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Accueil du site > Actualités > Technologies > Le téléchargement est-il vraiment illégal ?

Le téléchargement est-il vraiment illégal ?

En faisant une analyse juridique pointilleuse et volontairement polémique, on s’aperçoit que les censeurs et moralistes qui partent en guerre contre les « pirates » du net ne sont pas aussi assurés sur le bien-fondé de leurs remarques qu’ils le prétendent.

Le téléchargement, l’échange de fichier et le Peer-to-Peer sont-ils illégaux par nature ? C’est ce que le discours ambiant tendrait à nous faire croire puisque le mot Peer-to-Peer ramène immanquablement aux mots "vol" et "pirate", rien de moins !

Pourtant, soyons pointilleux et pour tout dire casse-co..., euh pointilleux : lorsque vous achetez un CD (légal) ou un DVD (légal aussi) on vous a assez dit que vous n’achetiez pas le contenu de l’œuvre (encore heureux !) mais uniquement le droit d’écouter ou de regarder ou de lire cette ouvre dans un cadre privé. En effet, vous n’êtes pas propriétaire du contenu ni du support ni du mode d’encodage, etc.

Ah bon ?

Cela signifie donc que ce que vous ne pouvez pas faire, c’est de "regarder" ou "d’écouter" une œuvre si vous n’avez pas les droits pour le faire.

Donc, juridiquement et tâtillonnement, posséder un fichier numérique d’un film, d’une musique, que vous avez téléchargé n’est pas illégal, ce n’est pas du recel, tant que vous ne l’écoutez pas ou ne regardez pas l’œuvre qui est dessus.

Le seul moment où vous seriez dans l’illégalité, c’est si vous vous mettiez à regarder le film ou écouter la musique téléchargés sans en posséder les droits.

Mais tâtillonnons davantage : quels sont donc ces droits à regarder une œuvre dans le cadre privé ?

Vous aviez déjà acheté le CD ou le DVD ou le VCR ou le Laservision ou le V2000 de l’œuvre mais votre support est devenu inutilisable : vous conservez malgré tout vos droits, donc vous pouvez regarder l’œuvre quel que soit (en gros) le support.

Vous aviez enregistré le film à la téloche ou la musique sur une radio. Vous avez le droit de regarder et d’écouter l’œuvre.

Autrement dit vous ne deviendriez coupable que si "on" vous attrapait en train de regarder un film ou d’écouter une musique dont vous n’auriez aucune copie déjà chez vous, achetée, en morceaux, inutilisable ou prêtée par un ami ou par une médiathèque ou par un voisin ou par le pape.

La solution des censeurs serait donc de déclarer tout échange de fichier illégal par la loi. Sera-ce la prochaine "bourde" de notre président ? Messieurs Mesdames les godillots de l’Assemblée nationale, à vos bulletins.

Solution, vraiment ?

Pas sûr : en effet, chaque microbit de mémoire achetée vous fait payer une taxe au profit des auteurs et autres "ayant droits". En dehors des boutons que vous pourriez attraper en sachant que vous donnez de l’argent ainsi à Pascal Obispo, Zazie ou Florent Pagny (ou autres), cette taxe est censée vous permettre la "copie privée". Or cette copie privée est impossible légalement sur les DVD puisqu’ils possèdent une protection numérique et analogique empêchant une copie dans de bonnes conditions. Peut-on donc aller faire la queue devant les tribunaux pour "vol", ou, mieux, devant les sièges sociaux des "majors" pour être remboursé d’une taxe qui n’a pas de contrepartie ?

Et si, finalement, nous regardions de l’autre côté de l’Atlantique, où les "majors" assises dans leur confortable conformisme ont subi une grève de plusieurs mois de la part des scénaristes qui voulaient quelques miettes de l’énorme gâteau que les "gardiens de la culture mondiale" ne voulaient pas leur distribuer.

