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Accueil du site > Culture & Loisirs > Culture > Droit de préférence : abusif dans le cadre de l’édition (...)

Droit de préférence : abusif dans le cadre de l’édition numérique

Si le droit de préférence, clause de priorité portant sur les prochains ouvrages d’un auteur, apparaît comme abusif dans le cadre de l’édition numérique, ou édition à petits tirages, c’est tout simplement qu’il n’a pas été conçu pour ce mode particulier d’édition que permettent les nouvelles technologies d’impression. Pourquoi les éditeurs ont-ils recours au droit de préférence ? Pourquoi celui-ci est-il beaucoup plus adapté à l’édition faisant appel à des investissements plus lourds, et notamment la technologie offset d’impression ? Explications.

Les éditeurs ont parfois recours au pacte de préférence, pour un à cinq ouvrages au maximum, entendant ainsi ne pas se faire ravir un auteur qui connaîtrait le succès par une maison d’édition rivale aux moyens plus puissants, susceptible de proposer un contrat ou des à-valoirs (avances sur les droits d’auteur) séduisants à cet écrivain ayant trouvé son public. En effet, pour un petit éditeur ayant décidé de faire une mise en place des ouvrages de l’auteur conséquente en librairie, c’est à dire lui garantissant une véritable exploitation dans les points de vente, l’investissement va sans problème atteindre plusieurs milliers d’euros. "Mise en place conséquente ?" Une mise en place de combien d’ouvrages au fait ?

Eh bien en 2004, d’après le Centre national du livre, on recensait 2500 à 3000 points de vente qui avaient le livre pour activité principale. Même si le nombre de points de vente a diminué, il faudrait donc au bas mot une mise en place dans ces points de vente de 2000 exemplaires pour assurer une véritable exploitation au livre. Ce tirage très important requiert donc un investissement à la hauteur, et ce, d’autant plus si l’on prend en compte les frais annexes de stockage des livres, les frais de distribution et de retours de libraires, et les frais de promotion. On comprend mieux qu’avec de tels investissements, un éditeur soit en droit d’essayer de s’assurer une certaine continuité de travail avec son auteur. Et d’inclure un pacte de préférence au contrat qu’il lui fait signer.
 
 

Une imprimerie offset

Avec l’"édition numérique", on change radicalement d’échelle, puisqu’il s’agit d’éditer des livres à petits tirages à l’aide de la technologie numérique, qui se rapproche de celle des photocopieuses en plus perfectionnée. Les tirages vont entre 1 et 1000 exemplaires. A partir de 1000 livres et plus, c’est l’impression en offset qui va être privilégiée. Un éditeur utilisant la technologie numérique va le plus souvent opter pour des tirages réduits de 50, 100 ou 200 exemplaires, dans le but bien sûr de minimiser le risque financier.
 
 
 
Une imprimerie numérique

Pour savoir si le droit de préférence est adapté à l’édition numérique, faisons un petit calcul. Si l’éditeur assume un tirage de 100 exemplaires, cela va lui revenir à 4 à 5 euros pour un ouvrage de 200 pages, et cela peut même monter à 7 euros l’exemplaire si l’ouvrage fait environ 400 pages. Donc un investissement, disons de 700 euros. A cela peuvent s’ajouter des frais annexes : frais de référencement du livre chez Dilicom, la base de données des libraires, par exemple, frais de promotion. Il sera rare, toutefois, que l’investissement de l’éditeur excède un SMIC mensuel. Maintenant, prenons l’auteur auquel on va demander de s’engager sur, par exemple, ses trois prochains exemplaires. Le travail sur ces trois exemplaires sera très rarement inférieur à un an, et cela peut demander beaucoup plus selon les auteurs. Donc en échange d’un investissement d’un SMIC mensuel, cet auteur garantirait à un éditeur le fruit de plus d’un an de travail  ? Et n’oublions pas que les perspectives de vente seront évidemment limitées puisque le livre ne pourra être présent dans tous les points de vente.

En conséquence, l’application d’un droit de préférence pour l’édition numérique semble tout sauf équitable. On peut même parler d’une clause abusive du contrat, puisque c’est une clause empruntée à un mode d’édition se faisant sur une bien plus grande échelle.

La même chose peut être affirmée, et avec plus de force encore, concernant la cession des droits, qui ne devra jamais être dans l’édition numérique "tout le temps que durera la propriété littéraire de l’auteur", c’est à dire à vie plus 70 ans, mais de préférence pour une durée ne devant pas dépasser, à mon avis, 5 ans renouvelable tacitement.

