De l’état du milieu carcéral français au-delà de la démagogie politique
« Une société se juge à l’état de ses prisons » ou « l’État de droit ne doit pas cesser à la portes des prisons » (Albert Camus).
Après tant d’années où le discours politique est resté fixé sur une prétendue gravissime situation d’insécurité en France, la répression de la délinquance paraît de plus en plus féroce. Cependant, la prison est dans un tel état dans notre pays que l’emprisonnement ne peut, aujourd’hui, concrètement strictement rien apporter si ce n’est une élimination physique temporaire du délinquant, mais aussi une détérioration de ce dernier en milieu pénitentiaire et une insécurité majeure pour l’avenir, d’où le paradoxe suscité par les politiques, souvent démagogiques, menées pour résoudre la délinquance. Etat des lieux :
La
situation du milieu carcéral français est telle qu’en 2007, en France,
le choix de l’emprisonnement systématique ne peut être qu’un pis aller,
une solution du dernier recours tellement il devient risqué de placer
qui que ce soit en maison d’arrêt (que ce soit à Fleury-Mérogis ou à la
maison d’arrêt de Fresnes pour ce citer qu’elles). L’ancien commissaire
européen aux droits de l’homme du Conseil de l’Europe, Alvaro Gil-Robles,
en septembre 2005, après avoir visité les prisons de 31 pays dans le
cadre d’une mission sur l’état des prisons a déclaré sur la prison des 
Baumettes : « De
ma vie, sauf peut-être en Moldavie, je n’ai vu un centre pire que
celui-là ! C’est affreux ! Les gens s’entassent dans un sous-sol sur
deux niveaux, sans aération. Ils se promènent dans une cour minuscule
grillagée de tous côtés. Au second niveau, on marche sur la grille,
au-dessus de ceux du premier niveau. Les fonctionnaires en sont
eux-mêmes très gênés. Il faut fermer cet endroit, c’est urgent ». En février 2006, il ajoute : « Le maintien de détenus aux Baumettes me paraît être à la limite de l’acceptable, et à la limite de la dignité humaine ». Elle expose le prisonnier à un certain nombre de dangers que nous allons examiner dès à présent.
Depuis quelques années, les conditions de vie sont au centre de la critique du système pénitentiaire français. Notamment depuis la publication du livre Médecin-chef à la prison de la Santé de Véronique Vasseur et l’ouvrage d’Éric Péchillon Sécurité et droit du service public pénitentiaire.
En juillet 1999, É. Guigou,
alors garde des sceaux du gouvernement Jospin a chargé le groupe de
travail dirigé par Guy Canivet, premier président de la Cour de
cassation, d’étudier les manières d’améliorer le contrôle extérieur des
prisons. En clair, le gouvernement a tenu à mettre en place une enquête
parlementaire afin de se rendre compte de l’étendue de la situation
derrière les barreaux des maisons d’arrêt. La réponse fut unanime :
désastreuse.
Le 24 mai 2005, l’Observatoire international des prisons (OIP) a rendu public son rapport annuel sur les conditions de détention en France. « Loin de s’améliorer depuis la publication des rapports d’enquête parlementaires sur les prisons en juin 2000, la situation s’est aggravée », avait estimé à l’époque le président de la section française de l’OIP, Me Thierry Lévy. Aussitôt, les associations de défense des détenus sont montées au créneau en multipliant les recours juridiques devant les tribunaux territorialement compétents.
Surpopulation
La surpopulation carcérale en France est notoire. En 2003, un rapport du Comité européen de prévention de la torture, un organe du Conseil de l’Europe, avait fait état de "traitements inhumains et dégradants" dans les prisons françaises, conséquences de leur surpopulation.
Malgré l’effet de la grâce collective du 14 juillet, on comptait 57 500 détenus pour 48 000 places le 1er octobre 2005. Concrètement, il n’était pas rare que trois à cinq prisonniers s’entassent dans des cellules de 9 ou 12 m2. En 2006, le nombre de places opérationnelles était de 50 207 pour 60 771 écroués soit une densité de 121 %.En juillet 2007, le nombre de places opérationnelles est de 50 557 pour 61 810 écroués soit une densité de 122 %. 10 établissements ou quartiers ont une densité supérieure à 200 %, 42 ont une densité comprise entre 150 et 200 %, 51 entre 120 et 150 %, 36 entre 100 et 120 % et 87 ont une densité inférieure à 100 % [2]. La construction des 13 000 places supplémentaires, décidée en 2002, devrait être achevée en 2011 : près de 63 500 "places opérationnelles" seront alors disponibles.[1
En 2006, le nombre de places opérationnelles était de 50 207 pour 60 771 écroués soit une densité de 121 %.
