Les commentaires de Syrius

Effectivement, finalement tout cela parle la même langue : la stupidité et le racisme.

Toi t es du genre à tapper du pied par terre pour écraser les microbes ! T es un vrai dur, ca se sent !

Dans les stades ou sur Agoravox, point de salut...

Vous en faîtes un drôle de prédicateur Allard ! Vous montez une secte apocalyptique ?

Tout dépend si les exécutants ont inséré l’empreinte de leur personnalité dans la réalisation de l’oeuvre. Dans le cas d’une oeuvre architecturale ou justement il s’agit de l’exécution d’un plan sans véritable possibilité d’y déroger, il y a peu de chance de voir reconnue la personnalité des constructeurs dans ce cas.

Ca alors Morice, vous êtes à la paix maintenant (aussi appelé SHALOM ARSHAV) ? J’ignorais que vous affichiez le fait d’être sioniste. Je vous préviens, c’est d’assez mal vu sur ce site. C’est pas grave, si vous êtes trop rejetés, la communauté vous accueillera, je vous apprendrai le yiddish.

Sinon l’article est intéressant mais j’arrive pas à croire que vous m’ayiez un jour reproché d’écrire des pavés. Pour faire une analogie avec "mon domaine" les USA ont utilisé une technique similaire pour faire passer leurs standards de propriété intellectuelle au niveau mondial en utilisant un nombre impressionnant de moyens de pressions. En 1994 , ils ont pu donc faire passer les accords ADPIC dans le cadre de l’OMC (les négociateurs américains se flattent d’avoir fait passer plus de 95% de leurs revendications) et ont même pu aller plus loin dans le cadre d’accords bilatéraux (accords ADPIC +). En gros, l’idée est d’implanter les standards de protection de propriété intellectuele dans tous les états, même les moins développés afin d’empêcher la contrefaçon massive dans ces pays. Sauf que dans les pays à faible recherche et développement, les droits de PI ne servent pas à grand chose sinon à protéger les intérêts des puissances étrangères créatrices... En l’espèce, les USA.
Je développerai peut être ce point dans un article le jour où je me déciderai à écrire quelque chose mais pour couper déjà court à cet insoutenable suspens, sachez que nous sommes dans une profonde période de contestation de ce que certains appellent "le droit hégémonique" et que nos juristes planchent au niveau international à une recherche d’équilibre. Même si pour ma part j’ai rendu un mémoire/brûlot condamnant la logique de conflit dans laquelle était rentré le processus d’élaboration des prétendues normes équitables de propriété intellectuelle qui sont devenus des enjeux d’abord étatiques avant de s’intéresser aux créatifs.

Par contre ceci : C’est un faux problème. Un édifice publique a déjà été payé par le contribuable, celui-ci peut dés lors jouir de sa propriété en la photographiant.

Laissez moi vous dire que c’est vraiment, mais alors vraiment pas beau et que ca a blessé mon petit coeur de juriste.

Le contribuable est un usager du service public . L’établissement payé par le contribuable est mis à son service. Et en ce qui me concerne il a très bien rempli son office.
Pour autant, je ne revendique pas de droit ni sur les éléments corporels qui le constituent (je me vois mal me barrer avec des briques ou des fauteuils) ni sur les éléments incorporels (notamment le droit d’auteur qui existe indépendamment de l’usage que vous faîtes du bien).

Et je maintiens : en tant qu’architecte, pour le privé comme pour le public, vous serez très heureux d’avoir la maîtrise des éléments protégeables des établissements que vous construirez. Ca vous évitera d’avoir des gens qui se remplissent les poches sans avoir fait le moindre investissement.
Ceci dit il me semble bien qu’il existe une exception... Allez, voila pour vous faire plaisir voici la solution juridique qui vous permettra de prendre des photos :
L’article L.122-5 du Code de la Propriété intellectuelle énonce que "lorsque l’oeuvre a été divulguée, l’auteur ne peut interdire : les rerésentations privées et gatuites effectuées exclusivement dans un cercle de famille (1ère) et la reproduction ou représentation intégrale ou partielle d’une oeuvre d’art graphique, plastique ou architectueale par voie de presse écrite, audiovisuelle ou en ligne dans un but EXCLUSIF d’information immédiate et en relation directe avec cette dernière, sous réserve d’indiquer clairement le nom de l’auteur".
En gros, il est possible de prendre des photos et si on vous emmerde, vous expliquez que vous vous plierez soit à l’un soit à l’autre des alinéas.

