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Accueil du site > Actualités > Economie > Président des riches, gouvernement des super riches

Président des riches, gouvernement des super riches

La conclusion d'un article du site Atlantico m'a fait tiquer : « En revanche, en 2019, les nombreuses réformes (revalorisation de la prime d’activité, « flat-tax » sur les revenus du capital…) devraient porter leur fruit et avoir un effet bénéfique sur le portefeuille des Français. »

 

Vraiment ?

« des Français » ou « de certains Français » ?


Taxation des revenus du patrimoine

Cet aspect étant moins connu que la suppression de l'ISF, essayons de le préciser un peu.

Le tableau suivant résume l'impact des mesures en fonction des catégories de placement de l'INSEE. En fond jaune ce qui constitue globalement une baisse de la fiscalité et en fond rose ce qui correspond à une hausse de la pression fiscale. On notera qu'il est en général possible d'opter pour l'ancien système plutôt que pour le nouveau Prélèvement Fiscal Unique de 12,8 %, communément surnommé « flat tax », notamment pour ceux qu ne payent pas ou peu d'impôt sur les revenus. Ce n'est pas possible cependant dans le cas des nouveaux PEL.

 

Catégorie de placement

Principaux cas

Incidence du PFU sur la taxation des revenus et plus-values

Augmentation de la CSG

Livrets défiscalisés

 

Restent exonérés

Restent exonérés

Livrets soumis à l'impôt

 

12,8% au lieu de progressivité

1,70%

Épargne-logement

PEL de plus de 12 ans

12,8% au lieu de progressivité

1,70%

 

PEL en cours

Restent exonérés

1,70%

 

Nouveaux PEL

12,8 % au lieu de rien

1,70%

Assurance-vie

Versements antérieurs au 27/9/2017

Inchangé

1,70%

 

Versements postérieurs au 27/9/2017

Des gagnants immédiats. Des perdants à très long terme

1,70%

Épargne retraite

 

Restent exonérés

1,70%

Valeurs mobilières

Dividendes hors PEA

12,8% au lieu de progressivité

1,70%

 

Plus-values hors PEA

12,8% au lieu de progressivité  ; suppression des abattements pour durée de rétention (note 1)

1,70%

 

PEA

Restent exonérés

1,70% (note 2)

Épargne salariale

 

Restent exonérés

1,70%

Autres produits financiers

 

12,8% au lieu de progressivité

1,70%

1 Dans certains cas, assez rares, il est possible et préférable d'opter pour l'ancien système

2 La CSG est prélevée lors des retraits

 

Qui est concerné ?

Le second tableau résulte de calculs approchés à partir de données INSEE (2). Les tranches sont celles de la distribution des patrimoines bruts totaux (c'est-à-dire avec les biens immobiliers, certains biens professionnels, etc.) ; elles ne tiennent donc pas compte des revenus. Le tableau qui a servi de base à celui-ci distinguait 12 tranches ; pour plus de lisibilité, n'en figurent ici que 4 (2 déciles et 2 en centiles). Tous les chiffres sont des montants moyens par ménage, en Euros et arrondis.

 

 

Entre le 2e et le 3e déciles des patrimoines bruts

Entre le 7e et le 8e déciles des patrimoines bruts

Entre le 95e et le 99e centiles des patrimoines bruts

Supérieur au 99e centile des patrimoines bruts

Patrimoine brut total moyen

21 700

319 100

1 199 000

4 111 000

Dont

 

 

 

 

Comptes-chèques

1 560

4 470

16 790

32 890

Livrets défiscalisés

4 170

13 400

22 780

24 670

Livrets soumis à l'impôt

40

640

7 190

24 670

Épargne logement

1 350

5 100

13 190

16 440

Assurance-vie

1 410

14 360

109 110

608 430

Épargne retraite

300

1 600

11 990

32 890

Valeurs mobilières

170

2 870

41 970

587 870

Épargne salariale

300

2 870

9 590

20 560

Autres

70

1 000

10 790

94 550

 

Le rapprochement de ces deux tableaux permet quelques observations.

