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Enfin des certitudes au procès Clearstream !

Ce n’est pas parce qu’on ne connaît pas la vérité que l’on ne finit pas par avoir quelques certitudes pour ce procès dément. A part un possible commentaire sur le verdict ou d’improbables nouvelles révélations, je vais clore ce procès avec cet article.

 La toute première certitude est que ce procès ou plutôt que cette justice a été démente, complètement aspirée, vampirisée par une vue partiale et parcellaire de l’affaire Clearstream II. Il faudra attendre la plaidoirie de Me Mignard pour se dire que tout cela n’aurait jamais dû arriver - on le savait - mais surtout que la justice, les politiques ont manqué à leur devoir, mais non contents de cela ont dévié le cours de la rivière, du début à la fin, et dans les enquêtes et au procès.
 
Je vais commencer par le milieu, c’est-à-dire par ce qu’il y a entre l’affaire et le procès : l’action de la justice.
 
On ne peut qu’être étonné de la direction unipolaire prise par les couple Dupont et Dupond, qui croit sur parole le maître espion Rondot, roulé dans la farine par un personnage de roman de gare, particulièrement impliqué et seulement témoin. On ne peut qu’être étonné, et je vais en reparler, que cette justice soit investiguée (mot aussi laid que cette affaire) par ceux qui ont des points de contact avec l’affaire. Par exemple, n’est-ce pas surprenant que Jean-Marie d’Huy qui suit, comme juge d’instruction, l’affaire d’escroquerie de Lahoud qui laisse apparaître les protections possibles par un certain Pérol et sa femme, Pérol à ce jour à la tête du groupe bancaire Caisses d’Epargne/Banques Populaires, de par la volonté du prince-roi, Pérol ancien conseiller économique de Sarkozy à l’Elysée, ne fasse strictement aucun lien entre Lahoud et le clan Sarkozy ?
 
Une certitude, au-delà de la possible culpabilité de Villepin, qui n’aura pas pu être démontrée, c’est qu’il y a deux problèmes incontournables de droit.
 
Le premier concerne la présence de Villepin devant un tribunal correctionnel. Et je répète afin que les choses soient claires et entendues, cela au-delà de la possible culpabilité de Villepin. Villepin a agi en tant que ministre dans l’exercice de ses fonctions. Il n’a pas agi en tant que particulier. De ce simple fait, seule la Cour de justice de la République pouvait traiter le cas Villepin. Que Villepin par bravade, par goût du risque ou coup de poker ait souhaité un procès commun, ce n’est pas à lui de décider. Où voit-on qu’une personne suspectée d’un violation quelconque de la loi choisisse la juridiction où elle sera jugée ? C’est un fait de droit. La justice aurait dû, c’est un impératif, se déclarer incompétente dans le cadre du droit commun. La justice a accepté le caprice de Villepin pour complaire à son adversaire Sarkozy. Le Monde : Le procès du ministère public a été instruit avec la même dureté glacée par Me Antoine Comte. Pour l’avocat d’Odile Jacob et de sa maison d’édition, la procédure a été construite "sur des bases légalement fausses". "Vous ne pourrez pas ne pas vous poser le problème de votre compétence", a-t-il lancé au tribunal en soulignant que tous les actes reprochés à M. de Villepin ont été commis "dans l’exercice de ses fonctions ministérielles", ce qui devrait conduire les juges à se dessaisir au profit de la Cour de justice de la République.
 
Le second concerne Sarkozy partie civile. Il y a eu une jurisprudence dans le hacking des comptes de Sarkozy. La justice a renvoyé a plus tard la condamnation pour des raisons de droit et d’inégalité judiciaire entre la partie civile et les prévenus. Ce second fait, l’inégalité patente entre une partie civile qui ne peut ni témoigner, ni être mise en cause, ni même régler les frais de justice dans le cas où elle serait condamnée aux dépens, une partie civile qui nomme le parquet, une partie civile qui se doit d’être garante de l’indépendance de la justice, une partie civile qui est à la tête du Conseil supérieur de la magistrature et les prévenus - comme il a été demandé en début procès - rend inopérante la demande de cette partie civile tant qu’elle est présidente de la République. En plus du fait de l’inégalité de droit devant la justice, Sarkozy avait besoin d’être partie civile : "Il y a, pour la partie civile principale, Nicolas Sarkozy, une logique à ne pas demander cette saisine, car il n’y a pas de partie civile devant la Cour de justice. Pour le ministre, on le comprend aussi, car elle est composée de parlementaires issus principalement de la majorité présidentielle. Mais pour le parquet, il y a là une occasion ratée, car tous les débats démontrent que cette affaire est infiniment plus complexe que ce que l’on veut nous faire croire", a estimé Me Comte.
 
