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DADVSI & Liberté

Pour les nuls dans mon genre, cela veut dire : droits d’auteur et droits voisins dans la société de l’information. C’est un projet de loi en discussion à l’Assemblée nationale qui vient, à la suite des amendements, de mettre le feu aux poudres en engendrant bruit et fureur. Me voilà sommé, sur ce blog, de donner mon avis. Après tout, c’est mon boulot de politique de prendre position, même si l’honnêteté me commande d’avouer, par priorité, que je ne suis pas spécialiste du sujet. Loin de là. Cependant ...

J’ai mesuré, il y a bien longtemps, qu’il n’est jamais simple de concilier progrès technologiques, liberté, et protection de droits individuels. Les chanteurs, producteurs, acteurs et autres artistes se mobilisent pour manifester leurs désaccords sur la liberté du téléchargement gratuit de la musique et de films. Ils y voient une atteinte à la propriété de leurs oeuvres.
En écoutant les parties en présence, on trouve que chacun a sa part de vérité. Le débat me fait penser à celui de la mondialisation. Il y a ceux qui sont contre, non sans arguments et qui parlent fort. Ceux qui sont pour, non sans arguments, et qui parlent moins fort. Et ceux, dans mon genre, qui pensent que c’est un fait et non un choix, et qu’il vaut mieux en réguler les effets plutôt que vouloir s’y opposer.

S’agissant de la propriété intellectuelle et artistique, l’avancée technologique nous invente des supports et des véhicules de transmission chaque jour plus performants. Il ne vient à l’idée de personne de les interdire ni, je l’espère, de les regretter. Dès lors que ces technologies ignorent les frontières, donc les droits nationaux, il est évident que les systèmes de protection limitant leur circulation ont peu de chance de résister.

Mais n’est-ce pas ainsi depuis le début de l’humanité ? Sans remonter jusqu’à Mathusalem, l’imprimerie a révolutionné l’écrit, l’électricité la voix. La radio a diffusé massivement certains artistes, et moins d’autres. La télévision a amplifié mille fois le phénomène, en créant des notoriétés aussi éphémères que parfois injustifiées. Quels critères de justice fixer dans ce charivari incessant ?
La diffusion massive des oeuvres n’est-elle pas la meilleure chance de leur promotion ? A défaut de valoriser le support que la technologie poussera toujours inexorablement vers la gratuité, n’est-ce pas la valeur de l’artiste qui se trouvera renforcée ? Si son oeuvre peut se multiplier, lui reste unique, donc rare et précieux.

Naturellement, je ne veux pas me prononcer pour telle ou telle mesure, comme l’idée de « licence légale », car j’ai, en général, peu confiance dans les systèmes de redistribution des taxes collectées par l’Etat. Mais mon intuition, pour traiter globalement du sujet, m’incite à ne pas m’éloigner de l’idée de la liberté, car elle s’impose toujours. Raisonnablement, il vaut mieux l’ordonner que l’interdire.


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8 réactions à cet article    


  • Michel (---.---.68.160) 27 décembre 2005 11:40

    Comme souvent, je pense que les principes posés par Monsieur Lambert sont sages. Il ne faut pas nous éloigner des principes de liberté car elle s’imposera quoiqu’il arrive. Souvenons-nous du mur de Berlin. Que les artistes méditent bien ce sympbole. En revanche, cherchons en effet des solutions qui favorisent la création sans s’opposer au progrès.