Fort de ce constat, L’OIP n’a alors cessé de déplorer depuis quelques années "une augmentation du nombre de 
détenus
qui a commencé à l’automne 2001 après l’affaire Bonnal, affaire où le
braqueur a été placé en détention provisoire, puis libéré en décembre
2000 et suspecté d’avoir ensuite tué plusieurs personnes dont des
policiers". De fait, on est alors passé de 48 000 à 54 000 détenus en
six mois. La tendance s’est accentuée durant l’exercice de Nicolas
Sarkozy au ministère de l’Intérieur de 2002 à 2004 sous le gouvernement
Raffarin et de 2005 à 2007 sous le gouvernement Villepin. La récente
suppression de la grâce par le président de la République n’y arrangera
rien mais tel n’est pas le débat sur lequel j’ai envie que l’on
s’appesantisse.
Suicide
L’OIP
s’est ensuite inquiétée d’un autre problème inhérent au système
carcéral français : le suicide. Ainsi la hausse du nombre de suicides
est constatée par les spécialistes en droit pénal : 122 en 2002, contre
104 en 2001. « Après la baisse constatée en 2001, on retrouve les
sommets atteints dans les années 1990, souligne l’OIP. Les suicides
sont particulièrement nombreux lors de l’entrée en prison et du
placement en quartier disciplinaire. » En prison, le taux de suicide est huit fois supérieur à la moyenne nationale.
Problèmes psychologiques
Autre sujet d’alarme : le nombre important de prisonniers souffrant de problèmes psychologiques. « 55 % des détenus qui arrivent en prison souffrent d’au moins un trouble psychiatrique », relèvent les responsables de l’OPI dans leur rapport. Les conditions de vie particulièrement difficiles de la prison accroissent la gravité des maladies mentales et provoquent nombre de dépressions et autres comportements d’automutilation.
Insécurité
Paradoxalement, la vie en prison n’efface pas l’insécurité. Le manque de moyens et la trop forte densité de population 
incarcérée permettent à l’insécurité d’exister à l’intérieur de la prison (phénomène de bande). Dans les maisons d’arrêt, de simples suspects coexistent avec des condamnés à de longues peines, au mépris des textes.
De plus, tous les délits et crimes y sont mélangés. En établissement
pour peine (les maisons centrales et les centres de détention), il y a
également un mélange des types d’actes. Les délinquants sexuels ne sont
pas toujours isolés, en raison de difficultés matérielles au vu de la
proportion importante qu’ils représentent, 21,4%. Ceci
conduit très souvent à des agressions sexuelles à l’intérieur des
cellules au nez et à la barbe des vigiles. Les prisons en France sont
des lieux particulièrement propices en France à la transmission du
virus du sida et de la tuberculose. La forte présence de toxicomanes
munis de seringues et les viols répétés n’y sont pas pour rien.
Après cet état des lieux navrant fondé sur des données objectives, les responsables de l’OIP ont livré leur analyse de la situation. « La plupart des détenus ne sont pas condamnés pour des faits de violence graves, mais parce qu’ils appartiennent à des minorités défavorisées, soutient ainsi Me Thierry Lévy. Le gouvernement utilise la prison comme une réponse à l’aggravation de la misère sociale. » « La moitié de la délinquance au moins est le fruit du système carcéral, renchérit Gilbert Bonnemaison, ancien maire socialiste d’Epinay-sur-Seine (Seine-Saint-Denis) et héraut des politiques de prévention dans les années 80. Le ministère de la Justice devrait être rebaptisé "Institut national de formation à la délinquance". »
Il
paraît incroyable qu’en France, un juge pour enfant qui condamne un
mineur à une peine de prison supérieure à deux mois sache pertinemment
que ce dernier sera à jamais perdu tellement les prisons sont devenues criminogènes. Il convient de rappeler que le rôle 1er
de la prison en droit pénal français est de mettre les individus
dangereux de la société à part afin de pourvoir ensuite les réintégrer
dans la société. Condamner aujourd’hui par exemple un mineur comme nous
venons de le voir, c’est le condamner à mener une vie rythmée par la
délinquance et la récidive. Il faut donc d’excellentes raisons
pour que la société prenne ce risque. Elle doit le prendre dans
certains cas, mais à condition de mener par ailleurs une autre
politique fondée sur un véritable individualisation de la peine et sur le respect des valeurs de la démocratie.
