Carbone : la taxe illégitime

Depuis qu’il en est question je me questionne, comme chacun le fait, sur cette « taxe carbone » ou « contribution énergie-climat » selon son appellation d’origine.

Elle semble à certains "frappée au coin du bon sens" mais repose sur une réflexion un peu courte...

Illégitime : Qui n’est pas conforme au bon droit, à l’équité, sur le plan moral, intellectuel ou matériel.

J’ai lu divers points de vue à ce sujet et ce matin : « Taxe carbone : Ségolène a raison par Eric Le Boucher » sur Slate.fr.

Il me semble qu’en effet cette procédure, qui voudrait influencer nos comportements vis à vis de notre consommation en produits émetteurs de gaz à effet de serre, est à ce point profondément bancale qu’elle ne devrait véritablement pas être mise en oeuvre.

Eric Le Boucher avance, en se basant sur une étude effectuée aux USA (analyse de Corbett Grainger et Charles Colstad), que « le pauvre est 4,5 fois plus touché que le riche » par un tel dispositif et que toute compensation rend cette taxe dénuée de sens.

En effet taxer à l’achat et restituer le montant de la taxe par la suite revient à capter des sommes selon un processus bien défini (tel pourcentage sur tel type de produit : on sait assez exactement comment sera abondée cette collecte).

Puis l’on tentera de restituer les sommes captées de façon à ce que cette taxe devienne indolore.

Plusieurs cas de figure se présentent : ou bien l’on tient une comptabilité précise des achats de chacun et l’on rembourse centime pour centime et l’opération revient à une colossale usine à gaz qui peut, certes, favoriser une certaine résorption du chômage (quel effectif pour dépouiller tous nos tickets de caisse ?)...

Ou bien on effectue des remboursements calculés sur des bases statistiques et alors certains, sans que l’on sache ou puisse savoir qui, seront bénéficiaires et d’autres déficitaires selon leur mode particulier de consommation.

Ou bien l’on cherche une équité maximale et l’on se heurte à une complexité probablement insoluble, ou bien l’on se contente d’un système dont on sait a priori qu’il sera parfaitement inéquitable.

Et de toutes façon cette compensation réduira effectivement à néant toute utilité de cette taxe, puisqu’il y aura remboursement.

Puisqu’il semble tout à fait impossible (et parfaitement inefficace) de rembourser au centime près, il y aura donc à la fois des « riches » et des « pauvres » tant dans les bénéficiaires que dans les déficitaires.

Ce qui revient à accepter que le pouvoir d’achat d’une partie des moins aisés soit amputé par cette taxe, sans que l’on sache à quel niveau et pour quels effectifs.

Mettre en oeuvre cette taxe est en fin de compte accepter l’idée qu’une partie des moins aisés pourraient subir une certaine perte de pouvoir d’achat, qui pourrait éventuellement atteindre 4,5% du revenu annuel tel que l’indique l’article cité plus haut et un pourcentage variable, indéterminé mais systématiquement inférieur pour des personnes plus aisées.

Nous sommes donc exactement dans la typologie d’un système inéquitable.

Modifier nos comportements à grande échelle

C’est l’objectif que poursuit cette taxe, et il n’est pas illégitime de vouloir que nos comportements évoluent face aux émissions massives de gaz à effet de serre que nous provoquons.

Il est même de l’ordre de la nécessité absolue, tant du point de vue de l’évolution du climat que de celui de l’épuisement des réserves fossiles ou des pollutions multiples auxquelles nous ne mettons aucun frein, que nous changions, de façon urgente, un grand nombre de nos façons d’agir.

Ecoulements d'huile de vidange dans le port de Charron

L’idée d’un effort consenti par tous et écrit dans la loi est une une idée ancienne et largement appliquée de par le monde, elle a donné naissance à l’impôt, dont nous avons pu constater à l’usage qu’il avait une certaine utilité dans bien des cas...