Nous sommes de ce côté-ci de l’Atlantique, nous ne sommes pas tous scénaristes, mais nous pourions nous passer d’acheter ces dispensables galettes durant quelques jours, semaines ou mois pour obtenir une écoute plus franche de la part des "majors" et "ayant droits" et une analyse plus juste du problème "pirate".


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21 réactions à cet article    


  • Traroth Traroth 3 mars 2008 14:09

    Le droit d’auteur, tel que défini par la loi française, se compose de deux parties : le droit moral, éternel et inaliénable, même volontairement, se compose en particulier du droit de divulgation, du droit de paternité, du droit au respect de l’oeuvre et du droit au repentir. L’autre partie est appelée droit patrimonial. Il a une durée de 70 ans et se compose du droit de représentation et du droit de reproduction.

    Le fait de télécharger une oeuvre créé un nouvel exemplaire de cette oeuvre. Il s’agit donc d’une reproduction, régie par ce droit. C’est donc manifestement illégal si vous n’êtes pas l’ayant-droit de cette oeuvre.


    • Formule4 3 mars 2008 14:48

      Le fait de télécharger une oeuvre créé un nouvel exemplaire de cette oeuvre. Il s’agit donc d’une reproduction, régie par ce droit. C’est donc manifestement illégal si vous n’êtes pas l’ayant-droit de cette oeuvre.

      C’est en effet un point de vue que de considérer qu’un fichier informatique est une "oeuvre". Tatillonement, c’est bien l’utilisation sans droits de ce fichier, et non pas le fait de se le procurer, qui est illégal au sens littéral de la loi.

      Cela dit, la Loi ne doit pas etre respectée à la lettre (eh non) mais dans son esprit qui est de protéger l’auteur et les ayant droit. C’est bien loin du battage médiatique qui associe téléchargement - pirate-vol et les majors qui sont juge et partie.


    • GoustiFruit 3 mars 2008 15:04

      Pourriez-vous alors m’expliquer ceci :
      - je regarde un film sur France 2,
      - j’enregistre ce film sur mon bon vieux magnétoscope,
      - je me repasse ce film le week-end suivant en famille.

      Est-ce que je suis dans l’illégalité ? Et si quelqu’un a enregistré le film pour moi et me prête sa K7 ? Et si ce quelqu’un m’envoye une copie de ce film par courriel ou par P2P ? Est-ce que c’est une question de technologie ? (Je rappelle que j’ai payé ma redevance qui d’après ce que j’ai compris me donne le droit de regarder le film diffusé et d’en garder une copie pour usage privé ?)


    • Formule4 3 mars 2008 15:19

      Disons que, à partir du moment où un film "passe" à la télé, les droits de visionnage dans le cadre privé sont accordés pour tous : vous payez la redevance, vous payez les produits qui font de la pub sur la chaine TV, et avec cet argent la chaine paie les droits de diffusion publique aux ayant droits, tout ceci est très normal.

      Pour ce qui est de la technologie, il est certain qu’un film en HD apporte une technologie à valeur ajoutée par rapport à une K7 VHS et que les droits techniques existent en parallèle avec ceux de l’oeuvre. Sauf que la HD commence à se généraliser sur les réseaux TV. On attendra donc les DVD Super HD et relief pour reparler de "droit technologique".

      Maintenant, il y a la réalité, et le lobbying exercé par les "majors" sur le gouvernement, les juges, le chef de la Fnac qui dérange, avec de puissants moyens, des chiffres sortis du chapeau de magicien, un coupable tout trouvé : le P2P, des verrouillages numériques plus stricts, des sanctions, encore des sanctions, c’est vraiment le monde de l’entertainment !!!

      Une des propositions retenue par les corsaires anti pirates était d’envoyer un mail au téléchargeur pour le menacer de lui "couper" sa ligne internet. Le téléchargeur devra alors renvoyer un email pour dire qu’il possède bien les droits à voir l’oeuvre qui ’il a téléchargée et qu’en vertu de la Loi Informatique et Liberté, il exige que les informations le concernant soient modifiées. On voit déjà la viablité du tout répréssif.