Il faut bien comprendre qu’un même objet comporte différents niveaux de droits, aucun ne vous appartenant ab initio directement. Le fait que les contribuables aient contribué à payer le complexe ne vous donne aucun droit supplémentaire.

Et si quelqu’un décide de commercialiser l’image issue de votre oeuvre et se fait un fric fou là dessus sans vous en remercier un kopeck, ca sera toujours un coup de pouce ?

@ Bonsoir Syrius
Bonsoir Cosmic

Merci encore d’énoncer les règles qui régissent ce type de décision que je trouve pour ma part de l’ordre d’un délire insane et absurde, je pensais naïvement que seules les installations militaires et les forteresses des dictateurs ne devaient pas être photographiées.

Les installations militaires ou certaines zones sont interdites de photographie pour des raisons de sécurité nationale. Sinon certains endroits dans les entreprises, les manufactures, etc, sont interdites d’accès aux photographes pour des raisons de propriété intellectuelle (notamment par crainte d’espionnage industriel). On peut imaginer que c’est le cas de la BNF.
Si tu étais toi même architecte et que tu tirais ton revenu de tes oeuvres, tu trouverais ces règles beaucoup moins ridicule. J’ai pu constater que nombre de ceux qui ont posté ici sont des âmes généreuses. Dommage que ce soit avec l’argent des autres !

Même le château de Windsor peut se retrouver dans les insupportables diaporamas des retours de week-end londonien !

Comme rappelé plus haut , le chateau des Windsor n’est plus protégé par le droit d’auteur (temps).

Comme tu le disais plus haut, cette affaire fleure la vente de cartes postales.

C est ce que je pense, même si c ’est lamentable ! Jamais vu de services de sécurité devant la pyramide du Louvres pour interdire les photographies, ca serait l’émeute !

Et je m’interroge sur un point : une photo de vacances que fait un touriste à des fins privées ne correspond-elle pas à une copie d’un film ou d’un CD à usage privé, ce qui n’est pas interdit par la loi ? Dans le cas de la BNF, le projet architectural qui caractérise une ville, ancré dans celle-ci, n’appartient-il pas à l’humanité, tels les chefs-d’œuvres de l’Unesco ? Voire plus modestement à l’Etat, patrimoine national propriété de tous les Français, donc ?

Cette histoire de patrimoine commun, mondial, de l’humanité, etc est un lourd débat qui est de plus en plus fréquemment soulevé par l’opinion. Pour le moment cependant, il n’est pas question d’infléchir les droits de propriété intellectuel. Un architecte, un chercheur, un artiste, un scientifique, même quand ses inventions sont adressées "à l’humanité" demeure protégé par le droit d’auteur. Si justement son invention ou son oeuvre s’adresse si directement et de manière si importante au public, qu’il ait travaillé pour le public ou le privé, il serait injuste de le priver du droit légitime dont il dispose sur son oeuvre. Il existe toutefois un nombre non négligeable d’exceptions au droit d’auteur (textuelles ou jurisprudentielles) qui permettent d’équilibrer les intérêts de l’auteur et ceux du public.
Je précise également que le batiment objet matériel est bien la propriété de l’Etat. Un peu comme vous seriez le propriétaire d’un CD. Mais vous n’êtes pas propriétaire des chansons. Et l’Etat n’est pas propriétaire de l’oeuvre.
Pour en terminer avec la question de la copie privée : la copie privée est licite quand l’accès à l’oeuvre est licite, c’est à dire quand vous avez payé pour accéder à l’oeuvre. Ainsi faire une copie de sauvegarde d’un CD acheté est licite. Faire une copie de sauvegarde pour votre compte des CD d’un proche (ou pas) est illicite.

D’autre part, il est bien des musées où l’on n’interdit pas de photographier les œuvres si on est doté d’un appareil apte à le faire sans utiliser de flash. Ceci en France.

