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Abrogation du Concordat Alsace - Moselle. ‘’sœur Anne’’ ne voit toujours rien venir…

 Il n’est pas question ici de se faire le chantre de l’athéisme, de s’en prendre à telle ou telle religion, de remettre en cause les amendements de la loi de 1905 qui autorise l’entretien des bâtiments religieux sur fonds publics ou de contester le classement d’églises, cathédrales ou autres bâtiments religieux comme monuments historiques. Il s’agitsimplement de rappeler une logique de Droit constitutionnel, mais aussi de souligner certaines dérives d’interprétation par rapport à des opérations de financement cultuelles par fonds publics.

Article 1er de la constitution : La France est une République indivisible, laïque, démocratique et sociale. Elle assure l'égalité devant la loi de tous les citoyens sans distinction d'origine, de race ou de religion. Elle respecte toutes les croyances. Son organisation est décentralisée. La loi favorise l'égal accès des femmes et des hommes aux mandats électoraux et fonctions électives, ainsi qu'aux responsabilités professionnelles et sociales.

Historique :

Lorsque la loi de 1905 a été promulguée, les départements du Haut-Rhin, du Bas-Rhin (Alsace) et de la Moselle (Lorraine)  étaient annexés par l'Allemagne. Depuis la récupération de ces régions celles-ci sont restées sous le régime de la loi du 18 Germinal an X, comprenant la loi du Concordat de 1801. De fait, c'est bel et bien l'État Français laïque qui, conformément à la loi de 1905, ne reconnaissant, ne salariant ou ne subventionnant aucun culte, désigne deux évêques, celui de Strasbourg et celui de Metz. Pire encore c'est toujours cette même république Laïque qui y paie les salaires des prêtres.

Les notions de “sphère publique” et de “sphère privée” sont établies dans la loi de 1905 de séparation des Églises et de l’Etat.
Article 1 : “La République assure la liberté de conscience et garantit la liberté des cultes.”
Article 2 : “La République ne reconnaît, ne salarie, ni ne subventionne aucun culte.”
C’est bien la République qui est laïque. En conséquence tous les pouvoirs publics doivent respecter le principe de laïcité, fondé sur trois exigences indissociables : liberté de conscience, égalité de tous les citoyens, visée de l’intérêt général, héritées de la Déclaration des Droits de l’Homme et du Citoyen du 26 Août 1789.

Par la grâce du concordat, séquelle jamais effacée de la défaite de la guerre de 1870, Avec une population aux 2/3 athée ou agonistique, la France s’acquitte néanmoins de ce qui s’assimile à un impôt de religion. Elle consacre un budget au paiement des salaires et des pensions des ministres des quatre cultes reconnus par le Concordat (catholique, Protestants luthérien, réformé et israélite). La religion est par ailleurs obligatoirement enseignée à l’école primaire et au collège. Mais il y a plus aberrant, en matière de liberté d’expression, il existe toujours un délit de blasphème en Alsace - Moselle, alors que le droit pénal français ne le prévoit pas. 

La République rémunère 1393 ministres de 4 cultes reconnus (Catholique, Protestant luthérien et réformé, et Israélite), ils sont indemnisés par l'État (Ministère de l'Intérieur). Suite à l’accord LANG- COUPET de 1993, leur rémunération est alignée sur celle de la Catégorie A de la fonction publique et ils peuvent bénéficier des indemnités chômage (ASSEDIC). 

Ces rémunérations représentent 58 millions d’euros auxquels s’ajoutent 2 millions d’euros annuels pour l’entretien des bâtiments. Si les évêques de Metz et de Strasbourg sont nommés par décret du Président de la république, après accord du Vatican (Unique dans les annales, c’est le dernier Chef d’Etat au monde à nommer des évêques.), Il faut également rappeler que le concordat prévoit le contrôle de l’état sur la nomination des prêtres, rabbins et pasteurs, ce que l’état ne fait pas forcément, curieux concordat à géométrie variable ?...

Compatibilité constitutionnelle un comble !...

Le conseil constitutionnel a curieusement rejeté la question prioritaire de constitutionnalité soulevée par l’association pour la promotion et l’extension de la laïcité (APPEL).
Les lois de la république devaient être appliquées sur l’ensemble du territoire français, on s’étonne que le conseil constitutionnel justifie par son surprenant rejet une telle violation des lois fondamentales de la République.

En principe, notre laïcité a un grand mérite, car elle épargne les budgets publics de la sphère privée, nous sommes donc dans un régime de séparation, qui est l’un pilier de notre République. On n’imagine tout de même pas que l’argent public, collecté et géré par le fisc, soit affecté à la pratique des cultes, ce qui serait incompatible avec la loi de 1905 !