    • Traroth Traroth 3 mars 2008 22:05

      Ce n’est pas le fichier informatique qui est une oeuvre de l’esprit, mais ce qu’il représente, par exemple une morceau de musique ou une vidéo. Sinon, qu’est ce qui n’est pas clair dans "droit de reproduction" ?


    • alexis-LON 3 mars 2008 15:10

      Je pense que tout le monde se rappelle de la fameuse licence globales proposée par le PS il y a 2 ou 3 ans a l’assemblée nationale et qui avait été rejetté en bloc par la droite, cette derniére préférant la "riposte graduée" ...

      Quand on regarde maintenant les offres de certains fournisseurs d’accés internet que voit-on ?

      Que pour environ 5 euros par mois en plus de l’abonnement normal, on peut télécharger de la musique de maniére illimité et légal - avec qqes restrictions, du type :

      - on est limité a 5 types de musique

      - on peut écouter la musique téléchargée uniquement tant que l’on reste abonné. Si on se désabonne il n’est plus possible d’écouter la musique (ceci est rendu possible grace a l’utilisation de DRM : c’est un dispositif présent dans chaques fichiers musical qui vérifie que vous etes autorisés a écouter le-dis fichier).

      Ce type d’offre est extrémement proche d’une licence globale. Encore qqes mois et on verra des fournisseurs d’accés internet proposant une véritable licence globale.

      Alors bien entendu on ne dira pas que c’est une licence globale, on lui donnera un autre nom ... comme pour le retour de la police de proximité, enfin non, la police de .... j’ai oublié le nouveau nom, désolé ...

       

      Quand a la taxe sur les support vierges, c’est clairement un racket organisé par la SACEM. Dés lors qu’une licence globale sera instauré, la taxe sur les support numérique vierge n’aura plus lieu d’etre.


      • Formule4 3 mars 2008 15:32

        Passer outre aux DRM musicaux coute environ 5 euros.

        Il suffit de réenregistrer le son analogique sortant du lecteur sur la prise entrée de la carte son. Vu le niveau pourri du son mp3 (à ch.. serait plus proche de la vérité), vous ne pourrez que gagner en qualité surtout que vous pourrez remixer graves aigus au moment de l’enregistrement.

        De plus, cette manoeuvre s’exerçant au niveau analogique, vous n’enfreignez pas les lois sur le "cassage" des codes de protection numériques.

        Une seule fois renumérisée, et remixée, votre musique pourra être copiée numériquement sur tout support et à volonté. Vous profiterez alors pleinement de votre "taxe" sur la copie privée.

        Procurez vous un bout de cable stéréo avec une fiche jack 3,5 stéréo mâle à chaque bout. Un jack entre dans la prise "sortie ligne" de votre carte son (prise HP au pire) l’autre dans la prise "entrée ligne" de la carte son (au pire entrée micro mais là c’est pas garanti). Les cartes son modernes (dont après Jésus Christ) peuvent lire et enregistrer en même temps.

        Ce procédé ne "marche" pas aussi bien avec les films qui ont une protection "macrovision" qui empêche la copie analogique d’un film dans de bonnes conditions. Mais même pour ça, il y a des astuces.


      • alexis-LON 3 mars 2008 15:48

        Je connais ces "astuces", mais je trouve que ca serait beaucoup mieux et plus clair que tout ceci soit légal et qu’on mette fin a l’archaisme qui régne sur les droits d’auteurs. Les technologies et les moeurs ont évolué, la loi doit évoluer elle aussi.


      • batarddelarépublique 3 mars 2008 17:49

        de toute les façons ces histoires de protections ne change toujours pas les revenus des artistes !!

        sur une compil téléchargé à15€ l’artiste touche 1.34 €

        la question est de savoir qui s’en met plein les fouilles encore une fois ??

        vas savoir...

        alors à quoi sert vraiment cette chasse aux sorcières ??


