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Accueil du site > Culture & Loisirs > Étonnant > La chasse aux écoliers pirates par la Sacem

La chasse aux écoliers pirates par la Sacem

La Sacem commence à utiliser des méthodes honteuses pour grappiller le moindre argent relativement aux droits d’auteur. C’est ainsi, qu’à la mi-juillet, des enfants d’une école publique sont accusés de contrefaçon par la Sacem.

Rappelons ce qu’est la Sacem : « La Société des auteurs, compositeurs et éditeurs de musique (SACEM) est une entreprise privée chargée par l’état français d’une mission de service public. Créée en 1850, elle a pour objectif la gestion collective de la collecte et de la répartition des droits d’auteurs d’œuvres musicales qui sont perçus lors d’une diffusion en publique ou lors de leur reproduction sur différents supports. » (définition Wikipédia).

A la fin de l’année scolaire, les élèves de l’école de Peillac dans le Morbihan ont chanté devant trois enseignantes qui quittaient l’établissement et devant leurs parents une partie de la célèbre chanson d’Hugues Aufray, Adieu monsieur le professeur. Ce moment émouvant pour ces enfants et leurs professeurs fut relaté dans le journal local, c’est de cette façon que la Sacem entend parler de cette petite fête. Sa réaction ne se fait pas attendre, elle envoie une note de débit à l’école lui réclamant 75€ ainsi qu’un courrier annonçant à la directrice que l’utilisation du répertoire de la Sacem sans son autorisation est un délit de contrefaçon et que si l’école ne payait pas une procédure judiciaire serait intentée.

La directrice essaye alors de calmer le jeu en expliquant au responsable de la Sacem que la surprise aux professeurs quittant l’école n’avait pas de but lucratif et que les enfants ont simplement chantonner la chanson. Mais au niveau du droit, même si le spectacle est gratuit, une rémunération doit être effectuée. La Sacem se retranche derrière sa mission : « Notre rôle est d’autoriser la diffusion et de percevoir des rémunérations pour le compte des auteurs. Les écoles le savent. Elles reçoivent des formulaires en début d’année » Le directeur régional de cette société a tout de même pris rendez-vous avec la directrice fin août pour approfondir l’affaire et explique que ces 75€ correspondent au tarif d’un spectacle scolaire et non à une simple chanson.

Bien qu’un arrangement soit en vue, du moins on l’espère, la méthode de la Sacem par sa traque dans la presse locale reste inadmissible, surtout pour une petite surprise d’écoliers. Celle-ci aura un peu gâcher la fête.


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141 réactions à cet article    


  • JiPi (---.---.155.1) 25 juillet 2006 10:48

    @Demian

    Votre péremptoire et empressé « circulez y a rien à voir » ne m’empêchera pas de penser que cette anecdote est très révélatrice d’un mercantilisme déplacé et donc honteux, lorsqu’il s’en prend à des enfants.


    • Moué (---.---.54.96) 25 juillet 2006 10:59

      Allez hop 75€ pour la Sacem, pour un petit bout de chanson, mais bon tout va bien Damien est content.

      Ce ne sont que quelques livres en moins à la rentrée pour ces enfants. Quand on voit qu’à chaque fois qu’on organise une fête (petite ou grande) à l’école pour récolter des fonds, il faut passer par la case Sacem, ça fait mal au coeur.


      • Kelsaltan (---.---.178.45) 25 juillet 2006 11:01

        Il ne s’agit donc pas d’une infraction constatée par... quelque chose comme un agent assermenté, mais d’une infraction dont on aurait le soupçon par ouie-dire.

        Et bien, ça promet. Je m’en vais donc dénoncer ma mémé qui chante sous la douche pour le bénéfice de tout l’immeuble (ma mémé chante très bien et très fort).


