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Accueil du site > Actualités > Technologies > Les droits d’auteur sont cuits

Les droits d’auteur sont cuits

Hadopi ou licence globale, il se pourrait bien que rien ne puisse sauver les droits d’auteur. D’abord parce que leur légitimité est douteuse, ensuite parce que les données monétaires sont moins rapides que les données numériques.

La loi Création et Internet, dite loi Hadopi (Haute autorité pour la diffusion des œuvres et la protection des droits sur Internet ou « Hadopi ») présente des défauts majeurs, à commencer par son inapplicabilité. Mais j’observe que les droits de l’auteur sont moins contestés que ceux des éditeurs et distributeurs.

Que les distributeurs soient balayés, c’est effectivement d’une stricte logique de marché qui ne peut que réunir les libéraux et les autres, ils ne servent à rien dans l’univers numérique. Il faut être un peu fou pour défendre une industrie obsolète sans utilité sociale, même si l’on voit pourtant de puissants lobbies convaincre les représentants de la nation que la culture est une industrie avant d’être une richesse immatérielle. Et l’on a compris l’astuce depuis quelque temps : se réfugier derrière la légitimité de la rémunération des auteurs.

La légitimité de rémunérer l’auteur est admise notamment par les défenseurs de la licence globale. En réalité, nous n’avons pas de réels moyens d’administration publique de protéger les droits d’auteur. Protéger et graduer la rémunération posent de multiples problèmes qui nous ramènent peu ou prou au bureau de censure de l’Ancien Régime . Ce qui est en question, c’est le moyen de subsistance du créateur et tout le monde semble à peu près d’accord sur la nécessité de préserver cet héritage des Lumières qui accorde des droits aux auteurs. Mais pas moi.

Je doute que nous ayons un intérêt public quelconque à défendre des droits au bénéfice des auteurs pour protéger la création. Pour une raison simple, la création littéraire, scientifique ou intellectuelle en général est constatée, mais on ne sait à peu près rien définir sur les conditions de la création. Les droits d’auteur sont une rente, ce qui tout à fait différent de la protection des travailleurs qui consacrent un temps mesurable et une compétence identifiée à leur oeuvre.

L’homme à grande barbe, le penseur républicain, tel Victor Hugo qui raconte le siècle et fabrique l’Histoire dans une oeuvre personnelle, individuelle et universelle, c’est l’image mythique des grands auteurs : en fait, le triomphe de l’individualisme, version culturelle. La notion même d’auteur pose maintenant problème, elle repose sur une anthropologie humaniste dépassée. D’une part, depuis le XVIème siècle, l’Occident a libéré les individus des autorités tutélaires, en commençant par celles des interprètes de la Bible. Aujourd’hui, d’autre part, la création est souvent dans l’insertion d’oeuvres ou d’ouvrages collectifs, que ce soit dans le domaine de la recherche scientifique, pour la rédaction des encyclopédies en ligne du XXIème siècle, et dans bien d’autres domaines encore... Il faut tourner la page du mythe.

Avec le blog et le wiki, nous sommes en train de contester radicalement le caractère individuel de la création intellectuelle. Le grand changement qui fait lentement son chemin, c’est la reconnaissance du caractère collectif de la culture. Au moment où le discours libéral triomphe, le mouvement d’individuation continu depuis plusieurs siècles est peut être en train de se tarir ou même de se renverser : avec un brin d’humour et de provocation, je propose de constater la fin de l’Histoire avec la victoire du collectivisme 20 ans après la chute du mur de Berlin. L’imaginaire de chacun devient, dans un cadre collaboratif qui s’étend, un produit social individualisé. Le grand auteur, défini comme cause principale et suffisante de la chose pensée, on en rêvé mais c’est de la rigolade. Le développement de la collaboration place la culture dans un cadre social et la création individuelle devient une interprétation qui donne le sens individuel à une matière collective. Cela ne veut pas dire que toutes les interprétations se valent.

L’écrit en particulier devient plus collectif et plus mobile, il n’est plus « inscrit dans le marbre » pour l’éternité. Facile à manier et à partager, les signes écrits sont moins fixes, donc plus négociables. Autrefois la fabrication était privée avant la diffusion publique, cette séparation n’existe plus, Internet est un espace public. En conséquence, l’écrit ne peut plus porter l’autorité, il appartient désormais aux interprètes producteurs de texte.

J’invite donc à douter de la légitimité des droits d’auteur. Mais les droits d’auteur, et plus largement la propriété intellectuelle, me paraissent dans une impasse pour une raison objective tout à fait différente et incontournable, je veux parler de la vitesse de transmission. En dehors des diseuses de bonne aventure, il a toujours été impossible de vendre de la parole. L’écrit, l’image ou le son sont commercialisés sous réserve d’être matérialisés par un objet, le livre, le disque ou le DVD. La monnaie est un médiateur plus universel, plus rapide et plus échangeable que n’importe quelle marchandise, la liquidité est sa vertu essentielle. Or, avec les techniques numériques de l’information, la monnaie est soit réduite aux signes informationnels monétaires, mais cela pose un problème de confiance et la crise interbancaire mondiale actuelle n’est pas sans rapport avec cette question, soit elle est plus lente et donc moins liquide que l’information. En clair, avec les outils numériques, on perd beaucoup de temps à monétariser des informations plus fluides que le fric. Une marchandise plus rapide que l’argent, ce n’est plus une marchandise, cela ne fonctionne plus. Alors les droits d’auteur prennent l’allure d’octrois médiévaux.

