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Accueil du site > Culture & Loisirs > Culture > Loi DADVSI, quelles suites ?

Loi DADVSI, quelles suites ?

 

La loi a été promulguée au moi d’août, et nous sommes en attente des décrets d’application.

Le ministre de la Culture, Renaud Donnedieu de Vabres s’est donné beaucoup de mal pour pas grand-chose. Il vient d’apostropher la pré candidate du Parti socialiste Ségolène Royal en lui déniant toute capacité présidentielle. Il l’accuse d’avoir été « prête à sacrifier la musique et le cinéma français pour des raison électorales en plaidant pour la licence globale lors du débat sur le droit d’auteur ». Et pourtant rien n’est réglé à ce jour, et Madame Royal a eu le mérite de peut-être mieux sentir que le ministre l’air du temps.

Par ailleurs, le même ministre s’est plaint devant des journalistes d’avoir été trahi par les majors du disque à l’occasion du recours au Conseil constitutionnel, lequel a retiré de son texte (sous l’influence des majors) la partie pénale qui se voulait plus favorable aux internautes, en atténuant le régime de sanction pour copie sur les réseaux peer to peer.

Il y avait donc bien un deal, pour ceux qui ne s’en seraient pas rendu compte, entre le ministre et les puissantes majors du disque.

Que reste-t-il de ces centaines d’heures de débats à l’Assemblée nationale et au Sénat, ainsi que du débat plus que fourni dans la presse, et des multiples contributions de juristes de tout horizon ? Un texte ultra répressif, amendes de 300 000 € et mise en œuvre systématique des DRM sur toutes les oeuvres musicales et audiovisuelles, et aucune réponse appropriée au phénomène de copies massives sur les réseaux de peer to peer..

Des alliés du ministre, les majors ne sont pas les seules à le laisser tomber, Pascal Rogard, le très influent directeur de la SACD, n’écrit-il pas sur son blog : « Il suffit de lire l’histoire des codes secrets de Simon Singh pour comprendre la vanité de l’illusion que les technologies pourront assurer une protection sans faille des droits de propriété littéraire et artistique. La désactivation par le logiciel ironiquement dénommé "fair use" des protections de Microsoft qui empêchent ou limitent la copie des oeuvres musicales et audiovisuelles en est une nouvelle illustration. Les savants fous qui, à Bruxelles, ont succombé aux charmes du tout DRM, feraient bien de sortir de leurs officines, d’humer l’air du temps et de comprendre enfin que la rémunération pour copie privée, en dépit de ses imperfections, est le seul moyen d’assurer aux créateurs la certitude d’une rémunération pour ce type d’usages. »

De leur côté, les maisons mères de nos majors françaises Universal Music et EMI ont annoncé aux Etats-Unis le lancement de sites de téléchargement musical gratuit, en échange de la diffusion de 90 secondes de publicité avant chaque titre téléchargé.

Plus visionnaires que leurs filiales françaises, les géants américains de la musique ont compris que le phénomène de gratuité sur le Net était inéluctable.

Cette annonce s’est faite, sans pour autant que le ministre et ses anciens alliés ne s’expriment sur la question.

Pour autant, faut-il laisser s’installer cette dérive ? L’Adami, société de gestion des droits des artistes interprètes, a publié un communiqué s’alarmant des conséquences d’une telle dérive : « Ce modèle présente un risque important pour la diversité musicale. Il y a fort à parier que le financement des annonceurs se portera principalement sur les artistes les plus téléchargés, mettant en péril la production indépendante et le développement des jeunes artistes. »

La campagne électorale à venir s’emparera nécessairement de ce sujet qui touche à la création, à sa diffusion et aux libertés individuelles. Nul doute que la pré-candidate du Parti socialiste, et d’autres, reviendront sur ce sujet et nous écouterons avec attention la contribution de Monsieur Renaud Donnedieu de Vabres sur ce sujet à la lumière de ces nouveaux éclairages.


