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Commentaire de VincentV

sur Essentiel, mais pour qui ?


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Vincent Verschoore VincentV 2 juin 2008 19:45

Merci pour cette analyse, même si dans le cas présent le tribunal n’a fait qu’entériner une demande formulée par l’époux et acceptée par la femme, qui a reconnu le mensonge. Sauf à se se constituer partie civile contre le mari (!), ou trouver quelqu’un qui déposerait plainte contre lui, je ne vois pas quelle autre verdict le juge aurait pu rendre. Pour une fois qu’un magistrat n’abuse pas de son pouvoir pour imposer son propre préjugé aux justiciables en dehors de la stricte application de la loi (ce qui eut été très facile dans ce cas-ci), je pense qu’il faut applaudir plutôt que persifler.

Pour en revenir à vos trois options, je ne vois pas pourquoi, dans le second cas, l’objet du mensonge, et donc la définition de ce qu’est une qualité essentielle, devrait intervenir dans ce jugement. En effet la notion de qualité essentielle ne fonctionne que si elle est acceptée par les deux parties, homme et femme, ce qui semble être le cas ici. Si l’objet avait été que la femme avait menti sur le nombre de ses grains de beauté, le femme aurait pu avancer que pour elle le nombre de ses grains de beauté n’avait rien d’une qualité essentielle, que nulle part cet aspect d’elle-même n’apparaissait dans son contrat de mariage ni dans les traditions de son milieu socio-culturel. Je pense que dans ce cas le mari aurait été débouté.

Donc là 2 possibilités : soit l’objet est reconnu par les deux parties comme étant une qualité éssentielle, et le juge se détermine uniquement sur le fait qu’il y a eu mensonge à propos de cette qualité, soit l’objet n’est pas reconnu comme qualité essentielle par l’une des parties, a charge alors du plaignant de démontrer qu’en fait cet objet (virginité ou nombre de grains de beauté...) avait bien été reconnu comme essentiel par l’autre partie au moment du mariage.

Mais de nouveau, le débat ne porterait pas sur l’objet lui-même, il ne porterait que sur la reconnaissance - ou non - par le défendeur de la qualité associée à cet objet. Et heureusement, car si le juge devait trancher sur la réalité intrinsèque de cette qualité essentielle, alors ca devient un jugement moral personnel, donc un (nouvel) abus de pouvoir de la justice.

Pour conclure, je ne pense pas que cette affaire puisse ouvrir la porte à des jugements arriérés ou des divorces pour pécadilles, car il suffit que le défendeur démontre que cette pécadille ne lui a jamais été présentée ni reconnue par elle comme faisant partie des "qualités essentielles".

 

 

 


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