        • Moué (---.---.54.96) 25 juillet 2006 11:45

          MOn pauv’Damien, soit tu n’as pas d’enfants soit tu ne t’impliques pas dans la gestion d’une école. Alors épargne moi tes amalgames à 2 sous et continues de fréquenter tes copinettes de 18 ans.


        • Mathieu (---.---.212.160) 25 juillet 2006 11:46

          Mon pauvre, vous êtes navrant ! J’espère pour vous que vos oeuvres ont plus de valeurs qu’un vulgaire haburger mais vu vos propos, j’en doute...


        • Moué (---.---.54.96) 25 juillet 2006 12:09

          Injurieux ? Que non point..je me base seulement sur la tonne de réponse que tu as fait au fil de tes interventions sur Avox.

          Je crois jsute que sur cette affaire là tu es complètement déconnecté avec la réalité du terrain. Sache qu’une association de parents d’élève galère énormément pour récolter un peu d’argent pour que les enfants puissent sortir de l’établissement, se payer des jeux ou des livres.

          Tout est fondé sur le bénévolat et dans les petites écoles, les repas dansants par exemple ne génèrent vraiment pas beaucoup de recette. Alors la charge incompressible de la Sacem fait réfléchir à 2 fois avant d’organiser quoique ce soit. Si au moins c’était au prorata de l’argent récolté, mais non.

          Ce n’est pas un forfait pour l’année mais bien une redevance due à chaque manifestation.


        • Kelsaltan (---.---.178.45) 25 juillet 2006 13:30

          Oups... le chant du rossignol ?

          Paix à votre âme, l’artiste...


        • informez vous (---.---.116.231) 25 juillet 2006 11:20

          http://www.clubic.com/actualite-36750-adieux-a-75-euros-la-sacem-s-explique.html

          Il serait bon de lire la version de la sacem avant de taper dessus... Et d’ecrire n’importe quoi.


          • Jojo2 (---.---.158.64) 25 juillet 2006 12:52

            La solution : demander aux élèves d’écrire des paroles sur des airs du domaine public...

            Ca aurait une autre gueule.

            Et faire de même pour toutes les kermesses, qui pourront reprendre ce qui aura été fait ailleurs...

            Et merde à la SACEM !


          • Philippe VIGNEAU (---.---.82.131) 25 juillet 2006 12:55

            voila bien le seul commentaire qui devrait figurer dans cette discussion.

            je trouve finallement l’action de la SACEM normale.


          • Philippe VIGNEAU (---.---.82.131) 25 juillet 2006 12:57

            c’etait pour la remarque de « informez vous »

            (celle de jojo2 est bonne aussi)


          • claude (---.---.137.18) 25 juillet 2006 11:26

            dans un fil précédent avec un fait scolaire ( encore ) toute une polémique s’était faite à propos d’enseignantes qui voulaient faire chanter une chanson de Diam’s dans une chorale enfantine ; par manque de précisions la discussion a bien évidemment dérapé dans tous les sens.

            ce qui est facile même quand l’article est clair, précis, étayé par des arguments justes et étoffé par des liens valables le sera d’autant plus par cette annonce au titre racoleur qui me fait l’effet d’un bla bla de comptoir par manque de documents dûments répertoriés et identifiés.

            merci d’être un peu plus pro et justifiez s’il vous plaît votre propos car autant il y a matière à réfléchir et à débattre si vos dires sont avérés, autant sans arguments solides cela tournera en eau de boudin.

            dommage qu’AgoraVox laisse passer un article aussi creux

            merci à l’auteur de relever le niveau


            • claude (---.---.137.18) 25 juillet 2006 11:29

              monsieur si vous êtes passionné de politique et SI VOUS SOUHAITEZ ÊTRE CRÉDIBLE DANS VOTRE VIE PROFESSIONNELLE respectez vos interlocuteurs ou lecteurs en ayant un jus plus clair


            • Bulgroz (---.---.162.111) 25 juillet 2006 11:30

              Il me semble tout à fait justifié que la Sacem dont c’est la fonction même, prélève des droits d’auteur pour les redistribuer,quand il s’agit d’évennements tels les kermesses dont la finalité est de récolter des sous.