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21 réactions à cet article    


  • Marsupilami (---.---.182.182) 19 septembre 2006 11:03

    Ouah ! Génial ! J’ai réussi à poster un commentaire, et le premier, sur la loi DADVSI avant Dhimmi-hi-han à l’ouste !


    • SilenT BoB SilenT BoB 19 septembre 2006 11:24

      Il est evident qu’apres plusieurs annees de gratuite, les gens s’y sont habitue, impossible de revenir en arriere.

      De toute facon se farcir de la pub si c’est gratuit y’a aucun probleme ! Je suis pret a me farcir 10 minutes de pub pour un album si c’est gratuit, pendant ce temps je fais autre chose. Voila qui est interessant !

      Posseder un titre asns le payer sans encourir aucun risque. Quant a diversite culturelle, merci elle a bon dos ! Si des entreprise mettent de l’argent sur des valeurs sures, alors cet argent pourra servir a promouvoir de nouveaux artistes, comme ca a toujours ete le cas. Les gens achetaient en masse lesp lus connu, lesbenefices allait vers la promotions de nouveaux arrivants.

      vraiment intelligent cete manipulation, gratuit, la pub paye pour toi, j’adore !


      • (---.---.162.15) 19 septembre 2006 15:26

        Ah bon, moi je trouve que c’est crétin d’avaler de la pub pour obtenir des fichiers avec DRM qu’on ne peut pas copier et convertir.

        Am.


      • Jemini (---.---.247.108) 19 septembre 2006 11:42

        La culture est en train d’échapper aux Majors, j’y vois deux raisons.

        - Les échanges p2p, la copie de cd/dvd que toule monde connaît. Piratage, pas piratage, on peut toujours polémiquer et faire des lois, c’est comme cela que ça se passe et pas autrement, il n’y aura pas moyen d’endiguer ça à par de passer sous régime totalitaire avec un flic dans chaque foyer (votez Sarko !)

        - Mais le plus important (à mon humble avis), le son et l’image sont en train de connaître la même mutation que les logiciels il y a quelques années avec le mouvement dit « du libre ». Les artistes mettent à disposition gratuitement leurs oeuvres sur internet et font simplement un appel aux dons. Y’a qu’à voir un site comme www.jamendo.com pour n’en citer qu’un qui a le vent en poupe.

        Avec un outil pareil, je n’ai même pas besoin de me priver de musique pour boycotter les majors. Bien sûr y’a des trucs un peu bizarres, des albums qui ne sont pas à mon goût, mais je pourrais passer des mois à chiner sur ce site que je n’en ferai pas le tour. Quand je donne 5 Euros pour un album qui me plaît, le ou les artistes gagnent deux fois plus que si j’avais acheté leur cd produit par une major.

        Pub : en ce moment je me passe en boucle l’album « Inertia » du groupe « Tengooz ».

        Autre exemple : cherchez « Star Wars Revelations » sur Google.

        Sinon, regardez cette liste de films légaux : http://rezal404.org/wikini/wakka.php?wiki=DivxLegal

        Etonnant non ?

        Pour les images : http://www.deviantart.com (trouvé en furetant sur l’exellent site www.sebsauvage.net qui regorge d’autres surprises)

        D’où cette réflexion qui aurait pu être le slogan des majors si elles avaient perçu le monde qui les entoure : PIRATER C’EST RINGARD !

        Vous l’aurez compris, ces histoires de majors pour moi c’est has been : ils sont déjà morts, la culture se fait déjà et se fera de plus en plus sans eux.

        Reste quelques pistes de réflexions et quelques combats à mener :

        - Les supports (mémoires, disques durs, cd, dvd) vont être de plus en plus taxés en françe, pour des raisons fallacieuses. De plus on ne sais pas si et comment est redistribué l’argent perçu. Nous devons absolument lutter contre ça. http://www.vtr-hardware.com/news/nc8419-pas-de-copie-privee-mais-des-taxes-sur-la...

        - Nous devons faire ce qu’il faut pour que les artistes (le vrais) vivent de leur art. Et ce n’est pas d’aumône que je parle.