 

  • Les livrets défiscalisés sont par excellence les placements des catégories les plus modestes. Ils restent défiscalisés mais leurs taux sont devenus très faibles : 0,75 % pour les livrets A et LDDS, soit beaucoup moins que la hausse des prix. Ce taux aurait du passer à mi 2017 à 1% en application de la « formule ». Il a été maintenu arbitrairement à 0,75 %, et ceci jusqu'en 2020, pour ne pas avoir à répercuter l'augmentation du taux officiel de l'inflation (qui pourrait dépasser nettement 1 % en 2018).

  • Les PEL, qui intéressent proportionnellement plus les patrimoines modestes, sont matraqués.

  • Les assurances-vie sont le vecteur préféré des catégories aisées. Elles sont traitées de façon mitigée, favorable à court et moyen terme, mais en préparant un resserrement à long terme.

  • Les valeurs mobilières et les autres produits financiers sont par excellence les placements des plus riches. C'est principalement pour ces deux catégories que les taux progressifs de l'impôt sur le revenu sont remplacés par un taux fixe très inférieur, dans la grande majorité de cas, aux taux marginaux qui auraient été appliqués à ces contribuables.

 

On possède quelques données sur le centile le plus élevé des patrimoines, ce qui correspond quand même à près de 300 000 ménages. On est en revanche dépourvus de tout élément permettant d'évaluer le gain pour les super riches.

 

Remplacement de l'ISF par l'IFI

Il est difficile de savoir exactement combien l'ISF, qui a été remplacé par l'IFI (impôt sur la fortune immobilière ) aurait rapporté en 2018. Dans le budget 2017, la recette prévue était de un peu moins de 5,4 milliards €.

Le budget 2018 prévoit pour l'IFI 1,818850 milliards €. La perte pour l'état en 2018 serait donc d'un peu moins de 3,6 milliards €, soit pile les deux tiers (66,17 %). C'est beaucoup plus que ce que laissent à entendre les discours officiels et la presse. Ce calcul pourrait en outre sous-estimer la perte réelle, car on aurait pu attendre un pourcentage nettement plus élevé sur la base des données statistiques connues, de la différence d'assiette et des règles applicables aux deux impôts.

 

L'ISF et l'IFI sont des impôts progressifs par tranches, avec notamment une tranche non imposable de 800 000 €. Si on avait voulu exclure certains placements et imposer les autres de la même façon qu'auparavant, il aurait fallu baisser fortement les limites des tranches. Ce n'est pas ce qui a été fait. Les limites des tranches, les règles d'abattement et de déduction de l'IFI 2018 sont les mêmes que celles de l'ISF 2017.

Ceci suffirait à mettre à mal l'argumentation du gouvernement selon laquelle il y aurait un patrimoine non vertueux, l'immobilier, et un patrimoine vertueux, car supposé favorable à l'investissement, tout le reste. De toute façon, cette argumentation est économiquement aberrante, au moins dans la situation actuelle de liquidités surabondantes.

 

En réalité, l'IFI n'a qu'un but, faire croire à l'opinion publique qu'on ne supprime pas l'ISF, ce qui favorisera 1,5 % des ménages et surtout quelques milliers de super riches, mais qu'on se contente de l'aménager.

 

Autres mesures

En application de la vieille recette politique du pâté de cheval et d'alouette, il y a deux mesures qui ne vont pas dans le même sens que les précédentes.

 

Revalorisation de la prime d’activité

En application d'une promesse de campagne de M. Macron, le gouvernement a annoncé une revalorisation de cette prestation de 20 Euros par mois et par bénéficiaire, à partir d'octobre 2018. Cette augmentation sera de l'ordre de 10 % et excédera donc largement l'inflation depuis début 2016. D'autres revalorisations du même ordre de grandeur sont annoncées pour les trois années suivantes, mais pas forcément avec les mêmes modalités.

Le coût total pour l'état serait de 1,2 milliards € en 5 ans, ce qui reste un montant modeste dont l' « effet bénéfique sur le portefeuille des Français » sera quand même fort limité !