              Ca me parait clair, sain et logique et sans discussion possible.


              • Polus (---.---.102.41) 25 juillet 2006 11:38

                l’auteur nous done une info « fait divers » interressante. il explique l’hitoire mais aussi la version de la sacem. je ne vois pas pourquoi demian s’attaque à lui si rapidement. il ne s’attaque pas aux droits d’auteur mais remet en cause la méthode employée, il me semble, que je trouve également honteuse. on ne réclame pas 75€ pour une chansonnette d’adieu d’enfants a leur prof !


                • 3p (---.---.102.41) 25 juillet 2006 11:44

                  Laissez tomber.

                  Demian est obsédé par les droits « d’hauteur ».


                • Remi Morin (---.---.141.133) 25 juillet 2006 18:29

                  Certes il y a eu malentendu, la réclamation n’était pas que pour une chanson mais toute la soirée. Mais réclamation il y a bien eu : http://www.clubic.com/actualite-36750-adieux-a-75-euros-la-sacem-s-explique.html.


                • no (---.---.94.25) 25 juillet 2006 11:47

                  Les lois s’appliquent aussi aux mineurs...

                  L’impunite et l’enfant roi ca commence a bien faire :

                  1/ Je sais bien que quand education sans frontiere (officine d’extreme gauche) preche la violation des lois sur l’immigration eu utilisant des enfants pour jouer sur les sentiments de citoyen candide..

                  2/ L’affaire d’outreau a envoye en prison des innocents sur simple declaration d’enfants manipulé....

                  Quand les parents n’assure pas le minimun d’education et de socialisation de leurs enfants et que la parole de l’enfant est roi et que les adolecsents utilise l’impunité que leurs donne la loi de 45.....

                  C’est aux parents a controler un minimum ce que font leurs gosses sur internet....

                  Quand on a un scooter on ne fait pas n’importe quoi avec c’est pareil avec un ordinateur...et on trouve normal que l’on impose des limites et des sanctions pour une l’usage d’un scooter par pour un ordinateur... pourtant un ordinateur connecte a internet permet aussi de voler, de détruire, de nuire, etc... ce n’est pas un objet aussi pacifiste qu’il n’y parait tout depend l’usage que l’on en fait...

                  Les lois sont faite pour etre appliquer. c’est pas la sacem le probleme dans c’est histoire c’est une fois de plus les parents.... et je vois que y’a des gens pour une fois de plus soutenir des parents qui n’assurent pas l’education a leurs enfants..... l’education et la socialisation des enfants passent par le respect des lois et impose le respect des notions de limite...

                  Apres les pauvres enfants de clandestin on nous joue le scénario des pauvres ecoliers qui font du piratage... mais bon plus rien ne m’etonne quand on trouve des excuses a ses delinquants qui brulent la bagnole de leurs voisins...

                  Le discours d’ex 68 art me gavent puissance 20 ... et de ceux qui font amalgame entre defense des libertés individuelles et le pillage....

                  Les nihilistes qui sont tout le temps en train de trouver des excuses a l’inacceptable me fatigue....


                  • Moué (---.---.54.96) 25 juillet 2006 11:51

                    Mister No :je n’ai strictement pas compris le but de votre intervention sur ce sujet là.


                  • Bulgroz (---.---.162.111) 25 juillet 2006 11:53

                    Moi si, et je dis bravo à Mister No !!


                  • Yoyo (---.---.132.225) 25 juillet 2006 12:07

                    « Le discours d’ex 68 art me gavent puissance 20 ... et de ceux qui font amalgame entre defense des libertés individuelles et le pillage.... »

                    Ah bon, vous considérez que des enfants qui chantent une chanson pour dire au revoir à leur professeur dans le cadre une fête totalement gratuite constitue un pillage ?