        - Personnellement, je me sens le devoir d’apporter ma pierre à l’édifice. Je ne suis pas artiste, mais je sais programmer, je suis donc à l’affût d’une bonne idée de logiciel que je pourrais créer et distribuer gratuitement.

        Voilà mon avis, qui n’engage que ceux qui le croient naturellement :)


        • jp (---.---.225.231) 20 septembre 2006 17:04

          Merci Jimini de m’avoir fait découvrir sebsauvage.net C’est EXCELLENT ! Comme l’article d’ailleurs. Cordialement


        • fb (---.---.57.197) 19 septembre 2006 11:53

          M. Rogard qui cite Simon Singh c’est surréaliste ! Peut être a-t-il lu l’histoire de Bob, Carol et Alice et s’est rendu compte qu’un DRM n’est que de la pseudo cryptologie artificieuse ? C’est juste un peu trop tard smiley


          • Forest Ent Forest Ent 19 septembre 2006 12:28

            Tous les choix ont été faits. Les dés roulent.

            Nous fûmes mal reçus en tentant de proposer des compromis acceptables par la plupart, comme la lg. Que les majors sachent qu’elles vont devoir assumer leurs choix jusqu’au bout, car il n’y a plus d’interlocuteurs raisonnables au bout du fil. Du sort de la RIAA et de la MPAA nous nous lavons les mains.

            Mais il y a un point dans cet article qui demande explication. Les majors auraient influencé le conseil constitutionnel ? Comment ? Celui-ci n’est supposé se prénoncer que sur saisine explicite et relativement à la constitution. Si ce que dit RDDV est vrai, c’est d’une gravité inouie, car cela détruit la dernière institution respectable. La DADVSI nous a réservé bien des surprises, mais là ce serait le bouquet !


            • Kelsaltan (---.---.178.45) 19 septembre 2006 12:50

              Tout comme Forest Ent, je trouve extrèmement grave ce qui est exprimé en toute simplicité par l’auteur de l’article , et souhaiterais avoir quelques précisions sur le lequel a retiré de son texte (sous l’influence des majors) la partie pénale qui se voulait plus favorable aux internautes


            • fb (---.---.57.197) 19 septembre 2006 13:40

              Voici un article de PCInpact qui relate cet incident. La source initiale est le journal « Les Échos ».


            • Pelletier Jean Pelletier Jean 19 septembre 2006 16:22

              bien sûr le Conseil constitutionnel avant de prendre une décision consulte, s’entoure d’avis. C’est dans ce cadre là que les majors ont fait savoir leur souhait que soit maintenu le dispositif pénal de 300 000€ d’amendes et trois ans de prison. Ceci dans le dos du Ministre qui croyait avoir dealé avec eux : pas de licence global contre un système de répression atténué.


            • Forest Ent Forest Ent 19 septembre 2006 17:28

              Non, pas du tout.

              Le CC n’est pas un organe législatif. Il n’a pas à prendre avis des parties concernées. Les seuls avis qu’il pourrait prendre concerneraient une expertise de droit constitutionnel.

              Le fait que le SNEP ait pu lui transmettre une opinion serait déjà scandaleux. Même si cette opinion était formulée en termes de constitutionnalité. C’est à l’assemblée de saisir le Conseil.


            • Pelletier Jean Pelletier Jean 19 septembre 2006 17:32

              désolé ... mais c’est un peu naïf et vouloir couper les cheveux en quatre d’écrire que le CC ne peut consulter que surdes avis constitutionnels...


            • fb (---.---.57.197) 19 septembre 2006 18:03

              Pourtant c’est bien son rôle !

              « [...] Conçu initialement comme un arbitre ayant principalement pour fonction de contrôler le respect du domaine de la loi par le législateur, le Conseil s’est donc transformé en juge de la conformité de la loi à l’ensemble des règles et principes à valeur constitutionnelle. »

              Dixit le CC.


            • Forest Ent Forest Ent 19 septembre 2006 18:55

              Je ne trouve pas cela secondaire du tout.