On parle de one to one et b to b dans l’internet. En fait, le vieux modèle du livre et des médias c’était one to every, ça c’était la Voix de son maître, l’ORTF, de Gaulle et Peyrefitte. Avec Bouygues, Sarkozy et quelques autres on est dans le one to any. Le problème, c’est qu’internet pousse vers le any to any qui est aussi un many to many si l’on veut être plus optimiste. Le peer to peer montre tous les jours qu’il est bien le système de diffusion le plus efficace et le moins contrôlable. Objectivement, les droits d’auteur sont cuits. Où est le problème ? Je ne crois pas une seconde que cela diminuera la créativité, c’est en revanche notre perception de la création qui doit faire l’objet d’une révolution. Ah si, le vrai problème c’est que derrière les droits d’auteur il y a de vraies questions financières sur la propriété intellectuelle qui portent sur les brevets, la contrefaçon et tout un arsenal juridique beaucoup moins ouvert à la propagande publique. La révolution est souvent portée par des intérêts et les asiatiques savent que cet arsenal juridique se fait contre eux, ils seront sans pitié.

Ce texte est une interprétation de Céline Ertalif, issue d’échanges avec notamment Forest Ent, Florentin Piffard, Philippe Aigrain et Marc Bruxman. Il a été produit gratuitement. Il y a au moins 3 pseudos sur 5. L’identification des auteurs restera peut être comme un loisir sur quelques forums de philologues avertis.


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69 réactions à cet article    


  • sisyphe sisyphe 18 mars 2009 10:59

    Cet article est surtout un amalgame foireux de contre-vérités, de niaiseries, et de propositions imbéciles, contre-productives, et malhonnêtes. 

    Quel rapport entre le "collectivisme" et la création, qui reste, quoi qu’en dise l’auteur, individuelle. 
    Pirater des oeuvres de créateurs ferait ainsi participer de la création ? 

    Le recouvrement des droits d’auteur, pour la musique, se fait, en France, de façon tout à fait efficace, par l’intermédiaire d’un système que le monde envier nous envie. 

    Plus que jamais, devant le flot de niaiseries, de guimauve, de bluettes abrutissantes qui nous envahit chaque jour, il est essentiel de protéger les vrais créateurs, et de leur permettre, grâce à leurs droits légitimes, de continuer à créer, pour autre chose que de remplir du temps de cerveau disponible. 

    Supprimer les droits d’auteur, c’est niveller toute la création par le bas, c’est offrir sur un plateau d’argent l’abrutissement des citoyens, aux requins de la pub, et de la télé-réalité, c’est signer la mort de la création, au profit d’un magma où tout se vaut, et où rien ne vaut plus rien que sa valeur marchande ; c’est une marchandisation de l’art, c’est donner les clefs de la création artistique aux margoulins de la spoliation, de la commercialisation à grande échelle, en se donnant bonne conscience, sous couvert d’une pseudo-modernité qui n’est rien d’autre que la loi du plus fort (du plus riche), donc, un sombre retour en arrière à la loi de la jungle, par l’intermédiaire d’internet. 

    Article stupide et malfaisant. 

    p.s. : en plus, ce que j’aime, c’est : "cet article a été produit gratuitement" ! smiley smiley
    Autrement, vous en auriez espéré des droits d’auteur ? 
     smiley



    • sisyphe sisyphe 18 mars 2009 11:09

      Par ailleurs, pourriez vous expliquer cela :

      L’imaginaire de chacun devient, dans un cadre collaboratif qui s’étend, un produit social individualisé. Le grand auteur, défini comme cause principale et suffisante de la chose pensée, on en rêvé mais c’est de la rigolade.

      Ah bon....
      J’attends la démonstration... 

      Le développement de la collaboration place la culture dans un cadre social et la création individuelle devient une interprétation qui donne le sens individuel à une matière collective. Cela ne veut pas dire que toutes les interprétations se valent.

      Oui ; je ne vous le fais pas dire... smiley
      Et alors, comment distinguer parmi les "interprétations" ?? 

      . En conséquence, l’écrit ne peut plus porter l’autorité, il appartient désormais aux interprètes producteurs de texte

      C’est à dire ? 
      C’est quoi et qui, les "interprètes producteurs de texte" ?? 
      Ceux qui prennent ceux des autres, en changeant la ponctuation ? 

      Et il ne vous vient pas une seconde à l’idée que l’écrit ne se justifie que s’il est LU ? Et coopté ? 
      L’écrit aurait donc une valeur "en soi", quel que soit son contenu ? 
      Vous prechez pour votre paroisse ? 
       smiley

      Vos "prospectives" me semblent au moins autant fumeuses que celles d’Attali qui avait déclaré, entre autres, la future mort du livre, face au e-book : elles sont du même tonneau moisi... 


    • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 12:06

      @ Sisyphe

      Vos commentaires sont violents, et je ne vois pas ce qui justifie cette violence si ce n’est, peut être, que je propose des éléments de réflexion un peu iconoclastes.

      Je ne prétends pas que la suppression des droits d’auteur soit une bonne chose. Il y a une différence entre ce que l’on croit être l’analyse juste ou pertinente et ce que l’on pense être le bien pour la société. Je voudrais que vous fassiez l’effort de prendre ce petit recul avant de parler "amalgame foireux de contre-vérités, de niaiseries, et de propositions imbéciles, contre-productives, et malhonnêtes". Excusez du peu.

      Aurais-je illustré aujourd’hui l’article d’hier de Philippe Bilger sur la place de la provocation dans notre société ?


    • Rage Rage 18 mars 2009 17:47

      Bonjour,

      Pour ma part la solution concernant les droits d’auteur est d’une telle simplicité que personne n’ose l’évoquer :
      comme tout brevet, au bout d’un certain temps (10 ans) les droits d’auteurs devraient cesser.

      Pourquoi ?

      Parce que ceux-ci sont nécessaires pour rémunérer "l’artiste" et engager d’autres "créations" (on remarquera les guillemets). Au delà d’un certain temps, les droits d’auteurs deviennent des rentes d’auteurs : cela n’a plus de sens.

