Bonjour,
 
Étonnante coïncidence : je sors à l’instant d’un réunion du conseil municipal, à Brie-sous-Matha, petite commune de Charente-Maritime, où j’ai été élu conseiller en 2008 (seul, contre la liste du maire).
 
Dès le début de la réunion de ce jour (4 février), le Maire a essayé de m’expulser pour motif de « trouble à l’ordre public » parce que j’avais posé sur la table mon baladeur mp3 à 30€, avec lequel j’enregistre habituellement les séances du conseil. Comme j’ai refusé de m’exécuter, il a fait appel aux gendarmes qui sont venus m’interpeller dans la salle du conseil. Après m’avoir posé deux ou trois questions, comme ils n’avaient pas grand chose à se mettre sous la dent, ils m’ont laissé reprendre ma place en séance. Le Maire, faute d’obtenir satisfaction, a levé alors la séance. Je suis tout de même convoqué à la gendarmerie pour rédaction d’un procès-verbal.
 
Ce n’est pas la première fois que le maire de ma commune essaye de jouer les « gros bras » à ce sujet, en invoquant la notion de trouble à l’ordre public. Habitué à produire des compte-rendus de réunion que de nombreux conseillers considèrent comme des outrages à la vérité, le maire supporte de plus en plus mal de constater que les enregistrements des séances du conseil peuvent être écoutés sur mon blog.
 
Cette opération anti-langue-de-bois a évidemment des conséquences catastrophiques sur son image. D’où son passage à la phase « gros bras ».
 
Je sais que je ne suis pas le seul à mettre en ligne des enregistrements audio ou vidéo de conseil municipal. D’autres ont subi les mêmes pressions. Nous essayons de nous entr’aider grâce à des réseaux sociaux. Je vais leur faire connaître votre article, qui apporte des exemples et des bases réglementaires et jurisprudentielles intéressantes.
 
L’accès au public de ce type d’enregistrement est un élément de la vie démocratique. Il permet l’expression d’un contre-pouvoir face à l’omnipotence que s’arrogent volontiers certains maire. Probablement ceux qui redoutent que leurs administrés découvrent que leurs propos ou écrits ne sont pas parole d’évangile.
 
L’évocation du « trouble à l’ordre public » constitué par la présence d’un appareil enregistreur est manifestement d’un abus de pouvoir, mais résister à un maire qui en abuse n’est pas, je peux le certifier, une partie de plaisir...
 
Cordialement