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pjoupjou

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  • pjoupjou 17 septembre 2008 20:42

    Bonjour,

    En restauration rapide le taux de tva réduit peut-il s’appliquer dès lors qu’il n’y a pas de service au Client. Mais s’agit-il du service à table effectué par un serveur ou bien des services offerts par l’établissement tels la lumières, les espaces communs (toilette, salle de restaurant, chaises et tables par exemple) ?
    On pourrait imaginer un restaurant de type rapide dans lequel le Client se serve dans un rayon de type grande surface, puis paie à la caisse, puis va s’installer dans un espace de restauration avec chaises et tables et consomme ce qu’il a acheté. Dans ce cas précis, aucun service à table par un serveur n’a été fourni par le restaurateur. Le taux applicable est-il celui à 5,5% ou bien celui à 19,6% ?

    Pierre,
    Restaurateur







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