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Accueil du site > Tribune Libre > France : Un nouveau décret autorise la police à tirer à balles réelles sur (...)

France : Un nouveau décret autorise la police à tirer à balles réelles sur les manifestants

France : Un ènieme décret apres celui des fichages de toutes sortes on vient d' autoriser la police à tirer à balles réelles sur les manifestants.

Un décret a été voté ce 1er Juillet, Décret n° 2011-794 du 30 juin 2011 relatif à l’emploi de la force pour le maintien de l’ordre public. Il concerne les administrations centrales des ministères de l’intérieur et de la défense, représentants de l’Etat, militaires et fonctionnaires en charge des missions de maintien de l’ordre public. Et il a pour objet la modification du régime juridique relatif à la dispersion des attroupements.


l’article 431-3 du code pénal détermine les raisons pour lesquelles on peut vous tirer dessus : Constitue un attroupement tout rassemblement de personnes sur la voie publique ou dans un lieu public susceptible de troubler l'ordre public.

Un attroupement peut être dissipé par la force publique après deux sommations de se disperser demeurées sans effet, adressées par le préfet, le sous-préfet, le maire ou l'un de ses adjoints, tout officier de police judiciaire responsable de la sécurité publique, ou tout autre officier de police judiciaire, porteurs des insignes de leur fonction.

 

Il est procédé à ces sommations suivant des modalités propres à informer les personnes participant à l'attroupement de l'obligation de se disperser sans délai.

Toutefois, les représentants de la force publique appelés en vue de dissiper un attroupement peuvent faire directement usage de la force si des violences ou voies de fait sont exercées contre eux ou s'ils ne peuvent défendre autrement le terrain qu'ils occupent.

 

Les modalités d'application des alinéas précédents sont précisées par décret en Conseil d'Etat, qui détermine également les insignes que doivent porter les personnes mentionnées au deuxième alinéa et les conditions d'usage des armes à feu pour le maintien de l'ordre public.


Ainsi se poser la question sur ce que nous prépare l'EU qui sait qu'elle va faire face à de la contestation, les différentes lois en Frrance commence sérieusement à montrer une dérive certaine.

 

Les fichages sont entrain de généraliser dans toutes l'ue et on utilse n'importe quel pretexte pour mettre en place des decrets, des lois qui nous conduisent directement vers un état totalitaire et policier !!

 

Dans ce document noté à "diffusion restreinte" : les experts de la police britannique développèrent une doctrine sous le titre "Public Order : Conflict Prevention, rendu public par l’association State Watch et accepté par les ministres de l’intérieur en 1998.


Fauteurs de troubles :


Articles conseillés : Comment ficher les fauteurs de troubles dont voici un extrait

Cette notion n’est pas sans rappeler le fameux « sentiment d’insécurité », très en vogue en France pour servir de baromètre répressif après le moindre fait divers. Pour Tony Bunyan, fondateur et directeur de Statewatch, il est « absurde » de lier les délits ou crimes sérieux à la notion de « perturbation de la paix publique ». « Cela peut englober des manifestants non violents qui font un sit-in ou tout autre rassemblement de protestation. Ils pourraient être interprétés par la police comme ayant ‘un effet considérable’ sur le sentiment de sécurité ».


Criminaliser les manifestants :


The “enemy within” : EU plans the surveillance of protestors and the criminalisation of protests que l'on peut traduire par l'ennemi intéreur : l'ue planifie la surveillance et criminilisation des manifestants.

 

L'UE prévoit :

* Donner le contrôle des opérations de la "Task Force" nouvellement créé de l'UE et qui n'a aucune base juridique pour ses activités
* Créer des mécanismes pour des coopération opérationnelles pour lesquels il n'existe pas de pouvoirs légaux
* Légitimer la surveillance continue par "la police et des officiers du renseignement » (sécurité intérieure services) des « personnes ou groupes susceptibles de constituer une menace pour l'ordre public et la sécurité"
* Créer des bases de données nationales de « fauteurs de troubles » fondées sur des soupçons et de suppositions sans aucune éthique ni normes ou protection des données et l'échange non réglementée de ces données.
* Permettre aux Etats membres d'adopter des lois pour empêcher les gens d'aller à des manifestations dans d'autrespays si leurs noms ont été enregistrés comme « suspects » ou si elles ont été reconnues coupables d'un trouble mineur infractions à l'ordre public comme (obstruction de l'autoroute)

