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  • sle 1er août 2007 15:13

    Clearstream ne fait pas et surtout ne connaît pas les virements unitaires, mais seulement les sommes des transferts entre les banques.

    Exemple : un jour donné la somme des centaines de virements entre AnyBankOf.tw et le Crédit Lyonnais nécessite de transférer n millions de l’un vers l’autre. Ce qui est effectué avec un seul virement via Clearstream et en sans que Clearstream ne prenne connaissance des milliers de sous transferts. Cette facilitée n’est offerte qu’à des banques (établissements avec une licence bancaire).

    De plus, il y a un autre niveau d’indirection, un agent local (une grosse banque) dans chaque pays. Donc le destinataire final (particulier/compte final), est inconnu chez Clearstream.

    Donc que contenaient ces listings, les clients ou les opérations ?

    Soit le listing contient les clients de la société Clearstream et leur(s) compte(s) et il ne peut pas contenir de particulier. Ou alors c’est Clearstream qui ne mérite plus sa licence. Il est peu probable que Clearstream ait pris ce risque, surtout en pleine affaire revelation$.

    Soit il contient la somme des transferts entre banques, mais encore une fois pas les opérations unitaires qui impliquent les particuliers.


  • sle 31 juillet 2007 12:01

    L’hypothèse 4 est à exclure. Il n’y a pas de compte pour des particuliers à Clearstream. Après avoir examiné ces listings, ce fut la conclusion du juge Van Ruymbeke. Si vous faîtes confiance en son jugement vous pouvez écarter cette hypothèse.







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