Certes la pression fiscale en France est déjà forte mais face à l’impérieuse nécessité de pratiquer des changements profonds afin de parvenir à consommer beaucoup moins d’énergie (le risque d’une impasse énergétique assez proche est une sérieuse menace et l’incontournable inertie à laquelle se heurteront des changements majeurs nécessite de réagir aussitôt que possible) il semble que la fiscalité puisse être un moyen efficace pour initier des comportements plus « durables ».

Une fiscalité existante dont certains composants pourraient être détournés vers cet objectif (taxe sur les produits pétroliers par exemple), ou un élément nouveau de fiscalité, qui augmenterait la pression actuelle mais en offrant bientôt des possibilités nouvelles pour chacun de réaliser des économies tout en adoptant des comportements moins polluants : de telles solutions doivent être examinées de près, à moins que l’on décide de ne rien faire et de laisser « au marché » (dont on connaît es hautes capacités d’autorégulation pour le plus grand bien de certains...) le soin de régler cette question.

Nous avons vu que si l’on accepte l’idée de cette « taxe carbone » on est contraint à accepter parallèlement une non équité caractérisée, qui se traduira part des déséquilibres sur le pouvoir d’achat.

Ne pas porter atteinte de façon inéquitable à ce pouvoir d’achat tout en levant une taxe se fera au plus juste par un impôt direct habilement calculé.

Mais il faudra que cet impôt nous conduise à une modification de nous comportements et qu’il soit donc particulier par rapport aux impôts habituels.

Sa particularité tiendra alors dans l’affectation de son produit dans des processus qui donneront une assise matérielle aux changements souhaités.

Nous connaissons bien un certain nombre de processus qu’il serait important de modifier, ils concernent l’isolation des bâtiments, l’augmentation massive des systèmes de transports en commun notamment en secteurs ruraux et périphériques aux grandes agglomérations, l’irruption généralisée de la voiture électrique en libre service, et bien d’autres...

En somme il serait très possible de déclarer un effort national – un « grand chantier » vers le « durable » - dont les contours devraient être définis et dont la ressource d’origine serait une fiscalité spéciale susceptible de développer mieux qu’ils ne le sont certains secteurs d’activité, d’en renforcer d’autre, existants, afin qu’en dernier recours chacun trouve un bénéfice à ce dispositif.

Un bénéfice personnel (une sorte de retour sur investissement) par une moindre dépense énergétique (meilleure isolation thermique, disponibilité de moyens de transport économes mais efficaces...) et un bénéfice général du fait de la réduction de nos émissions de gaz à effet de serre.

Alors on s’énervera contre « un impôt de plus » mais...

Ne vaut-il pas mieux payer maintenant le prix de changements indispensable plutôt que d’essuyer demain l’ardoise d’une inaction qui serait peut-être un jour qualifiée de « coupable » ?

Car les dernière nouvelles de l’Arctique sont exécrables (voir par exemple « Arctic Warming Overtakes 2,000 Years of Natural Cooling » , ou « L’activité humaine efface 8000 ans de refroidissement dans l’Arctique ») tandis que les problèmes d’eau se font de plus en plus graves ici et là, que nous avons atteint des niveaux de pollution dramatiques...

Oui nos comportements doivent changer, et nous devons en payer le prix.

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Par jef88 (xxx.xxx.xxx.217) 5 septembre 2009 14:35

J’AI UNE BONNE IDEE !
Créer une taxe sur le pain pour faire disparaitre le chômage !
Créer une taxe sur la choucroute pour lutter contre l’insécurité !
Créer une taxe sur lepapier pour limiter l’usage des toilettes !

Ah que c’est que je serais génial si j’avais fait l’ENA

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Par Candide (xxx.xxx.xxx.19) 5 septembre 2009 17:16

Mais qui donc peut croire que cette taxe de plus va aller à l’amélioration de la planète, sa purification. Les français se croient le centre du monde.