 

Le rapport Statewatch :


* Les plans de l'UE menacent le droit à la libre circulation et le droit de protester
* Sept gouvernements de l'UE - Allemagne, Suède, Portugal, Italie, Belgique, Luxembourg et Royaume-Uni
le Royaume- Uni a voulu aller encore plus loin et créer une base de données de « fauteurs de troubles" à l’échelle de l’union et introduire des interdictions de voyager sur les présumés « fauteurs de troubles" dans l'UE.
* Les plans mèneront à la surveillance de l'activité politique quotidienne, sans limite ou de données
protection, qui est tout à fait inacceptable dans les démocraties.
* Les plans ont été mis e place par des réunions secrètes à Bruxelles sans aucun contrôle parlementaire et sans permettre à la société civile d’objecter.

* Les plans auront peu d'effet sur le sol et la seule option d’accroitre l’autorité de la police sur les manifestants dans les rues
* L'effet global est de légitimer la surveillance et criminaliser les manifestants



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102 réactions à cet article    


  • BOBW BOBW 13 août 2011 09:43

    La Bête est aux abois

     Sournoisement pour assurer sa Survie l’oligarchie de la haute finance

     prépare sournoisement avec l’aide des ses complices politiques des

     dictatures et des méthodes de répressions sanglantes de type Nazi.

    Massivement Resserrons nos poings et nos coudes

    No pasarán

    • jakback jakback 13 août 2011 10:50

      Pour le coup, cela tient plus du communisme stalinien, que du nazisme.

      1

    • simir simir 13 août 2011 18:42

      Non pas du tout vous avez la mémoire courte pas un mort lors des manifestations de 1989 dans les pays de l’Est Les seuls morts ont été ceux de la désinformation à Timisoara

      Par contre s’il y a eu des internements oui et a mon sens des types comme Elstine et Gorbatchev auraient du y avoir droit on en serait pas là aujourd’hui avec une chute du niveau de vie et de l’espérance de vie en Russie et avec les Etats Unis qui font le gendarme du monde .
      Pour info tous les sondages réalisés là bas disent que les populations regrettent et le dernier en date celui de l’institut Soros dit que 65% des roumains déclarent qu’ils vivaient mieux sous Ceaucescu que maintenant

    • kitamissa kitamissa 13 août 2011 19:58

      Ah bon ? et à Budapest en 1956 quand l’armée Soviétique est intervenue avec des chars dans la foule et mitraillé sur tout ce qui bougeait ?


    • Rensk Rensk 13 août 2011 09:48

      Sont marrant les anglais... ce sont eux les premiers qui ont introduit les nouvelles pièces d’identités sur ordre des USA et voilà que maintenant c’est le premier pays a abandonner ces cartes / passeports...


      • Emmanuel Aguéra LeManu 13 août 2011 16:23

        On parle de la même Angleterre ?


      • Daniel D. Daniel D. 13 août 2011 09:51

        Nous nous enfonçons dans une époque sombre,
        entre ceci et l’internement d’office sans consentement, il semble évident que l’’oligarchie se prépare a défendre ce qu’elle as spolié bec et ongles.

        Les peuples vont se lever avant de mourir de faim, et ils s’y préparent.

        juin 2011 : 1kilo de macaroni :1.30euro
        Hier 1kilo de macaroni :1.68euro

        Et l’austérité nous es deja promise pour la suite, sans parler des augmentations de l’énergie et autres besoins vitaux ...


        • Senatus populusque (Courouve) Senatus populusque 13 août 2011 10:30

          « Un décret a été voté ce 1er Juillet »

          Un décret n’est pas voté, puisque c’est un texte règlementaire et non un texte législatif. Celui-là a été fait le 30 juin 2011 par le Premier ministre François Fillon

          Le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration, Claude Guéant
          Le ministre de la défense et des anciens combattants, Gérard Longuet.


          • Senatus populusque (Courouve) Senatus populusque 13 août 2011 10:31

            et aussi le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés, Michel Mercier.