Et pourtant, c’est bien ce qui se passe. Un très documenté article du journal La Croix de Janvier 2011 a fait le point sur les dépenses publiques consacrées à la religion. Rien que pour la Ville de Paris, ça ce chiffre en dizaine de millions d’euros : 80 millions d’euros pour l’entretien des édifices cultuels de 2001 à 2007, et 53 millions d’euros pour le mandat en cours. Danielle POURTAUD, l’adjointe PS en charge du patrimoine, est toute fière de cet engagement public : « C’est plus du double des crédits accordés sous le mandat de Jean Tiberi, de 1995 à 2001, qui s’élevaient à 25 millions d’euros ». Encore et toujours de la surenchère Dernière possibilité, Par un tour de passe - passe Juridique entre notion d’entretien des bâtiments et la réalisation de travaux lourds qui sont à effectuer : classer l’église comme monument historique. Là, c’est l’Etat, autrement dit le contribuable qui est mis à contribution. Exemple avec la restauration de l'église Saint-Sulpice à Paris. Un chantier de 28 millions d'euros, pris en charge à 50 % par la Ville, propriétaire, et à 50 % par l’État pour ce monument historique.

Comme le fait observer, entre autre, le Dr. Jean BRIERE du MEI à Lyon dans l’une de ses déclarations publiques : « Il est inévitable que les musulmans demandent, à juste titre, en Alsace- Moselle de bénéficier du concordat, car sur le plan du droit il est impossible de traiter d’une manière inégalitaire la religion musulmane. De même que pourraient le faire les Boudhistes, les Shiks et les pratiquants en France de bien d'autres religions » La France subventionnant les écoles juives et chrétiennes « devrait nécessairement subventionner les madrassas Wahabites comme elle subventionne les écoles Loubavitchs. On ne peut que s’attendre à un recours qui serait justifié, des organisations musulmanes auprès de la cours européenne des droits de l’homme ». Quand on sait que nos grands amis du Qatar qui financent les terroristes Islamistes dans certains pays vont pouvoir investir dans les banlieues…Bonjour les dégats…

Seule la laïcité, qui se doit de traiter d’une manière juste et équitable les religions qui ont des pratiquants en France, peut assurer la coexistence paisible de tous les citoyens Français croyants ou pas. Elle doit également éviter la violation du droit du travail et les discrimination sexiste. L’état français rémunérant les prêtres, comme les fonctionnaires, il est anormal que l’église catholique viole le droit du travail dès lors que seules les personnes de sexe male peuvent être prêtre.

Union sacrée, avec surenchère en république ‘’laïque’’ Sarkhollandaise…

On se souvient des déclarations de SARKOZY dans ses fonctions de chanoine au Latran le 20 déc. 2007 : « l’instituteur ne pourra jamais remplacer le curé ou le pasteur » ou encore… « Les racines de la France sont essentiellement chrétiennes…La laïcité ne saurait être la négation du passé. La laïcité n’a pas le pouvoir de couper la France de ses racines chrétiennes. Elle a tenté de le faire. Elle n’aurait pas dû ». Le même SARKOZY qui « encourage les prêtres à donner de la voix dans la vie publique » lors d’une réception à l’Elysée d’un groupe de prêtres qu’il a invité à déjeuner la veille de Noël 2011. (Campagne électorale obligeant…)

Mais pour ne pas être en reste, si l’on examine parmi les « soixante engagements pour la France » du candidat socialiste, François HOLLANDE la proposition - 46 - à de quoi surprendre : « Je proposerai d'inscrire les principes fondamentaux de la loi de 1905 sur la laïcité dans la Constitution en insérant, à l'article 1, un deuxième alinéa ainsi rédigé : « La République assure la liberté de conscience, garantit le libre exercice des cultes et respecte la séparation des Eglises et de L'État, conformément au titre premier de la loi de 1905, sous réserve des règles particulières applicables en Alsace et Moselle ».

Vouloir inscrire une exception territoriale dans un pays qui est une république indivisible est pour le moins attentatoire à la logique des droits constitutionnels les plus élémentaires.

A noter que nous ne serions pas à une contradiction près par rapport à la constitutionnalité de la laïcité, puisque de par sa fonction, le Président de la République assume des titres religieux hérités de la monarchie, que soit dit en passant Nicolas Sarkozy, a tous accepté d'assumer pendant son mandat. Chanoine de Savoie. Proto -Chanoine d'Embrun, Chanoine Honoraire de Saint-Jean de Latran, Chanoine d'Honneur de Saint-Jean de Maurienne.