    • Jeff (---.---.128.132) 27 décembre 2005 18:23

      Je suis d’accord pour ne pas m’éloigner des principes de liberté... Mais de quelle liberté parle-t-on ? La liberté de consommer ne risque-t-elle pas d’écraser la liberté de créer justement... ? Il n’est pas possible de privilégier le consommateur face aux créateurs. Il faut équilibrer les rapports les liant... Le principe de licence légale est une très bonne chose certes mais impossible dans notre monde. Les artistes vont répondront de méditer Candide. Jeff - www.musique-equitable.com


    • (---.---.162.15) 27 décembre 2005 15:59

      Je pense qu’il y a une sorte de fixation autour de ce qui est appelé le piratage par le p2p. Il convient pourtant de relativiser ce mode de copie de plusieurs façons :

      1) Il se situe dans une évolution qui a commencé par l’arrivée des cassettes enregistrables au début des années 70. Là oui, c’était une révolution puisqu’avant on ne pouvait pas copier. Et aucune catastrophe n’est arrivée. Au contraire, tous les artistes célèbres ont bénéficié de ces cassettes copiées comme d’une promotion. Depuis on assiste seulement à une amélioration de ce système du point de vue de la qualité de reproduction et du point de vue des sources de copie. Tant que l’on reste dans le domaine du privé et de l’initiative individuelle, non commerciale, on ne change pas le rapport des choses.

      2) Il faut se rendre compte que le téléchargement par le p2p n’est pas un moyen particulièrement facile d’acquérir de la musique. Il faut du savoir-faire technologique, un équipement informatique (y compris pour les sauvegardes), du temps, de l’organisation (pour ranger, s’y retrouver...). Et le choix des artistes est limité. C’est surtout valable pour les jeunes et les chômeurs. Les autres ont avantage à acheter, car le temps c’est de l’argent. Un exemple extrême : l’intégrale des 170 CD de Mozart est plus accessible en rapport temps/coût à l’achat (250 euros) qu’en téléchargement p2p (à supposer que ce soit disponible, ça ferait quelques 100 Go) (et remarquez qu’il n’y a pas de droit d’auteurs...)

      3) il faut savoir comparer ce moyen de copie par rapport à d’autres. Emprunter des CD dans les médiathèques publiques et les copier se révèle plus efficace, avec un éventail d’artistes plus large. Copier un disque dur de 300 Go (bientôt 1 terra octets) est encore plus efficace.

      Nous sommes face à deux lobbies, l’un est très crispé et obnubilé par sa volonté de s’accaparer la musique sur Internet au risque de tout « fliquer », il veut garder ses marges d’une époque qu’il avait pu vampiriser (l’arrivée du CD alors non copiable ayant dévalorisé la cassette). L’autre est beaucoup plus pragmatique mais encore plus gourmand en voulant carrément taxer l’accès à Internet comme il a taxé l’accès à l’informatique (CD et DVD vierges). Ces deux lobbies ont intérêt à dramatiser les choses et à considérer le p2p comme une calammité. Je souhaite que les législateurs « remettent les choses à leur place » et considèrent le p2p comme une source de copie privée parmi d’autres, en étant vigilants sur les utilisations abusives (commerce, trafic...).

      Et surtout, surtout, Messieurs les députés, défendez le logiciel libre !

      Monsieur Lambert, actuellement l’installation d’une distribution Linux sur un ordinateur ne permet pas de lire un DVD du commerce. Il faut chercher sur Internet pour installer des compléments. A ce que le sais, c’est la loi US qui oblige à cela, pas encore la loi Française. N’obligez pas demain les Français amateurs de logiciels libre à devenir des parias susceptibles de poursuites judiciaires.

      Les logiciels libres ont existé bien avant que les majors veuillent cadenasser Internet et l’Informatique. Un fichier sur ordinateur n’a pas à être vérouillé sans l’assentiment de son propriétaire, celui-ci doit pouvoir en disposer comme il veut (et comme il peut, certes, mais le principe « vouloir c’est pouvoir » est ici valable), c’est un principe de base des logiciels libres. Il est du devoir des législateurs de défendre cette informatique en refusant de la mettre dans un ghetto parce que ce serait un « monde sous-développé » (où on ne pourrait pas lire les DVD etc.). Cela veut dire que l’informatique pour tous ne doit pas être seulement propriétaire, avec les tours de Babel que cela implique.