      Pourquoi les veuves ou descendants devraient-ils jouir ad vitam éternam de telles rentes ?
      C’est un peu comme si on rémunérait encore la descendance de l’inventeur de l’essui glace ou de la clef à molette...

      Quant à la discussion sur l’inapplicable loi HADOPI (DADVSI le retour) c’est une discussion sans avenir : le net aura déjà évolué et sauver des majors qui se sont trop longtemps gavées cela n’a plus de sens. En tous cas, plus dans les mêmes proportions de gavage : la régulation du marché dirons certains.

      Pour la licence globale, pourquoi pas : ne paye t’on pas déjà cette licence globale avec la redevance TV pour nos amis du PAF ?

      Enfin je ne dirai qu’un mot pour finir : proportion.

      Produire une musique, un film ou un film et gagner en une fois ce que certains ne gagneraient pas même en 1 siècle, cela n’a pas de sens. Et que ceux qui en profitent ne viennent pas trop faire la morale alors qu’ils jouissent de régimes plus que favorables...


    • Mougeon Mougeon 18 mars 2009 11:23

      Les droits d’auteurs devraient durer maximum 10 ans après la création de l’oeuvre, et ensuite tomber dans le domaine publique.
      10 ans laissent largement de temps au créateur d’être rémunéré pour le fruit de son travail, et largement le temps pour créer d’autres oeuvres.

      Dans la situation actuelle, on asssiste à des situations comme celle de Patrick Hernadez qui n’a plus besoin de créer d’autres "oeuvres", une chansonnette lui suffit pour en vivre très correctement sa vie durant, et ses enfants en profiteront encore pendant 70 ans à près sa mort.

      Dans ce monde il est préférable d’être chanteur que chercheur. !


      • Philippe95 18 mars 2009 21:28

        Enfin quelqu’un dit sans se cacher que le droit d’auteur tel qu’il existe aujourd’hui est une honte. Cela m’a toujours choqué que si demain j’invente le vaccin contre le SIDA j’aurais un brevet qui m’assurera des revenus pendant 20-25 ans. Mais si je sais pousser la chansonnette mes descendants jouiront encore de mes quelques heures de travail.
        Le revenu décent du chanteur/auteur/compositeur oui. La rente a vie + descendants non. Il y a une justification à un revenu décent pour un travail. Il n’y a rien qui justifie une nouvelle aristocratie héréditaire de droit divin.
        Lorsque le droit d’auteur a été introduit aux USA il durait 14 ans. Cette durée parait largement suffisante.


      • Althea72 19 mars 2009 10:31

        10 ans pares la création de l’oeuvre ? mais certaines oeuvres sont "découvertes" et "exploitées" après ces 10 ans !
        La majorité des artistes ne sont pas ceux que vous voyez a la TV, certains galères des années avant d’etre reconnus


      • olivier cabanel olivier cabanel 18 mars 2009 11:31

        à l’auteur,

        je crois qu’on se trompe de combat,
        c’est l’auteur compositeur interprete que je suis qui le pense,

        on avait eu le meme problème avec les cassettes,
        au lieu d’interdire les magnétophones, l’administration a eu l’idée la plus simple,
        une taxe d’un franc (je crois) par cassette vierge a été prélevé, et reversé à la sacem,

        il suffit de faire la meme chose avec les cd, et les dvd vierges,
        et de reverser a la sacem la totalité,

        la loi hadopi est juste un prétexte pour surveiller encore plus les citoyens,


        • survol 18 mars 2009 14:26

          Mon loisir étant la photographie, ça me déplait déjà fortement de devoir payer ma dime à la sacem parce que je mets mes photos sur mon disque dur, que j’utilise des cartes mémoires, que je les sauvegarde sur CDs, que j’en donne une copie. Alors les taxes (sur les supports) pour engraisser des particuliers qui ne font rien pour moi, ça va bien.
          Autant je suis ravi de payer des impôts pour améliorer l’école, la santé, les infrastructure, autant payer des impôts pour nourrir une industrie particulière telle que celle-ci me révolte.

          Pour info, je ne copie pas de musique des ayant droits Sacem sur CD vue les bouses qui sont produites aujourd’hui. Je trouve aussi particulièrement indécents les artistes qui sont content de toucher leurs revenus SACEM mais préfèrent aller les dépenser en Suisse.


        • Rage Rage 18 mars 2009 17:52

          Pour l’idée des 10 ans : tiens, enfin une autre personne qui évoque l’idée...

          Pour la taxe comme sur les cassettes, les VHS etc... cela existe déjà sur les CD et DVD.
          Cela existe aussi pour tous les lecteurs MP3 (cf TVA) etc...

          La solution n’est pas toujours la taxe, mais aussi parfois le cadrage des ressources.
          Les "artistes" et tout ce monde là gagnent beaucoup trop : cela n’a pas de sens.

          Autrefois on devait raquer 130F pour se payer 1 à 2 zics qui plaisaient.
          Maintenant on DL ce qui nous intéresse, voir on achète si on le souhaite : c’est une liberté correctrice d’excès du passe dirons-nous.... Au majors de s’adapter et de proposer autre chose.

          Le coup de la larme à l’oeil pour ces pauvres artistes qu’il faut payer : c’est surtout un prétexte pour arroser tout le monde qui gravite autour... ce qui n’empêche pas de mal payer les intermittents du spectable par exemple...


        • Philibert 18 mars 2009 22:42

           On se trompe de combat ? 
          Ben non , justement , le système de rentiers de la propriété intellectuelle est une iniquité .
          Avec Hadopi on veut continuer à nous racketter mais c’est fini maintenant , il va falloir trouver une autre façon de faire .


