Je lis souvent dans la presse qu’il est nécessaire de
réformer la TVA, ou de créer des niveaux additionnels avec des taux très bas
pour les produits de première nécessité et des taux beaucoup plus élevés pour
des produits de luxe. Il va de soi que la création de taux nouveaux risque de
compliquer considérablement les choses. Si l’on ne veut pas s’embêter avec des
classements et des taux différents, je souhaite proposer ici une alternative.
Notamment d’appliquer
uniformément le même taux de TVA pour un type donné de produits et
services et de le calculer sur le prix
HT élevé au carré (ou au cube) de
la pièce, du kilo, du litre ou de l’heure.
Exemple : Supposons 0.20 % du prix HT (au
kilo, au litre, à l’heure, à la pièce) élevé au carré. Prenons trois sortes de tartes
aux poires différentes. Elles sont certes vendues à la pièce mais elles peuvent
sans problèmes être rapportées au kilo (les magasins affichant déjà des
millions de produits en prix rapporté au kilo ou au litre).
La première, de faible qualité, coûte 30 € HT le
kilo, la seconde, de meilleure qualité, vaut 60 € HT le kilo, la troisième,
très luxueuse, vaut 120 € HT le kilo
Si nous appliquons le système de TVA proposé :
- Pour
la tarte de moins bonne qualité = 0.2% de 30² soit 1.8€ par kilo. La TVA
représente donc 6% du prix HT,
- Pour
la tarte de qualité moyenne = 0.2% de 60² soit 7.2€ par kilo Ici, la TVA
représente 12% du prix HT,
- Et
pour la tarte la plus luxueuse = 0.2% de 120² soit 28.8€ par kilo Ici, la TVA
représente 24 % du prix HT.
Ainsi, sans s’être cassé la tête avec plusieurs
taux, sans avoir eu à débattre du classement des tartes, nous nous retrouvons avec
des proportions de taxes plus élevées sur les tartes les plus chères au kilo
(celles qui sont luxueuses).
Ce taux proposé de 0.2% peut sans doute convenir au
domaine des tartes. Il faudra peut-être le passer à 0,001% dans le domaine des
voitures.
Exemple d’une voiture : Une Kangoo à 6.000€,
une Peugeot 308 à 17.000€ et une Bentley à 100.000€
- Kangoo
= 0.001% de 6.000² soit 360€ par voiture. La TVA représente donc 6% du prix HT,
- Peugeot
308 = 0.001% de 17.000² soit 2.890€ par voiture. La TVA représente 17% du prix
HT,
- Bentley
= 0.001% de 100.000² soit 100.000€ par voiture. La TVA représente 100 % du prix
HT.
Le cerveau humain préfère les formules simples à
calculer, à expliquer, à justifier, à théoriser. Du coup, nous en sommes venus
à adorer les formules linéaires en % simple. Nous avons longtemps réfléchi,
discuté et ferraillé en articulant autour de % simples. Il serait peut être temps
de calculer notre justice sociale et écologique en utilisant des fonctions
exponentielles… Après tout, nos découverts et agios ne sont pas frappés de
formules linéaires mais bel et bien de formules exponentielles.
Arrêtons avec le lissage linéaire tellement dépassé
qu’on se croirait encore aux chiffres et opérations romaines d’avant Fibonacci
et passons au lissage exponentiel. La TVA, la taxe foncière, la taxe
d’habitation, les droits de succession, la vignette, l’IR, l’IS, toutes les
taxes doivent passer à des formules exponentielles. Les fortunes et pouvoirs
s’acquièrent désormais à des vitesses exponentielles, il faut donc que les taux
d’imposition soient exponentiels.
Le lissage des inégalités par des formules d’impôt
linéaire était à peu près valable jusqu’en 1800 car il n’y avait quasiment
personne, à part quelque Richelieu pour être infiniment riche d’argent et de
pouvoir. Mais depuis 1800, ces formules linéaires sont tellement dépassées
qu’on se retrouve avec des exp-milliardaires.
La TVA étant la plus grande source de recettes
fiscales, celle-ci pouvant très logiquement et facilement devenir très sociale,
il est regrettable qu’elle soit soumise à tant de contraintes en Europe.