Eric Zemmour vient d'être condamné par le Tribunal Correctionnel de Paris pour ses propos sur l'origine des délinquants et sur le droit supposé d'un employeur à embaucher comme il veut. Les bases juridiques des jugements (car il y en a deux) ne seront parfaitement connues que lorsqu'on en aura le texte, mais elles paraissent d'ores et déjà surprenantes, empreintes de contradictions et même à la limite du masochisme.
L'article le plus riche en informations sur ces décisions est celui de Marianne, dont le journaliste dit avoir eu en main un exemplaire de travail du texte du jugement.
Deux séries de propos ont valu à Eric Zemmour cette condamnation.
Premiers propos incriminés :
Les premiers propos incriminés sont cette phrase prononcée sur Canal + :
« Mais pourquoi, on est contrôlé 17 fois ? (…) Parce que la plupart des trafiquants sont noirs et arabes... C’est un fait ».
La décision du tribunal est des plus alambiquées. Celui-ci blanchit Zemmour de l'incrimination de diffamation raciale, mais, en même temps et pour les mêmes propos, il le condamne sur une autre base. D'après Marianne, article précité, Eric Zemmour est relaxé du chef de diffamation :
" Dans son délibéré, la présidente Anne-Marie Sauteraud a déclaré au contraire que ces propos « n’imputent aucun fait » à une communauté. C’était l’argumentation de la défense lors du procès en janvier. Le Tribunal, dans son jugement dont Marianne2 a pu consulter une « copie de travail », reconnaît cependant le « caractère abrupt et sans nuance du propos qui a pu choquer de nombreuses personnes et même meurtrir par sa brutalité ».
Zemmour est cependant condamné, pour ces propos, pour incitation à la discrimination :
"Sur les mêmes propos, le Tribunal a en revanche reconnu Eric Zemmour coupable de « provocation à la discrimination » selon l’accusation de l’UEJF. Dans son délibéré, la présidente a estimé que le chroniqueur, par ses propos, « justifie une pratique discriminatoire illégale » les contrôles au faciès par une sureprésentation des « noirs et arabes » parmi « les trafiquants ». Dans son réquisitoire, la procureure Anne de Fontette avait à l’inverse demandé une condamnation pour diffamation mais pas pour « provocation à la discrimination »
Donc, d'après ma compréhension de cet article et pour la Présidente (la Procureure étant d'un autre avis), il ne serait pas diffamatoire de mentionner la possible sur-représentation de certains groupes dans la délinquance, mais il ne faudrait pas pour autant en tirer la conclusion que la police pourrait surveiller davantage ces groupes car alors, ce serait appeler à la discrimination.
Seconds propos incriminés :
Les seconds propos incriminés, prononcés sur France O, ont consisté à répondre « C’est leur droit » à un intervenant qui dénonçait les employeurs demandant aux agences d’intérim de ne pas leur envoyer des personnes noires ou d’origine maghrébine.
Pour les propos, Zemmour a été déclaré coupable de « provocation à la discrimination ». Dans son jugement, dont nous rappelons que Marianne, notre source, a eu en mains un exemplaire "de travail", le Tribunal a estimé que ses propos sur les discriminations à l’embauche présentent « comme légitime un propos qui ne l’est pas ».
Cette condamnation est assez incomprésensible si on la rapproche d'une décision de sens diamétralement opposé prise par le même tribunal correctionnel de Paris dans une affaire très similaire.
On se souvient peut-être de ces propos d'Anne Lauvergeon, patronne d'Areva :
« A compétences égales, eh bien désolée, on choisira (...) la femme, ou on choisira (...) autre chose que le mâle blanc pour être clair »
L'AGRIF avait vu dans ces propos l'intention de « pratiquer chez Areva une discrimination à l'encontre de ce qu'elle appelle ‘le mâle blanc’, c'est-à-dire sur un critère racial. » ; elle avait engagé des poursuites, et elle a été déboutée.