Nous acquérons avec le temps cette certitude-là que Villepin n’aurait pas dû être devant cette juridiction-là et que Sarkozy aurait dû attendre qu’il fût dégagé de son immunité présidentielle pour se porter partie civile. Cela veut dire en d’autres termes que la justice a été instrumentalisée et qu’elle a accepté de l’être ce qui en soi est gravissime.
 
 
 
La plaidoirie de maître Mignard est fort intéressante quoique peu reprise. Et il faudra bien un jour que la responsabilité des journalistes soient engagées, journalistes qui ne retranscrivent que ce qui va dans leur sens, que dans leur volonté de bâtir un seul scénario au détriment de tous les autres, prenant ce qui les arrange et oubliant ou occultant le reste, comme par exemple le témoignage de Raffarin. Le Figaro par exemple ne parle en aucun cas de cette plaidoirie, pas plus que Libération. Le NouvelObs le relègue bien loin. Seul Le Monde en parle un peu plus. Cette plaidoirie - et avec celle d’autres avocats d’autres parties civiles - accuse tout simplement le parquet (Clearstream : les avocats des parties civiles instruisent le procès du parquet).
 
Maître Mignard - et c’est important de le souligner - n’est pas l’avocat de Villepin, mais de Plenel et du juge Flam. Maître Mignard fait une toute autre lecture de l’affaire Clearstream. Pour lui - et on est très tenté d’être en parfait accord avec lui - les prévenus ne sont pas tous là et pas devant dans bonne juridiction : Dans ce dossier, a-t-il observé, il y a d’abord "les falsificateurs et les dénonciateurs", Imad Lahoud et Jean-Louis Gergorin.
 
Du premier, dont il a souligné les liens étroits avec "l’élite politique et économique du pays", Me Mignard considère qu’il est le "personnage déterminant de cette affaire". Du second, il retient la troublante "légèreté", peu compatible avec les responsabilités industrielles qu’il a exercées.
 
"INSTRUMENTALISATION DE LA JUSTICE"
 
Il y a ensuite le "certificateur", le général Philippe Rondot, auquel Me Mignard a réservé quelques traits acérés. "Mélange de Dr Watson et d’inspecteur Clouzot, superbe dans l’erreur, il est celui qui labellise les informations d’Imad Lahoud et qui permet, par son autorité, à la dénonciation de prospérer", a-t-il observé. "Soit il croit que tout cela est vrai, que des hauts fonctionnaires, des ministres, des industriels ont un compte chez Clearstream, et cela signifie qu’il pense que la République tout entière est corrompue, alors il doit sonner le tocsin ! Soit il ne le croit pas et alors il doit agir et dénoncer non pas la corruption, mais la dénonciation !", a poursuivi Me Mignard.
 
Il y a enfin les "inactifs et les taisants". Leur liste est longue : Dominique de Villepin, bien sûr, qui a eu connaissance en juillet des "doutes" exprimés par le général Rondot sur la véracité des fichiers, mais aussi, "et à égalité", la supérieure hiérarchique directe de l’ancien chef des renseignements au ministère de la défense, Michèle Alliot-Marie, son directeur de cabinet, Philippe Marland, le ministre de l’économie et des finances Nicolas Sarkozy, le premier ministre, Jean-Pierre Raffarin, le garde des sceaux, Dominique Perben et le directeur de cabinet de ce dernier, Laurent Le Mesle, aujourd’hui procureur général près la cour d’appel de Paris.
 
"Tous, ministres et hauts fonctionnaires, devaient jouer le jeu de la vérité. Ils ont joué celui de la rivalité", a constaté Me Mignard, en dénonçant, dans l’ouverture tardive d’une information judiciaire, en mai 2006, soit à un an de l’élection présidentielle, une "instrumentalisation de la justice".
 