              Si un ministre en arrive à dire que l’organisme chargé de veiller au respect de la constitution est « influencé » en sa décision par une partie prenante au texte examiné, alors il n’y a vraiment plus rien à sauver de nos institutions !


            • (---.---.52.177) 19 septembre 2006 14:43

              ça se passe comme ça en république bananière...ce sont les grands donneurs d’ordres qui dictent aux politiques corrompus et aux ministres blanchisseurs comment la justice doit être confisqué à leur profit exclusif, et comment le peuple doit être placé en esclavage pour leurs profits personnels...les consommateurs n’auront le droit de consommer que ce que les majors veulent bien leur vendre, et fermer leur gueule, et toute révolte, résistance ou tentative de résistance sera sévèrement punie (plus que le viol d’un enfant par exemple, ou l’assassinat d’un être humain)....si c’est comme ça, je résiste, je vais quand même pas violer des enfants ou assassiner des gens sous prétexte qu’une élite de nantis me refuse le droit à l’accès à la culture ... et tant pis pour ces pauvres artistes et leurs droits d’auteurs spoiliés, d’ailleurs, ce que je piraterai éventuellement ne figurent même pas aux hits des radios de merdes qui diffusent à longueur de journée les merdes qu’ils veulent nous imposer. Les gros marchants de daube comme universal ou autres se pleignent de pas vendre assez de leurs galettes pourries (star ac 50, nouvelle star 64, johnny alité, doc gynesarko....) et mettent en cause le piratage, le p2p et tous les vilains inernautes pirates que nous sommes...je leur dit tout de suite stop....regardez la merde que vous nous proposez et vous comprendrez pourquoi les ventes chuttent autant, c’est pas liè au piratage, mais bien à la médiocrité, voire la nullité de l’offre musicale actuelle...les gens ne veulent plus de chanteurs à deux balles, aux voix trafiquées en studio, aux popotins bricolés à la nik tup, aux stars pétées de thunes trop engoncées dans leur pognon pour se montrer inventifs, charismatiques, simplement bons....à la rigueur, un franck mickael vaut dix milles kyo, raphael et cie, ces jeunes rebels qui gratouillent, chantouillent et nous dépouillent...pire encore, on nous matraque avec le dernier album de charlotte (20 ans de silence, un retour fracassant) qui est honnête, mais sans plus, et qui est loin de valoir les 20 € qu’il affiche...en attendant, faut aller à la pêche aux voix (comme les politiques) sauf que le seul moyen dont on dispose, c’est le fishing à l’aveugle, la communauté du p2p et ses perles rares issues du côté obscur de la force (ganrl barclays, joss jones, et bien d’autres encore) issus du piratage qui a contraint les producteurs qui avaient bloqué leurs maquettes à sortir enfin leurs albums au grand jour....comme l’album de carla bruni il y a quelques années, top 1 du piratage, mais aussi top 1 des ventes d’albums (cherchez l’erreur) alors que rien ne le destinait à cette place (idem pour la BO des choristes !!!!)...alors quoi, les majors nous mentiraient, nous manipuleraient pour nous faire gober leurs drm, nous priver du droit à la copie privée, nos confisquer le droit à l’accès à la culture...faut dire qu’avec la complicité du ministre blanchisseur, fossoyeur du patrimoine de la france, c’est un allié de premier ordre qu’ils ont eu...en tout cas, s’il a touché pour çà, et qu’un jour ça se sache, il aura interêt à courrir très vite, parce que beaucoup ne le louperont pas


              • Aldoo (---.---.43.7) 19 septembre 2006 14:51

                Ce n’est pas interdit de faire des paragraphes, non plus !

                (En plus il y a une fonction de prévisualisation pour vérifier que le texte est lisible ! Alors aucune excuse !)


              • Jerome (---.---.20.126) 19 septembre 2006 14:43

                Pensez à l’action ce soir de StopDRM http://stopdrm.info/ afin de savoir si les DRMs sont efficaces...


                • Philgri (---.---.139.249) 19 septembre 2006 17:18

                  À jerome.