Une lutte âpre contre la délinquance est en ce moment même menée par Nicolas Sarkozy et Rachida Dati. La systématisation de la répression, voire son aggravation n’y changeront rien, voire auront l’effet strictement inverse ! Des solutions au problèmes ?
Deux axes : la ré-humanisation des lieux d’emprisonnement, et la recherche de toutes les alternatives à la détention, notamment pour les jeunes. En effet, le milieu carcéral doit récupérer son rôle primordial : préparer le condamné à sortir de prison et réintégrer la société une fois sa dette payée à la nation.
Pour finir, la loi pénitentiaire doit assurer le respect de l’Etat de droit dans la prison : confidentialité, rencontres régulières entre détenus et personnels pénitentiaires, droit de vote effectif. En juin 2007, l’arrêt Frérot rendu par la Cour européenne des droits de l’homme a contraint la France de verser une somme de 12 000 euros « pour traitements dégradants » sur la personne de Maxime Frérot, victime de fouilles intégrales beaucoup trop répétées par rapport à ses congénères et concernant notamment une fouille de la région anale.
C.D.G.D.P.
Références pour aller plus loin :
- Prisons de la honte, 2 novembre 2005, Le Nouvel Observateur
- Matthieu Auzanneau, avec AFP, « La surpopulation des prisons proche d’un record historique », 18 Juillet 2007, Le Monde
- Statistiques mensuelles de la population détenue et écrouée, 1er avril 2007, Direction de l’administration pénitentiaire
- Chiffres clés de l’administration pénitentiaire 2006, 18 novembre 2006, Direction de l’administration pénitentiaire
- Situation dans les prisons françaises, 28 juin 2001, Assemblée nationale
27 réactions à cet article
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« préparer le condamner à sortir de prison et réintégrer la société une fois sa dette payée à la nation. »
C’est bizarre je pensais que si on allait en prison c’est que justement on ne l’aimais pas la société. On peux vivre dans ce pays sans etre malhonnete meme si on fait partie d’une minorité vivant dans un quartier pourri, personnes ne vous met un flingue sur la tempe en vous disant de commetre un prejudice. je suis d’accord les prisons sont encore plus pourri que les quartiers, il faut respecter le minimum d’hygiène et de securité mais de là a victimiser les prisonniers, non.
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@ Falkland. Vous semblez ignorer qu’un tiers environ des prisonniers sont des détenus provisoires, soit environ 20 000 et que demain vous pouvez faire partie de ces 20 000 car il ne suffit pas d’être innocent et honnête pour éviter le placement en détention. Je souhaite que votre bonne conscience soit confrontée à cet accident de la vie. Votre réflexion prendra alors un peu plus de profondeur... Lire pour l’exemple : http://fiascojudiciaire.canalblog.com/
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trés bon article sur un sujet qui ne passionne pas les foules. on préfére parler d’insécurité et de lourdes peines pour tous les délinquants sans se soucier si cela va régler véritablement le problème. pourtant l’objectif premier d’une condamnation devrait être de ne plus revoir le condamné enfreindre la loi. notre justice fonctionne mal pour plusieurs raisons : manque de moyens, procédures trop complexes, nombre et incohérences des lois, protectionnisme du monde judiciaire.
le seul moyen d’améliorer la situation est simple : faire d’importantes et courageuses réformes avec une sensible augmentation du budget à la clé. les objectifs de ces réformes doivent être clairs : appliquer les lois, adapter les peines aux hommes, humaniser les institutions, réinsérer les anciens détenus, indépendance.
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@ l’auteur,
Article qui pose bien les problèmes liés au milieu carcéral. J’aimerais savoir quel est le budget accordé à l’achat de bracelets électroniques, qui pourrait alléger considérablement la surpopulation des établissements pénitentiaires.
Par ailleurs, pourquoi les peines de semi-liberté (travail la journée et retour en prison le soir) ne sont pas plus développées ? Tous les prisonniers ne sont pas sans emploi au moment de leur condamnation.
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Merci pour votre commentaire !
Je recherche actuellement les chiffres sur les bracelmts électroniques et vous les fournirait dès que je seais absolument sûr d’avoir les officiels à ce jour. Le gouvernement Raffarin avait prévu d’investir ans ce domaine mais concrètement rien n’a été fait dans ce sens.
Concernant les peines de semie liberté, ces mesures sont très couteuses...l’emprisonnement pur et simple permet de ponctionner une certaine partie du budget carcéral pour le gréver ailleurs...
