Des cierges en l’honneur du président Hollande !
L’Eglise peut remercier le président de la République, pourtant doublement laïque, par sa fonction et par son affiliation idéologique et politique….Il est vrai que…..
Non seulement la loi Carles est maintenu donc les communes n’ayant pas d’écoles privées sont contraintes de financer celles implantées sur un autre territoire mais aujourd’hui les écoles privées peuvent avoir un bonus avec la réforme des rythmes scolaires.
Le canard enchaîné a informé ses lecteurs en sortant un texte dans son style le 17 septembre avec ce titre plein :« Une réforme tout bénef pour l’école privée »
«
– Transferts d'élèves : « La réforme des rythmes scolaires n'étant obligatoire que dans le public, 90 % des écoles privées ont décidé de ne pas l'adopter. Du coup, elles connaissent un afflux de nouveaux élèves, que leurs parents hostiles à la semaine scolaire de 4,5 jours ont retiré du public. La réforme fait donc gonfler leurs effectifs ! »
– LE BEURRE ET L'ARGENT DU BEURRE : « Mais les établissements privés perçoivent quand même les « fonds d'amorçage » prévus par l'Etat pour lancer la réforme … Voilà qui fait hurler les défenseurs de la laïcité !
D'où des forfaits communaux accrus, que l'école privée réforme ou non : « Par ailleurs, les mairies participent au fonctionnement des écoles privées en leur versant un « forfait communal » compensatoire, calculé en fonction du coût moyen d'un élève dans les écoles publiques (qui sont gérés sur fonds municipaux ». Or les dépenses supplémentaires des communes pour les nouvelles activités vont gonfler ce coût moyen et donc cette manne versée obligatoirement aux écoles primaires et facultativement aux maternelles du privé ! Lesquelles seront donc trois fois gagnantes. ... »
Ces informations apportées par le journal satirique sont exactes.
Je ne sais pas si les effectifs du privé ont « gonflé »énormément, ce qui est réel c’est l’arnaque légale qui conduit des écoles privées qui n’appliquent pas la réforme des rythmes et qui touchent le fonds d’amorçage.
Je me suis renseigné et effectivement le canard a raison
On peut lire dans la note de service n° 2013-096 du 17-6-2013
du Ministère de l’ Education Nationale
« L'article 47 de la loi d'orientation prévoit que les communes sont destinataires des aides, à charge pour elles de les reverser à l'EPCI dont elles sont membres lorsque la compétence en matière de dépenses de fonctionnement des écoles a été transférée à l'EPCI.
Les communes reçoivent également les aides calculées au titre des élèves scolarisés dans les écoles privées sous contrat présentes sur leur territoire, à charge pour elles de les reverser aux organismes de gestion de ces écoles.
Les communes ont toutefois la possibilité de demander à ce que l'agence de services et de paiement (ASP) verse directement aux organismes de gestion des écoles privées sous contrat les aides du fonds qui leur sont réservées. Dans ce cas, elles ne sont pas tenues d'inscrire les aides du fonds et leur reversement aux organismes de gestion des écoles privées dans leur budget. »
Les cierges sont mérités !
Il faut que la colère des laïques, elle, s’exprime avec force !
Jean-François Chalot
19 réactions à cet article
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Les cierges sont mérités !
désolé, il me faut souffler sur tes bougies
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Transferts d’élèves
il est beaucoup trop tôt pour le dire, et faut pas croire que cela viderait les écoles publiques, ni même imaginer qu’un transfert public / privé pourrait être important, les écoles ne pourraient pas pousser les murs de leurs classes pour en accueillir davantage d’ailleurs.
Une école privée que je connais bien, à 30 élèves par classe, elle ne prend plus d’inscription. On ne peut pas les entasser comme des sardines les élèves !
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L’éducation nationale en chiffres pour avoir une idée
total nombre d’écoliers 6 760 600 / dont public 5 863 200 (86,7 %)
.http://www.education.gouv.fr/cid57111/l-education-nationale-en-chiffres.html#Le%20premier%20degr%C3%A9
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Or les dépenses supplémentaires des communes pour les nouvelles activités vont gonfler ce coût moyen ...
faux à mon avis
le budget alloué aux activités dites péri-éducatives, ou péri-scolaires, n’ont pas plus à voir avec le budget de l’école que le budget des cantines scolaires qui est bien distinct, ni rien à voir avec l’école proprement dite, et les programmes qui sont eux « nationaux »
En toute logique, ces dépenses pour ces activités péri-éducatives ne seront pas comptabilisées dans le coût moyen d’un élève. Le contraire voudrait dire que l’école privée, qu’elle mette en place ou non ces activités toucherait indirectement de l’argent ce qui est un non sens, 2 fois donc puisque la loi envisage qu’elle touche ces fonds d’amorçage sous conditions note de service n° 2013-096 du 17-6-2013
ce qui est inexact, lire le document PDF !!!