Les oeuvres en question sont alors ou bien non protégées par le droit d’auteur (droits patrimoniaux), ou les droits ont été acquis par les musées qui ont alors le droit d’autoriser la reproduction. Mais ils ont aussi le droit de l’interdire ! Du coup la question du flash est notamment lié à la protection de l’oeuvre, non à la question des droits de propriété intellectuelle .

Enfin, si la prise de vue intègre un panorama général et que la BNF n’en est qu’une partie, la photographie sera-t-elle considérée comme contrevenant à la loi ?

Non comme rappelé plus haut, si la BNF n’est qu’un accessoire et non le sujet de la photographie, la photographie ne sera pas considérée comme une contrefaçon.

Une petite précision : ne pas confondre droit à l’image (article 9 du Code civil , concerne les personnes physiques), contrefaçon (droits de propriété intellectuelle) et droit à l’image des biens ! Ce dernier droit ne prend pas en compte le droit d’auteur, mais bien la seule représentation physique d’un bien non couvert par le droit d’auteur mais que l’on peut rattacher à son propriétaire (une maison, un bateau, etc...). Dans ce dernier cas, on considérera qu’un trouble particulier pourrait entraîner l’octroi de dommages et intérêts.

J’espère avoir répondu à tes interrogations !

et l’aspect extérieur de "l’oeuvre" c’est quoi ? Les choix esthétiques ? La disposition des tours ? Tout celà, bien qu’architectural est reconstitué dans une photographie. C est donc bien une reproduction sur un support. Donc de la contrefaçon.
Je ne suis pas responsable du droit, je ne fais que l’expliquer.

Durée : 70 ans après la mort de l’auteur.
Je rappelle également que ces droits sont cessibles : d’une part, il est normal que l’auteur bénéficie virtuellement toute sa vie des droits issus de son travail. D’autre part, il en a la libre disposition (en ce qui concerne les droits patrimoniaux) qu’il cède généralement à des sociétés qui deviennent titulaires des droits. Tout cela est normal pour la survivance des oeuvres d’autant que la valeur de ces biens est intellectuelle. Sans droit, tout est permis et le bien se vide pour le titulaire de ses droits de toute valeur patrimoniale... Alors que paradoxalement sa valeur est (également virtuellement) infinie !

Se targuer du mot culture pour spolier un individu est j’imagine initialement plein d’humanisme, mais pourtant porte atteinte au patrimoine culturel.

Je rappelle enfin que les droits moraux eux sont extra patrimoniaux et perpétuels.

Vous êtes dur Atlantis.
Moi je suis émerveillé par le texte de Dugué. Le fait qu’il ait pu commettre ce texte sans s’être préalablement fait enlever les côtes relève de l’exploit.

Quelques précisions d’ordre juridique :


- le copyright est le système américain de protection des oeuvres. En France, on parle de droit d’auteur, ce droit appartient à l’auteur dès la création de l’oeuvre protégeable. Il n’est pas subordonné à un dépôt ou à une quelconque formalité administrative.

- Le droit d’auteur protège l’artiste contre différentes formes d’exploitation de l’oeuvre, notamment la reproduction de l’oeuvre protégeable.

- Il existe dans le cadre particulier des batiments et oeuvres protégées accessibles au public des règles jurisprudentielles particulières quand elles constituent l’accessoire d’une photographie. Si vous prenez en photo une place sur laquelle se trouvent des éléments protégés par le droit d’auteur ( jusqu’à70 ans postérieurement après la mort de l’auteur) alors le juge considère ces éléments comme de simples accessoires et ne considère pas la photographie comme une atteinte au droit d’auteur..

Néanmoins dans le cas de la BNF, si l’oeuvre entière est issue d’un seul auteur et que l’ensemble des éléments est protégeable, il semble difficile d’invoquer la théorie de l’accessoire. Là où je sèche en revanche, c ’est si la seule prise de photo peut être considérée comme une reproduction, même sans développement ou chargement sur un ordinateur ( je penche pour le oui, puisque la reproduction est la fixation sur un support) mais surtout si le fait que cette reproduction/représentation ait lieu dans le cadre de la famille ne pourrait pas entrer dans certaines exceptions (en fait je ne le crois pas, ces exceptions jouent principalement pour la reproduction d’oeuvres acquises).