Le tribunal estima que l'infraction n'était pas constituée, Anne Lauvergeon n'ayant eu aucune « volonté de stigmatiser un groupe de personnes », ni « l'intention de susciter à leur égard un sentiment d'hostilité ou de rejet ».
Des jugements difficiles à comprendre
Supposément rendus au nom du peuple français, les jugements sont difficiles à comprendre et témoignent du fossé croissant qui s'installe entre le peuple et ses prétendues élites.
Sur le premier sujet, le tribunal aurait du se rendre compte que certains comprendront : "Interdiction à la police de chercher prioritairement les délinquants là où l'on sait pourtant qu'ils ont le plus de chances de se trouver. Tant pis pour les victimes."
Sur le second sujet, certains comprendront que la discrimination sur la base de la couleur est autorisée quand elle défavorise les blancs et condamnée dans le cas contraire.
Il serait à souhaiter, dans l'intérêt de la loi, qu'Eric Zemmour fasse appel, ne serait-ce que pour que ces jugements soient remis d'aplomb.
Mais il y aurait tant d'autres choses qui auraient besoin d'être remis d'aplomb ...
Moyenne des avis sur cet article :
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(91 votes)
Il faut inciter Eric Zemmour à faire appel de cette décision de « justice » en le lui disant. Je pense qu’il n’aura pas besoin de cela... mais cela réconforte !
Il y a très peu de chance qu’il se risque à ce ridicule, il n’est pas idiot tout de même . Ce qui me réconforte, c’est que même malade, la Justice n’est pas morte .
mon message s’adressait à Cristianu, pas à Perséus dont je partage le point de vue . Je suis étonné que cet article que cet article passe si tardivement, ce qui permet à l’auteur d’avoir une majorité d’avis positifs .
« Je suis étonné que cet article que cet article passe si tardivement, ce qui permet à l’auteur d’avoir une majorité d’avis positifs . »
Réponse :
C’est évidemment un complot. La rédaction en chef d’Agoravox, qui n’a que ça à faire, surveille les heures où toi et tes copains n’êtes pas là, et elle décide de l’heure des articles en conséquence.
La Saugrenue :« Mais il y aurait tant d’autres choses qui auraient besoin d’être remis d’aplomb ...
Comme par exemple cette disponibilité permanente qu’offrent les plateaux de télévision à E. ZEMMOUR pour deverser son fiel, son racisme et son islamophobie, sans qu’il n’en soit perturbé, retenu ou encore moins contrarié par un représentant des blacks ou arabes..
Comme par exemple auusi, les véritables motivations qui vous ont poussé à écrire ces inepties, quand on connait les »nobles sentiments" qu’anime votre parti préféré, le F. Haine à l’endroit de la communauté juive...
Mais c’est bien sur, E. Zemmour va dans le sens des pensées humanitaires de la fifille à Jean.Marie la Gégène....
le plus important dans tout ça, le coeur du problème, c’est les statistiques ethniques. Il est grand temps de les autoriser, c’est même impensable que quelqu’un les ai faite interdire. Il faut absolument mettre les choses à plat, et on ne pourra pas y arriver sans données chiffrées.
Quand Zemmour dit que la majorité des délinquants sont arabes et noirs, ça entraîne un concert de protestation sur la base qu’il ne peut rien prouver puisque les statistiques ethniques sont interdites. Quelle mauvaise foi !
Et si moi je vous dit que les noirs et les arabes sont favorisés à l’embauche, c’est aussi de la mauvaise foi, mais comment allez-vous me prouver le contraire sans statistiques ethniques ?
les states ethniques ,vrai probleme vraiment ? c’est bien le propos de gens qui ont participés à envoyer des femmes et des enfants dans les fours crématoire a une époque non ? saloperie de nazis ,et dire que ça existe encore . courageux mais anomyme hein !!!!
