères qui a bien à craindre les nouveaux concurrents numériques tels eBay ou PriceMinister.

[3] Article du Figaro daté du 08/01/2010.

[4] Proposition n°15 du rapport Création et Internet : Créer un fonds spécial pour la numérisation des films du patrimoine, via une redevance sur l’exploitation des oeuvres du domaine public cinématographique.

[5] Lire à ce sujet l’éminente monographie de Jean Favier : De l’or et des épices : naissance de l’homme d’affaires au Moyen-Âge, Hachette, 2004.

[6] Textes législatifs n° 2006-691 pour la loi relative au droit d’auteur et aux droits voisins dans la société de l’information et n° 2009-669 pour la loi Création et Internet.

 

Mots-clés

Droit Economie Internet

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Les réactions les plus appréciées

Réactions à cet article

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  Par Christian Navis (xxx.xxx.xxx.39) 11 janvier 14:28

  

  Votre analyse me paraît pertinente. Mais peut-être n’insiste-t-elle pas assez sur ces trois tares majeures des nos gouvernants dont le numérique "bénéficie" comme le reste :
  - La rapacité et la cupidité devenues synonymes de bien gérer, sans se soucier des conséquences pour le futur,
  - Des structures mentales rigides parce que la conquête du pouvoir requiert trop d’énergie pour avoir encore la force d’évoluer intellectuellement,
  - Et la pratique crapuleuse du saupoudrage (ici normatif) afin de satisfaire les desiderata de ses diverses clientèles.
  Sans comprendre que Internet, libre ou marchand, vit sa vie propre. Supranational et transfrontalier. Multipolaire et transversal. Au delà du bien et du mal.
  Première création artificielle assez protéiforme pour échapper à ses créateurs.
  Premier cas d’oedipe tehnologique. Puisque reniant sa filiation à Arpanet.
  
  

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    Par Yannick Harrel (xxx.xxx.xxx.5) 11 janvier 18:40

    

    Bonjour,

    Je pense tout comme vous qu’en haut lieu, dont certains comme Frédéric Mitterrand avouent ne rien y connaitre à Internet (je rends hommage à leur honnêteté de ce point de vue), il y a la peur et la rapacité comme vous dites qui font acte de politique numérique (dépassant le strict cadre du réseau Internet).

    Je me demande encore à quoi a servi le plan France Numérique 2012...

    Cordialement

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    Par zelectron (xxx.xxx.xxx.235) 17 janvier 00:49

    

    @Yannick
    La question préalable que vous ne posez pas : le personnel politique est-il bouché à l’émeri ou ses facultés innées ou acquises ne lui permettent-elles pas d’appréhender quoique ce soit dans ce domaine ?

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  Par Pierre de La Coste (xxx.xxx.xxx.242) 11 janvier 17:33

  

  Votre analyse est fondée et je la partage dans l’ensemble, mais pourquoi employer des mots tels que "crépusculaire" et autres termes dramatiques ! Il ne faut pas exagérer. Les pouvoirs publics font des erreurs, c’est entendu, mais le numérique pas n’est sinistré en France.
  A force de tout peindre en noir vous aller finir par décourager les porteurs de projets innovants, qui fourmillent, parfois soutenus par quelques politiques de droite comme de gauche.
  Vous êtes un peu déclinologue, non ? Sinon, nous sommes d’accord.

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    Par Yannick Harrel (xxx.xxx.xxx.5) 11 janvier 18:30

    

    Bonjour et merci pour votre intervention,

    Non je ne suis pas déclinologue, disons que je m’inquiète vigoureusement de cette incapacité en haut lieu à faire acte de prévoyance, à préparer l’avenir et à supporter l’innovation au seul profit d’une rentrée d’argent immédiate. La prospérité du moment est la résultante de l’investissement d’hier.

    Le numérique n’est pas sinistré en France mais déjà atteint par la sinistrose. Les retours, visibles à travers plusieurs déclarations publiques attestent qu’il y a malaise. Je ne pense pas que les entrepreneurs soient découragés d’entreprendre, simplement je ne suis pas convaincu qu’ils souhaitent que le fruit de leur labeur ne profite qu’à des organismes et des sociétés ayant loupé une marche technologique. Lorsque je regarde la politique économique Russe (que je suis de très près), je suis admiratif devant le support actif et réitéré des autorités aux acteurs des nouvelles technologies (pas uniquement dans les TIC je précise).

    Cordialement

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    Par Pierre de La Coste (xxx.xxx.xxx.242) 11 janvier 23:21

    

    Oui, mais "crépusculaire", tout de même...

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    Par Yannick Harrel (xxx.xxx.xxx.5) 12 janvier 00:11

    

    Oui, mais au sein d’une formulation interrogative 

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  Par Montagnais (xxx.xxx.xxx.136) 11 janvier 19:18

  

  Votre pertinente analyse, ainsi qu’un vieux CD daté de 95, que la SACEM avait offert pour son congrès national d’Anger, et que j’ai retrouvé pas plus tard qu’hier, m’inspire un commentaire..

  Nous avions, Jean-michel Billaut et ma Bille, fait une "présentation Internet" à l’assistance, des centaines de personnes.

  Même le nom était inconnu pour la plupart. S’adressant à nous, le président de l’époque, Jean-Loup Tounier, avait avoué en substance de façon assez attendrissante : "ben, sans ces gens, nous aurions ignoré le phénomène et pris un an de retard".

  Notez bien, ils ne l’ont jamais rattrapé.