 

Taxe d'habitation

Il s'agit aussi de l'application d'une promesse de campagne de M. Macron, promesse qui a certainement aidé à son élection. Mais, contrairement à la précédente, ce n'est pas un mesurette.

Il y environ 12 millions de ménages, sur un total d'un peu moins de 30 millions, qui sont déjà exonérés de la taxe d'habitation (seulement pour leur résidence principale, mais c'est anecdotique). La nouvelle exonération sera aussi soumise à des conditions de ressources. De l'ordre de 20 % des ménages seraient au-dessus de ces deuxièmes plafonds. Les résidences non principales ne sont pas non plus concernées.

Concrètement, il y aura trois réductions d’un tiers, à raison d'une par an.

Ceci entraînera certainement des hausses des taux d’impôts foncier. Car qui croit sérieusement au discours officiel selon lequel le manque à percevoir restera intégralement compensé aux collectivités locales ? A court terme, ce sera plus ou moins vrai, mais à moyen et long terme ?

Les bénéficiaires seront essentiellement les classes moyennes. Une fois n'est pas coutume, cela pèsera principalement sur les ménages très aisés. A noter cependant qu'il y a pas mal de personnes de revenus modestes, notamment des retraités, qui sont propriétaires de leur logement principal et déjà exonérées ; celles-ci subiront probablement des hausses d’impôts fonciers sans compensation.

 

Le débat

Lors de la discussion du budget, la question a été bien appréhendée par la gauche et le PS. Un appel de plus de 100 parlementaires, initié par Libération (3), disait notamment :

« La question posée est toujours la même : mais à quoi peut bien servir de signer un chèque aux Français les plus aisés de 4,5 milliards d’euros (c’est à dire le coût de la réforme de l’ISF et de l’introduction d’une « flat tax » de 30% sur les revenus du capital) ? Comme l’avait noté l’Observatoire français des conjonctures économiques (OFCE), « effectuer un chiffrage précis du coût de cette réforme et de son impact redistributif est rendu complexe du fait du manque criant de données relatives aux ménages les plus aisés ». »

 

La répartition des impôts directs a en effet été un des rares marqueurs vraiment de gauche, si ce n'est le seul, du quinquennat PS. La promesse de M. Hollande d'aligner la fiscalité du patrimoine sur celle du travail a été à peu près tenue. C'est ce sur quoi M. Macron et son gouvernement se sont empressés de faire plus que de revenir. M. Hollande avait aussi résisté aux appels à supprimer l'ISF. Cela s'explique d'ailleurs : avec les questions religieuses, la répartition des impôts directs est le seul domaine où la Commission de Bruxelles et les USA laissent une assez grande liberté aux états membres de l'U.E. et de l'OTAN (sauf à la Grèce, évidemment).

 

En réponse, une déclaration de M. Le Maire, ministre de l'Économie et des Finances, au Club de l'économie du Monde (4) a été parfaitement éclairante sur la dévotion de M. Macron et du gouvernement actuel aux intérêts des super riches.

« « Nous défendons l’allégement massif de la fiscalité du capital, (…) je le revendique haut et fort. (…) C’est la seule politique qui n’a pas été essayée en France (...)

 pas question de remettre en cause le secret fiscal (...) Nous allons rendre 400 millions d’euros aux 1 000 premiers contributeurs à l’ISF (…) ce n’est pas un solde net, il faut en déduire [l’]IFI qui sera maintenu »

 

On ne saurait être plus clair... ni plus illogique.

Moins d'argent pour des ménages modestes, c'est immédiatement moins d'achats qui font vivre l'économie locale : alimentation, vêtements, soins de la personne, travaux sur le logement, etc. Or les cadeaux aux riches et super-riches ont un coût. Ils sont financés par la pression fiscale : augmentation de la CSG, qui ampute essentiellement les retraites, taxes sur le gazole, bases absurdes mais toujours croissantes pour les taxes d'habitation et foncières, etc.