Marc Autret, l’auteur de 150 questions sur l’édition, a une position claire à ce sujet : l’édition numérique est un univers où les parties devraient toujours se garantir mutuellement contre des contrats aliénants et longue durée. Il faudrait, bien au contraire, privilégier la flexibilité maximale. Cela n’empêche pas un contrat d’être précis et bien balisé.

J’ajouterais qu’à partir du moment où les enjeux financiers demeurent restreints, il paraît naturel que ce soient des liens de confiance réciproques qui animent les deux parties, beaucoup plus qu’un contrat. Si l’éditeur fait son travail de conception de l’objet-livre, direction littéraire, promotion et mise en valeur dans les salons, il n’y a pas de raisons que l’auteur ne lui accorde pas sa confiance pour un autre livre à l’avenir. Ce n’est qu’un avis personnel, bien sûr.

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14 réactions à cet article    


  • ObjectifObjectif 7 août 2009 14:43

    Bonjour,

    Merci pour votre article certes sur un sujet très particulier mais qui ouvre des perspectives.

    Selon vos information, une « imprimerie numérique » comme sur la photo que vous présentez est-elle à la portée d’un libraire ? Quel ordre de prix lui correspond ?

    Parce que je sens poindre le modèle d’un ’« libraire-imprimeur », un fabricant de livre sur mesure à la demande :

    ...
    Le client : je voudrais le dernier livre de Mr Guillot, il est sorti hier ...
    Le libraire sur mesure : pas de problème, asseyez-vous et prenez un thé, je vous l’imprime, il sera chaud dans 15mn...
    ....

    Un vrai mariage entre le livre numérique et le papier : toutes les rééditions disponibles immédiatement, le livre directement du producteur au lecteur, et un champ ouvert pour des livres qui pourraient être de vraies œuvres uniques, tant par leur contenu que par leur réalisation...

    Il faut bien rêver smiley


    • jocelyne 7 août 2009 17:05

      Bonjour Objectif, non ce ne sera pas pour demain la librairie qui imprime le livre à la commande.

      C’est techniquement réalisable et il existe déja cela sur le web mais l’investissement est très hors de portée de la librairie. ce créneau a déja été pris par des groupes comme Socprest ( Dassault) et certains imprimeurs Offset qui veuelent aussi racler le petit volume.

      Il faut compter pour un tirage à 1000 ou un peu plus :

      1) deux grosses imprimantes classiques N&B (300.000 euros plus la climat et les choses à côté .

      2) des installations pour mettre en livre (plus chères que les imprimantes et nécessitant du personnel technique bien formé et motivé)

      3) des serveurset compétences qui vont avec 

      4) la même chose mais moins puissante pour imprimer les couvertures généralement en couleur.

       

      Par contre l’impression numérique est irremplaçable pour les « livres » juridiques/techniques à abonnement pour lesquels il ne faut imprimer que quelques feuillets à très fort tirage mais ou le gravage d’une plque offset n’est pas justifiée.


    • Emmanuel Guillot Emmanuel Guillot 9 août 2009 13:02

      Bonjour Objectif,

      Vous avez l’Espresso Book Machine (EBM) : http://www.ondemandbooks.com/hardware.htm

      Je crois que son prix la met pour l’instant hors de portée de la plupart des libraires, mais Pierre Assouline, sur son blog, avait rédigé un intéressant article à ce sujet : http://passouline.blog.lemonde.fr/2009/05/16/demain-les-livres-seront-inepuisables/

      Enfin, si vous cherchez aussi un moyen de diversifier vos activités de libraire, sachez que la librairie Kleber de Strasbourg s’est mise à vendre des livres électroniques et des livres audio sur son site : http://www.librairie-kleber.com/livreldetail.php?ean=9782916546315

      A noter que j’ai moi-même mis en place un site de vente de livres électroniques : www.babelpocket.fr


    • ObjectifObjectif 11 août 2009 11:21

      @Emmanuel Guillot :

      Merci beaucoup pour ce lien « Vous avez l’Espresso Book Machine (EBM) : http://www.ondemandbooks.com/hardwa... »

      Cette machine ressemble exactement à ce que j’imaginais il y a 2 ans : une « SUPER PHOTOCOPIEUSE » qui imprime et fait la reliure d’un livre au choix du client. Je crois qu’elle va prendre un énorme essor.

      Toutefois, cette machine ne vient pas seule dans cette exemple : elle semble être verrouillée pour permettre d’imprimer SEULEMENT les livres d’un réseau d’édition !