Pour lutter contre ces dérives, il est urgent de rappeler que la laïcité est une démarche positive et éducative, que c’est un principe fondateur du projet républicain, permettant à tous les citoyens de bien vivre pacifiquement leurs différences.
Il faut également rappeler que la laïcisation de la France a été déterminante dans les domaines suivants : registre d’Etat Civil, école publique, mariage civil, PACS et Mariage pour tous, divorce, contraception, droit à l’avortement, lois de bioéthique, indépendance de la recherche scientifique, liberté de l’art et de l’écriture …

Pour mettre un terme à cette ineptie constitutionnelle, Il est indispensable d’abroger une bonne fois pour toute le concordat d’Alsace Moselle... IL ne peut y avoir deux logiques contraires qui s’appliquent au sein de la République.  La loi de 1905 doit être la norme unique qui doit s’imposer à tout le territoire de la République, y compris en Alsace Moselle.

Mais ‘’sœur Anne’’ regarde toujours et elle ne voit toujours rien venir… 

 


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25 réactions à cet article    


  • frugeky 8 mars 2013 09:26

    En ces temps de disette, 60 millions d’euros c’est bon à prendre. A bas le concordat ! au nom, bien sûr, d’une république indivisible, égalitaire et laïque.


    • Eric Lombard Eric Lombard 10 mars 2013 09:19

      @ Daniel Martin


      Je retiens votre argument, inédit je crois, concernant la discrimination à l’encontre des femmes qui ne peuvent postuler aux postes de prêtre ou rabbin, alors que ces postes sont rémunérés par l’Etat.

      Il va rejoindre l’argumentaire que j’ai rassemblé sur hyperdebat dans Un avenir pour le Concordat ?


    • Deneb Deneb 8 mars 2013 09:43

      « Article 1er de la constitution :...La France ....Elle respecte toutes les croyances. »

      Une idiotie sans nom. SI je crois que je suis supérieur et qu’il y en a qui sont inférieurs, qu’il faille les éliminer (très répandu comme croyance si, si), faut-t-il le respecter ?

      A revoir complétement. Quand on croit, c’est que l’on ne sait pas.


      • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 12:02

        Voilà l’article anti-catholique haineux du jour. 


        Pourquoi l’auteur ne s’attaque-t-il qu’à cette religion ? Qui lui a demandé de faire cet article ?. smiley

      • Senatus populusque (Courouve) Senatus populusque (Courouve) 8 mars 2013 12:02

        Effectivement cette mention du respect des croyances, qui ne figurait pas dans la Constitution de 1946, est une rupture d’égalité entre les croyances et l’incroyance, comme l’ont noté plusieurs juristes.


      • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 13:00

        Il est intéressant de remarquer que les écologistes sont à la pointe des idées ultra-libérales gouvernementales. Vous avez dit idiots utiles ? smiley


      • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 13:09

        Comme ils ont vu que la télé s’attaque aux catholiques et pas aux autres, ils font la même chose comme dans cet article, sinon ils n’auront pas de subventions de l’Etat.


      • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 13:12

        C’est sûr que les plus gros pollueurs de la planète sont des catholiques... L’urgence écologique est de s’attaquer à eux. Article répugnant en fait.


      • leguminator 8 mars 2013 10:32

         C’est dingue cette manie cyclique qui ressurgit par rapport au concordat en Alsace-Moselle...
        Le concordat ne concerne pas que la religion mais aussi des aspects sociaux, ce qui veut dire que si on l’abroge les acquis sociaux disparaissent du même coup  smiley

        Il faut croire que c’est la mode du nivellement par le bas  smiley (référence aux propositions de conserver son emploi en contrepartie du renoncement à certains « avantages »)


        • etychon 8 mars 2013 11:11

          Erreur... Le droit local est issu de l’époque ou l’Alsace était allemande alors que le concordat date de Napoléon... Supprimer le concordat n’implique pas la suppression du droit local !


        • soi même 8 mars 2013 12:05

          @ etychon, le Concordat à été intégré au Droit Allemand, puisqu’il n’a pas été remis en cause pendant l’Administration Allemande.
          Touché au Concordat et en réalité touché aux droits locaux, une particularité qui attire beaucoup de français de l’intérieur qui sont bien content de profité de ces particularités local.


        • Ouallonsnous ? 8 mars 2013 22:56

          Abrogation du concordat et de tous les régimes exceptionnels s’écartant de la loi de 1905 !

          Restaurons la laïcité pleine et entière seule garante de la paix sociale.