          • chapoutier 13 août 2011 10:59

            bonjour
            ne pas oublier le décret suivant sur l’utilisation des fusils type sniper dans le cadre des manifestations
            Décret n° 2011-795 du 30 juin 2011


            • James James 13 août 2011 11:00

              Nous sommes assurés d’une chose, c’est que les chiens de garde de la bourgeoisie assureront leur mission avec chœur, sérieux et enthousiasme.


              • jaja jaja 13 août 2011 11:07

                Nouveau décret ou pas la flicaille s’est toujours autorisée à tirer sur les manifestants dès qu’elle en reçoit l’ordre de ses maîtres de l’oligarchie capitaliste...


                • exocet exocet 13 août 2011 11:07
                  « France : Un nouveau décret autorise la police à tirer à balles réelles sur les manifestants »

                  C’est justement sous cette accusation « tirer à balles réelles sur les manifestants » que notre bien aimé Président de la République a mis Le Président Libyen en accusation, et pris la tête d’une coalition qui bombarde humanitairement ce Pays, détruit son armée et ses centres de décision. 
                  + quelques « bavures » destinées à terroriser la population.

                  Les Libyens avaient tout pour eux, pour ceux qui ne le savent pas :
                  LOGEMENT GRATUIT POUR TOUS, pris en charge par l’Etat, éducation gratuite avec un grand nombre d’universités, meilleur indice de développement humain de toute l’Afrique.
                  Et les félicitations récentes du FMI à son Président pour, je cite « sa bonne gestion ».

                  Notre Président vénéré à nous n’a pas pu en supporter d’avantage, et sur proposition d’un dénommé BHL ou BHB ? (Bernard Henri Botul, savant surdoué en Sciences Sionistes), a décidé de mettre un terme à cette gabegie qui, si nos médias mainstream l’avaient révélée, aurait pu nous donner, à nous pauvres Français, des idées d’imitation.
                  De plus, la Libye est un pays pétrolier, comme l’Irak, et Muammar Kadhafi est violemment pro-Palestinien...comme Saddam Hussein, en fait.

                  La messe est dite, avec ces nouvelles lois (des décrets ce jour là il y en a eu deux en fait), pas question que les Français se révoltent impunément

                  Deja, avec les 2-3 ados manifestants défigurés récemment par des tirs de « Lanceur de Balles de Défense », on nous a donné un avertissement clair :
                  Français, reste chez toi, regarde la roue de la fortune à la télé, et surtout ne t’occupe pas de Politique, contente toi de voter bien, c’est à dire UMP ou bien PS !

                  Avis à la population, tenez-vous le pour dit. 

                  • latortue latortue 13 août 2011 11:32

                    on peu bien critiquer les LE PEN pere et fille le Sarkozy il est bien pire ainsi que toute la clique qui a vôté ce genre de lois .
                    mais ce n’est pas ça qui arrête un peuple en colère voir en Syrie et ailleurs leur pétoir sont rien a face de notre rage


                    • Gargantua 13 août 2011 11:33

                      Cela fait longtemps, que cela c’est préparer, lorsque par décret, le Préfet est autorisé à mobilisé les troupes sans passer par le Ministère de la Défense en cas d’émeutes, cela est passez inaperçue et maintenant le cran supérieur, autorisation à tiré à balle réelle
                      Avant cela nous allons être mis à la diète, pour que tous les ferments soient près pour que cela explose


                      • Gargantua 13 août 2011 12:09

                        l’autorisation accordez au Préfet est de mobilisé les troupe comme les forces de sécurité (police)sans en se référer aux ministres de tutelles.
                        Et cela ne date pas de 35 cela date des années 90.


                      • Gargantua 13 août 2011 12:58

                        Un esprit libre qui ne supporte pas que son destin soit bafouer.


                      • focalix focalix 13 août 2011 13:07

                        Tout à fait d’accord avec toi.

                        il faut quand même remettre la mosquée au milieu du village.

                        Concernant le droit qu’auraient les policiers de canarder les tohu-bohistes comme lapins au jour de l’ouverture de la chasse, deux décrets définissent les modalités d’application de la loi n°2009-971 du 3 août 2009 relative à la gendarmerie nationale - et non pas la police -.

                        Comme à son habitude, Maître Eolas explique les choses avec pédagogie...
                        http://www.maitre-eolas.fr/post/2011/07/16/Pas-de-gilet-pare-balle-à-la-prochaine-Gay-Pride
                        ...et avec humour (le dernier pararagraphe est la récompense pour icelles et iceux qui n’ont pas abandonné prématurément leur lecture).