Au fait qu’est-il advenu des taxes sur l’alcool, le tabac, qui devaient renflouer la sécu. Et la CSG, et la RDS ??? Moins la sécu rembourse, plus elle coûte cher et plus elle est en faillite ! Il en sera de même pour cette nouvelle taxe, elle va s’ajouter à toutes les autres. Une goutte d’eau dans le tonneau des danaïdes.
Et comme le laisse entendre Jef88, l’ENA nous emmerde !!! Tout ce passe dans ce pays comme si une oligarchie omnipuissante,aveugle et incompétente nous poussait vers l’absurde, le mur, la mort. Cela ressemble fort à l’union soviétique de Brejnev et sa Nomenklatura.
A ce train les français finiront dans le quart monde.

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Par jef88 (xxx.xxx.xxx.217) 5 septembre 2009 19:43

Et ceux qui habitent la campagne ? Ils vont au boulot à pied ?
Dans certains coins il n’y aura jamais de transports en communs suffisants. Chez moi il passe un bus le matin à 10h ( c’est chouette pour partir bosser) pour couvrir les horaires de travail divers et variés il en faudrait 10 fois plus, mais la population n’est pas suffisante pour les remplir.

Par contre il passe quelques miliers de camions parjour qui amènent è notre bon peuple écologique des produits en provenance de l’est de l’europe.

PRODUISONS EN FRANCE CE QUE NOUS CONSOMMONS !
Dans les régions et pas dans des zones industrielles gigantesques ! Il y aura du travail pour tout le monde, moins de déplacements donc moins de polution.

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Par jymb (xxx.xxx.xxx.113) 5 septembre 2009 16:55

On ne peut que saluer cette idée originale, novatrice, jamais approchée, jamais esquissée : taxer les produits pétroliers et l’automobile
On se moque de qui ?
depuis x décennies, dés qu’un politique souhaite laisser son nom dans des lois, renflouer les caisses, faire des "réformes" ou imposer des "sacrifices" il réunit de grands cogitateurs, de belles comissions, des réunions citoyennes, des grands débats d’idées et autres foutaises qui aident bien vite à accoucher d’une même et simple idée : faire payer jusqu’à l’exrême centime les déplacements automobiles par tous les moyens et de préférence en agitant des poncifs, climat, sécurité routière...

lorsque tout le monde sera à pied, on taxera les pneus de vélo ou l’avoine du cheval, peu importe on trouvera d’aussi bonnes raisons

De tout façon, ceux qui protestent ne sont que des beaufs ou des chauffards qui ne méritent que le tribunal ou le chômage

Quel spécialiste étudiera un jour cette attitude quasi psychiatrique anti - mobilité ?

Si tous ces gens qui nous "veulent du bien" nous foutaient la paix, qu’est ce que la vie serait agréable !

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Par jef88 (xxx.xxx.xxx.217) 5 septembre 2009 14:35

J’AI UNE BONNE IDEE !
Créer une taxe sur le pain pour faire disparaitre le chômage !
Créer une taxe sur la choucroute pour lutter contre l’insécurité !
Créer une taxe sur lepapier pour limiter l’usage des toilettes !

Ah que c’est que je serais génial si j’avais fait l’ENA

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  Par jcm (xxx.xxx.xxx.15) 5 septembre 2009 14:48
  
  Je n’ai pas "fait l’ENA" et ne risque donc pas d’être "génial"... tant pis pour moi !
  
  Mais effectivement il y aurait d’autres aspects de nos sociétés à modifier, il n’est cependant pas certain que la taxe soit systématiquement appropriée.
  
  Ce qui peut rendre la fiscalité adéquate dans le cas de la consommation d’énergie est que les changements qui doivent se produire afin que nous en consommions moins nécessitent de gros investissements.
  
  Il faut trouver les méthodes qui permettront de les mettre en œuvre, or les caisses sont de plus en plus vides, le déficit de notre commerce extérieur a vertigineusement grimpé et nous n’avons aujourd’hui aucune ressource à consacrer à des réorganisations de la société qui m’apparaissent indispensables.
  