- Le "droit à l’exception" est un autre point difficile en droit français. Sur la question des DRM par exemple, si la loi autorise celui qui accède licitement et légitimement à une oeuvre à en faire une copie de sauvegarde, il n’existe pas de droit à la copie de sauvegarde. Ainsi si le dispositif de protection interdit de procéder à une telle copie, il n’est pas possible de demander en justice le droit de faire sauter la mesure de protection pour opérer une copie de sauvegarde ( Affaire Mulholland Drive, Cour d’Appel de Paris, 4 avril 2007). Egalement la représentation sous forme de photographie d’une oeuvre complète même au motif de droits fondamentaux comme l’article 10 CEDH sur la liberté d’information et d’expression est interdite (Utrillo 1 et 2, Cass civ 1ère, 13 Novembre 2003 et 2 octobre 2007).

En conséquence, je crains que l’argumentaire de la bibliothèque tienne la route (sauf cette histoire débile de petits appareils ou de gros appareils) et que le recours aux libertés fondamentales soit illusoire ( sachant que le droit de propriété est également une liberté importante). Par contre cette histoire sent mauvais, parceque ca veut dire que les auteurs du centre Pompidou ou de la Pyramide du Louvres vont demander la même chose. Ca sent le commerce de cartes postales ca...

Bah ! Les israeliens ont bien tué Farfour ! :D

http://www.dailymotion.com/relevance/search/farfour/video/x3uwau_farfour-le-mickey-moisi-du-jihad_politics

Personne pour faire une blague sur l’addition de 700 milliards d’€ que va couter la crise, qui va venir directement des Etats (de nos poches) alors que ce sont d’abord les financiers et les banques qui sont en tort ? Personne ?

Oy Moyrice, il mé semble sirtout qué ti vas un pé vite en bésogne ! La question des anntisémmites en Isroel elle ey pas nouvelle, ni celle des brites dé l’Europe de l’est qu’on envoie faire lé magav pour qu’il calme son trop plein d’énergie ! Que çay un fay divers et pas ine généralitay, un peu comme si jé té disay que lé vison argentey cé lé seul dé vison ! Cé qué ti as sous les yeuy cé pas la seule réalitey, di coup, "Israel engage des nazis" ca faiy un peuy putassiey ! J’ay passey un pé dé temps la bas (mais pas trop : le temps cé de l’argent) et jé pé té dire qué jé croisey des abrutis génocidaires mais aussi tout un tas dé mensch aussi sympa que des struddles et qué cé cé gens la qui ont le Kopf qui ont des responsabilitey. Si ti vé chercher des nazis, des violeurs et des assassins dans l’armey, ti as frappé à la bonne porte ; mais ca cey un peu dans toutes les armées di monde (comme tu l’as dit d’ailleurs dans ton article espece de Schmutz). Voy voy Morice, la question n’est pas dé savoir si cé qué ti dis es vraie, mais comment ti décides dé lé voir et d’en parler ! Si ti parles dé moi en disant que jé suis un achloch egotique et à moitiey Dumkopf, ti n’auras pas complétément tort ; si ti dis que jé suis sympa comme un Kasekuchen, que jé suis aussi attachant qu’un Gefiltefish et qué jé suis rusé comme lé rénart tu n’auras pas tort non plus ! Tu es aussi cé qué ti décides dé voir et dé dire ! Ti n’aimes pas Israel, cé ton droit parcequé ti n’as pas envie dé voir cé qui est bien et qué tu as envie dé parlé dé ce qui é pas bien. Mainténant, ti dois comprendre qué ta position n’est pas la seule é qué d’autres personnes envisagent bien différemment les choses, cé qui craignent pour leur sécirité, cé qui cultirellement ou spiritiellement tendent vers un certain ideal. Cé qui voient Israel comme ine democratie (qu’elle est malgrey tout), et qui né veulent pas qué gratuitement on fasse ses besoins déssus parcequé ca représente quelquey chose dé particuliey. Sirtout quand les personnes qui font caca déssus cé les mêmes qui aiment bien jouey avec les libertés et les droits des femmes. Régarde, il a pas fallu longtemps à Christoff pour avouer qué pour lui l’homosexualitey c’est dé la propagande dé l’occident ! Jack Nico (ou il est d’ailleurs ? Il se kratz le touhes ou was ?) pareil !
Donc jé crois pas qué ti sois antisémite, mais jé crois qué ti devrais vraiment té posey la question di est ce qué jé régarde vraiment lé choses suffisamment objectivement, où est ce qué ma vision elle sérait pas un peu partiale ? Est ce qué jé férais pas un meilleur journaliste et un meilleur Mensch si j’avais fait un sujet sir l’espoir plitôt qué sir ley neo nazis en Israel.