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Le dernier reportage fait à la télévision parlait de 10 bracelets electroniques en service sur l’ensemble du territoire !!! Il reste donc du chemin à parcourir dans ce domaine... La semi-liberté est appliquée uniquement pour ceux qui sont en fin de peine et qui ont trouvé un travail à l’extérieur. Or, il est plutôt difficile de trouver un travail pour quelqu’un qui est enfermé et sans relation extérieure vu les difficultés rencontrées par les chômeurs « normaux » cad libres, non incarcérés et sans le poids d’une condamnation...
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http://blogdesinnocents.canalblog.com/ Article très intéressant qui a le mérite de rappeler que la prison n’est pas la solution à l’insécurité mais un accélérateur d’insécurité lorsque les gouvernants ne mettent pas les moyens suffisants pour qu’elle joue son vrai rôle et lorsque les magistrats l’utilisent comme moyen de chantage sur les prévenus. Je rappelle que le prétendu pays des droits de l’homme est champion européen de la détention provisoire : environ un tiers des détenus le sont en détention provisoire soit à peu près 20 000 en permanence. Sur ces 20 000 détenus provisoires, environ 5 % sont reconnus innocents par non-lieu ou acquittement soit à peu près 1000 par an au minimum. La diminution de la détention provisoire serait le premier moyen de lutte contre la surpopulation, ne coûterait rien et pourrait permettre à l’administration pénitentiaire d’avoir un autre rôle que celui qui lui est attribué actuellement. Par ailleurs, il faut savoir qu’en 2003, 583 années de prison ont été indemnisées pour détention provisoire abusive. Cela ne peut qu’augmenter dans l’avenir avec la politique archisécuritaire... Il est vrai qu’en indemnisant un mois de détention à moins de 1000 euros en moyenne, la justice peut continuer à incarcérer à volonté et arbitrairement pour rassurer les bonnes consciences... jusqu’au jour où les bonnes consciences sont elles mêmes plongées dans le cauchemar. Rappelons nous le cri d’alain Marécaux (acquitté d’Outreau) à sa sortie de cour d’assise : « Demain, tout cela peut vous arriver aussi... »
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Votre commentaire est parfaitement exact. Un tiers en effet des emprisonnés sont en détention provisoire alors qu’existe la règle fondamentale de la présomption d’innocence. Des hommes et des femmes qui attendent leur procès sont souvent enfermés avec des détraqués sexuels ou des malades mentaux à défaut de l’existence de locaux spéciaux pour accueillir cette spécificité du droit pénal français.
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salut,
pourrait t on connaître le nombre de maghrebins incarérés dans les prisons françaises afin de comparer ce chiffre avec les Noirs dans les prisons américianes ? merci.
j’ai constaté qu’en correctionnel les Maghrébins(nés sur le sol français) ,des jeunes (20-40ans), étaient souvent devant les tribunaux français.
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je me suis un peu emporté je l’avoue. Ce qui me gene ce n’est pas leur droit, encore moins leur besoin d’hygiene et d’espace mais j’avais l’impression d’une victimisation exageré. je me suis trompé et je m’en excuses, j’espere juste qu’on en arrivera pas la.
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Ce n’était en rien un article afin de victimiser les détenus mais plutôt un état des lieux des prisons qui deviennent criminogènes, c’est à dire exactement l’inverse de ce qu’elles devraient être et donc qu’il y a beaucoup de chose à voir du côté de la situation horrible des prisons en tout 1er lieu afin de corriger les problèmes de récidives que mener des politiques démagogiques de démonstration médiatique et autres promesses qui ne serviront à rien.
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pourriez-vous répondre sur la repartition ethnique dans les prisons française ou cela pose- t’il un probleme ?merci.
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Je n’ai pas en main pour le moment les chiffres de la répartition ethnique précisemment parlant. je veux peux juste vous dire que la population maghrébine est assez largement majoritaire en ce qui concerne la petite délinquance (dégradations du bien d’autrui, violences légères, vols) et notamment la délinquance des mineurs. En revanche en ce qui concerne les délits plus graves, les crimes et la tranche au dessus de 25 ans, les caucasiens sont majoritaires. Je n’ai pas malheureusement de chiffre afin de comparer avec ceux des Etats-Unis.
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MERCI.
par caucasien il faut comprendre qui ?
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Les caucasiens sont des individus à peau claire, des européens en somme
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il fallait dire des occidentaux et non des caucasiens,enfin je pense.
sinon merci encore pour votre réponse.