  Pour ce qui est du chômage il peut être réduit par d’autres méthodes quand à l’insécurité sa réduction ne requiert pas de gros investissements du point de vue financier mais surtout des investissements humains et des approches qui ne semblent pas à l’ordre du jour...
  
  En nous souvenant bien que que l’insécurité la plus grave qui nous menace est bien celle que provoquera une mauvaise gestion des questions énergétiques et environnementales !
  
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Par jymb (xxx.xxx.xxx.113) 5 septembre 2009 16:55

On ne peut que saluer cette idée originale, novatrice, jamais approchée, jamais esquissée : taxer les produits pétroliers et l’automobile
On se moque de qui ?
depuis x décennies, dés qu’un politique souhaite laisser son nom dans des lois, renflouer les caisses, faire des "réformes" ou imposer des "sacrifices" il réunit de grands cogitateurs, de belles comissions, des réunions citoyennes, des grands débats d’idées et autres foutaises qui aident bien vite à accoucher d’une même et simple idée : faire payer jusqu’à l’exrême centime les déplacements automobiles par tous les moyens et de préférence en agitant des poncifs, climat, sécurité routière...

lorsque tout le monde sera à pied, on taxera les pneus de vélo ou l’avoine du cheval, peu importe on trouvera d’aussi bonnes raisons

De tout façon, ceux qui protestent ne sont que des beaufs ou des chauffards qui ne méritent que le tribunal ou le chômage

Quel spécialiste étudiera un jour cette attitude quasi psychiatrique anti - mobilité ?

Si tous ces gens qui nous "veulent du bien" nous foutaient la paix, qu’est ce que la vie serait agréable !

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  Par jcm (xxx.xxx.xxx.15) 5 septembre 2009 17:25
  
  « cette attitude quasi psychiatrique anti - mobilité » ???
  
  Ce n’est pas « anti-mobilité » puisque j’évoque une plus grande densité de transports en commun et la voiture électrique !
  
  Il faut lire et réfléchir un tout petit peu !
  
  Déduire de ce qui se passe les conséquence que cela pourra avoir dans l’avenir !
  
  Du point de vue des gaz à effet de serre et de la diminution des ressources fossiles nous avons quelques idées.
  
  Mais il faut élargir la vision.
  
  Chine et Inde (Tata Nano commercialisée depuis peu) se mettent massivement à une mobilité directement calquée sur la nôtre.
  
  Si la les ménages chinois accédait au niveau moyen des ménages français, en utilisant les mêmes outils et les mêmes sources d’énergie, il leur faudrait disposer à peu de choses prês de la totalité de la production pétroliêre actuelle.
  
  Que l’Inde s’y mette aussi massivement et vous imaginez peut-être le problême ?
  
  Alors oui, notre mobilité telle que nous la concevons actuellement pourrait bien être remise en cause - et même sérieusement menacée - par une concurrence exacerbée (elle existe déjà et n’est pas tendre) pour l’appropriation de ressources qui ne sont pas infinies.
  
  De quelque côté que l’on se tourne on voit se profiler des problêmes auxquels personne ne donnera de solution en quelques claquements de doigts.
  
  Cela signifie que si l’on veut éviter qu’ils nous tombent durement sur la tête nous devons préparer des solutions qui nous permettront de nous adapter avec suffisamment de souplesse à des contraintes plus nombreuses et plus fortes qu’hier.
  
  Esquivons cette préparation, certes coûteuse, et la vie risque de ne pas être vraiment agréable !
  
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  Par jef88 (xxx.xxx.xxx.217) 5 septembre 2009 19:43
  
  Et ceux qui habitent la campagne ? Ils vont au boulot à pied ?
  Dans certains coins il n’y aura jamais de transports en communs suffisants. Chez moi il passe un bus le matin à 10h ( c’est chouette pour partir bosser) pour couvrir les horaires de travail divers et variés il en faudrait 10 fois plus, mais la population n’est pas suffisante pour les remplir.
  