                        Bon après-midi à tous.


                      • Gargantua 13 août 2011 13:35

                        Je ne fais pas référence à l’autorisation à tiré avec des balle réels, je fais référence à l’autonomie des dessinions du préfet en cas de crise, de trouble de l’ordre public grave, d’émeute, et de révolution.
                         


                      • bd-blogeur 13 août 2011 13:52

                        citation :

                        Il y a eu six présidents du Conseil entre mai 1932 et février 1934, à cause des radicaux qui penchent un coup à droite, un coup à gauche. Du coup, pas de politique cohérente et stable. Sentiment des français : ils n’ont plus confiance dans le gouvernement. Il y a une vague d’antiparlementarisme. Conséquence : les français se tournent vers les partis extrémistes. A l’extrême gauche, le communisme. A l’extrême droite, plusieurs partis comme les Croix de Feu. Particularité des ligues : Organisé de manière paramilitaire comme à l’Armée. De nombreux français souhaiteraient un régime autoritaire.

                        -Le sommet de l’antiparlementarisme est atteint le 6 février 1934.

                        Ce jour-là, Daladier présente un nouveau gouvernement à l’Assemblée. Pendant ce temps là, dehors s’organise alos une manifestation dirigée par les ligues extrémistes criant « à bas les voleurs » à cause de l’affaire Stavisky : un escroc qui a prospéré grâce à ses liens avec des hommes politiques. Donc, les manifestants reprochent la corruption des hommes politiques. Interprétation de Daladier : il craint un coup d’Etat fasciste. Il fait tirer sur la foule tuant 15 personnes et blessant 1500 personnes. Conséquence : mécontentement des français qui sont choqué. Le lendemain le 7 février 1934, Daladier doit quitter son poste. La république est ébranlée mais elle ne tombe pas.


                        source :
                        http://www.intellego.fr/soutien-scolaire-1ere-es/aide-scolaire-histoire/les-democraties-liberales-durant-les-annees-1930-l-exemple-de-la-france./5987

                        Encore une fois les narnars sont les champions du rire !  smiley

                        C’est comme la soi-disante révolution populaire anglaise, où le peuple soi-disant sympathisant identifie les racailles sur internet !

                        Ce texte est avant tout destiné aux racailles de banlieues et il me convient très bien !

                        Comme disait Lénine, « Kto kovo » et j’ai pas envie de me faire bouffer par la racaille, les intégristes ou par des gars qui écrivent « oligarchie capitaliste », quant on connait la vénalité des membres historiques du politburo... Ouais, mieux vaut en rire !



                      • Mor Aucon Mor Aucon 13 août 2011 15:41

                        Et dire que vous aviez essayé de me faire croire que vous ne connaissiez pas Degrelle et le rexisme. La propagande néofasciste des Le Pen et compagnie n’arrête pas de bêler que les français veulent un régime autoritaire et agite l’épouvantail de la racaille. Vous ne semer que la discorde, la peur et la haine mais vous êtes trop cons pour voir dans l’histoire les conséquences qu’ont eu ces techniques de propagande. Bande d’irresponsables !


                      • simir simir 13 août 2011 18:46

                        Un tyran n’est jamais regretté par son peuple Staline oui l’est regretté les sondages réalisés là bas par le Washington Post l’attestent.


                      • Mor Aucon Mor Aucon 13 août 2011 19:14

                        Oui, bien sûr le regretté Staline. Vous vous foutez du monde ou quoi ? La gauche européenne a mis des années à admettre l’évidence que ce n’était qu’un totalitaire fascisant de plus et vous voudriez le réhabiliter maintenant ? Un peu de sérieux et qu’il reste là ou il est, le petit père du peuple.


                      • Lorelei Lorelei 13 août 2011 20:53

                        bjr gargantua

                        avez vous que dès 1998 il y a une réunion secrete pour faire des peuples des criminels et c’est exactement ce qu’ils font..