      Il y a donc un principe sacré à défendre, Monsieur Lambert, c’est celui de l’inter-opérabilité y compris avec les logiciels libres. Je vous rappelle que le parlement européen en 2004 avait voté en ce sens, certes au grand dam de la commission. Appuyez-vous sur ce vote pour contrecarrer les volontés liberticides de la directive (de 2001) de la commission européenne.

      Am.


      • GS (---.---.108.177) 27 décembre 2005 18:29

        On nous parle de globalisation des échanges, de « concurrence libre et non faussée ».

        Mais dès lors qu’il s’agit de produits numériques (logiciels, musique, vidéo), le discours change :

        On accepte sans discuter des situations où le PC standard est livré avec un système d’exploitation pré-installé (toujours le même) ;

        Une société d’informatique devient fournisseur de musique, téléchargeable sous un format lisible seulement avec les matériels et logiciels fournis par cette même société ;

        Les DVD sont « zonés », pour vous interdire la lecture d’un film acheté à l’étranger (et la libéralisation des échanges internationaux, alors ?).

        A la limite, si l’on veut vraiment parler de libéralisme, les logiciels libres et les formats ouverts, tout en reposant sur un modèle de développement collaboratif, sont pleinement compatibles avec l’idée de « concurrence libre et non faussée ».

        Au contraire, avec les formats propriétaires et les « mesures techniques » de protection, une véritable concurrence est-elle encore possible ?


        • Charbax (---.---.30.145) 27 décembre 2005 22:56

          « Les chanteurs, producteurs, acteurs et autres artistes se mobilisent pour manifester leurs désaccords sur la liberté du téléchargement gratuit de la musique et de films. Ils y voient une atteinte à la propriété de leurs oeuvres. »

          - Veuillez interroger d’autres artistes que les quelques-uns cité par Vivendi Universal.

          À mon avis, bon nombre d’artistes, aussi de ceux qui sont bien connu et diffusé par un major, devraient être en faveur de la Licence Globale. Ils y verraient une opportunité pour se détacher de ces majors.

          Et une opportunité pour les artistes pour l’instant inconnu de se faire connaître et rémunérer sans devoir se faire repérer d’abord par ces majors.

          Il faut rémunérer les artistes équitablement, j’ai posté mes idées techniques sur http://licenceglobale.com http://www.ratiatum.com/forum/index.php?showtopic=50313 et http://forum.framasoft.org/viewtopic.php?p=94025


          • Erik LALLEMAND (---.---.148.35) 28 décembre 2005 00:07

            Jeff, vous posez la question suivante : « La liberté de consommer ne risque-t-elle pas d’écraser la liberté de créer justement... ? ». Au risque de rendre au débat la complexité qui aurait du être la sienne sans qu’on tente de faire passer un texte en urgence dans une assemblée désertée à 90%, je vous propose d’envisager les aspects suivants.

            Tout d’abord, la création ne se limite pas à la musique, même si c’est le seul aspect qui vous intéresse (car je vois que vous proposez un lien vers un site en rapport avec la musique). Le droit d’auteur concerne aussi les livres, le cinéma, le logiciel, la photographie, probablement le design et sans doute d’autres domaines encore. Chacun de ces domaines a un mode de fonctionnement aujourd’hui (et hier) qui lui est propre.

            Dans le cas de la création musicale, la création est première et au moment de la création, le consommateur et la rémunération du créateur n’existent pas (encore). Entre alors en scène le circuit de diffusion. Cela peut être le schéma classique « maison de disque / magasin », mais ca peut être aussi une diffusion gratuite sur internet sous licence « Creative Commons » par exemple. Ca peut être encore une diffusion sur une radio. Ca peut être une copie accordée par l’auteur à une personne en ayant fait la demande.