      Je pense qu’il s’agit là d’un enjeu économique plus grand que celui de la « bibliothèque électronique universelle » car si une organisation acquière un droit exclusif sur de telles machines verrouillées, elle contrôlera toute l’édition future avec des avantages économiques indécents...

      Un effort européen pour une telle machine « ouverte » est à envisager, me semble-t-il...


    • Emmanuel Guillot Emmanuel Guillot 11 août 2009 13:19

      Si c’est le cas, vous avez raison bien sûr. J’avais cru voir quelque part que les libraires pouvaient l’acquérir pour 80 000 dollars, mais j’avoue ne pas avoir regardé dans le détail les conditions de vente ou d’impression.


    • ObjectifObjectif 11 août 2009 17:24

      C’est hélas assez clair sur le site, sans que ce soit mis en avant bien sûr :
      "25. Who manages my content repository ?

      You can, or if you’d prefer, you may wish to speak with ODB’s partner company, Lightning Source, about joining the EBM program. LSI can manage and monitor all technical and financial processes for publishers large and small.« 

      Je n’ai pas encore eu de réponse de leur part à mes demandes.

      Concernant le prix de 80000$ que vous citez, c’est déjà beaucoup mieux que les ++300000€ avancés par Jocelyne auparavant, que j’avais oublié de remercier et que je remercie au passage smiley Après tout, sur 5 ans c’est 1333€ par mois, pour en finir avec les stocks...

      Je suis persuadé que devant les obstacles psychologiques à la lecture sur écran, manifestés par le démarrage peu impressionnant des livres électroniques, »l’imprimante à livre" va monter en puissance très rapidement...


    • ObjectifObjectif 11 août 2009 17:48

      Concernant le possible verrouillage d’une telle machine, j’étais peut-être pessimiste, certainement par une vieille habitude des méfaits des monopoles anciens smiley

      Il semble que des libraires possédant cette machine ont lancé des services d’impression à la demande pour des auteurs : Northshire Bookstore Publisher Services 

      Avec une telle offre qui pourrait être généralisée, votre article devient encore plus pertinent. Où bien est-ce la revanche des libraires qui arrive, avec la disparition programmée des éditeurs qui deviennent inutiles ?

      Il s’agit bien sûr de positions extrêmes pour illustration, tout le monde peut vivre du livre !


    • Emmanuel Guillot Emmanuel Guillot 11 août 2009 18:26

      Oui. Qu’il se nomme « libraire » ou « éditeur », l’auteur aura en tout cas toujours besoin d’un relais pour faire passer son livre auprès du public. Et si l’éditeur fait réellement son travail de direction littéraire, il peut difficilement être remplacé. En revanche, cette machine ouvre des perspectives, quand on sait la part que prennent par exemple les distributeurs (13% du prix du livre pour Calibre, par exemple, là où les auteurs touchent 8 à 10% en règle générale...).


    • Lisa SION 2 Lisa SION 2 7 août 2009 18:27

      Bonjour,

      je vais prendre ma plus belle plume pour la bonne raison que je vais être lu par tous les chasseurs de têtes et de nouvelles techniques à l’usage de la profession. Il est évident que face à un investissement nettement inférieur pour un matériel assurant des tirages limités, il n’est pas inutile d’ajuster les droits de préférence en proportion, ce qui devrait justement multiplier les chances de nombreux auteurs eux même en demande.

      L’idée de proposer cet article sur ce site est excellente et je suis surpris du peu de retentissement vu le nombre conséquent de très bons écrivains qui s’y réfugient. Joël de Rosnay ayant déjà formulé une promesse d’édition sur un journal papier sans suite à ce jour, il ne serait pas inutile qu’il se penche sur cette possibilité afin d’offrir enfin à nombre d’entre eux une voie concrète vers leurs souhaits légitimes.

      C’est la structure de sélection infra-rédactionnelle d’Agoravox qui m’a entrainé à évoluer dans mon style d’écriture et m’a permis de m’appliquer jusqu’à un degré relativement apprécié, et il ne fait aucun doute dans mon esprit que la marche supérieure offrirait une tribune qui profiterait autant aux rédacteurs qu’au site par lui même.

      J’éspère avoir enrichi votre sujet et vous remercie d’avoir pris le temps de me lire. L.S.


      • Emmanuel Guillot Emmanuel Guillot 9 août 2009 13:11

        Vous avez tout à fait raison, et c’est tout le sens de mon article : à partir du moment où un éditeur va rentabiliser complètement l’édition d’un livre grâce à l’impression numérique, il faut soit ajuster le droit de préférence (un livre me paraîtrait un maximum, mais il y a le problème des trilogies ou des séries), soit le supprimer complètement.