        • Formule4 3 mars 2008 18:19

          En effet il s’agit d’une chasse aux sorcières.

          Durant près d’un siècle, les majors ont régné en maitre sur la diffusion de la "culture" musicale. Eux seuls avaient le pouvoir d’enregistrer, de presser les disques et de les diffuser. Il en fut de même pour la "révolution" numérique du CD.

          Or, un jour, un idiot a inventé un lecteur enregistreur de CD. Du jour au lendemain, n’importe quel gugusse pouvait "produire" son CD lisible sur pratiquement tous les lecteurs. Puis sont apparus les ordinateurs modernes offrant, en plus du graveur, un véritable enregistreur numérique multipiste.

          C’est donc bien de cette perte de pouvoir mondial qu’ont souffert ces "majors". Inadmissible pour eux.

          Au lieu d’anticiper et de prévoir l’évolution technologique, que n’importe quel crétin était capable d’anticiper, les vénérables ont préféré fermer les yeux et rester assis sur leurs confortables fauteuils, retardant de plusieurs années la "sortie" du DVD puis celle du DVD HD.

          D’autant plus navrant que ces entreprises ont su révolutionner le cinéma avec des productions à gros budget (on aime ou pas mais c’est du cinéma), des qualités de projection inégalées (pas partout d’accord) et un son incomparable avec les procédés Dolby analogiques puis numériques photographié directement sur les pellicules.

          Côté musique, on était moins bien servi : en effet le CD est capable d’une très belle définition musicale, mais un enregistrement et un mixage de qualité coute cher. De plus, il ne peut être pleinement apprécié que sur des chaines de lecture chères. Pas bon pour un marché de masse. On a donc pu trouver, durant une décennie et plus, des CD aux capacités théoriques largement sous exploitées mais moins chères à produire, diffusés sur des lecteurs bas de gamme mais peu cher donc de grande diffusion, à tel point que certains enregistrements en mp3 sont parfois "meilleurs" que les originaux au format CD AUDIO.

          N’oublions pas également que les fabricants de "lecteurs MP3" ont formé l’oreille du public à des sons pauvres (lamentables) transmis par des écouteurs minables vendus sous des nom de marques prstigieux. Ajoutons à cela l’écoute sur les téléhones "portables", et même sur l’écouteur du portable, ce qui nous rappelle (à nous les vieux) les doux temps de la bande AM ou des GO. Quelle avancée technologique !

          Les responsables des "majors" sont donc bel et bien responsables de la chute du marché, de leur perte de pouvoir, mais maintenant que ca se traduit par des chiffres en baisse et que leur modèle économique ressemble au Titanic après le choc avec l’iceberg, ils en veulent à la terre entière.

          Espérons que des "esprits" novateurs reprennent rapidement les renes de ces entreprises "majors" et en terminent avec cette stupide chasse aux situations acquises.


        • batarddelarépublique 4 mars 2008 10:57

           merci l’auteur 


        • nostromo 3 mars 2008 22:21

          Je note un passage interessant :

          "mais nous pourions nous passer d’acheter ces dispensables galettes durant quelques jours, semaines ou mois pour obtenir une écoute plus franche de la part des "majors" et "ayant droits" et une analyse plus juste du problème "pirate"."

          OUI ! Boycottons ! organisons un boycott general d’un mois des cd & dvd produits ou distribués par les majors, de tout ce qui est affilié de pres ou de loin a la SACEM, SDRM, SCPP et consorts.

          Les politiques sont incapables de gerer ce dossier convenablement, soit par ignorance des tenants et aboutissants de la "chose" numerique, soit ils sont aux ordres des lobbys des susdits.

          Mis a part un referendum qu’il n’y aura jamais, c’est la seule façon pour le "peuple" de se faire entendre.