Annexe 2
Rappel des conditions d’éligibilité au fonds
I- Les écoles publiques
II- Les écoles privées sous contrat
http://www.ac-nice.fr/ia06/rythmes/file/Note_Service_Fonds_amorcage.pdf
en clair les écoles privées ne toucheraient ces fonds d’amorçage que si elles appliquaient à la lettre les conditions demandées, et de plus que qu’elles soient appliquées dans toutes les classes de l’école. Et puis il y a un tas de paperasses à remplir, faut pas croire que les collectivités distribuent la cagnotte du fonds d’amorçage comme ça ...
La différence avec le public, est que les communes ne s’occuperont pas de trouver des « animateurs » pour ces activités, donc pas du recrutement, contrats de travail, paye, etc ... désolé mais donc QUI dans ces écoles devraient prendre en charge l’organisation de ces activités (gratuitement en plus, alors que les employés de mairie sont payés pour mettre en place cette réforme)
On comprend mieux du coup pourquoi la quasi totalité des écoles privées n’appliquent pas ces directives facultatives pour elles-
Organisation et fonctionnement des activités périscolaires
Peut-on laisser des animateurs dans une école sans présence d’enseignants ?Les activités périscolaires sont mises en place par les collectivités territoriales, sous leur responsabilité, dans le prolongement du service public de l’éducation hors présence, donc, des enseignants. Toutefois, le maire ou le président de l’EPCI peut éventuellement, recourir au service d’enseignants volontaires pour assurer le temps périscolaire.
Ne pourrait-on pas mutualiser les missions de chacun et rendre obligatoire le périscolaire jusqu’à 16h30 en présence d’enseignants ?
Toutes les activités périscolaires sont facultatives et soumises à l’accord préalable des parents. Néanmoins, pour toutes les familles qui le désirent, l’organisation retenue doit viser à offrir la possibilité d’une prise en charge, de la fin de l’heure de la classe jusqu’à 16h30.http://rythmesscolaires.ac-dijon.fr/spip.php?article42
on ne peut être plus clair ces activités sont sous la seule responsabilité de ceux qui les organisent, dont pas sous celle des enseignants, ou directeurs d’école
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vous pouvez envoyer l’article au maire de votre ville, une bonne claque l’attend dans son budget 2015
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Rythmes scolaires : le fonds d’amorçage remis en cause
Un sibyllin article du projet de loi de finances pour 2015 prévoit une baisse drastique du fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires pour la rentrée 2015 - 2016. Contre les promesses du gouvernement.
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A lire l’intitulé de l’article 55 du projet de loi de finances pour 2015, « prorogation du fonds d’amorçage pour la réforme des rythmes scolaires dans le 1er degré en 2015″, il est difficile de déceler l’astuce. C’est en lisant les motifs de l’article que les chose deviennent plus claires : l’article 55 limite le bénéfice du fonds d’amorçage aux seules communes bénéficiaires de la dotation de solidarité urbaine cible, ou de la dotation de solidarité rurale cible ...
[...]
Mais mêmes les « heureux élus » vont être déçus : le texte précise bien que les communes ne toucheront plus que la partie majorée du fonds d’amorçage, sans le socle de base que touchaient toutes les communes.
Le dispositif initial, qui n’était que provisoire, prévoit en effet une dotation de 50 euros par élève pour toutes les communes appliquant les nouveaux rythmes, et un bonus de 40 euros par élève pour les communes touchant la DSU ou DSR cible.Un montant de 250 millions d’euros avait été prévu pour l’année 2014. Or en 2015-2016 seules les communes en DSU ou DSR cibles auraient accès au fonds, à raison de 40 euros par élève.
[...]
http://www.lagazettedescommunes.com/282704/rythmes-scolaires-le-fonds-damorcage-remis-en-cause/
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Les activités péri-scolaires ne font pas partie d’un programme de l’éducation nationale, elles sont facultatives, elles ne seront pas évaluées, et elles ne sont pas gérées ou encadrées par les enseignants ou directeurs, mais bien par les seules mairies.
Elles seront suivant les communes gratuites ou payantes.
Le point commun avec l’école est que les structures scolaires sont mobilisées pour les réaliser.-
et les communes réquisitionnées pour les financer
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Vivement que les écoles coraniques, qui ne manqueront pas à leur tour de s’engouffrer dans les brèches béantes faites à la laïcité, abusent elles aussi des largesses de la nation.