                      • armand 13 août 2011 12:28

                        Cela a toujours été le cas ; rapellez vous de la commune et des Versaillais.
                        Voilà une loi que la marine ne changera pas surement


                        • Clojea Clojea 13 août 2011 12:31

                          Salut Lorelei : Les tirs à balles réelles autorisés sur des manifestants ne datent pas d’hier, mais n’étaient plus employés depuis longtemps, et ce heureusement. Si cela revient sur le tapis maintenant, que craignent-ils ?


                          • pat30 pat30 13 août 2011 12:35

                            Bon, tout cela ne sent pas la rose mais, quand on aura un cadeau à faire........ça sera vite vu.



                            • Scual 13 août 2011 13:11

                              Et après on me dit que j’exagère et que je vois le fascisme partout...


                              • BOBW BOBW 13 août 2011 13:19

                                Ce décret anticipe et nous rappelle en même temps la mort de Gavroche


                                Thiers en bon défenseur des possédants d’alors a fait tirer sur les insurgés de la Commune

                                • Le péripate Le péripate 13 août 2011 13:24

                                  C’est un scandale, alors qu’un peu de prévention suffirait : comme de prévenir les pilleurs qu’ils peuvent se blesser gravement sur les débris de vitrines, de leur fournir des kits de pansements, ainsi que des psychologues pour prévenir les conflits moraux douloureux.
                                  C’est vrai quoi.


                                  • TSS 13 août 2011 13:37

                                    dans les années 50 les flics tiraient à balles reelles sur les manifestants donc retour 60 ans en

                                    arriere !! les oligarques ne lacheront jamais ce qu’ils nous ont volé... !!


                                    • cnam 13 août 2011 13:55

                                      Bonjour,
                                      escalade, guerres civiles à la clé, c’est une grosse bêtise ce decret


                                    • Neo Nestor 13 août 2011 14:48

                                      Salut Cnam !

                                      En y réfléchissant, pour les dirigeants il serrait bon que le plutôt soit le mieux, moins de monde à mater. Plus le temps avance, plus ils y aura de miséré et déception.

                                      Aujourd’hui il pourrait y avoir 2 millions de personnes dans les rues, dans deux-trois ans c’est peut-être 4 ou 5 millions qu’il pourrait y avoir. Donc pour eux vaut mieux mater ou plutôt refroidir les révoltés le plus tôt possible.


                                    • Emmanuel Aguéra LeManu 13 août 2011 16:28

                                      Nulle part et en nul temps la répression publique n’hésita, n’hésite, ou n’hésitera à tuer.
                                      C’est la peur qui fait le conservatisme et qui tue, loi ou pas.


                                    • simir simir 13 août 2011 18:50

                                      Excellent ce rappel historique Pourquoi Calmos prend toujours le train pour Moscou quand ses amis sont pris la main dans le sac ? 


                                    • cnam 13 août 2011 13:57

                                      dans les annees soixante uoi mais maintenant avec des jeunes furieux et armées, quid ?


                                      • Neo Nestor 13 août 2011 14:38

                                        Ben vu le contexte actuel, vu comme tout va bien, il est possible que les esclaves se rebiffent, vaut mieux prévenir que guérir ! 

                                        Moyens orient, Afrique, Afrique du nord, Israël, Royaume Uni, Grèce, Espagne, cette année ça boue de tout coté. Les dirigeants français se préparent, peut-être conscient que leur tour viendra !

                                        Le pire dans tout ça, c’est que si ils sortent se décret s’est qu’ils sont plus que conscients que ça va mal, mais au lieu de chercher des solutions pour soutenir le peuple, ils préfèrent tirer dans le tas. Je serais le président du pouvoir de tuer mon peuple ... Tiens il nous l’avait pas dis ça !


                                        • Neo Nestor 13 août 2011 15:06

                                          Calmos ...

                                          « Un peu de grain à moudre pour vous amis Bisounours : »

                                          Plutôt pour les tiens d’amis, une histoire comme celle-là ne peut faire bander que eux !

                                          Tu en es la preuve !


                                        • simir simir 13 août 2011 18:58

                                          Moi je dis bravo Ils ont le courage de faire ce que nous ne faisons pas. Depuis les rafles du Vel d’Hiv les flics ont toujours été dans le camp de la répresion facho. Là c’est le retour de la monnaie

                                          Et puis en plus je peux encore moins les voir depuis qu’ils pratiquent servilement le racket organisé sur les routes

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