  "Déclinologue" dit Pierre de La Coste.. Pas du tout, facts and figures, c’est tout.

  La France peut s’enorgueillir d’un abyssal retard. Mille exemples dont chacun reconnaitrait la valeur en feraient l’aimable et définitive démonstration..

  Ainsi, la SNCF a retenu son nom de domaine sncf.fr... En septembre 97 ! C’est dire..

  Ainsi, le Journal de Saône-et-Loire titrait innocent "Et les commerçants de Mâcon bientôt sur Internet".. C’était il y a un an !

  Ainsi, le chargé de la culture dans notre sous-préfecture n’est pas près de se défaire de son bonnet d’âne suite à sa phrase historique : "l’Internet ? un phénomène de mode à l’américaine... Dans un an on en parlera plus" !

  Ainsi, le directeur d’une grande école d’ingénieurs que par charité nous ne nommerons pas (mais copie du journal de l’époque en fait foi) clamait en 98 : "L’Internet ? j’y crois pas... C’est dangereux... Faut arrêter tout ça..." !

  Le sénateur du coin, en 93 : "qu’est-ce-que-c’est-que-ces-fous qui ouvrent une "agence Internet" ? C’est quoi Internet ?"

  Mille autres exemples..

  Les Français n’ont rien vu venir, maintenus sous la chape de plomb dont quelques politiques, par ignorance, quelques grands acteurs, comme France télécomique, par ignorance et par attachement à leur vieilles pompes à fric, portent l’insigne et astronomique responsabilité.

  Les Français, affligés maintenant de tous les défauts métamorphosés des qualités et des puissances qui étaient les leurs il y a deux siècles, ont du se résoudre à sucer l’empeigne des inventeurs, des entrepreneurs, des gagneurs, des génies sans pouvoir faire autre chose que mimiquer dans leur tout petit pré carré et continuer à illusionner des clients frappés de cécité.

  Alain Levy, le PDG français d’EMI, ayant hérité de son pays d’origine son inculture en matière de nouvelles technologies, déclare en 2006 : "Le CD est mort !"..

  http://www.zdnet.fr/blogs/digital-j...

  Terrible retard à l’allumage.. Les moines de Taizé, pétris de vision internationale, auraient pu l’inspirer ce vénard Napoléon du disque et de la chanson, eux qui faisaient entendre leur chant religieux aux quatres coins de la planète, par Internet, il y a 20 ans presque..

  Allons ! qu’on répondent à quelques questions simples et claires : qui sont en France les Sergey Brin, lawrence Edward Page, Eric Scmidt, Levchin, Thiel, et même les vieux comme Vinton Cerf, Feigenbaum, Negroponte, qui annonçait la couleur en 95.. ?

  Quelles sont les réussites mondiales de l’Internet business qui serait nées en France ?

  Forbes du 28 décembre, à la Une : "Google wants to own your mind"..

  Vaste programme mon Général ! Mais il est déjà en cours, et les français en sont exclus.

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    Par Yannick Harrel (xxx.xxx.xxx.5) 11 janvier 21:01

    

    Bonjour Montagnais,

    J’ai gardé dans un coin de mon esprit votre article de mai 2009 : http://www.agoravox.fr/actualites/t...

    Votre réquisitoire était sans appel. Et je ne vois rien dans l’immédiat ce qui pourrait inverser la tendance.

    Cordialement

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    Par LeGoJac (xxx.xxx.xxx.187) 17 janvier 07:32

    Il y a une bonne nouvelle tiens dans tout cela.

    Pour continuer à dire que la "France est en retard" il est nécessaire d’aller déterrer des exemples qui ont pour certains 10 ans. Lesdits exemples ont probablement existé dans toutes les cultures mais il est si important de trouver son assiette moins belle.

    Les Français font ce qu’ils veulent avec internet, et nous avons les accès haut débit parmi les moins chers d’Europe il me semble.

    Les adeptes de "la France en retard d’internet" finissent par ressembler à ceux qui veulent nous imposer mel au lieu de mail, cédérom au lieu de cdrom etc... De vieux meubles démodés.

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  Par Montagnais (xxx.xxx.xxx.136) 11 janvier 19:20

  

  Si.. Sinistré pour la France. Faut s’y faire. Bah ! C’est quoi la France ? On est mondialisé ? N’est-il-pas ?

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  Par moebius (xxx.xxx.xxx.37) 11 janvier 22:08

  

   C’est terrible !... et c’est méme pire que ça, j’en ai bien peur...je nous conseille de nous défenestrer de ce pas

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  Par moebius (xxx.xxx.xxx.37) 11 janvier 22:10

  

   Ha ! les moines de Taizé, non pas ça ! vous voulez nos achever ?

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  Par moebius (xxx.xxx.xxx.37) 11 janvier 22:12

  

  ..la prostate, peut etre ?

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    Par Montagnais (xxx.xxx.xxx.136) 11 janvier 23:36

    

    Défenstré ? .. Non, non, pas la peine de se convulser, décérébré suffit déjà.

    Prostate ? Pire.. Mille solicitudes ! Palu et chtouille, rabiole et autres pathologies vénusiennes, contractés dans les bordels de Saïgon. C’était très-mode avant l’envahissement du spectron et de la StarAc..

    Mais dites-voir, vous Moebius, pour revenir au sujet, vous pensez que la Frounze est en avance en matière d’Internet et de Cyber warfare ? Vos lumières ?

    Expliquez-nous-voir comment qu’elle est pas garrottée comme un succube la France ?

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