En Europe - pour le moment - le logiciel est une œuvre de l’esprit couverte par le droit d’auteur et n’est pas une « propriété industrielle ». C’est l’expression d’une idée (la forme) qui est protégée et non pas la concrétisation d’une idée (procédé / brevet).
Toutefois, il est évident que l’idée de breveter du logiciel, et en particulier les briques élémentaires, fait saliver quelques « financiers » tant il est possible de bloquer toute innovation sous la contrainte d’un éventuel procès aux États-Unis et au Texas tant qu’à faire les choses bien.
Je n’ai plus les sources mais il y a eu une « guerre » entre les français et les anglais lors du développement du textile, l’un des camps encourageait le dépôt de brevet, l’autre le partage de la connaissance pour faire progresser le secteur (on pourrait presque écrire communauté ).
Qui a gagné selon vous ?