                  Nous n’avons pas besoin d’attendre cette démonstration pour en connaître le résultat.

                  Drm c’est fini. Sauf si l’État l’impose !

                  D’ailleur Vivendi a maintenant YouTube dans le collimateur, mais pas de stratégie. Procès ? arrangements ? ... ?

                  Softmicro veut fermer FairUse4WM. Procès ? arrangements ?...?

                  J’en passe, des news, il y en a mille par jour !

                  Bref, big merdier à tout les étages.

                  Alors que c’est si simple l’info ! Trop simple ! il faut tout compliquer. 10 lecteurs, 10 graveurs, 100 logiciels, 1000 formats, 100 000 combinaisons...

                  Juste pour écouter un peu de zique, regarder un petit film, traficoter une photo,... Nous n’en demandions pas temps !

                  Maintenant l’argument des droits d’auteur ne suffit plus ! La mort des jeunes créateurs ! c’est nouveau, ça vient de sortir !

                  Hé les majors ! les jeunes sont sur le web depuis longtemps. Il ne vous ont pas attendu, et heureusement ! (faut les prévenir...)

                  Par contre leurs dérives, est un signe inquiétant pour le futur proche... Et ils ne sont pas les seuls dans la mouïse...

                  À forest.

                  Tu crois encore à la démocratie ? Qu’est ce qui te faut de plus ? DDV président ?

                  Philgri


                  • Jerome (---.---.20.126) 20 septembre 2006 11:41

                    Au risque de te décevoir, oui, je crois en la démocratie, le peuple ayant élu les personnes ayant décidé de la loi DADVSI, cette loi reste démocratique.
                    Suffit de faire changer les électeur, en leur faisant comprendre les enjeux... Mais pas, comme tu le dis, en ne faisant rien.


                  • Zamenhof (---.---.65.98) 19 septembre 2006 19:45

                    « La campagne électorale à venir s’emparera nécessairement de ce sujet qui touche à la création, à sa diffusion et aux libertés individuelles. »

                    Espérons que le parti Pirate sera présent et qu’il commencera à populariser ses revendications, il soulève des problématiques très importantes pour l’avenir de la Civilisation.


                    • philgri (---.---.141.39) 20 septembre 2006 15:57

                      Hey jerome.

                      citation

                      "Au risque de te décevoir, oui, je crois en la démocratie, le peuple ayant élu les personnes ayant décidé de la loi DADVSI, cette loi reste démocratique. Suffit de faire changer les électeur, en leur faisant comprendre les enjeux... Mais pas, comme tu le dis, en ne faisant rien.“

                      Un, merci de me donner ton avis même si cette question humoristique été posée à Forest. Une démocratie sans contre-pouvoir s’appelle une dictature !

                      Deux, j’ai beau relire mon post, je ne vois vraiment pas ou j’ai pu stipulé qu’il ne fallait rien faire ! de plus, c’est tout le contraire de ma philosophie !

                      Je ne vais pas te raconter ma vie, mais ça roule ! et je n’ai jamais attendu personne, j’ai mon stud, ma zique, des centaines de potes à travers le monde et une super NANA !

                      J’ai tout pris ! mais mon bonheur, c’est aussi le tient !

                      Prends la vie, croque tous les plaisirs, il y en a pour tout le monde, sauf pour les emmerdeurs qui empêchent te tourner rond !

                      Si je critique ouvertement et sans retenue Davsi et autres, c’est parce que nous nous trompons de direction !

                      J’ai l’un des premiers studs numériques, et j’ai participé à faire tomber les grosses prods et avec mille fois moins de moyens qu’eux ! Aujourd’hui, je vous attends, mais libre !

                      J’ai la sacem, les majors, dans mon viseur ! pour les abattre, il faut que les artistes décident de voler de leurs propres ailes !

                      Que puis je faire de plus que de montrer l’exemple et de prouver que c’est mille fois plus rentable à tout point de vu !

                      Que certains se noient, dans un verre d’eau c’est leurs problèmes, mais sans moi.

                      Limpide ?

                      À bientôt.

                      Philgri

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