  Par contre il passe quelques miliers de camions parjour qui amènent è notre bon peuple écologique des produits en provenance de l’est de l’europe.
  
  PRODUISONS EN FRANCE CE QUE NOUS CONSOMMONS !
  Dans les régions et pas dans des zones industrielles gigantesques ! Il y aura du travail pour tout le monde, moins de déplacements donc moins de polution.
  
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Par Candide (xxx.xxx.xxx.19) 5 septembre 2009 17:16

Mais qui donc peut croire que cette taxe de plus va aller à l’amélioration de la planète, sa purification. Les français se croient le centre du monde.

Au fait qu’est-il advenu des taxes sur l’alcool, le tabac, qui devaient renflouer la sécu. Et la CSG, et la RDS ??? Moins la sécu rembourse, plus elle coûte cher et plus elle est en faillite ! Il en sera de même pour cette nouvelle taxe, elle va s’ajouter à toutes les autres. Une goutte d’eau dans le tonneau des danaïdes.
Et comme le laisse entendre Jef88, l’ENA nous emmerde !!! Tout ce passe dans ce pays comme si une oligarchie omnipuissante,aveugle et incompétente nous poussait vers l’absurde, le mur, la mort. Cela ressemble fort à l’union soviétique de Brejnev et sa Nomenklatura.
A ce train les français finiront dans le quart monde.

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Par Michel DROUET (xxx.xxx.xxx.52) 6 septembre 2009 09:58

En France, quand on veut enterrer un problème, on créé une commission. On pourrait rajouter aujourd’hui : on créé une taxe.
La création d’une taxe carbone donnera bonne conscience à ses instigateurs, mais ne résoudra pas grand chose.
Une fois que l’on se sera serré la ceinture pour gommer l’effet prix, il faudra bien que l’on continue à se déplacer et à se chauffer...
Le problème ne sera pas résolu pour autant : où sont les politiques ambitieuses de transports collectifs, les aides aux particuliers démunis pour les aider à changer de type de chauffage, alors que leur chaudière au fuel fonctione bien, ou pour les aider à mieux isoler leur logement, les véhicules à énergie propres, etc... ?
Il s’agit aujourd’hui de proposer des alternatives, pas des taxes, mais si on veut taxer les carburants, on peut toujours soumettre TOTAL, qui fait bon an mal an 14 Milliards de bénéfices, à une taxe qui rapportera autant que la taxe carbone.

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  Par jcm (xxx.xxx.xxx.15) 6 septembre 2009 10:09
  
  Précisément ce que je propose est destiné à constituer l’assise d’une politique ambitieuse de transports collectifs, rénovation du bâti etc...
  
  Il faut avoir les moyens de ses ambitions, et cet outil fiscal serait destiné à lever les fonds nécessaires.
  
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Par jymb (xxx.xxx.xxx.69) 6 septembre 2009 18:03

Je vois venir des temps très durs...

Le baril de pétrole va (plus ou moins artificiellement, c’est un autre débat) remonter
Le prix du litre va exploser, baril + taxe + retaxe + re-re taxe etc
Au début il ne s’agira que de siphonage de réservoir
puis de de cuves à fioul ( devenu pendant la dernière flambée des prix en Angleterre le vol le plus fréquent)
A quand le premier meurtre pour un un plein ?
Ce qui est rare, cher, nécessaire à la survie quotidienne va devenir un magnifique terreau de criminalité
Rendez les cigarettes inachetables : le marché noir fleurit
Vendez l’essence au prix de l’or et certains surveilleront leur voiture le fusil à la main
Je m’interroge déjà lorsqu’au supermarché certains, au pompes voisines, prennent 10 ou 20 euros faute de mieux dans leur porte monnaie
Bienvenue chez Mad Max en Angola

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  Par jcm (xxx.xxx.xxx.15) 6 septembre 2009 18:22
  
  Sur la venue assez probable de temps très durs nous sommes d’accord.
  