D’accord avec vous, courageux anonyme, sauf que je comprends l’interdiction, en son temps, des statistiques ethniques. Il s’agissait, par cette interdiction, de lutter contre le communautarisme. Mais, sans être devenue communautariste, (malgré sans tendance de l’être de plus en plus ! ) la société a changé. Nous avons besoin maintenant de statistiques fiables pour confirmer ou infirmer certains propos. Je ne suis pas un apologiste de Zemmour. Mes idées sont contraires aux siennes, mais j’en ai marre d’être dans une société où le combat idéologique se fait devant les tribunaux. De plus, cette pratique ( de porter plainte devant les tribunaux ) ne fait que conforter les personnes condamnées dans leurs rôles de victimes d’un système. On arrive maintenant à cette absurdité de condamner des propos infamants contre les noirs ou maghrébins et à tolérer ceux qui stigmatisent les blancs. Je suis contre toutes formes de racisme. L’anti-racisme nécessite un courage que n’a pas eu le tribunal qui a condamné Zemmour sans reprocher les propos de madame Anne Lauvergeon.
salut lebreton. Je suppose que nous sommes proches, géographiquement ( je suis de Rennes ) qu’idéologiquement. Mais, sans vouloir t’offenser, tes propos postés sur le site ne contribuent en rien, selon moi, à la discussion entamée. Tu es proche du point de Godwin. Cela ne sert à rien de combattre une idéologie, une pensée en la stigmatisant. Tu ne sais pas qui est le « courageux anonyme ». Moi non plus ! Il semblerait que ses idées soient proches de l’extrême-droite mais en vérité, ni toi ni moi, ne le savons. Sachons, sur un forum, échanger des idées sans stigmatiser l’autre, sans le traiter de stalinien ou de fasciste. Ce genre de discours ne mène à rien. Si l’on veut combattre le fascisme, cela se fait dans les urnes et dans la rue ; sur internet cela se fait avec de l’argumentation. Salutation l’ami.
les states ethniques ,vrai probleme vraiment ? c’est bien le propos de
gens qui ont participés à envoyer des femmes et des enfants dans les
fours crématoire a une époque non ? saloperie de nazis ,et dire que ça
existe encore . courageux mais anomyme hein !!!!
Vous confondez tout, lebreton, vous vous crispez dans une posture ridicule. Dès qu’on a le malheur de critiquer l’immigration ou l’islam, le verdict tombe : on est des fachos et des nazis. Si vous pensez que c’est ça, communiquer...
Il s’avère que mes idées, en tout cas en ce qui concerne l’immigration, sont proches de celles de Zemmour, mais en tous les cas, c’est certain, autant autoriser les statistiques ethniques. On en est au point où à chaque fois où un article parle d’un fait divers et que le ou les agresseurs sont qualifiés de « jeunes », pour moi c’est clair, il s’agit d’un africain (ou descendant de). Je considère que la majorité des délinquants sont d’origine africaine, je considère que l’immigration africaine est une grave erreur, mais voilà : je ne demande qu’a me tromper. Et pour démontrer que je me trompe, il faut des statistiques ethniques. Mettons les choses à plat, c’est tout ce que je demande.
Ne pas oublier que dans le cas de Zemmour,il s’agit d’un sophisme.
Il n’est pas condamné pour avoir dit « il y a tels et tels en prison » mais pour avoir dit « Puisqu’il y a tels et tels en prison, c’est normal que tels et tels soient contrôlés 17 fois »
C’est un sophisme. A connotation très subjective !!
Il pourrait reconnaître le sophisme ! Quant à sa subjectivité....