Jé vé pas faire la morale, mais tel qué ti mé vois, si jé prends la défense dé israel, c’est pas particulièrement parceque jé aime lé pays, c’est parcequé j’ai l’impression que ta vision né pas juste. Je vois la jistice comme la somme dé véritey et équilibre, la jonction des éthiques dé véritey et dé responsabiltey. Et cé qué jé lis, jé vois sirtout l’éthique de véritey cé qui est insuffisant pour être la jistice. C est d ailleurs lé probléme sir cé conflit : c’est que personne il a l’éthique dé responsabilitey. Tout lé monde il veut qué l’autre il a tort l’autre il a tort. Tellement c est difficile de nettoyer son propre touhes qu’il faille aller voir célui des autres ? Morice, ti crois pas qué sé démander cé qué toi ti pé faire pour alley mieux c’est pas mié que dé sé démander cé qué l’autre il peut faire pour qué toi ti ailles mieux ? Cé un peu comme si malade di la grippe j’allais conseilley mon voisin !

Jé sais déjà cé qué ti vas mé repondre, ti vas mé dire qué les juifs ou lé sionistes, ou jé sais pas quoi, ils font pas d’articles où ils réfléchissent. Qu’est ce ti crois Morice, ti crois les juifs ils réfléchissent pas à cé qu’ils passent chez eux ? Ti en as rencontré des juifs Morice, donc tu sais les juifs ils réfléchissent tout le temps à cé qui se passe chez eux. Et que les ashkénazes c’est cé qui réfléchissent lé plus et qu’ils sont tourmentey déjà à cé qu’ils font à leur mère, alors t imagines avec la mère des autres ? Les mecs ils sont 600.000 ils ont au moins 4 magasines comminautaires et une dizaine d’associations, ti crois ils parlent pas dé israel et dé la situation et ils sont justes aveugles et ils donnent di pognon ?

Si ti es conscience comme moi qué y a une mécanique guerrière, qué ti dois faire en sorte d’éteindre lé fé dé ton cotey comme moi j’essaie dé lé faire du mien ! Ton article il dit peut être des choses vraies, mais il n’a pas d’utilitey pour lé dessin qui dévray être célui des occidentaux hors di conflit !

Si ti té poses la question dé l’accent, c est parcequé pour faire plaisir à ma mère, jé suis "vraiment" juif lé jour de Kippour. Bon maintenant jé té laisse, faut que j’éteigne la lumière ca coute trop cher.