          BOYCOTT ! contre les DRM, le filtrage du p2p, la taxe sur la copie privée, la riposte graduée, la DADVSI, la mission Olivennes, la LEN, la situation dominante de la SACEM (quoique sur ce point c’est aux artistes de faire le menage devant leur portes...)

          BOTCOTT ! au nom de l’interoperabilité, de la presomption d’innocence, du respect du consommateur et de son libre arbitre.


          • HELIOS HELIOS 3 mars 2008 23:01

            ça me fait bien rire tout ça...

            Juste une petite remarque... tout a fait dans le même esprit, pour contredire celui d’entre vous qui veut "re-enregistrer" la musique sorti de son haut parleur...

            Lorsque vous achetez un lecteur de cd ou de dvd, celui ci contient le code de "desembrouillage" du signal et restitue les données correctes que vous pouvez enregistrer sans attendre que cela sorte sur la carte son et sur l’écran - pour la video-.

            Vous avez donc payé, à travers la licence que le fabriquant de votre lecteur à lui-même payée et répercutée pour embarquer dans ce lecteur le code du desembrouilleur. Donc mettre un cd et un dvd dans votre lecteur et en extraire le signal est légal. l’option elle même existe dans windows,... allez voir dans "panneau de configuration", "son et perihérique audio", choisissez l’onglet "materiel", puis selectionnez dans la liste votre lecteur et cliquer sur "propriétés", puis dans la fenetre qui s’ouvre alors, cliquer sur l’onglet "proprietes" et en bas vous cochez "activer la lecture numerique de CD sur le lecteur de CDROM".

            Dans ce cas, vous n’utilisez pas de logiciels dit "pirates" pour decoder, puisque c’est le lecteur lui-même qui decode et dont la licence est déjà payée.

            Hé, hé.... reste plus qu’a enregistrer, c’est aussi legal qu’enregistrer la musique a la radio ou un film a la télé, en restant 100% numérique.


            • Pak 4 mars 2008 00:27

              Héhé !

              Et puis : imaginons que le pire to pire soit interdit, il y aura 100 moyens techniques différents de se refiler les fichiers !!! Depuis que je suis tout petit les gens s’échangent des cassettes, disquettes, CD ! On avait même pas besoin d’internet pour faire circuler les jeux dans le monde entier ! On dupliquait les cassettes VHS ( de mémoire ils avaient même inventé une parade pour ça).

              Bref, pour moi c’est une cause perdue, les "Majors" doivent apprendre à gagner moins et pas la peine d’essayer de nous faire croire que la qualité va baisser ! Elles aussi devront travailler plus pour gagner plus... Et puis, c’est plus poétique de gagner des sous en attirant les gens au cinéma qu’en leur vendant des bouts de plastique pour noël !

              PS Ca me rappelle les idée noires avec la planche du vendeur de missiles, d’anti-missiles, d’anti-anti-missiles ... (dire qu’il y a encore des cons pour m’acheter des missiles).


            • Formule4 4 mars 2008 08:38

              Lorsque vous achetez un lecteur de cd ou de dvd, celui ci contient le code de "desembrouillage" du signal et restitue les données correctes que vous pouvez enregistrer sans attendre que cela sorte sur la carte son et sur l’écran - pour la video-.

              Oui mais bof, non pas vraiment. Sur les lecteurs DVD le signal DVD d’origine n’est pas disponible puisqu’il est chiffré. Le signal dechiffré n’est proposé sur aucune sortie (évidemment). Seule la video analogique est disponible en Y/C en composite ou en composantes. Il faut donc bien réencoder le signal pour le transformer en fichier numérique.

              Pour le son, il existe bien un signal numérique, coax ou optique, sauf que ce n’est pas du mp3 ni du CD Audio mais un flux dolby relativement peu compatible avec les lecteurs ou les telephones. Ce flux peut être réencodé dans un format plus versatile mais, même si ca reste numérique, c’est bien un rééchantillonage.