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Le problème est que les occidentaux comprennent tous les habitants ayant la nationnalité dun pays occidental. Les caucasiens désignent les individus appartenant à la race européenne, c’est à dire les individus à peau claire.
Cordialement
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les Turques sont-ils des caucasiens ?
les Juifs ont-ils la peau claire ?
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Concernant la Turquie, il s’agit d’un véritable melting pot dû à son passé historique (Constantinople était le carrefour de l’orient et de l’occident). C’est une population a majorité caucaisienne métissée orientale.
Concernant les juifs, tout dépend si tu entends par là la religion juive ou les habitants d’israel
Mais bon le débat ne se situe pas là !Cordialement
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J’ai peur de comprendre où il veut en venir. Heureusement, l’orthographe utilisée et la compréhension des termes semblent poser un problème pour cette personne qui cherche à cibler et culpabiliser une certaine population. Pour information, dans occidentaux, il y a occident qui signifie l’Ouest, d’où un habitant de l’Ouest... Après tout est relatif, les égyptiens sont occidentaux par rapport aux japonais. De nos jours, Occidentaux signifie plutôt les pays « affiliés » aux USA, UK, Europe à la différence des Proche, Moyen Orient ou de l’Asie. Désolé fouadrien, aucune notion de couleur de peau dans « Occidentaux ».
Caucasien (wikipedia) : L’adjectif caucasien constitue une acception politiquement correcte pour classifier les individus à la peau claire (leucodermes) de l’espèce humaine.
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c’est pour cela que le terme caucasien était ici inapproprié.
le terme occidental convenait, et il ne renvoie pas nécessairement à la géographie comme le dit une internaute assez stupide.
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Ajoutons au débat que près de 20% des détenus souffre de troubles psychiatriques avérés (semble-t-il, c’est dur d’avoir des chiffres précis), et que leur place n’est peut-être pas là. En tout cas, ça manque de psys en prison...
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Y a qu’à demander .... d’après wikipedia :
En 2004, 80% des détenus masculins et 70% des détenues féminines présentaient au moins un trouble psychique et le plus souvent plusieurs
Par contre rien concernant la répartition ethnique...
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titi
Merci pour la référence, mais bon, Wikipedia... Les chiffre que je donnais provient d’une enquête du Sénat (1999) qui a fait pas mal de bruit à l’époque, et donc je viens enfin de retrouver la référence, et qui donne 30%.
Il y a un problème de terminologie, d’ailleurs, qui fait souvent employer indifféremment les expressions « troubles psychiques » (très vague, peut contenir les cas de dépression - compréhensibles - ,les TOC, etc.), et « troubles psychiâtriques », dont certains relèvent d’un traitement plus lourd, souvent peu compatible avec leur incarcération (schizophrénie, paranoïa, etc...). Le rapport de la commission d’enquête pointe les nouvelles dispositions réglementaires qui, immanquablement, aboutissent à un enfermement plus facile des « fous », ce qui conduit les auteurs à parler d’un « retour au système de l’Ancien Régime ».
Sans compter qu’on se retrouve rapidement devant une impasse intellectuelle : si le détenu est « fou », il n’est pas responsable, et que faut-il en prison ? Et s’il est responsable, et donc en prison, est-il vraiment fou, puisque c’est bien connu, les fous ne se rendent pas compte de ce qu’ils font ? Tout ceci dépasse nettement les capacités intellectuelles et la culture psychiatrique de nos Ministres et autres Présidents, pour qui « on doit punir les méchants », point, en direct à la télé, et au kärcher si possible.
Il semble néanmoins que Mme Dati ait sur ce point les idées plus larges que son patron, mais on verra...
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... pardon, que fait-il en prison ?
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Dans une revue récente dont j’ai oublié le nom, un aumônier musulman chargé des musulmans en prison se plaignait de ne pas avoir assez de « collègues » pour couvrir la demande et ajoutait : environ 70 % des prisonniers en France sont de confession musulmane.
Tout un chacun peut assister aux audiences du Tribunal Correctionnel : c’est édifiant et, en plus, c’est gratuit.
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Je demontre que je suis le detenteur d une cle quantique
A CE JOUR PERSONNE NE VIENS EN DEBAT,car tous simplement ce que je dis je le prouve.Les maisons d editions et autres medias ne sont verouilles.Ce site est un temoignage,je ne cherche pas de prix goncourt.( soyez indulgent pour les fautes d orthographes) je cherche un editeur
Faites tourner sur agora vox.
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