            La diffusion s’est produite ; l’utilisateur vient de naitre. Et là, je vous renvoie à mon paragraphe précédent : le créateur n’a pas (encore) été rémunéré. Bien sûr, je m’attends à ce que votre attention se reporte sur la maison de disque qui doit payer le créateur. Mais au moment de la vente de « son » 1er CD, le créateur n’a encore rien perçu de l’argent sur lequel le magasin et la maison de disque vont prendre leur part. Mais l’argent met un certain temps à transiter. Par ailleurs, comme je l’ai souligné au paragraphe précédent, la gratuité d’utilisation existe. C’est un aspect de la gauche d’auteur. Comme existe la liberté de diffusion (qui peut se faire gratuitement mais pas obligatoirement). Comme existe la liberté de modifier l’oeuvre originale (qui est un corollaire de la réutilisation de tout ou partie de l’oeuvre originale dans une création nouvelle, qui sera la propriété d’un nouveau créateur).

            Laissons de côté, sans oublier son existence, le créateur désintéressé et admettons qu’après un certain temps, le créateur a été rémunéré (au passage, à ma connaissance, mais j’avoue ne pas avoir vérifié l’information, une artiste américaine dont les ventes se chiffrent en millions de CDs toucherait 1 dollar US sur chaque album. Les créateurs « moyens » sont donc laissés exsangues par leurs distributeurs ?). Il nous reste à nous intéresser à l’utilisateur final ...qu’on voudrait d’ailleurs nous faire confondre avec le « consommateur ». Enfin... cet utilisateur achète un DVD du dernier concert de son artiste préféré. Qu’est-ce que cet utilisateur est en droit d’exiger de son DVD ? Quand je dis « en droit » je fais référence à un droit moral et non au droit légal car la démarche de ce questionnement est justement de définir la loi. Ma réponse relèvera donc de l’opinion et je laisse pour l’instant de côté la question du droit de l’auteur et/ou de ses ayant-droit pour m’intéresser à l’utilisateur. À mon sens, l’utilisateur doit pouvoir utiliser son DVD sur n’importe quel appareil qui lit des DVD. Si je lis mes DVD depuis un ordinateur, suis-je obligé de les lire sous le système d’exploitation le plus répandu mais dont le prix se chiffre en centaines d’euros ? alors que d’autres systèmes d’exploitation sont disponibles sans bourse délier ! C’est pourtant un effet pervers qui aurait été rendu possible par le texte soumis récemment à l’Assemblée Nationale.

            Le point précédent étant déjà « touffu », je préfère continuer dans un nouveau paragraphe. S’il y a continuité d’idée, je ne souhaite pas qu’elle nuise à la clarté des arguments. Un point important se fait jour : l’émergence d’ayant-accès à la culture et de non-ayant-accès à la culture (qui serait entretenu par la domination de certains secteurs par un nombre restreint d’acteurs voire par un acteur unique... je pense aux systèmes d’exploitation bien sûr, mais aussi aux navigateurs internet jusque récemment qui justifiait que le quasi-monopole snobait les standards pour mieux imposer des fonctionnalités propriétaires qui allaient maintenir sa position dominante). Au-dela de ce que j’ai expliqué auparavant, saviez-vous que si je télécharge une chanson sur une plateforme légale de téléchargement, il se peut que je sois autorisé à utiliser ce morceau uniquement sur un baladeur de la même marque que la plateforme de téléchargement ? Donc si je change de marque de baladeur, je dois repasser à la caisse chez le vendeur de mon nouveau baladeur. Et si je veux transférer le morceau sur un CD que je pourrai lire depuis ma chaine hi-fi, je ne peux carrément pas le faire. La consommation est un moteur de notre société mais dans l’exemple ci-dessus, j’appelle ça de l’escroquerie ou de la vente liée. Par ailleurs, le contrat de licence relatif à l’oeuvre musicale pour laquelle j’ai déboursé de l’argent ne devrait pas m’imposer des conditions matérielles (ou de licences tierces impératives à acquérir à mes frais) mais devrait me laisser écouter mon morceau de musique sur n’importe quelle machine qui peut jouer de la musique.

