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Commentaire de Mmarvinbear

sur Analyser l'échec de la loi instaurant une tarification progressive de l'énergie


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Mmarvinbear Mmarvinbear 27 novembre 2012 12:38

C’est l’histoire de l’impôt sur les parapluies.


Un pays était frappé par une malédiction. Son système d’imposition et de taxes était si lourd que l’argent récolté servait à faire fonctionner en premier lieu le système de récolte de l’argent. Un député se pencha sur la question et proposa à l’assemblée de tout remplacer par une taxe unique de même montant sur les parapluies. Le dossier était argumenté, le budget équilibré, le député félicité et la loi votée. L’ Etat révoqua les fonctionnaires devenus inutiles.

La semaine suivante, un autre député fit valoir que pour certains, le parapluie en coton était un outil de travail, et qu’à ce titre, sa possession était obligatoire, ce qui justifiait une réduction de la taxe. L’amendement était justifié et les ouvriers obtinrent une réduction de la taxe pour les parapluies en coton. Un opposant voulu contrer la mesure arguant qu’il était injuste de ne pas considérer le parapluie en soie de la même façon. Le premier député rebondit et proposa que l’exonération du parapluie en coton soit compensée par une taxe plus forte sur le parapluie en soie.

Le jeu de ping-pong continua quand de l’autre bord, un député fit preuve de bon sens en arguant que pour certains, le parapluie servait aussi de canne pour marcher. Et qu’on ne pouvait pas infliger une telle taxe aux vieux et aux infirmes. Il réclama une exonération pour ces derniers.

Cela aurait pu s’arrêter là mais un troisième député fit observer que le parapluie de coton ou de soie pouvait avoir une poignée qui ne soit pas en rapport avec le matériau protecteur, et qu’il faudrait aussi tenir compte du prix de la poignée pour établir la taxe à sa juste valeur.

Un quatrième députe fit observer le problème de la vente du parapluie de particulier à particulier. Qui aurait la responsabilité de la taxe, et des démarches pour son transfert d’un individu à l’autre ?

Un cinquième fit la remarque que la vétusté de l’engin devrait être pris en compte. Un parapluie neuf ne se comporte pas comme un autre usagé, ou réparé plusieurs fois. Il fallait aussi tenir compte des bris sur la tête des opposants lors des manifestations. Qui aurait la charge des réparations ? Le frappeur ou la victime s’il y a eu provocation ? 

Un sixième député posa la question de l’héritage. Un parapluie transmis au fils ou à la fille devait-il être taxé de la même façon ?

Le septième fit valoir qu’il était injuste de ne faire porter la taxe que sur les parapluies. Pourquoi les imperméables en seraient-ils exclus ? L’assemblée jugea la remarque pertinente et étendit la portée de la taxe sur les imperméables.

Un huitième fit observer qu’il y aurait des inciviques qui n’useraient ni de parapluie, ni d’imperméables. Comment récolter leur impôt ? 

Les débats durèrent des semaines. A la fin, la loi comportait plus de mille articles et répertoriait tous les cas de figures. Les citoyens devaient porter en permanence sur eux les documents ad hoc justifiant de leur situation ainsi que du descriptif de leurs parapluies et imperméables. Pour établir les vérifications d’usage, le gouvernement réambaucha les fonctionnaires révoqués qui furent affectés aux vérifications et à la collecte de l’impôt. 

Mais le système était si lourd que l’argent récolté servait à faire fonctionner le service de recouvrement de l’impôt...



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