Qu’ils sont de mauvaise foi tous ces politiques, juges etc... Je ne suis pas specialement pro Zemmour dans tous les cas, mais il a raison C’EST UN FAIT, les prisons sont remplies a + de 70 % de gens de couleurs et d’arabes, ou est le racisme la dedans ? Honte a eux. Ils veulent une jeunesse honnete et capable, qu’ils donnent deja l’EXEMPLE. Dominique
tout d’abord, merci, Courageux Anonyme, pour votre contribution et votre réponse sans haine à mes propos . Cela fait plaisir car c’ est si rare sur internet. Comme je l’ai écrit, en réponse aux propos de « LeBreton », je combats le fascisme en votant ou dans la rue. Sur internet, j’argumente, comme vous le faites pour vos idées. Il semblerait que nous ne faisons pas la même analyse de la situation dans laquelle se trouve la France. Mais je vous rejoins pour les statistiques. Nous payons, avec nos impôts, des chercheurs en sociologie et d’autres et il est inadmissible que des données statistiques soient interdits à ces derniers chargés d’étudier notre société. Je suis ouvert à toute analyse honnête et sans préjugé, en tout cas, je m’y efforce !
comme des millions de FRANCAIS JE SOUTIENT ERIC zEMMOUR EFFECTIVEMENT IL Y A DES CONTRADICTIONS ENORMES ENTRE LE JUGEMENT AVERA ET ZEMMOUR LES JUGES SE DEJUGENT EUX MEMES TANT ILS S EMMELENT LES PINCEAUX ET RENDENT COMME JUGEMENT TOUT ET SON CONTRAIRE
Salut Christian :"Zemmour qui n’a que le pouvoir des mots,...
Et surtout le fait qu’il passe tout les jours à la télé, à des heures de grande écoute, et qu’il peut débiter tout son fiel raciste, xénophobe et islamophobe, sans y étre dérangé. Tout comme BHL, Finkielkraut, B. Lewis, Lelouche, etc...
Imaginez T ; Ramadan, tous les jours sur un plateau de télé...
Par contre, d’accord avec vous qu’il faut dénoncer et combattre toutes les formes de racismes.
Pour arrêter la polémique il faudra faire une statistique sur les dealers ! s’ils sont effectivement dans la majorité noirs ou arabes, Eric Zemmour devrait porter plainte contre le tribunal. A mon avis, il risque de gagner.
Un point important : la sur-représentation de jeunes issus de l’immigration dans la délinquance est une des causes du racisme dont sont victimes les personnes « de même apparence ». C’est là sans doute également une des origines des « interdits professionnels », de la discrimination à l’embauche, que subissent les populations « exotiques ».
S’il y en a qui doutent de la véracité de ce qu’à dit Eric Zemmour, faute de statistiques, qu’ils aillent donc voir qui fait la queue devant les prisons aux heures de parloir ... Eric Zemour a été condamné pour avoir dit une vérité que tout le monde sait .. Les politiciens feraient mieux de chercher les moyens de mettre un terme au trafic de drogues plutot que de jouer les vierges effarouchées en criant au racisme ..
Pour parler de quelque chose que je connais bien les jeunes issus des cités et qui essayent de s’intégrer, lorsqu’ils sont à la recherche d’un appartement , demandent inévitablement au préposé aux attributions de logements HLM « surtout ne nous mettez pas avec des arabes » .... Il faut croire que eux qui les voient de près tous les jours, savent qui sont les dealers et n’ont plus envie de vivre près d’eux ... Sales racistes va !
Cher Ricoxy, le plus inquiétant est le racisme. Quel qu’il soit ! anti-noir, anti-jaune, anti-blanc. La xénophobie aussi est révoltante ainsi que l’homophobie et comme tout forme de rejet de l’autre. Il est vrai que certaines associations font, selon moi,du zèle et mènent devant les juges, pour un oui, pour un non, toutes pensées non-bien-pensantes !Mais cela ne justifie en rien la haine de l’autre.