            Ma réponse étant déjà longue (merci aux lecteurs qui sont parvenus jusqu’ici) je terminerai sur ce point : la rémunération de l’auteur et le conflit entre les droits d’auteur et la libre circulation des idées et le libre accès à la culture. La rémunération de l’auteur (on laisse encore de côté mais on n’oublie pas que certains artistes sont plus intéressés par la création que par l’argent qui en résultera, tant qu’ils pourront vivre « correctement » et à l’inverse d’autres auteurs qui « produisent » plus qu’ils ne créent) est de mon point de vue (et une fois encore, je dois avouer ne pas avoir vérifié avec une source d’information officielle) trop faible lorsque la médiatisation n’est pas au rendez-vous tandis que d’autres engrangent des dizaines de millions. Je ne prétend pas avoir de solution au moyen de rémunérer justement les artistes. Peut-être créer une autorité référente obligatoire qui valide l’étude préalable et la création pour l’attribution d’une rémunération dans le cadre d’une activité artistique professionelle ? Mais du conflit entre le droit d’auteur et l’accès à la culture, s’il est bien entendu qu’un auteur doit être récompensé si sa création est utile, je pense que les droits de l’auteur doivent s’arrêter dès lors qu’ils contreviennent à la libre circulation des idées et de la culture. C’est assez radical comme vision, et je ne serai pas étonné qu’une large partie des lecteurs en soient choqués « a priori ». Mais prenons un exemple farfelu qui ne devrait pas être non-valable pour autant : j’écris un roman à succès qui relate les aventures d’un garçon innocent ayant des talents de sorcier et qui va grandir dans une école de magie où le passé de sa famille va le rattraper pour l’opposer à un terrible et puissant sorcier maléfique (ca vous rappelle quelque chose ?). En admettant que ce roman n’ait pas encore été publié en France, je décide, au nom du droit d’auteur, de ne pas publier ce roman en France ou bien de l’y publier dans une édition hors de prix (10000 euro le bouquin !). Le libre accès à la culture est alors mis en échec (jusqu’à 70 ans après ma mort) par le droit d’auteur. Revenons sur terre : cet exemple montrait juste que le droit de l’auteur mérite d’être nuancé face au libre accès (de plus en plus théorique) à la culture. D’autant que la partie la plus visible de la culture aujourd’hui est en fait sous le contrôle de 3 ou 4 maisons de disque qui ont tout intérêt à conserver les équilibres du passé voire à soumettre toute la culture à un droit de péage.


            • jeff (---.---.128.132) 25 mars 2006 13:25

              Simplement si l’auteur souhaite vendre son oeuvre 10000$, il en a le droit puisqu’il est l’auteur et qu’il dispose non-seulement d’un droit de divulgation mais également d’un droit moral et pécunier sur sa création. Si on laisse l’oeuvre être utilisable par l’ensemble des internautes, cela doit relever du chef de l’auteur et pas de la loi. C’est pour cela que la très intelligente licence creative commons a été créé. Il faut respecter les auteurs souhaitant vendre, ce souhaitant diffuser librement. Je reste en accord avec le principe de liberté également. La liberté de rémunérer un auteur en creative commons, la liberté d’écouter gratuitement une oeuvre sacem ou protégée... Une nuance est à faire entre accession et possession. Pour finir laissez moi un instant innover et imaginer une nouvelle métaphore après celle, désormais célèbre de la baguette...sans commentaire, introduisons la métaphore du magasin de disque, on peut écouter sans problème, revenir écouter de nouveau, en entier, à la demande... mais si on veut l’utiliser tous les jours alors il faut l’acheter...

              ++


            • Didier (---.---.95.172) 18 janvier 2006 16:22

              « Mais mon intuition, pour traiter globalement du sujet, m’incite à ne pas m’éloigner de l’idée de la liberté, car elle s’impose toujours. Raisonnablement, il vaut mieux l’ordonner que l’interdire. » Merci Alain Lambert pour cette sage intuition. Puissent vos confrères sénateurs partager la même sagesse...

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