Celle-ci a trouvé ses exécutants au parquet de Paris, selon l’avocat. "Si nous avions eu un parquet indépendant, nous n’en serions pas là !", a-t-il observé. Dans une allusion implicite aux désaccords qui se sont manifestés au sein du parquet, entre ceux qui prônaient des réquisitions de non-lieu en faveur de M. de Villepin et le procureur général Jean-Claude Marin, qui a finalement demandé son renvoi devant le tribunal, Me Mignard a lancé, avec un regard appuyé en direction du substitut Romain Victor : "Je suis convaincu que 95 % des substituts auraient pris la décision qui s’imposait. Le problème, c’est que dans la hiérarchie du parquet, plus on monte et plus le cerveau judiciaire disparaît derrière le cerveau politique !
 
On ne pouvait faire l’économie de ce long extrait. Mais je voudrais y ajouter ce passage du NouvelObs : A l’époque Laurent Le Mesle était directeur de cabinet du Garde des Sceaux, Jean-Claude Marin, directeur des affaires criminelles et des grâces à la Chancellerie. Le procureur de l’époque, Yves Bot, a lui aussi laissé l’affaire Clearstream prospérer, a soutenu l’avocat.
 
Dans cette plaidoirie on découvre l’ahurissant fonctionnement de l’affaire Clearstream autant du côté des politiques que du côté de la justice. On sait maintenant que beaucoup, beaucoup de personnes étaient au courant. à un moment ou un autre plus ou moins précoce . La liste est longue mais il faut la rappeler pour les principaux : Villepin, Alliot Marie, Sarkozy, Raffarin pour les politiques puis Le Mesle, Marin, Bot pour la justice et Marland et Rondot pour les hauts fonctionnaires.
 
Voici quelques certitudes bien senties :
1- cette affaire aurait dû s’arrêter très rapidement car toutes ces personnes au courant auraient dû la stopper. On est sûr que Michèle Alliot Marie, Rondot, Marland ont été très précocement au courant. Ils devraient être poursuivis selon l’article 40 du code pénal. Pourquoi n’ont-ils pas stoppé le train de la calomnie ? Mais avec eux toutes les autres personnes citées devraient rendre compte à la justice pour cette même raison, y compris Dominique de Villepin (mais non pour une hypothétique complicité dans la dénonciation calomnieuse).
2- Rondot est réellement l’homme clé, non de l’affaire Clearstream II en soi, mais de l’enquête et du procès. On l’a utilisé comme témoin principal alors qu’il a été un acteur principal.
3- on retrouve des hommes de la loi dans cette affaire : Bot (procureur général à l’époque), Le Mesle et Marin le procureur actuel. Marin qui renvoie Villepin en correctionnel, Marin qui était à l’époque directeur des affaires criminelles et des grâces à la Chancellerie et qui - c’est une hypothèse - de par sa position, et par la connaissance des faits par Perben au courant et n’a pas agi. Il serait donc impliqué au tout premier chef comme au minimum spectateur passif. Et c’est lui qui aujourd’hui est procureur qui instruit à charge contre Villepin. Un mélange des genres incompatible avec le rendu de la justice.
 
De ces certitudes ont peut en conclure avec une crainte lourde que la justice serait impliquée au plus haut niveau dans son dévoiement absolu. Il me paraît d’une importance extrême qu’une commission d’enquête parlementaire soit nommée, en regard de celle d’Outreau, car si celle d’Outreau a été d’une extrême gravité, elle a été circonscrite à un juge et sa hiérarchie directe. Ici il s’agit de conséquences plus ou moins graves pour les victimes par rapport à celles d’Outreau, mais combien plus grave en ce qui concerne la justice elle-même. Cette justice, qui aurait dû se dessaisir de la poursuite contre Villepin pour une question de droit, est passée à côté de tous ces ministres qui se sont tus et des hauts fonctionnaires au courant, à côté du général Rondot de façon étrange, à côté des liens Lahoud et le clan Sarkozy, à côté de Michèle Alliot Marie, à côté des autres victimes, et à côté de la vérité. Cette justice l’a fait en connaissance de cause. Elle se doit de répondre à quelques questions.
 