bonsoir Marc Gelone. Je pense seulement qu’il est dramatique de stigmatiser un groupe, une « communauté », dans son ensemble. Si vous dites qu’il faut condamner tel ou tel arabe, par exemple, parce qu’il a violé la loi, je suis d’accord avec vous. Mais si vous rejetez un arabe ( français ou non), alors qu’il n’a rien fait, parce qu’il est supposé appartenir à un groupe que vous considérez comme criminogène, vous conviendrez avec moi que ce ne serait qu’injustice. Soyons clair ! Combattons les criminels, blancs, beurs, blacks, sans arrière-pensées. Bien à vous Marc
En effet, Marc Gelone, ma réponse était hors sujet. Que vous répondre sinon qu’il ne s’agit que d’un problème de démocratie ? Vous considérez que l’immigration est facteur de division de la nation. Vous en concluez alors que vous avez le droit de la rejeter. Vous en avez le droit, en effet. Comme ont le droit ceux qui veulent intégrer les migrants. D’autres veulent interdire les nouveaux venus et acceptent les anciens installés. Le gouvernement actuel semble privilégier l’immigration choisie et l’expulsion des autres. La majorité des français votant choisiront la politique à suivre. La minorité auront le droit de la combattre dans le cadre de la loi républicaine. Si nous sommes bien en démocratie !!!! Je viens de réveiller. Mon esprit n’est pas trop clair - l’a-t-il été un jour ? - J’espère néanmoins avoir répondu à votre question. Bien à vous.
La différence Marc Gélone, c’est que Dreyfus était injustement accusé simplement parce qu’il était juif et que les dealers en prison n’ont pas été injustement accusés parce qu’ils étaient d’origine magrehbine ou africaine, bien au contraire, ils ne sont envoyés en taule que quand « ils exagèrent » .. sinon, le commerce des drogues s’effectue quasiment au grand jour et tout le monde sait où et par qui ...
La Gélule :« Il n’y a pas de sujet qui, dans les forums, provoquent autant d’empoignades aussi passionnées, aussi violentes et aussi volumineuses que l’immigration..
Excat, comme durant la période 39-45, mais à cette époque, les arabes et les blacks étaient considérés comme »acceptables".
C’était les juifs qui trinquaient, et de quelle manière.......
La Gélule :"une annexe musulmane des séides français de la Gestapo.
Je crois que ce sont les mêmes qui ont pris les armes contre leurs fréres algériens durant la guerre d’Algérie, et ils ont un nom : HARKI... D’ailleurs, cette annexe ou ses descendants activent toujours au parti F ; Haine.
Par contre, pour les véritables musulmans qui se sont battus pour la France, celle-ci leur a construit une mosquée à Paris, oui celle qui est proche du Jardin des Plantes.
dans le meme genre la plupart des pedophiles sont riches et blancs les plus grands voleurs sont des ploutocrates la cocaine est legal pour les riches .................
Sans
approuver ou désapprouver les propos d’Eric Zemmour, puisque de toute façon le
choix ne se présente pas vraiment, et que par ailleurs je ne suis pas compétent
pour en juger, je crois qu’il y a tout de même quelques questions qu’on devrait
se poser ?
Tout d’abord
sur le problème de la liberté d’expression : elle ne permet pas de tout
dire, soit. Mais alors ou commence l’arbitraire ? Je crois que dans un
pays où on a manifestement la permission d’insulter la police de l’Etat (qu’on
se souvienne de l’affaire NTM il y a quelques années, ou toute la presse s’est
levée comme un seul homme pour défendre la sacro-sainte liberté d’expression), où
on se permet d’injurier notre drapeau, de siffler notre hymne national, tous
deux symboles du sacrifice en des temps difficiles de beaucoup d’hommes pour
leur Patrie, et bien d’autres choses, le champs laissé à la libre opinion
devrait être assez vaste.
En fait,
cette liberté se trouve maintenant réduite d’une façon consternante à tel point
que la plupart des grands sujets de préoccupation actuels sont devenus tabous
ou brûlants et que sauf à user systématiquement de la langue de bois, ou à s’installer
confortablement dans le consensus de la bien-pensance, mieux vaut s’abstenir.