                    Je vous conseille de vous saisir d’un dictionnaire et d’y consulter la définition du verbe piller...


                  • Yoyo (---.---.132.225) 25 juillet 2006 12:14

                    L’explication de la SACEM ne change rien du tout au problème : que ce soit pour une chanson ou pour la fête entière, le fait de réclamer 75 euros à l’ecole alors que cette fete n’avait aucune but lucratif est totalement pitoyable.

                    Je ne conteste pas que La SACEM soit dans son droit, le problème c’est justement ce droit qui ne fait pas la différence entre une chanson utilisée à des fins lucratives et une chanson chantée dans un cadre non lucratif.

                    En abusant de son droit la SACEM se tire une balle dans le pied et dans celui des artistes qu’elle est sensée protéger. Car à trop agir comme ça elle finira par dissuader les enseignants de faire aimer la musique aux enfants.


                  • Rocla (---.---.22.11) 25 juillet 2006 12:15

                    No ???????????????

                    Rocla


                  • Sran (---.---.145.57) 25 juillet 2006 12:44

                    Et une intervention de neu² et de son pote bulle pour cracher leur haine de connard vendeur de photocopieur ! Manque plus que Adolphos pour réunir la brochette des connards de droites ! Yahoo !

                    j’espère que vos costard sont pas trop serré et que vous étoufferez pas avec vos billets !


                  • (---.---.56.134) 25 juillet 2006 12:50

                    proum proum troum troum trou lala ! l’anarchie vaincra !


                  • (---.---.56.134) 25 juillet 2006 12:55

                    Qu’est ce qui se passe ???

                    Florent Pagny aurait’il besoin de changer de Bentley ou peu-etre Yannick Noha ?????????


                  • Sran (---.---.145.57) 25 juillet 2006 12:57

                    Adolphos ! Viens poser un com qui pu la merde ! Aller !


                  • Emile Red (---.---.229.153) 27 juillet 2006 11:38

                    Une chose certaine, je trouve No très mal placé, s’il a des enfants (ce dont je doute), pour donner des leçons d’éducation aux vues de sa syntaxe approximative et de son orthographe niveau CP.

                    Si la kermesse scolaire est faite dans un cadre privée, parents, professeurs, élèves, il n’y a aucune justification à reverser des droits de SACEM, si la kermesse est ouverte à tout citoyen elle est assujétie aux droits...

                    Les règles sont très souvent transgressées par la SACEM, elle même, qui se présente dans des fêtes privées illégalement (mariage, anniversaire ou autres).

                    Un conseil qu’on peut donner à tout organisateur de ce genre de festivité est de fournir des billets d’entrée par avance aux invités, les personnes étrangères (contrôleur SACEM par ex.) n’ayant aucune aptitude à pénétrer une manifestation dite privée...


                  • Ado (---.---.59.170) 30 juillet 2006 01:42

                    « Si la kermesse scolaire est faite dans un cadre privée »

                    Une kermesse SCOLAIRE d’une administration n’est en rien privé. En plus, 75€, par rapport au gaspillage que représente le surnombre d’enseignants... Non, encore une fois, les fonctionnaires se sont dit qu’ils étaient au dessus des Lois et pouvaient faire n’importe quoi.


                  • p31 (---.---.126.251) 1er août 2006 14:22

                    Le surnombre d’enseignant ?!!!???

                    Y a vraiment des gens qui raconte des conneries plus grace qu’eux sur ce site !!

                    Il vous faut quoi ? des classe de CP a 35 eleves ?


                  • Toto (---.---.206.59) 1er septembre 2006 11:37

                    Là je dis quand même bravo !

                    Oser comparer une accusation calomnieuse de pédophilie à une chansonnette il fallait oser !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!

                    Bien entendu politiquement vous n’êtes pas crédible pour un sou, par contre je salue le toupet dont vous faites preuve...