  C’est pourquoi je préconise une fiscalité directe assise sur les revenus et non sur le prix des produits car on agit en meilleure connaissance de cause sur le pouvoir d’achat qu’au travers d’une taxe appliquée aux produits, qui est en fin de compte assez voisine de la TVA.
  
  Une fiscalité destinée à permettre la mise en place rapide des solutions qui seraient source d’économies, à la fois en énergie et sur les dépenses consacrées à l’énergie.
  
  Que n’avons-nous fait cela plus tôt !
  
  Il y a bien, pour ce qui est de la mobilité, le covoiturage (avec de très nets pics d’utilisation en cas de grèves et de pétrole cher) mais cela ne remplace pas vraiment un bon réseau de transports collectifs, inexistant en milieu rural.
  
  Bien avant que la voiture électrique soit accessible à tous nous risquons de nous trouver dans des impasses...
  
  Dur l’hiver, sans chauffage...
  
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Par joletaxi (xxx.xxx.xxx.54) 10 septembre 2009 14:13

@ à l’auteur :

Votre référence à cet article illustre parfaitement la problématique qui est à la base de toute cette hystérie quasi religieuse qui secoue notre société.
Vous acceptez les yeux fermés cette "étude",et c’est bien normal, puisqu’elle a l’imprimature d’un scientifique et qu’elle est publiée.Hors, une recherche succinte sur internet vous fera vite percevoir les limites d’une telle étude.Je ne suis pas qualifié pour dire si ses conclusions sont totalement fausses, mais ,à moins d’être à ce point embrigadé,vous devrez bien admettre que cette "vérité" pseudo scientifique a toutes les apparences d’un plaidoyer pour une cause,le fait que ce genre de publication se fasse de plus en plus redondante et alarmiste à la veille de Copenhague pose la question de l’intégrité de certains "scientifiques".
Les habitués se sont immédiatement exclamés:revoilà la crosse de hockey !Fort heureusement, il ne faudra pas des années, comme pour celle-ci,pour en démontrer les "faiblesses",pour rester courtois.
Et ceci peut facilement être démontré pour des tas de sujets,sécheresses,ouragans,maladies, fonte des glaciers, niveau des mers(l’histoire de l’arbre de Tuvalu est un excellent exemple),la liste est longue.
Au fait,quelle est la bonne température pour notre terre ?
Pour ce qui est de la pollution,il est vraiment inacceptable que des moyens considérables soient affectés,dans la mise en place de filières pseudo économes en CO2,moyens qui de ce fait ne peuvent être affectés aux vrais problèmes.
Quant aux problèmes énergétiques et de ressources qui se profilent,nous n’avons d’autres alternatives que de permettre au marché,et à la recherche,de faire émerger les solutions les plus profitables.Mais ce n’est certainement pas en confiant au politique le soin de choisir les solutions "miracles" et en les implantant de façon autoritaire, que l’on aura choisi la meilleure voie,les bio carburants en sont l’illustration.On en reparlera dans quelques années à propos des ampoules basse consommation.
Toutes les études démontrent que les transports en commun sont 3/4 fois plus chers que le transport individuel,sans pour autant répondre pleinement aux besoins des gens(800 kms de bouchons ces derniers w-e de vacances montrent à quel point la voiture reste indispensable)
Bref,je m’interroge de plus en plus sur cette prise de pouvoir d’une frange éco-activiste aidée par certains milieux "intellectuels".Ceci n’est pas sans rappeler d’autres mouvements.Sera-t-on réduits bientôt à agiter notre petit livre vert ?

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Par joletaxi (xxx.xxx.xxx.54) 10 septembre 2009 14:13

« Arctic Warming Overtakes 2,000 Years of Natural Cooling » ,

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