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Francis Francis 16 juin 2008 14:57

À quoi les Européens diraient-ils « Oui » ? Dans un prochain référendum, c’est un texte fondateur de l’Europe qu’il faut soumettre à tous les Européens. Ce texte doit être court et signifiant. Il doit avoir la forme et la portée d’une Déclaration des droits de l’homme. Ce n’est pas de nouveaux croquis que l’Europe a besoin, c’est de grands desseins. Un idéal doit animer l’Europe. L’accord sur ce texte fondateur doit marquer d’abord une étape dans le désir d’intégration. 

J’aurai beaucoup à dire sur cet article, mais je vais m’attacher plus précisément sur ce paragraphe, autant discuter de ce avec quoi je ne suis pas d’accord ;)

SI un texte est "fondateur", il me semble que cela devrait être une constitution, et pas une pétition de libertés fondamentales, le parallèle avec la DDHC est pour moi particulièrement mal choisit : le texte ne doit pas avoir d’impératif de brièveté, car les problèmes à régler sont nombreux, en revanche je vous rejoins sur l’impératif de clarté et d’itelligibilité. Par ailleurs, la DDHC est de facto pas appliquée en France, sinon nombre de lois n’auraient jamais vu le jour, y compris lorsqu’elle sont soumises au pseudo contrôle du Conseil Constitutionnel. Le refus du référendum dans la procédure ayant conduit à la ratification du traité de Lisbonne par le Congrès est à cet égard significatif, quand on le met en perspective avec la souveraineté définit dans le DDHC.

 

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