        • Nycolas 18 mars 2009 23:46

          @Rage : entièrement d’accord avec vous, juste une précision sur ce passage :

          "Les "artistes" et tout ce monde là gagnent beaucoup trop : cela n’a pas de sens. "

          J’imagine que vous ciblez ici la "jet-set" du show-biz... En effet la mirobolance de leurs revenus n’a pas de sens, ou plutôt n’a de sens que dans la logique du star-system qui fait rêver la plèbe.

          Mais il ne faut pas oublier que 90% des artistes ne passent pas à la télé ou à la radio. Ceux qui participent au bouillonnement se produisent sur de petites scènes, font projeter leurs films dans des cinémathèques, publient leurs textes sur internet, utilisent des sites tels que myspace pour avoir une affichette sur le net, etc.

          Ceux-là ne touchent pratiquement jamais rien de la SACEM, et non seulement ils ne profitent pas des taxes sur les disques durs et CD vierges, mais ils les payent comme tout le monde. Voilà le véritable scandale de cette loi hadopi, qui sous-couvert de protéger les artistes (en réalité surtout la majorité de pique-assiettes qui gravitent autour des quelques stars médiatisées), sert en fait à exagérer encore le ponctionnement du public et de la majorité des véritables artistes : ceux que l’on voit faire des représentations au festival d’Avignon, signent leur groupe de rock dans des festivals, animent des ateliers d’écriture ou lisent des textes dans des tavernes pour un peu d’argent de poche... qui leur servira à payer le surcroit de prix des CD du aux taxes ineptes...

          Foi d’auteur qui est bien d’accord avec l’article, mais qui se pose tout de même des questions sur la manière dont on continue de considérer les musiciens, les écrivains, les troubadours en tout genre, qui vouent leur vie à la création pour pas un rond, à cause des parasites télévisuels qu’on nous impose, et qui justifierait prétendument le consolidement de cette institution qui non-seulement parasite la création, mais en plus vit au détriment de l’art véritable en ne valorisant à peu de choses près qu’une minorité d’artistes insipides, populistes et démago ou arrivistes...

          Toutefois la question reste posée, concernant le cinéma qui demande d’assez gros moyens pour produire de la qualité (encore que des réalisateurs comme Tarkovski prouvent que ce n’est pas toujours aussi essentiel...), de comment réunir les fonds si l’on doit se passer du système de production actuel. Mais c’est sans doute possible, avec de l’inventivité... et l’inventivité, c’est souvent le fort des créateurs véritables, justement.

          Une chose reste certaine : la condition de l’immense majorité des artistes restera toujours aussi précaire après la loi Hadopi qu’avant, qu’elle passe ou non, car même la licence globale ne rémunèrerait à ma connaissance qu’une minorité d’artistes "recensés". Aujourd’hui pour les artistes qui ne peuvent pas prétendre à des "cachets" d’intermitents, et encore moins aux grandiloquentes et souvent ridicules représentations télévisées, la survivance s’effectue par le biais du RMI, et autres argents de poche que l’on se fait par des interventions... Et je parle en connaissance de cause.


        • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 23:54

          Merci de votre intervention Nycolas !

          Mon article est très focalisé sur l’écrit, et j’attendais avec intérêt qu’on le critique au niveau des effets des droits d’auteur dans le domaine de la musique et de l’image.


        • Nycolas 19 mars 2009 00:23

          Je suis moi-même dans le domaine de l’écrit, bien que je cherche encore ma voie dans ce domaine, malgré 20 ans de pratique quelque peu hésitante, mais intense. Cependant, je connais pas mal le milieu de la musique, surtout du côté amateur du paravent... Et j’ai également voulu me lancer dans d’autres domaines à certains moments, comme le théâtre ou le scénario de cinéma. Mais comme on dit, l’occasion fait le larron, et pour le moment elle manque. Tout cela pour dire que je gravite un peu autour du milieu artistique, bien que de loin (n’est pas Mercure auprès du soleil qui veut), et que j’ai quelque avis sur la question.

          Pour tout dire, la lecture de votre article m’a sérieusement incité à en écrire un sur le sujet, en adoptant un autre angle, car si je n’ai pas d’idée tranchée sur la question de la manière dont on devrait à l’avenir traiter les créateurs et leurs créations, j’ai en revanche réfléchi à la question, par la force des choses, et je serais vivement intéressé de livrer mes idées au débat... Je n’ai que peu de temps pour cela, là tout de suite, mais je vais essayer de m’y ateler dans les prochains jours, mais sans le promettre...

          Je dois dire en tout cas que je trouve salutaire le genre de réflexion que vous avancez dans cet article, car cela prouve que dans un monde livré à la paranoïa et à l’auto-censure galopante, on peut encore s’aventurer dans des propositions "hors-cadre"... pour employer un vocable cinématographique. Hors du show qui éblouit tout un chacun, quoi, et fait prendre à ce genre de discussion des proportions souvent passionnelles et peu constructives, dans un contexte où le poil se hérisse assez vite...


        • JL JL 18 mars 2009 12:33

          Je suis assez d’accord avec cette approche. Néanmoins je ne la soutiendrai pas, par respect pour les auteurs. 

          En revanche, je crois que vous abordez un vrai problème quand vous écrivez :

          ""..., derrière les droits d’auteur il y a de vraies questions financières sur la propriété intellectuelle qui portent sur les brevets, la contrefaçon et tout un arsenal juridique beaucoup moins ouvert à la propagande publique.""

          Pourriez vous développer cette dernière phrase : ""La révolution est souvent portée par des intérêts et les asiatiques savent que cet arsenal juridique se fait contre eux, ils seront sans pitié.""


          • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 12:44

            @ JL

            Voir le dernier lien dans le texte ci-dessus et l’article d’hier de Guillaume Champeau.