Vignette Wikipédia Palais de justice de Paris
 
 
par Imhotep (son site) vendredi 16 octobre 2009 - 23 réactions
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Les réactions les plus appréciées

  • Par colza (xxx.xxx.xxx.33) 16 octobre 2009 10:35

    A l’issue de ce procès, quelle qu’elle soit, il restera plus de questions que de réponses.
    Ce qui est inquiétant, c’est qu’il ne semble plus y avoir de justice, juste une parodie de justice dans le but de régler des comptes.
    Il y a un procès Clearstream, il y aura une justice Clearstream qui ne sera pas à l’honneur de la Justice et de ses "serviteurs".

  • Par raminagrobis777 (xxx.xxx.xxx.219) 16 octobre 2009 13:09

    Jean Claude Marin n’est pas procureur général ; mais proc. de la ripoublik bananière en Sarkoland dans l’état de grâce du saint empire néo-atlantiste bankstérisé.

  • Par BA (xxx.xxx.xxx.182) 16 octobre 2009 13:17

    Dans l’hebdomadaire Bakchich, mercredi 7 octobre 2009, page 4, Nicolas Beau écrit :

    «  L’affaire qui hante les nuits de Sarko.

    Bakchich a consulté les cahiers de Gérard-Philippe Menayas, ancien directeur financier de la DCNI (Direction des Constructions Navales Internationales). Nous en publions des extraits. Pour l’instant, le Parquet de Paris fait tout pour que ces éléments extrêmement sensibles soient exclus du périmètre de l’information judiciaire.

    Rédigés jusqu’en mars 2008, ces écrits ne constituent que des «  allégations non vérifiées  », comme le constate une note de la Direction Centrale de la Police Judiciaire (DCPJ), dont Bakchich a pu prendre connaissance. Reste qu’à l’Elysée, mais aussi chez les socialistes, on suit comme le lait sur le feu l’évolution de ce dossier judiciaire explosif.

    Passionnants à décrypter, les cahiers Menayas comportent de nombreuses initiales  : NS pour Nicolas Sarkozy, JPP pour Jean-Paul Perrier, président de Thales International. Des codes apparaissent également  : BACCHUS pour Jean-Marie Boivin, grand manitou des commissions  ; DD pour Andrew Wang, l’intermédiaire flamboyant qui reçut près d’un demi milliard de dollars pour le contrat des frégates.

    1- Balladur et Guigou mis en cause.

    A propos du contrat des frégates, les cahiers Menayas révèlent que «  l’un des principaux bénéficiaires serait Edouard Balladur. L’autre, Elisabeth Guigou, grâce à un système élaboré de prêts adossés.  »

    Toujours d’après les cahiers Menayas, «  les masses financières dont Andrew Wang assurait la circulation occulte étaient destinées à la France et, pour une part substantielle, à l’Allemagne. Pour notre pays, elles devaient revenir au Parti Socialiste, à des membres du Parti Républicain, et à des balladuriens, via Charles Pasqua.  »

    Notons qu’une des rares traces de rétro-commission retrouvée par le juge suisse Paul Perraudin concernait Etienne Leandri qui, jusqu’à son décès en 1995, fut le grand argentier de Charles Pasqua.

    Ailleurs, Gérard Menayas note  : «  Les rétros JMP / Bravo (nom de code du procès des frégates) ont été rétrocédées à J.Y. Le Drian  », ancien maire de Lorient.

    Enfin, «  JPP (Jean-Paul Perrier) a utilisé la société Lobbying Transasia Developpement, présidée par Jean-Marie Cambacérès.  » Jean-Marie Cambacérès, ancien député socialiste, était un spécialiste de l’Asie.

    2- L’Elysée suit le dossier de près.

    «  Les autorités luxembourgeoises auraient découvert que NS aurait été intéressé à SW2 (le contrat de ventes de frégates à l’Arabie Saoudite) avec le concours de Nicolas Bazire, voire de Jean-Luc Lagardère, dont il a fréquenté les haras  » note Menayas.

    Le nom de Nicolas Bazire, à l’époque directeur de cabinet d’Edouard Balladur, n’apparaît pas par hasard. Un rapport de la DNIF (Division Nationale des Investigations Financières), daté du 5 mars 2007, et versé au dossier des juges Hullin et Desset, revenait sur la création de Heine, une des officines luxembourgeoises créées par la DCNI  : «  Une chronologie fait apparaître que la création de la société Heine, au deuxième semestre 1994, s’est faite après accord de Nicolas Bazire et du ministre Nicolas Sarkozy  », notait le rapport des flics financiers.