                    Une telle mauvaise foi on n’en crois epas tous les jours...


                  • Polus (---.---.0.207) 25 juillet 2006 11:48

                    Je vois ça, obsédé mais aussi un peu intolérant...


                    • LaSaucisse (---.---.162.39) 25 juillet 2006 11:51

                      C’est inadmissible de devoir faire payer des élèves pour une chanson, ça vire au ridicule ces histoires de droits. Pour le gros co... de démian west, faut jamais, mais jamais lui répondre, c’est un troll, un gros co... de troll.

                      lanonymesaucisse


                      • Marie Pierre (---.---.40.26) 25 juillet 2006 14:51

                        Ben oui, l’école doit payer 75 € pour une chanson.


                      • M (---.---.72.145) 25 juillet 2006 11:52

                        Je trouve l’action de la SACEM honteuse, et j’espère qu’il y aura suite, en tout cas les pratiques de la SACEM sont enfin mises à jour. Je suis content que l’artiste en cause ait lui même rapidement pris position.


                        • M (---.---.72.145) 25 juillet 2006 11:57

                          « La vraie info : est que la SACEM a voulu savoir s’il y avait eu exploitation et donc droits. Ce qui est normal, légal et dans la société de marché »

                          En envoyant la facture avant ?


                        • Tom C (---.---.117.34) 25 juillet 2006 12:08

                          Bah ... il font tellement de thunes que c’est normal qu’ils tirent sur tout ce qui bouge. Demien, la SACEM a juste precisée qu’il y avait (peut etre) d’autres chansons et c’est pour ca que ils ont demandé un peu de sous, l’article est donc bon (meme si un peu partisan mais c’est a juste titre alors ca va :). Le systeme de remuneration des auteurs doit evoluer avec la technologie mais ces dinausaures refusent de changer (ils vont donc crever). Quand au pauvre petit Hugues, si il a besoin de sous, qu’il fasse un concert payant, il gagnera en une soirée ce qu un « pirate du net » gagne en deux ans. Les vrais artistes existeront toujours.

                          PS : J’ai une voisine qui chante fort fort et fort mal sous la douche, comment faire pour la denoncer ?


                        • Tom C (---.---.117.34) 25 juillet 2006 12:10

                          C’est beau comme tu dis Demien, on dirait de la poésie .... vas vite deposer des droits !!


                        • claude (---.---.137.18) 25 juillet 2006 12:19

                          vous parlez de névrose ?

                          que viennent faire vos propos de phéromone et de belle génisse ?

                          je remarque qu’il vous est quasiment impossible d’intervenir sur un fil sans faire une allusion sexuelle, seriez vous tellement déficient que vous ayez sans cesse besoin de compenser et cherchez à prouver quelque chose que l’on ne vous demande pas et dont on s’en fout ?

                          c’est ceux qui en parlent le plus qui en font le moins ;

                          pratiquez ce que vous voulez ou ne pratiquez pas mais cessez de tout et-pissez au luc


                        • Sran (---.---.145.57) 25 juillet 2006 12:47

                          Quand vous entendez ou lisez les termes « droit d’auteur » vous perdez pied et vous quittez, en troupeaux panurgiques, le monde de la raison et de l’intelligence.

                          C’est comme le feu du taureau chauffé par l’étoffe rouge si on y ajoutait quelque phéromone de la belle génisse au sabot à l’erte... alors, on peut vous mener par l’anneau passé dans vos nasaux : où l’on voudrait vous conduire.

                          Tellement vous êtes hors de vous, et que vous y perdiez toute votre maîtrise sur vous-mêmes : comme les injures invraisemblables qui tombent déjà comme des boulets chauffés à blanc sur le moindre intervenant qui oserait s’opposer à vous, le démontrent amplement.

                          Y a d’la névrose la d’dans faut qu’j’y retourne séant.

                          Sran Isback

                          PS : Oui ! c’est un pillage de Com :)

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