            • TALL 18 mars 2009 13:01

              Céline écrit :

              Je doute que nous ayons un intérêt public quelconque à défendre des droits au bénéfice des auteurs pour protéger la création. Pour une raison simple, la création littéraire, scientifique ou intellectuelle en général est constatée, mais on ne sait à peu près rien définir sur les conditions de la création.

              Tu es contre le principe des brevets alors ?
              Si oui, as-tu la moindre idée des conséquences que ça aurait ?
              Entre autres, pour la recherche médicale ...

              Et sur le plan éthique, alors... selon ta "morale" donc, un mec se casse le cul pendant des années au fond de son garage pour produire une innovation majeure à laquelle personne ne croyait... puis il réussit... et le 1er copieur venu qui voit son bidule pourrait en profiter + que lui, sans même lui laisser une tune à la limite ?

              non, mais ça va pas la tête ? t’es passée à l’afghane pure ?
              c’est tout le drame des écolos ça ... ils commencent par une gentille petite salade aux tomates, et puis de fil en aiguille, ils finissent à l’afghane ... smiley

               smiley

              non, mais sérieusement ... les brevets ?
               


              • Philippe95 18 mars 2009 21:37

                Le brevet c’est autre chose : C’est le dédommagement de l’investissement parfois très lourd pour inventer. Et il dure 25 ans. Les acteurs économiques semblent le trouver suffisant pour investir puisque inventions il y a.
                Mais soyons sérieux, ou est l’investissement très lourd qui justifie 90 ans de protection pour le dessin de Mickey, ou le dernier "tube" de la Star’ac ? n’y-a-t-il pas là un peu de foutage de gu... ?


              • hermann 18 mars 2009 13:03

                Je suis entièrement d’accord avec le mythique sisyphe.

                Certes, internet favorise le développement des oeuvres collectives dans la mesure où il permet à chacun de réaliser un apport créatif sur un même contenu. Wikipédia et les logiciels libres sont de bons exemples de ce développement et, à cet égard, il faut admettre l’utilité et l’importance de l’open source. 

                Néanmoins, à mon sens, il est pour le moins saugrenu de vouloir faire de l’open source le socle unique de la création. En effet, ce n’est pas parce que les oeuvres collectives se développent que la création individuelle diminue. Il existe toujours autant d’écrivains ou de musiciens qui produisent individuellement des oeuvres littéraires et artistiques.

                Or, si les intellectuels et les artistes ne perçoivent pas de rémunération pour leur création, dites vous bien qu’ils ne passeront plus autant de temps à leur ouvrage. Par conséquent, douter de la légitimité du droit d’auteur revient à douter de l’utilité de la Culture.



                • Le péripate Le péripate 18 mars 2009 13:05

                   C’est assez amusant de voir comment un collectiviste coercitif comme Sisyphe traite la question de la "propriété intellectuelle". On le dirait tout à coup converti à une forme étrange du droit de propriété, droit qu’il a généralement tendance à nier quand il concerne les ressources matérielles, ressources rares. 
                  Pour ces dernières, on s’accorde le pus souvent à penser que le droit de propriété est la bonne manière de résoudre les conflits.
                  Mais une idée (je généralise) est-elle une ressource rare ? Autrement dit, si tant qu’elle n’est pas divulguée elle est bien la propriété de son inventeur, que se passe-t-il lors de sa diffusion ? Instruit par une idée, puis-je me l’ôter du crâne ? Le fait que je la connaisse ôte-t-elle quelque chose à son inventeur ? Non, et non. L’inventeur est bien le propriétaire de l’objet qui incorpore l’idée, mais plus de l’idée elle-même. D’ailleurs pour en être propriétaire il faudrait qu’il puisse rendre la connaissance qui a permis l’émergence de cette idée. Proposition farfelue à l’évidence.
                  Il ne s’agit pas d’exproprier l’inventeur, mais plutôt d’empêcher l’expropriation de la société, qui dans son héritage possède tous les éléments utilisés pour réaliser les inventions. Une idée est réellement un bien de la société.



                  Une autre approche de cette question consiste à s’apercevoir que le propriétaire d’une chose est le seul responsable de la manière dont il la protège, et que le droit doit se borner à le soutenir dans ce but pour peu qu’il ait pris des mesures effectives pour se protéger.

                  Il y aurait encore beaucoup à dire sur les intérêts contradictoires de l’auteur et de son éditeur, sur le monopole temporaire que donne le fait d’avoir eu une idée, sur la morale du souci d’originalité et de sa prétention, etc.....

                  Droits d’auteur, brevets, sont en fait le résultat d’une demande de rente par ceux qui sont les mieux placés auprès de l’Etat dispensateur de faveurs, et chacun lutte pied à pied pour ne pas avoir à subir la concurrence. 


                  • JL JL 18 mars 2009 13:16

                    Une idée dont on ne discute pas est une idée morte. Pour votre gouverne, Péripate, apprenez qu’une idée n’est pas brevetable. Pour ma part je pense que si le système des brevets a eu son utilité à l’ère industrielle, ils est à notre époque postindustrielle, devenu un archaïsme. C’est trop long à expliquer, mais vous remarquerez au passage que le libéralisme n’est pas aussi évident qu’il en a l’air, et qu’un libéral en cacher un autre !


                  • Le péripate Le péripate 18 mars 2009 13:33

                     Oui, Professeur. Il va sans dire que j’attendais votre main ferme sur la barre de mon gouvernail pour penser correctement. smiley
                    Le droit d’auteur est un un droit d’expression d’une idée, complété curieusement en France par un droit moral de l’auteur. 
                    Cette précision faite, ça ne change rien au raisonnement que j’ai exposé, non ?


                  • JL JL 18 mars 2009 17:42

                    Mais non, élève péripate, Le droit d’auteur n’est pas un droit d’expression d’une idée comme vous dites. Vous confondez avec la liberté d’expression. 