    D’après les cahiers Menayas, Nicolas Sarkozy aurait envoyé deux émissaires rencontrer Bacchus (Jean-Marie Boivin), l’homme-clé des commissions des constructions navales. Cette initiative, pouvons-nous préciser à Bakchich, date de l’époque où Nicolas Sarkozy était ministre de l’Intérieur. L’enquête préliminaire qui devait aboutir à l’ouverture d’une instruction judiciaire était engagée. Il y avait le feu au lac apparemment.

    Par ailleurs, Bacchus aurait reçu plus tard un courrier à l’en-tête de la présidence de la République, de Claude Guéant, bras droit de Sarkozy, «  s’excusant que le numéro 1 n’ait pas le temps de recevoir Bacchus  », mais s’engageant «  sur un RV avec Hervé Morin  », ministre de la Défense.

    3- Un procureur de Paris prudent.

    Dans un courrier interne daté du 22 novembre 2007 et que le site Bakchich Info avait publié, le procureur Jean-Claude Marin avait effectivement averti sa hiérarchie qu’il allait «  circonscrire  » l’enquête aux éléments les moins sensibles…

    «  JC Marin, petit frère, pilote l’instruction, dont il a sérieusement réduit le périmètre. Il y a malgré cela affecté deux magistrats de premier plan. C’est un opportuniste, balladurien reconverti à NS  », note enfin Gérard Menayas.

    Nicolas Beau.

  • Par LOKERINO (xxx.xxx.xxx.248) 16 octobre 2009 17:43
    LOKERINO

    Craignant un surmenage du prolixe nouveau chroniqueur judiciaire Imhopet , je lui propose une petite récréation :

     :

    Interviews (presque) imaginaires du « Canard »

    François Bayrou
     :

    « La présidentielle, j’y pense tous les matins en vous rasant »

    Propos (presque) recueillis par Frédéric Pagès


    Le président du MoDem nous reçoit sur ses terres béarnaises au volant de son tracteur.

    Question.- Monsieur Bayrou..

    Bayrou.-On dit « Baillerou » !

    Q.- il paraît que vous faites toujours peur à Sarkozy ?

    B (hilare).- Oui, il suffit d’un sondage et d’un livre-« Abus de pouvoir »- pour qu’il s’affole. Il me balance à bout portant missiles, grenades, roquettes et obus. mais quand la fumée se dissipe, je lui fias toujours « Coucou ! » .

    Q.- pourtant vous êtes isolé.

    B.- c’est vrai et je m’en réjouis. mon but est d’être totalement seul dans mon parti, pour plus de démocratie interne. Je compte sur le président de la république pour me piquer, au prochain remaniement, mes derniers soutiens. Une équipe, c’est encombrant.

    Q.- Mais sans parti, impossible de gagner la présidentielle en 2012 !

    B.- Bof ! j’ai tout essayé dans ma carrière à droite : Barre, Giscard, Balladur, Chirac. Aujourd’hui, j’ai décidé de me rallier à moi-même. Ce qui est méritoire, vu mon caractère difficile.

    Q ;- Vous pourrez conquérir l’Elysée ?

    B .- Fastoche ! je dirai à la droite non sarkozyste que je suis le seul à pouvoir battre la gauche.

    Q.- Et à la gauche ?

    B.- Que je suis le seul à pouvoir battre la droite. Et c’est dans la poche !

    Q .-… Sauf que vous êtes un bon candidat de second tour mais pas de premier tour.

    B.(s’énervant).- A ce propos, je veux dénoncer un « abus de pouvoir ». On veut m’empêcher d’accéder au second tour en organisant un premier tour. C’est antidémocratique ! On veut m’empêcher de tracer mon sillon !

    Q.- Malgré une possible alliance avec le PS, vous restez centriste ?

    B .- Beaucoup mieux ! je me sens de plus en plus central.

    Amusing not ?

    et je crois plus que jamais d’actualité... Au fait comment va Corinne L ? Croit elle toujours au fabuleux destin de François ?
     
    Non , merci , ne me remerciez pas pour cette distraction Imhotep, quand on peut rendre service...

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