          Expulsons du pays tous les « meneurs » (prêtres, imams, rabbins, pasteurs, etc ...) qui par leur prosèlytisme ne sont pas en accord avec nos lois, ainsi bien sur, que les fanatiques et les aliénés qui font leur « claque » dans le domaine public ! 


        • BlackMatter 8 mars 2013 11:27

          Je comprends votre article qui est fondé. Mais j’ai vécu les 18 premières années de ma vie en Moselle et j’ai suivi aussi des cours de religion catholique à l’école. Je n’en suis pas mort et ça ne m’empêche d’être agnostique et pour la laïcité. Le problème est que la population d’Alsace-Lorraine reste très attaché au concordat et qu’elle estime que c’est la contre-partie de son retour dans le giron français. C’est vrai aussi que dans un soucis d’égalité, la religion musulmane devrait elle aussi profiter du concordat. Après tout, je préfère un islam enseigné à l’école sous le contrôle de l’état, qu’enseigné dans les quartiers via des fonds qataris.

          Sinon, il reste une solution : c’est que le régime du concordat s’applique pour les religieux déjà en place mais plus pour les nouvelles nominations. De cette façon, il s’éteindrait progressivement.

          • soi même 8 mars 2013 11:55

            Avant de touché à une chose sous prétexte que c’est inégalitaire, regarder comme cette particularité est un équilibre stable ?
             


          • BlackMatter 8 mars 2013 14:14

            « Lorsque qu’une loi est inégalitaire, elle doit être abrogée. »


            Oui mais il n’est pas interdit de le faire avec intelligence et de prendre des dispositions transitoires. Maintenant, si vous voulez le faire de manière brutale, alors je suis contre l’abrogation et les alsaciens et mosellans aussi.

          • soi même 8 mars 2013 11:52

            Pourquoi c’est acharnement à détruire un équilibre qui a fait ses preuves. quel est la véritable raison de cette volonté de niveler par le bas un statut issue du concordat Napoléonien ?
            Sans doute, c’est motivé par l’émergence de la visibilité d’une religion exogène dans notre pays, par la peur qu’elle pourrait prendre de l’ascendance dans notre pays et plus particulièrement en Alsace Moselle ?
            Car il s’agit bien de cela en définitif, c’est bien la peur d’une Islamisation de notre société qu’il est question là, et bien rassurez vous jusqu’à présent le Concordat, accorde l’égalité des cultes, par l’égalité des traitements des personnes qui officient, certes les écoles privés confessionnelles reçoivent une aide de l’État, par ailleurs ces école sont sous contrat d’État, qui fait que les enseignant laïcs sont majoritaires dans ses établissements, et pour la plus part c’est devenue une simple école privé.
            Il y a pas vraiment matière à fouetté un chat , cette particularité local, où proportionnellement il y a pas d’allumé religieux qui veulent dicter leurs lois par rapport à d’autre région de France !

            Au lieux de vouloir pasteurisé une particularité régional au mon d’une uniformité national, intéressez vous plus tôt sur le nuage noir qui s’annonce sur notre devenir National, et en réalité bien plus grave, que cette anodine particularité régional qui n’est pas unique d’ordre religieux et éducatif.

            En réalité sous prétexte d’être préoccuper d’écologie, vous donnez un indice,

            « Ecologiste convaincu des effets destructeurs et irréversibles provoqués par l’explosion de la bombe Démographique et la société de consommation des pays riches, ainsi que les désastres économiques dus aux choix des politiques Monétaristes qui se sont imposées à l’ensemble des pays » avant d’être un redresseur de tord, il serais bon de vous interrogez sur le bien fondé de vos convictions qui sous couvert de raison raisonnable, vous vivez une peur égoïste de perdre votre petit confort de béotien ! 

             


            • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 12:03

              Les écologistes font partie du problème. La destruction de la France coincide avec la mise en oeuvre des idées écolo-laiques au plus haut niveau de l’Etat. Il y a un lien.


            • foufouille foufouille 8 mars 2013 13:08

              revendre les eglises serait plus laic
              que les croyants se debrouillent pour les entretenir
              surtout les eglises de villages avec 1 500 000€ de renovation


              • Jason Jason 8 mars 2013 16:29


                Article très bien documenté. Vous avez parfaitement raison.

                Faisons d’une pierre deux coups. Remontons à Napoléon et supprimons aussi les avantages fiscaux accordés à la Corse par ce dernier. Egalité pour tous.


                • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 21:05

                  Voilà. Cet article véhicule la haine. La vraie. smiley


                • La mouche du coche La mouche du coche 8 mars 2013 21:51

                  Voila. Cet article véhicule la haine. smiley


                • Kookaburra Kookaburra 9 mars 2013 11:34

                  Bonjour Daniel,

                  La loi de 1905 était laboutissement de la lutte contre lEglise. La situation aujourdhui à une certaine similarité, mais ce nest plus lEglise qui pose problème, mais une autre religion qui a récemment réussi à simposer, pacifiquement cette fois, après deux essais militaires, repoussés chaque fois, et qui à présent prolifère vigoureusement. Une des particularités de cette nouvelle religion est sa difficulté avec la laïcité. Elle est, par sa doctrine, anti-laïque. Le problème, c’est qu’en 1905, l’islam n’existait en France. A l’époque où on mettait toutes les religions à l’égalité, seuls le judaïsme et le christianisme existaient en France. Aujourd’hui il faudrait reconnaître, qu’après de deux millénaires de christianisme, toutes les religions ne sont pas, pour les Européens, égales. Par son héritage et par sa culture, Europe est essentiellement chrétienne, et surtout pas musulmane. Personne n’ose le dire, mais beaucoup le pensent.

                  Mais ce n’est pas le sujet de votre article, que je trouve excellent. Il est évident que les catholiques ne sont pas d’accord, et qu’ils ressentent vos propos comme une attaque contre l’Eglise, mais votre argumentation me semble inattaquable.


                  • plexus plexus 24 mars 2013 12:35

                    Tout ça, sous prétexte d’égalité, de constitutionnalité, de laïcité...poil au faux nez, ça n’a qu’un seul but : nous faire les poches.
                    Il faudrait faire le bilan de la contribution de l’Alsace Moselle à la « cagnotte » nationale.
                    Rien que pour les amendes routières, nos départements sont ceux où il y a le plus de PV établis...et payés...
                    Plein d’autres exemples de ce type, où, sous réserve de « péréquation » et de « solidarité » nos vertueux excédents sont confisqués par « la france de l’intérieur ».
                    Mais ce n’est pas d’hier que la cigale veut piquer les sous de la fourmi.
                    Comment se fait-il que nos régimes sociaux, plus favorables, sont équilibrés, voire excédentaires ?
                    Comment se fait-il que les caisses d’indemnités d’intempéries sont déficitaires au bord de la méditerranée, où, c’est bien connu, le climat est bien plus rigoureux que dans l’Est !!!
                    Etc. Etc.,
                    Les brillants esprits qui ont écrit plus haut trouveront sans doute les chiffres !!
                    Vous cherchez 60 millions....Nous allons vous envoyer quelques alsaciens-lorrains pour vous les trouver, vite fait !!
                    Amen !
                    Non, pardon, amène.....le flouse !!


                    • lotharson 16 décembre 2014 14:18

                      Ce n’est pas aux Alsaciens-Mosellans de decider de la disparition ou existence de leur region, c’est a PARIS.

                       Ce n’est pas aux Alsaciens-Mosellans de decider du financement du biluinguisme a l’ecole c’est a PARIS.
                      Si PARIS decide que les enfants ne doivent maitriser que le Francais, ils doivent s’y plier.

                      Ce n’est pas aux Alsaciens-Mosellans de decider de la conservation de leur droit particulier, c’est a PARIS.

                      Imaginez vous maintenant SINCEREMENT comment vous reagiriez si le Canada anglophone agissait de cette facon evers le QUEBEC.

                      Jacobins, vous vous comportez envers nous comme des COLONS.
                      Jacobins, votre intransigeance, bigotterie et injustice n’a rien a envier a celle des fondamentaliste religieux.

                      Je HAIS passionnement la ripoublique franco-francaise qui est le seul pays soi-disant democratique de l’Europe a refuser a ses minorites regionales LE DROIT de survie.

                      Vous etes une HONTE pour l’Europe occidentales. Vous vous conduisez comme des colonialistes arrieries avides de dominance.

                      Si vous haissez la particularite de l’Alsace, Moselle, Corse, Bretagne, Pays Basque... et ben laissez nous l’INDEPENDANCE !

                      J’espere que l’Histoire se souviendra de vos GENOCIDES CULTURELS !

                      Elsass-Lothringen frei !


                      • lotharson 16 décembre 2014 14:27

                        C’est du FASCISME pur et simple de nous imposer MALGRES NOUS de faire partie de votre « Republique Une et Indivisble » dont ne nous voulons pas.

                        Je suis pour une FRANCE FEDERALE a l’exemple de l’Allemagne et de la Suisse.

                        Si cela n’est pas possible, LAISSEZ NOUS PARTIR. Et fetez votre laicite franco-francaise au tant que vous voulez A PARIS.

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