Et si ça continue ainsi, il faudra bientôt se demander de quoi on pourrait bien
parler. Je ne pense pas que ce climat-là soit très sain, et que d’empêcher les
gens de s’exprimer sans entrave sur ce qui les réalités présentes puisse
permettre de régler les problèmes actuels. Pas plus que de prétendre que ces
problèmes n’existent pas.
Pour
revenir à celui posé par ce genre de condamnation : supposons, que dans un
tout autre registre, non délimité par un catégorisme lié à l’origine ethnique, et
donc neutre, on émette une généralité analogue : par exemple de dire que
les élèves issus de telle classe sociale, ouvrière par exemple, ont de moins
bons résultats scolaires que ceux issus de classes plus favorisées. Ce n’est qu’un
exemple banal et je pense admissible, sur lequel je n’affirme d’ailleurs rien. Y
trouverait-on là matière à stigmatiser les enfants issus de cette classe
ouvrière, ou cela ne signifierait-il pas plutôt que c’est l’ensemble du système
éducatif qui est en cause, et par là même ceux qui sont chargées de gérer ce
système éducatif (l’état, le gouvernement) ? Cependant, les élèves y seraient
eux-aussi en cause quoique dans une moindre mesure et de façon individuelle, sur le fait que leurs efforts
pour compenser leurs difficultés devraient être d’autant plus appliqués. Mais il
reste bien sûr que le système détient la plus grande part de responsabilité
dans cette injustice.
Je crois qu’on pourrait dire un peu la même
chose à l’échelle d’un pays : si les choses vont mal et qu’on ne parvient
pas à solutionner certains problèmes, c’est tout d’abord à son gouvernement semble-t-il
qu’on peut imputer la principale cause de ces désordres, car il prouve ainsi son
incompétence à gérer et à organiser. Mais ceci n’enlève pas pour autant la
responsabilité des citoyens eux-mêmes, qui doivent aussi mettre un minimum de
bonne volonté afin de faire aller les choses dans le bon sens et s’efforcer de
fonder une véritable solidarité qui repose sur des valeurs et des points de vue
communs.
La haine
raciale est une chose révoltante et contre laquelle chacun doit se garder. Mais
n’y a-t-il pas un autre genre de haine qu’on risque d’engendrer et de laisser
répandre entre les citoyens en instaurant l’injustice et l’arbitraire ? Tout
cela dans un climat d’autisme résolu, d’aveuglement décidé, et de défiance
entretenue.
Salutation Damis. Je ne réagis que sur ton premier paragraphe : la liberté d’expression. Selon moi, elle est en danger. On ne plus rien dire sans se retrouver devant les tribunaux. Je sais que ce propos devient commun. Mais à mon grand dam, je le partage avec un très grand nombre d’internautes. Depuis la mort de Pierre Desproges, toute pensée anti-conformiste devient suspect ! ( Desproges n’y est pour rien ; il est mort juste à temps ! ) Je suis anti-rasiste. Je suis anti-homophobe. Surtout, je suis anti-sectaire. Je suis contre toute loi interdisant une libre parole. Seule la vérité est juste. Si les statistiques peuvent permettre de la dévoiler, n’en ayons pas peur ! Affrontons la vérité.
« Mais pourquoi, on est contrôlé 17 fois ? (…) Parce que la plupart des trafiquants sont noirs et arabes... et pauvre et arrete C’est un fait. les autres laisses libres ».
"Sans doute M. Zemmour a-t-il, dans le feu de la discussion, utilisé une
formulation excessivement brutale mais il n’a hélas, pas dit une chose
matériellement inexacte", explique l’ancien ministre de l’Intérieur et
sénateur MRC du Territoire de Belfort dans un courrier en date du 3 janvier adressé à la 17ème chambre du tribunal correctionnel de Paris [en pièce jointe en fin de billet], où a débuté mardi le procès d’Eric Zemmour.