        Et c’est vrai que les petits éditeurs auraient avantage, grâce aux coûts moindres de l’impression numérique, de « faire tourner » davantage d’auteurs, de même qu’il est dans l’intérêt des auteurs « d’essayer » plusieurs éditeurs et directeurs de collection afin de voir lesquels se rapprochent le plus de leur sensibilité littéraire. Donc, pour des structures qui débutent, de même que pour des auteurs qui ne sont pas des stars de l’édition, il faut de la souplesse, encore de la souplesse, et toujours de la souplesse.


      • Pierre-Alexandre Xavier Pierre-Alexandre Xavier 10 août 2009 11:22

        Votre vision est effectivement intéressante et confirme la tendance à la convergence entre les différentes composantes du livre. Cependant, je met un bémol à votre enthousiasme.

        Les auteurs ont certes l’envie d’émancipation et de reconnaissance, mais ils sont également tiraillés par l’envie de ne pas être entraînés dans les complexités de l’édition à proprement dites. La plupart des auteurs que j’ai rencontré ou fait travaillé étaient essentiellement obsédés par deux choses : le pourcentage de droits d’auteurs qu’ils/elles allaient toucher et le montant de l’avance qu’ils/elles recevoir tout de suite. Le reste : contrats, délais, échéanciers, promo, diffusion, distribution, etc. ne les intéressaient d’autant pas que c’est une plomberie aux antipodes des préoccupations d’écrivain.

        Reste le libraire comme éditeur. Je vous rappelle que la plupart des maisons d’éditions actuelles ont commencer comme librairies. Et encore aujourd’hui, certaines ont conservé par tradition leurs librairies. Le problème qui se pose pour le libraire est l’incompatibilité de son fonctionnement actuel de simple détaillant-conseil avec une activité d’éditeur. Et cela ne se limite pas à des considérations de métier mais s’étend à des possibilités d’investissement annuel, puis d’exposition dans un marché saturé.

        Alors, les libraires vont-ils se lancer dans l’édition numérique ? A l’exception de très grandes librairies (Sauramps, Furet...), personne n’aura les reins suffisamment solides pour investir, développer une collection étoffée et devenir concurrent direct de ses propres fournisseurs... Car c’est là le dernier point. L’édition numérique, que les anglo-saxons appellent Small print, n’est pas un segment périphérique pour les innombrables maisons d’édition françaises (y compris celles qui sont rattachées à de grands groupes). Donc si les libraires les plus puissants s’équipent et développent une activité d’éditeur, ce sera au détriment d’autres éditeurs et d’autres acteurs de cette même spécificité. C’est le serpent qui se mord la queue.

        Dernier point, les éditeurs seront-ils enclins à abandonner la manne extraordinaire que représente les 70 ans de propriété intellectuelle après la mort de l’auteur ? Jamais de la vie. Du moins pas en France, où la majorité des auteurs sont auteurs à temps partiel, complètement désorganisés et fédérés dans des sociétés d’auteurs qui empochent des sommes considérables sans rendre aucun service à la plus grande part de leurs sociétaires. La propriété littéraire actuelle ainsi que le droit de préférence ne sont pas seulement des garanties de profit relatives à l’investissement. Elles sont aussi des mécanismes économiques permettant d’assimiler les œuvres à des marchandises et ainsi de consolider un stock. L’abandon des clauses de préférences et de l’allongement de la propriété intellectuelle signifie une perte sèche pour la plupart des éditeurs actuels. Et envisager une contractualisation à deux vitesses (avec une part des auteurs au régime précédent et l’autre part à 5 ans renouvelables) est parfaitement improbable.

        Pour réaliser votre projet, il faudra réunir les conditions suivantes :
        — Fédérer les auteurs en syndicats de type américain totalement indépendants afin de disposer d’un authentique levier face aux éditeurs.
        — Compenser les éditeurs sur une période de 15 à 20 ans avant de passer à une nouvelle législation sur les droits d’auteurs, tout en autorisant les contrats à faire varier la période de propriété à la faveur de la négociation entre les parties.
        — Sortir des mécanismes actuels de distribution (offices, retours, crédits, etc.) et permettra ainsi aux libraires d’investir dans l’édition de niche.
        — Compenser les imprimeurs sur une période de 10 à 15 ans afin d’opérer la transition vers l’impression numérique, permettre aux fabricants d’optimiser leurs productions et réduire les coûts d’investissement par un surcroit de commande.
        Faute de pouvoir mener une telle politique, ce sera la foire d’empoigne. Les initiatives locales resteront marginales. Les gros continueront de s’entretuer comme ils le font aujourd’hui (lire Livre numérique : la guerre des marchands, le silence des éditeurs...) et les victimes collatérales seront légions dans toutes les articulations de la chaîne du livre...