                    Et dans votre remarque concernant sisyphe, vous mélangez allègrement "droit de propriété", propriété industrielle et propriété intellectuelle. D’ailleurs on serait curieux de savoir ce que vous appelez "droit de propriété", un joli pléonasme, soit dit en passant ! Ça nous change de vos oxymores habituels. smiley


                  • Le péripate Le péripate 18 mars 2009 21:35

                     Sérieusement, vous savez lire ?


                  • sisyphe sisyphe 19 mars 2009 04:53

                    ar Le péripate 								 (IP:xxx.x53.173.212) le 18 mars 2009 à 13H05 				 				
                    				

                    								
                    				
                    					 C’est assez amusant de voir comment un collectiviste coercitif comme Sisyphe traite la question de la "propriété intellectuelle". On le dirait tout à coup converti à une forme étrange du droit de propriété, droit qu’il a généralement tendance à nier quand il concerne les ressources matérielles, ressources rares.
                    Pour ces dernières, on s’accorde le pus souvent à penser que le droit de propriété est la bonne manière de résoudre les conflits.

                    Le peripatate continue ses amalgames et son confusionnisme liberal a gogo, comme d’hab, pour essayer de tromper son monde....
                    Et d’une je n’ai jamais parle de "propriete intellectuelle", mais de DROITS D’AUTEUR ; rien a voir.
                    Rien a voir, non plus, avec le "droit de propriete’ ; mais alors, strictement rien....

                    Les droits d’auteur, donc, sont les revenus accordes a un createur ; non pas sur une idee (dont JL rappelle justement qu’elle n’est ni deposable, ni protegeable), mais sur une OEUVRE aboutie ; chanson, film, musique, theatre, etc....
                    Ils sont de 2 sortes : les droits directs sur la vente des produits representant l’oeuvre (CD, DVD, ...), et les droits de reproduction publique ( a la tele, la radio, dans les lieux publics...)

                    Strictement rien a voir donc avec des droits de "propriete" : les droits d’auteur n’existent QUE SI l’oeuvre est cooptee, achetee, reproduite. Pour tous un tas de creations, comme le rappelle un autre intervenant, qui ne rencontre pas de public, aucun droit, aucun revenu.

                    Ainsi, au dela de toute une categorie d’artistes mainstream, qui ne representent que la partie emergee de l’iceberg, tous les autres createurs, qui n’ont pas acces aux medias, qui diffusent leurs oeuvres gratuitement sur internet, n’ont aucune ressource si ils ne rencontrent pas leur public.
                    Et je ne parle meme pas des musiciens, techniciens, studios, etc.... qui ne sont que des intermittents du spectacle, n’ayant, eux, aucun droit d’auteur.

                    Ainsi, vouloir supprimer les droits d’auteur sous pretexte de la diffusion et de la libre disposition, voire du piratage sur internet, est, je me repete, une spoliation et un vol.

                    Maintenant, on peut, effectivement, discuter de leur duree ; elle n’est d’ailleurs pas eternelle, mais peut etre jugee trop longue : ok ; pour certains, il est vrai qu’il s’agit d’une rente a vie....
                    Mais n’oublions pas non plus que ces revenus, comme tous les revenus, sont TAXES ; a l’aune de ce qu’ils rapportent ; c’est a dire taxes beaucoup, pour ceux qui rapportent beaucoup ; c’est donc de l’argent qui revient dans les caisses de l’etat, en principe, donc, aux contribuables ; et encore faut-il que l’oeuvre continue a etre ecoutee, achetee....

                    Par ailleurs, si vous supprimez les droits d’auteur, c’est, comme je le disais, faire la part belle aux commerciaux et marchands de tout poil, qui vont se jeter sur les oeuvres, pour les recuperer, voire les denaturer, et se faire un max de fric avec, au detriment des auteurs ; c’est donc une totale absurdite.

                    De toutes facons, les oeuvres, au bout d’un moment, tombemt dans le domaine public (50 ans pour la musique, 100 ans pour les ecrits), et cela profite a tous ceux qui se jettent dessus, en signant (en musique) juste un arramgement, pour se les approprier (comme l’a enormement fait Gainsbourg, entre autres)

                    La seule discussion possible est donc celle de leur DUREE ; le reste, c’est pipeau et justification d’actes de piraterie et de vol.

                    Ce n’est pas parce qu’on pond quelques interventions sur internet qu’on participe de la CULTURE ; la culture est faite par les createurs, pas par ceux qui les pillent, les imitent, ou denaturent les oeuvres.

                    Et il n’y a rien de plus "meritoire" qu’une oeuvre ; elle ne rapporte d’argent a son auteur QUE si ele est cooptee, et rencontre un public ; vous voudriez quoi, a la place ; une marchandisation, ou ce seraient uniquement les margoulins qui en retireraient de l’argent, au detriment des auteurs ? 

                    Apprenez un peu a ne pas tout melanger, a ne pas vous tromper de combat, et a presenter sous le couvert de la modernite, ce qui n’est qu’un retour a la loi du plus fort (du plus riche, en l’occurence), et une nouvelle atteinte aux droits des citoyens.


                  • sisyphe sisyphe 19 mars 2009 09:30

                    par Le péripate (IP:xxx.x53.173.212) le 18 mars 2009 à 13H05

                    C’est assez amusant de voir comment un collectiviste coercitif comme Sisyphe

                    Par ailleurs, j’aimerais bien que le peripate me cite UNE SEULE de mes interventions qui puisse laisser à penser que je suis pour un "collectivisme coercitif" !
                    J’attends, sans impatience...
                     smiley

                  • Forest Ent Forest Ent 18 mars 2009 13:24

                    Mais moi je ne conteste pas que ce texte soit une création personnelle de Céline. Tout n’est pas collectif, et quand bien même il peut exister une propriété collective. En tout cas, je n’aime pas quand quelqu’un recopie intégralement un de mes articles sans me citer. Et pas seulement sous pseudo et sur AV... : dans le monde scientifique, il est d’usage normal d’attribuer la p(m)aternité d’une idée à quelqu’un.