Au contraire, les riches et super-riches ne règlent pas leurs dépenses courantes, ni leurs donations ou dons, sur les variations de leurs comptes et portefeuilles. Une augmentation relative de leurs patrimoines profitera peu à l'économie locale ou nationale. Elle peut éventuellement contribuer à la hausse de l'immobilier (de moyenne gamme pour les riches « ordinaires », de luxe pour les super riches), voire au marché mondial de l'art, qui bat régulièrement ses propres records. Pour l'essentiel, elle nourrira les bourses mondiales, mais de façon insignifiante compte-tenu du faible poids relatif des Français, et augmentera marginalement le produit net bancaire des mastodontes de la finance, avec un peu de « ruissellement » sur des intermédiaires financiers à châteaux.

 

  1. Site Internet Atlantico Mercredi 28 Février 2018. « Nette baisse du moral des ménages en France. Merci qui (ou quoi) ? »

  2. https://www.insee.fr/fr/statistiques/2908159?sommaire=2908186

  3. Site Internet de Libération 17 octobre 2017 à 18:05 « Le gouvernement doit rendre public l'impact de ses mesures fiscales sur les Français les plus riches »

  4. Site Internet de Le Monde 18.10.2017 Mis à jour le 19.10.2017 Par Audrey Tonnelier « Bruno Le Maire revendique « haut et fort » l’allégement massif de la fiscalité du capital »


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56 réactions à cet article    


  • samy Levrai samy Levrai 5 mars 17:42

    Le maquillé macron et son speudo gouvernement ne font qu’appliquer les directives europeennes (comme l’aurait fait tout autres ne sortant pas au préalable de l’UE et de l’euro) comme tous les autres pays de l’Union.

    L’UE est au service exclusif de la finance.
    article de propagande euro atlantiste sans le savoir.



    • Pierre-Yves Martin 5 mars 18:34

      @samy Levrai
      J’ai écrit : "avec les questions religieuses, la répartition des impôts directs est le seul domaine où la Commission de Bruxelles et les USA laissent une assez grande liberté aux états membres de l’U.E. et de l’OTAN (sauf à la Grèce, évidemment)".
      Or il s’agit précisément de répartition des impôts directs.
      C’est cela un article de propagande euro atlantiste, et en prime sans le savoir ?
      Je suis ouvert aux critiques, mais celle-ci est à côté de la plaque.


    • samy Levrai samy Levrai 5 mars 20:09

      @Pierre-Yves Martin
      Pourtant dans les GOPE sont ecrites les impots à augmenter et ceux à baisser, il suffit de les lire pour savoir ou se trouve « binro bois des » celui qui vole les pauvres pour donner aux riches.


      Je repete donc : un article de propagande euro atlantiste même si pas voulu.

    • Pierre-Yves Martin 5 mars 21:15

      @samy Levrai
      Même en supposant que l’U.E. aie qqc à voir là-dedans, ce que je en crois pas, comme mon article est fondamentalement critique vis-à-vis des décisions fiscales qui ont été prises, je ne vois pas ce qui vous permet de le qualifier de propagande en leur faveur. Soit vous me comprenez de travers, soit c’est moi qui ne vous comprend pas du tout, mais c’est l’un des deux.


    • samy Levrai samy Levrai 5 mars 21:28

      @Pierre-Yves Martin
      Je dis que tu reprends sans t’en rendre compte la fable qui attribuerait un pouvoir aux marionnettes 

      qui se font élire , après présentation par les médias, nous ne sommes plus un pays/ une nation souverain /e.
      Nous allons même jusqu’à soumettre notre budget , comment veux tu que le maquillé factotum décide d’allouer autre chose que des miettes ?
      Ceci durant depuis pas mal d’année, il serait temps de s’en apercevoir.
      Pourquoi ne pas les lire les GOPE de l’année ? Elles sont publiées et accessibles sur internet !