              Pour le CD Audio, il n’y a (avait) pas de chiffrement. On peut donc directement enregistrer les "tracks" en "wave" puis réencoder en numérique en mp3 4 5 6 et plus si affinité.

              Enfin, faut-il rappeler qu’un film de "cinéma" se voit au cinéma. Or une sortie cinoche en famille demande un bon budget : tickets + glace + pop corn + essence + prune pour le stationnement... Ajoutons à cela qu’un film ne "vit" que 3 semaines puis tombe aux oubliettes pour 9 à 12 mois avant de réapparaitre au format "lucarne".


            • anuck 4 mars 2008 10:29

              Encore une fois ce n’est pas le téléchargement qui est illégal. C’est la mise à disposition à autrui qui l’est. D’où les probs du P2P


              • Formule4 4 mars 2008 11:53

                Exact, je parlais bien du téléchargeur dans l’article, puisque c’est lui qui est montré comme le "pirate" (tout de suite les grands mots).

                Le téléchargé a plus de mal à justifier sa position.

                Mais comme l’échange est un des principes du P2P et que les politiciens n’entravent que nibe (ne comprennent rien) à ces technologies, l’amalgame téléchargeur=pirate=voleur est consommé.

                D’ailleurs, si vous achetez un DVD tout beau tout plein de droits à regarder et rempli de taxe pour la copie privée, on va vous gonfler avec ce pathétique spot contre "le piratage qui est du vol". En plus, vous aurez droit à tout un tas de pubs de bande annonce sur la piste de boot du DVD (ben oui, ca sert à rien de mettre ca en bonus sinon personne ne regarderait, alors que sur la piste Menu, le DVDnaute est bien obligé de se farcir les bandes annonces).

                Heureusement, en P2P, on vous évite ces tracas.


              • mariner valley mariner valley 7 mars 2008 15:26

                Arreter de telecharger, le streaming arrive et hop plus de tracas on peut visionner un bon film traquillou sans se poser la question . Ai-je le droit de la faire, la reponse et oui c’est le probleme du gars ou du site qui le mais en ligne, mais toi simple consommateur tu n’y es pour rien.

                Alors qu’avec le telechargement tu peux te rendre coupable avoir le streaming tu ne fais que regarder et on ne peut pas t’attaquer et on ne doit pas t’attaquer sur le fait que tu regardes internet et hop le tour est joue.


                • Formule4 7 mars 2008 17:13

                  Ah ben si les centaines de millions engloutis dans les (vrais) films et la technologie déployée ne servent qu’à visionner une image 380x240 cahotante avec un son crachotant sortant de HP à 2 balles (vendus 50 euros) tout seul sur un coin d’écran d’ordinateur... alors là oui l’industrie est sacrément en danger.

                  En plus le streaming ca embouteille le réseau d’internet

                  Plus de tracas en effet


                • mariner valley mariner valley 8 mars 2008 10:00

                  Je ne sais pas ou vous regardez vos films sur internet mais moi sur le site ou je suis j’ai maintenant une qualite d’image nettement superieure, pas encore equivalente a un DVD c’est sur mais bien meilleure qu’il y a 1 an par exemple. Le son est d’exellente facture et le tout equivaut presque a un film divx telecharger sur emule par exemple

                  Qui vous dit que je suis tout seul a les regardes.....

                  Ca permet de voir des films francais quand on est a l’etranger et ca permet aussi d’eviter de depenser des sous pour voir des daubes.

                  Quand le film me plait je vais generalement au cine apres et avant aussi meme si le film est deja disponible sur internet.

                  Mais c’est sur que je n’achete plus de DVD ou pratiquement plus


                • petitcurieux 26 mars 2008 16:12

                  Qui n’entend qu’une cloche n’entend qu’un son ...

                  http://filsdejuge.tripod.com


                  Etonnant, non ?

                  Et j’y suis allé : étonnant, le mot est faible ...
                   

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