Alors peut être les ennemis de la laïcité prendront ils conscience de leur incommensurable bêtise !Et les contribuables qui verront leur commune contrainte à entretenir l’école musulmane voisine apprécieront à sa juste mesure la loi Carle...-
@ Pere Plex
écoles coraniques et écoles musulmanes ce n’est pas la même chose, la différence c’est un peu comme entre les cours de caté et les écoles catholiquespuis bon, écoles musulmanes, y-en-a t-il tant que cela en France ? et où ? je connais bien un lycée passé sous contrat d’association à Lille au bout d’une période probatoire de 5 ans, mais où ailleurs ?
Pour les écoles confessionnelles juives ((non-mixtes forcément) voilà une petit répertoire
http://ecole-juive.alloj.fr/ecole-juive/paris.html -
@ Pere Plex
la loi Carle ne visait qu’à anticiper latentative de mettre fin à la « carte scolaire »
on en fait tout un pataquès de cette loi Carle,mais je suis bien placé pour savoir que dans la réalité elle n’est pas appliquée ... -
Quand on cote une loi aussi con que ça il faut en prévoir TOUTES les conséquences.
Vous avez raison les écoles musulmanes sont quasi inexistante.
Mais rien n’indique que cela reste ainsi... -
Comme d’habitude, vous manquez de culture marxiste autant que d’information.
Information : le compromis entre les syndicats de gauche de l’éducation nationale et l’état, interdit de fait d’avoir plus de 20% d’élèves dans le privé. Il est donc clair qu’il n’a pas pu y avoir d’afflux dans le privé sous contrat et que si afflux il y a ce ne peut être que dans le privé hors contrat. Une lecture en travers du Salon Beige, blog catholique, suggère que c’est sans doute vrai.Les parents sont désormais tellement exaspérés par ce que les gauches ont fait de l’école qui fut celle de la république, qu’ils sont de plus en prêt à payer pour que leurs enfants y échappent. Mais cela ne saurait peser sur les budgets publics, et pour cause.Marxisme : l’électorat de base socialiste, ce sont des bac plus 3 à 5, souvent au minimum apparentés cadre, en général dans la fonction publique, et qui croient à l’école ( ils ont été plutôt bons élèves, ont passé des diplômes et souvent des concours de la fonction publique). Plus qu’à leur tour, ils sont eux même rejetons d’enseignants. Ils sont donc particulièrement sensible à tous ce qui touche l’école. Il faut toujours se rappeler que l’éducation nationale socialiste a efficacement organisé notre école en ghettos : ghettos pour riche en centre ville avec des profs pas si mauvais que cela, des procédures qui permettent d’éviter trop de mixité sociale et de niveau. Mais ghettos aussi jusque dans les gros bourg ruraux.http://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/le-rapport-obin-courageux-mais-peu-15843Ces gens savent ce qui se passe et y sont particulièrement sensibles. En tendance, l’électorat socialiste est vraisemblablement investit dans l’école privée plus que la moyenne nationale.Etant eux même des « moyens » ils vivent sans dote plus dans les zones urbanistiques moyennes, là ou l’habitat social met leurs gosses plus au risques de se retrouver avec les « nuls des milieux populaires ».Prenons Paris. Tu vis dans le quartier Latin, avec les lycées du coin pour que tu payes du privé, il faut que tu ait une motivation idéologique forte, du genre, tu es catho. Tu vis dans les quartier du nord bobo, c’est la lutte à couteau tiré pour avoir une place à sainte dudulle de la contraception.Ce qui est au fond rassurant, c’est le reste de vos arguments. Avec la réforme des rythmes scolaires, nos socialistes ont porté un coup de plus à l’école républicaine tout comme aux collectivités locales. Et ce n’est pas finit. Avec l’exonération d’IR prévue pour 9 millions de personnes, combien vont échapper à la taxe d’habitation ? Les baisses de ressources des communes, déjà entamées par la baisse des transferts d’état, vont rendre carrément impossible la mise en oeuvre de cette réforme improvisée et débile. Et cela, c’est la bonne nouvelle. Car vous avez du remarquer le nombre de hiérarques socialistes issus de l’enseignement libre ? Hollande royale, Ayrault…En définitive, c’est un message important pour les parents, privé ou public, aucun des deux système ne donne de garantie absolue que vos gosses seront compétents….Il faut aussi que vous vous en occupiez vous même…(on connait les rapports conflictuels entre les deux premiers et leurs parents…).-
si afflux il y a ce ne peut être que dans le privé hors contrat.
afflux peu probable à mon avis, car d’une part les structures n’existent pas (encore). De plus ce serait bien plus cher que dans les écoles sous contrat d’association puisque leurs professeurs n’étant pas rémunérés par l’Académie, ils seraient rémunérés sur les frais de scolarité.
dans les écoles Montessori par exemple ça coûte suivant le quotient familial, de 200 à 500 € par mois par enfant environ pour donner une idée
a ce prix là pourrait-il y avoir beaucoup de candidats ... -
Chalot prend l’eau !