    • Pierre-Yves Martin 6 mars 09:12

      @samy Levrai
      Encore une fois, mon article et fondamentalement critique.
      Je suis tout-à-fait hostile à l’U.E. et partisan d’en sortir.
      Mais il ne faut pas être caricatural :
      - Les états comme la France ont encore certains pouvoirs.
      - Les structures de l’U.E. elle-même n’ont pas tous les pouvoirs  : elles obéissent largement aux grandes multinationales financières, genre Goldman Sachs, et aux USA (au moins jusqu’à l’élection de M. Trump). Dans le détail, ce sont largement les lobbys qui mènent le jeu.
      - Il y a en France même des forces très puissantes qui poussent dans le sens de ce que fait le gouvernement.
      Je crois que certains de ceux qui nous dirigent, à commencer par le premier, font partie d’une caste mondiale des riches et puissants et que cette appartenance est essentielle.


    • samy Levrai samy Levrai 6 mars 10:36

      @Pierre-Yves Martin
      Un pays qui ne fait plus ses lois ni sa justice, n’a plus de monnaie propre, ne décidé plus de la paix et de la guerre, n ’à plus de pouvoir que sur le mariage gay et la surveillance de ses pauvres.

      Sans sortie préalable de l’UE nos factotums n ont plus de pouvoir... connais tu le traité de Lisbonne ? 
      Il serait temps que tu te penchés sur les pouvoirs restant à ton pays et à ses ’dirigeants’.
      As tu vu différence entre sarkozy hollande et le maquillé ? 
      En as tu vu avec la Grèce ou la Hongrie ? 
      Qui décide de qui sera présenté aux français ? 
      Le seul pouvoir reel qui reste à nos députés serait de d actionner l article 50 de sortie de l’UE mais aucun parti du parti unique ne le souhaite... pourtant nous étions 55% en 2005...

    • Eric F Eric F 6 mars 10:58

      @samy Levrai
      Vous faites de la récupération manipulatoire, revoyez les arguments déployés le long de la campagne : le « non » au référendum de 2005 ne signifiait pas une sortie de l’UE, mais majoritairement une réécriture de la constitution, pas assez sociale ni protectrice des citoyens. 


    • malitourne malitourne 6 mars 11:25

      @Eric F
      Vous l’interprétez comme ça mais au fond vous n’en savez rien. Maintenant si on mettait le débat du Frexit sur la table que se passerait-il ? 


    • samy Levrai samy Levrai 6 mars 12:17

      @Eric F
      Qu est ce que l’UE si ce n est exclusivement des traités ? Ces traités ont été collectivement rejeté en 2005. 

      C’est donc bien l’UE qui a ete rejeté et il n y a que les conditionnes à la doxa qui croient que nous n avons rejeté autre chose....

    • julius 1ER 6 mars 17:49

      @samy Levrai


      PY Martin a raison ... et toi tu ne comprends rien à rien .... c’est la faute à l’UE c’est l’antienne qui revient sans arrêt et qui sert d’alibi pour tout !!!

      la flat- tax est dans la doctrine ultra- libérale de Milton Friedman et il y a longtemps que c’est dans les cartons... plus l’impôt est lourd et moins il y a de ruissellements dixit Friedman ...c’est une pure vision ultra-libérale sans argument qui vienne étayer ce dogme !!!
      mais on est entré dans une phase où tous les laquais du libéralisme ont fait« leur » ce dogme aussi l’UE n’ a rien à voir ... 
      tout cela est le produit d’une pensée unique qui va de pair avec le « tout privatif » celui qui n’a pas encore compris cela n’a qu’à aller se rhabiller !!!!

    • samy Levrai samy Levrai 6 mars 18:35

      @julius 1ER
      Tu as décrété ça tout seul dans ton petit slip ? 

      Démontre moi que j ai tort plutôt que de l affirmer...
      Je sens que je vais rester sans nouvelle de ta part.

      C est quoi l ’UE ? 
      Quels sont les pouvoirs qui restent à nos serviles marionettes ? 
      Que disent les GOPE ? 

    • Le421 Le421 6 mars 18:36

      @Pierre-Yves Martin
      Si vous enlevez l’UE aux UPR, ils sont « à poil » !!

      Et si vous essayez de les contrer, préparez-vous des nuits blanches au clavier !!  smiley


    • Cadoudal Cadoudal 6 mars 19:16

      @Le421
      Et si on enlève l’électorat Musulman et la protection de la racaille à Mélenchon ?

      Graves, inadmissibles, blabla, blabla...