                    Il y a toujours bien deux sujets différents : le droit d’auteur, qui est quelque chose de plus vaste que le droit au pognon, et la possibilité d’en tirer des revenus, comme le droit de reproduction, qui n’en est qu’un aspect. Il est vrai que la liquidité de l’information, supérieure à celle de l’argent, interdit un marché de l’information structuré par transactions. Donc nous en viendrons fatalement à des systèmes forfaitaires. Si tout le monde les utilise, on est dans un système fiscal plus ou moins apparent, et je reposerai alors la question de cette manière : tant qu’à avoir un mécénat public, n’est-il pas une bonne chose qu’il s’appuie sur les goûts du public ?


                    • BlueTemplar BlueTemplar 19 mars 2009 03:23

                      Malheureusement un système fiscal ne peut pas marcher pour la même raison - il faut quand même identifier les créateurs méritant une rénumeration, et seul le consomatteur lui-même peut le faire - ou alors on va ignorer 90% des créateurs.


                    • BlueTemplar BlueTemplar 19 mars 2009 04:17

                      On peut résoudre ce problème - Stallman a la solution ! 
                      Chaque internaute peut attribuer librement des fractions de sa contribution fixe à des œuvres qu’il/elle choisit, dans des limites fixées de pourcentage
                      J’aimerais souligner certains points importants de ce texte :
                      La non linéarité de la renumération en fonction des contributions annule les effets d’avalanche qui rendent indécents les révenus des artistes les plus connus.
                      Le problème des droits d’auteur est un problème mondial, on ne peut le résoudre en agissant seulement au niveau local.

                      Sinon, si j’ai utilisé le terme "créateur" dans mon commentaire précedent, c’est pour faire rémarquer que on oublie trop souvent que des catégories aussi diverses devraient (a mon humble avis) être rénumerées par ce dispositif que les créateurs de logiciels (libres ou pas), bloggeurs, contributeurs à des projets collectifs, entarteurs professionnels, etc... on ne pourra probablement pas avoir un système idéal (à moins de permettre aux internautes d’aujouter eux mêmes des oeuvres et de artistes ?) - mais vaut encore mieux ça que hadopi...

                      Un autre petit commentaire : Cette fluidité de l’information est vraiment ce qui définit nôtre époque - par exemple elle a permis les montages financiers complèxes et les paradis fiscaux.


                    • Marsupilami Marsupilami 18 mars 2009 14:01

                       @ Céline

                      Bon article et bonne analyse mais… Etant moi-même auteur, j’aime bien quand je reçois mes chèques de droits d’auteur de mes éditeurs, et je n’ai pas l’impression que c’est une rente mais une juste et nécessaire rétribution pour mes ouvrages. Pour cette raison je préférerais la licence globale à cette stupide loi Hadopi.

                      D’un autre côté, une de mes meilleures amies est une chanteuse très connue qui, elle, vit réellement de rentes de situations monstrueuses - elle le reconnaît elle-même. Et là, il est manifeste qu’il y a exagération. Il suffit de faire un tube qui cartonne un max pour ne plus jamais avoir besoin de bosser. Par son intermédiaire j’ai rencontré un jour un mec qui avait écrit un tube pour Jauni. 25 ans après il vivait encore sur les droits d’auteur que lui rapportait cette chanson, chichement certes mais sans bosser ! Autre exemple : j’ai entendu Hervé Vilard à la radio dire combien il touchait de droits d’auteur sur Capri c’est fini : environ 3000 euros par mois depuis 1965 !

                      Je crois donc que tu généralises un peu.


                      • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 14:18

                        Marsu,

                        J’ai bien lu un de tes commentaires récents qui disait à peu près la même chose sur ta position personnelle et sur le fait que tu avais choisi dans un cas de mettre en ligne gratis et dans un autre de conserver le moyen de toucher des droits.

                        Je ne fais la morale ni à toi ni à personne, et je ne veux pas faire de coupe à l’afghane. J’étais au Maroc pendant pendant la première guerre d’Irak avec le Koweit, et en passant devant la boutique d’un coiffeur quelqu’un m’a demandé si je voulais une coupe irakienne...  smiley

                        Faut-il être contre la rente par principe ? Moi, je souhaite surtout que l’on s’interroge sur le sens que l’on doit donner aux mots de création, d’auteur et d’interprète au regard de l’utilité sociale. Et il me semble qu’il va falloir bouger un peu de ce que j’ai appelé une anthropologie humaniste dépassée.


                      • Marsupilami Marsupilami 18 mars 2009 15:01

                        @ Céline

                        Encore une fois, je suis d’accord avec toi sur le principe qu’il faudrait en finir avec ces rentes de situation, et donc qu’il faudrait revoir de fond en comble les lois concernant les droits d’auteur. Mais il faut quand même savoir distinguer ceux pour qui c’est un travail qui mérite une juste rétribution (et c’est vraiment pas la fortune, loin de là), et ceux qui vivent de rentes de situation qui génèrent des revenus colossaux et parfaitement injustifiés. Ça doit pouvoir se faire en instituant des plafonnements ou des mécanismes de dégressivité. Et en tout cas, les droits d’auteur ne doivent pas se perpétuer au-delà de la mort de l’auteur et ce celle de son conjoint.

                        C’est vrai qu’on n’est plus à l’époque de Beaumarchais et qu’il faut réformer en profondeur les droits d’auteur pour limiter drastiquement, voire faire disparaître les rentes de situation. Mon amie chanteuse en est parfaitement consciente et elle culpabilise pas mal à cause du statut injuste et hyper-privilégié que ça lui confère. Elle m’en parle presque à chaque fois qu’on se voit en buvant les excellents grands crus que se scandale lui permet de se payer ! Mais ça fait partie d’un problème plus général, celui des scandaleuses inégalités de rémunérations, qui ne touche pas que les créateurs d’œuvres, très loin de là (stars du foot, des médias, patrons, rentiers, etc.).