Les écoles publiques sont aussi financées par les impôts des parents d’élèves du privé !
A quand un abattement fiscal juste et équilibré pour combler cette injustice camarade ?-
’’Les écoles publiques sont aussi financées par les impôts des parents d’élèves du privé !’’
Faux, archi-faux, puisque les écoles du privé sont financées par nos impôts à tous.
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Faux, archi-faux, puisque les écoles du privé sont financées par nos impôts à tous.
Faux, archi-faux, archi-faux
tout ce qui relève de l’immobilier, des investissements, des charges afférentes, du personnel d’entretien, des rénovations, de la gestion ... est purement privé, et financé avec le montants des scolarités (à titre indicatif, +ou - de 20 à 50 € par mois par enfant environ suivant les revenus des parents et les établissements)
Laisser entendre que les écoles privées sont des écoles des riches est une absurdité puisque bon nombre sont implantées depuis toujours dans des quartiers populaires comme dans des zep
seuls les salaires des enseignants sont pris en charge par l’éducation nationale, et donc par les impôts, uniquement pour les écoles sous Contrat d’Association, c’est à dire, respectant à la lettre les programmes et horaires d’enseignement définis par l’Éducation Nationale, ce qui est vérifié et évalué très régulièrement par les inspecteurs d’Académie.
L’opposition public / privé est un faux débat
Nationaliser les établissements privés (inconcevable de plus par ces temps ultra-libéraux et de vaches maigres) voudrait dire une augmentation importante d’impôts car les collectivités locales devraient prendre à leurs charges le rachat et le financement de tout cela soit l’équivalent d’ un peu moins de 900.000 élèves (13,3 % des écoliers) rien que pour les écoles maternelles et primaires.
On ne parle même pas des collèges et lycées.
Mettre en avant le forfait communal versé aux écoles sous contrat comme entrave à la laïcité est autant une absurdité, puisque si ces écoles étaient nationalisées, les communes devraient financer ces mêmes sommes, tout en assumant le rachat et tout ce qui concernerait la gestion de ce parc immobilier.
Dans la rhétorique politique de gauche (?) l’histoire du versement forfait du communal (coût moyen d’un élève du public) aux enfants scolarisés dans ces écoles privées sous contrat n’est qu’un chantage absurde, une prise d’otage des enfants pour servir des objectifs idéologiques sans queue ni tête, ou sans profondeur de réflexion.
L’existence d’écoles privées en France est un héritage historique, Jules Ferry n’a pas inventé toute l’école ...elle existait avant, sauf qu’elle n’était pas pour tous. -
’’tout ce qui relève de l’immobilier, des investissements, des charges afférentes, du personnel d’entretien, des rénovations, de la gestion’’
C’est un peu normal, non, puisqu’ils en sont propriétaires.
Je parle du fonctionnement en tant qu’écoles. Le reste ne me concerne pas en tant que contribuable. Et je ne vois pas à qui ça pose problème, puisque personne n’est obligé de payer deux fois, si c’est ce que vous voulez dire.
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@ Montdragon
Les écoles publiques sont aussi financées par les impôts des parents d’élèves du privé !
Êtes-vous sûr que l’on puisse raisonner comme cela ?
Votre conclusion est très approximative, puisque tous les contribuables ne sont pas parents, ou n’ont pas encore, ou plus d’enfants dans ces écoles
En suivant votre raisonnement devrait-on financer les stades de foot, les salles de sport, des musées, une assurance maladie collective, ... etc au prétexte que vous ne vous sentiez pas directement concerné ... ?-
’’En suivant votre raisonnement devrait-on refuser de financer les stades de foot ...’’
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En effet, les antimilitaristes doivent-ils financer la dissuasion nucléaire ?
Je parle en tant que parent d’élève, bien sur.
Quand on est parent d’élèves anormaux par le haut, même de petite classe moyenne, on a obligation morale de fuir l’école publique, très malheureusement, et cracher au bassinet.
Çà ne reste que mon point de vue.
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