Shalom

Oy Moyrice, il mé semble sirtout qué ti vas un pé vite en bésogne ! La question des anntisémmites en Isroel elle ey pas nouvelle, ni celle des brites dé l’Europe de l’est qu’on envoie faire lé magav pour qu’il calme son trop plein d’énergie ! Que çay un fay divers et pas ine généralitay, un peu comme si jé té disay que lé vison argentey cé lé seul dé vison ! Cé qué ti as sous les yeuy cé pas la seule réalitey, di coup, "Israel engage des nazis" ca faiy un peuy putassiey ! J’ay passey un pé dé temps la bas (mais pas trop : le temps cé de l’argent) et jé pé té dire qué jé croisey des abrutis génocidaires mais aussi tout un tas dé mensch aussi sympa que des struddles et qué cé cé gens la qui ont le Kopf qui ont des responsabilitey. Si ti vé chercher des nazis, des violeurs et des assassins dans l’armey, ti as frappé à la bonne porte ; mais ca cey un peu dans toutes les armées di monde (comme tu l’as dit d’ailleurs dans ton article espece de Schmutz). Voy voy Morice, la question n’est pas dé savoir si cé qué ti dis es vraie, mais comment ti décides dé lé voir et d’en parler ! Si ti parles dé moi en disant que jé suis un achloch egotique et à moitiey Dumkopf, ti n’auras pas complétément tort ; si ti dis que jé suis sympa comme un Kasekuchen, que jé suis aussi attachant qu’un Gefiltefish et qué jé suis rusé comme lé rénart tu n’auras pas tort non plus ! Tu es aussi cé qué ti décides dé voir et dé dire ! Ti n’aimes pas Israel, cé ton droit parcequé ti n’as pas envie dé voir cé qui est bien et qué tu as envie dé parlé dé ce qui é pas bien. Mainténant, ti dois comprendre qué ta position n’est pas la seule é qué d’autres personnes envisagent bien différemment les choses, cé qui craignent pour leur sécirité, cé qui cultirellement ou spiritiellement tendent vers un certain ideal. Cé qui voient Israel comme ine democratie (qu’elle est malgrey tout), et qui né veulent pas qué gratuitement on fasse ses besoins déssus parcequé ca représente quelquey chose dé particuliey. Sirtout quand les personnes qui font caca déssus cé les mêmes qui aiment bien jouey avec les libertés et les droits des femmes. Régarde, il a pas fallu longtemps à Christoff pour avouer qué pour lui l’homosexualitey c’est dé la propagande dé l’occident ! Jack Nico (ou il est d’ailleurs ? Il se kratz le touhes ou was ?) pareil !
Donc jé crois pas qué ti sois antisémite, mais jé crois qué ti devrais vraiment té posey la question di est ce qué jé régarde vraiment lé choses suffisamment objectivement, où est ce qué ma vision elle sérait pas un peu partiale ? Est ce qué jé férais pas un meilleur journaliste et un meilleur Mensch si j’avais fait un sujet sir l’espoir plitôt qué sir ley neo nazis en Israel.

Jé vé pas faire la morale, mais tel qué ti mé vois, si jé prends la défense dé israel, c’est pas particulièrement parceque jé aime lé pays, c’est parcequé j’ai l’impression que ta vision né pas juste. Je vois la jistice comme la somme dé véritey et équilibre, la jonction des éthiques dé véritey et dé responsabiltey. Et cé qué jé lis, jé vois sirtout l’éthique de véritey cé qui est insuffisant pour être la jistice. C est d ailleurs lé probléme sir cé conflit : c’est que personne il a l’éthique dé responsabilitey. Tout lé monde il veut qué l’autre il a tort l’autre il a tort. Tellement c est difficile de nettoyer son propre touhes qu’il faille aller voir célui des autres ? Morice, ti crois pas qué sé démander cé qué toi ti pé faire pour alley mieux c’est pas mié que dé sé démander cé qué l’autre il peut faire pour qué toi ti ailles mieux ? Cé un peu comme si malade di la grippe j’allais conseilley mon voisin !

Jé sais déjà cé qué ti vas mé repondre, ti vas mé dire qué les juifs ou lé sionistes, ou jé sais pas quoi, ils font pas d’articles où ils réfléchissent. Qu’est ce ti crois Morice, ti crois les juifs ils réfléchissent pas à cé qu’ils passent chez eux ? Ti en as rencontré des juifs Morice, donc tu sais les juifs ils réfléchissent tout le temps à cé qui se passe chez eux. Et que les ashkénazes c’est cé qui réfléchissent lé plus et qu’ils sont tourmentey déjà à cé qu’ils font à leur mère, alors t imagines avec la mère des autres ? Les mecs ils sont 600.000 ils ont au moins 4 magasines comminautaires et une dizaine d’associations, ti crois ils parlent pas dé israel et dé la situation et ils sont justes aveugles et ils donnent di pognon ?

Si ti es conscience comme moi qué y a une mécanique guerrière, qué ti dois faire en sorte d’éteindre lé fé dé ton cotey comme moi j’essaie dé lé faire du mien ! Ton article il dit peut être des choses vraies, mais il n’a pas d’utilitey pour lé dessin qui dévray être célui des occidentaux hors di conflit !

Si ti té poses la question dé l’accent, c est parcequé pour faire plaisir à ma mère, jé suis "vraiment" juif lé jour de Kippour. Bon maintenant jé té laisse, faut que j’éteigne la lumière ca coute trop cher.

Shalom

Ah non moi je faisais que réagir à la nullité de la blague !
Sinon un article qui commence par "la vérite ultime" je me permets de critiquer sans lire.

Et tu t’étonnes de pas avoir de boulot c’est ça ?