                      • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 14:34

                        Je n’ai pas fait de développement sur la sociologie des auteurs, pourtant c’est sûrement un bon sujet. Il y en a un bon nombre qui font la perruque chez leur employeur, notamment quand l’employeur est l’Etat, pour un bénéfice personnel et privatisé et il y en a d’autres qui produisent en tant que salariés des oeuvres, notamment des brevets industriels, pour le seul bénéfice de l’entreprise. Sur les questions de légitimité des droits d’auteur : sortons de l’image myhtique de l’auteur écrivain qui vivrait uniquement de sa plume et qui produirait une oeuvre à partir de rien. J’ai sans doute caricaturé en parlant d’avènement d’un collectivisme culturel, mais enfin la réalité des auteurs sûrement un peu différente de l’image d’Epinal que l’on ne cesse de colporter.


                        • TALL 18 mars 2009 14:51

                          mais on s’en fiche de l’image d’Epinal
                          le collectivisme de la création est un principe inique et immoral
                          car ça met sur le même pied le type qui crée la brouette et celui qui s’assied dedans
                          arrête l’afghane, j’te dis ....


                        • TALL 18 mars 2009 15:06

                          profil classique de créateur :
                          égo sur-développé, mégalomane, parfois mysogine , souvent mysanthrope
                          impossible à embrigader, le genre anar, mais sans les bombes
                          sans enfant ou père imbuvable, indifférent ou dictatorial
                          la famille, il s’en branle
                          généralement intelligent, il est capable de lumières géniales comme d’aveuglements bornés

                          s’il passe devant un psy, 9 chances sur 10 qu’il est qualifié de psychopathe

                          étonnant de précision, hein ?

                          normal, c’est moi ... smiley


                        • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 15:53

                          Oui, j’avais reconnu l’auto-portrait. J’en ai connu un autre qui a fini sa carrière de chimiste avec quelques brevets mais qui n’a jamais réussi à s’inscrire au registre du commerce avant sa retraite ni à finaliser l’achat du terrain de son atelier dans la zone d’activités communale en 20 ans. Véridique.

                          Que te dire ? Qu’on a besoin de plus de marginaux et d’un peu moins de premiers de la classe dans nos administrations ? Je te l’accorde !


                        • TALL 18 mars 2009 16:18

                          Tu ne crois pas si bien dire, Céline
                          Dans les années 70, mon père m’a envoyé d’autorité dans une administration communale.
                          J’en avais rien à foutre.
                          Le psys de l’école avaient pourtant dit depuis les primaires que j’étais un ingénieur-né
                          Mais mon père n’en avait rien à foutre
                          Mais à son insu, il m’a cependant "appris" un truc génial : rejeter toute forme d’autorité
                          Je ne remercierai donc jamais assez mon père d’avoir été aussi con smiley

                          Bref... j’arrive à la commune, et je tombe là pour la 1ère fois de ma vie sur un ordinateur .... en ’73 !
                          Ce dinosaure ( un NCR 500 ) n’a plus rien à voir avec tout ce qu’on a vu après, sauf que les fondements de l’informatique y étaient à nu, et que la programmation ultra-rudimentaire m’a fasciné.
                          Résultat, en 1 an, j’ai chamboulé toute la programmation du service des finances, avec l’adoration de tout le monde, car il y avait beaucoup moins de boulot pour les employés pour un meilleur job au final.
                          Ensuite, comme il n’y avait plus rien à créer, je me suis vite emmerdé et comme j’avais atteint l’âge de la majorité, je suis alors parti vers d’autres cieux.

                          Donc, concrètement pour l’admin, ce genre d’oiseau, il peut être intéressant de les prendre dans des contrats à durée limitée avec des objectifs de création bien précis. Par exemple ...

                          A +


                        • TALL 18 mars 2009 16:27

                          Enfin, parmi les créateurs, il y a moins d’élus que de candidats... qui l’eut cru ?
                          Mais le tempérament est assez semblable au départ.
                          De ce point de vue, il n’y a guère de différence entre un chercheur de pierre philosophale du moyen-âge qui n’a jamais rien trouvé et Einstein par exemple.
                          Ce qui distingue le trouveur du non-trouveur ( en sciences et techniques ), c’est surtout l’adéquation entre sa fantasmatique obsessionnelle et la solution réelle du problème, pour peu qu’une solution existe.
                          A intelligence égale, of course

                          Donc, là je te ferai plaisir en déboulonnant un peu l’image du Grand Patriarche, si je te dis que quelque part, le coup de génie ( en sciences et techniques ), c’est aussi un coup de bol smiley


                        • Céline Ertalif Céline Ertalif 18 mars 2009 19:57

                          Donc, concrètement pour l’admin, ce genre d’oiseau, il peut être intéressant de les prendre dans des contrats à durée limitée avec des objectifs de création bien précis. Par exemple ... Oui, mais le problème c’est que ce genre d’oiseau a tendance à se fixer ses objectifs tout seul ! Et d’ailleurs parfois à juste titre... parce que les premiers de la classe sont généralement incapables de déterminer de vrais objectifs qui comportent toujours un fragment de perversité pour être tout à fait honnête : un fonctionnaire préfère être tout à fait honnête que de déterminer un objectif, c’est dans la morphogénèse.


                        • TALL 18 mars 2009 21:40

                          c’est vrai ...
                          alors, il reste l’annonce d’un objectif avec appel à candidats qui proposent leurs projets, leurs idées
                          et puis tu choisis l’un d’eux... non ?

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