        • Emmanuel Guillot Emmanuel Guillot 10 août 2009 18:57

          Bonjour, M. Xavier,

          Merci pour votre réponse structurée, argumentée et qui permet d’alimenter le débat.
          Concernant les préoccupations des auteurs, mon estimation personnelle est que votre réponse est juste à environ 98%. Mais pour le 1 à 2% restant, il s’agit d’une nouvelle catégorie d’auteurs/éditeurs qui est en train d’émerger pour deux raisons :
          - l’autoédition mène souvent à l’édition (pour prendre l’un des exemples les plus célèbres, on peut parler de la bande dessinée et d’Uderzo qui avait fondé les éditions Albert René)
          - avec l’émergence de nouveau prestataires de services comme lulu.com ou thebookedition, on a de plus en plus d’auteurs autoédités. Un article du Monde en faisait état récemment.

          Je n’aurais pas écrit cet article si le modèle économique que je soutiens relevait simplement de l’utopie : il existe déjà et fonctionne depuis plusieurs années. Ainsi l’éditeur Rivière Blanche parvient-il, à reverser 50% du produit des ventes, moins les frais d’impression, à ses auteurs. Comme vous pouvez le constater en suivant ce lien : http://www.riviereblanche.com/infos.htm#PRIX , l’éditeur n’imprime qu’à la commande et ne gère pas de stocks. Néanmoins, il a un petit réseau de diffusion (14 librairies), la contrepartie étant que ses livres sont de 4 à 5 euros plus chers que ceux de la concurrence.

          De nombreux éditeurs se servent aussi de l’impression numérique, mais utilisent de petits stocks de 50, 100 ou 200 livres. Quand je vois la différence entre ces derniers éditeurs et Rivière Blanche, je la trouve vraiment minime. D’autant que les petits éditeurs auxquels je pense n’ont pas un réseau de diffusion plus étendu ! Et ils ne font pas plus de salons non plus. En revanche, les différences entre les contrats des uns et des autres sont énormes. Je ne vais pas ici m’étendre sur le contrat de Rivière Blanche, ou d’autres éditeurs qui ont suivi ce bel exemple comme Voy[el], mais vous aurez compris à la marge consentie qu’il sont beaucoup plus favorables aux auteurs.

          Après, quand l’investissement devient réellement important, que l’on sort des petits tirages et de la petite diffusion, que les éditeurs veuillent faire signer à vie pour revendre les droits le cas échéant, je peux le comprendre. Mais il ne faut pas oublier que la durée de vie d’un livre en librairie étant en moyenne de deux mois, le tirage initial comme la volonté de diffusion sont très importants à prendre en compte pour l’auteur par rapport au type de contrat.

          Pour les libraires qui souhaitent s’équiper de machines d’impression à la demande, je partage en partie votre analyse : l’investissement de départ est dissuasif et le travail que demande le métier d’éditeur, ajouté à celui de libraire, demanderait de pouvoir se dédoubler. Cependant, si les nouvelles technologies doivent s’incliner devant la logique économique, elles peuvent rendre le métier d’éditeur plus « propre » : si un jour on ne pouvait fabriquer que les livres commandés par les lecteurs, ou s’approcher au plus près d’une correspondance entre le nombre de livres fabriqués et le nombre de livres achetés, il y aurait réellement matière à progrès. Mais on en est très très loin bien sûr.

          Enfin, les solutions que vous envisagez à la fin de votre commentaire me semblent intéressantes. Mais je crois que nous sommes tous les deux conscients de l’extrême difficulté de les mener à bien. Je suis persuadé en tout cas que l’Etat aurait un rôle à jouer pour subventionner des éditeurs plus propres, pilonnant en moins grand nombre, quitte à répartir de manière différente les aides déjà existantes.


        • Pierre-Alexandre Xavier Pierre-Alexandre Xavier 11 août 2009 22:07

          Effectivement, cela sera compliqué.
          Et pour accentuer le débat, j’ai posté un nouvel article ce matin : Livre numérique, des perspectives mitigées. C’est à la faveur d’une remarque sur un dossier de Actualitte.com.
          Je reste, malgré cet article assez pessimiste, confiant que des modèles nouveaux vont émerger. Dans le processus, les métiers (éditeur, libraire, diffuseur et même journaliste) vont évoluer, voire se métamorphoser.


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