      Fabienne Soulas, maire adjointe (PCF) à l’enfance, s’est déplacée ce mardi matin auprès des personnels en état de choc. Trois employés sont en arrêt maladie. « Ces faits sont graves et inadmissibles », a-t-elle déclaré. « Ces faits sont déjà anormaux, mais ils le sont encore plus dans l’enceinte d’une école », a également réagi Philippe Caro, conseiller municipal (PCF-Front de gauche)

      http://www.leparisien.fr/seine-saint-denis-93/saint-denis-la-directrice-et-un-animateur-sauvagement-agresses-au-centre-de-loisirs-06-03-2018-7593261.php


    • Cadoudal Cadoudal 6 mars 19:18

      @Cadoudal
      Bourdin présente ses plates excuses au frère de Sarah Halimi ; et pour cause, en cette veille d’élection présidentielle, Bourdin reconnait avoir refusé d’entendre et encore moins diffuser son témoignage accablant, soulevant le caractère antisémite de ce crime odieux.

      http://www.fdesouche.com/965265-caractere-antisemite-de-laffaire-halimi-a-ete-deliberement-cache-a-veille-de-lelection-presidentielle-ne-favoriser-front-national-jean-jacques-bourdin-sexcuse


    • samy Levrai samy Levrai 6 mars 19:22

      @Le421
      Tu n as toujours pas compris qui te dirige ? Qui fait tes lois ? Qui Fait ta justice ? Qui bat ta monnaie ? Qui décide à qui tu fais la guerre ? 

      Je te trouve bien irresponsable....

    • Eric F Eric F 11 mars 19:23

      @samy Levrai
      Le faible score des candidats favorables au Frexit réfute l’affirmation que les Français ont rejeté globalement l’UE en 2005. Ceci étant, il est vrai que depuis lors, la crise des réfugiés a accentué un rejet plus global.


    • flourens flourens 5 mars 18:55

      juste une précision sémantique, Macron président des riches, cela voudrait dire que c’est lui qui décide, que nenni, il est aux ordres de ceux qui l’ont porté au pouvoir, il fait ce qu’ils lui ordonnent, le vrai terme est, Macron, laquais des riches


      • Pierre-Yves Martin 5 mars 19:00

        Sont-ce les riches qui l’ont porté au pouvoir ou les grands groupes financiers ?

        Ce n’est pas vraiment la même chose, bien que la convergence soit évidente.


        • Eric F Eric F 5 mars 19:32

          Précision sur les 20% qui n’auront pas de réduction de la taxe d’habitation : parmi eux, il y a les 1,5% qui bénéficient de la suppression de l ISF sur les capitaux financiers, et quelques pourcents des hautes tranches qui gagneront avec la flat tax sur les revenus financiers, mais la majorité d’entre eux (disons 15%) qui ne bénéficient ni du bonus pour super riche ni des exemptions pour moins riches, tout en se ramassant la hausse de la taxe foncière et de la CSG perdront sur tous les tableaux. Suite aux alertes vers le Conseil Constitutionnel, Macron a parlé ’tardivement’ de supprimer la taxe d’habitation pour tout le monde, mais forcément quelque chose devra remplacer, probablement la taxe foncière (avec peut-être une partie « récupérable » pour les propriétaires bailleurs).


          • Pierre-Yves Martin 5 mars 19:48

            Tout à fait d’accord sur cette précision.
            Mais je en suis pas contre de faire payer un peu plus les personnes aisées. Je suis contre de faire payer moins les vrais riches (catégorie à laquelle je ne suis d’ailleurs pas étranger).
            Je pense qu’il aurait fallu maintenir la taxe d’habitation, quitte à augmenter le seuil d’exemption, mais en réformer drastiquement l’assiette, pour qu’elle soit plus réaliste et donc plus équitable.
            Quand au Conseil Constitutionnel, c’est en pratique un organisme politique sous couvert d’une juridiction. Il s’arroge un rôle et des compétences qui n’étaient pas dans l’esprit de la constitution, ni certainement dans les vues de ceux qui ont rédigé et voté cette constitution, en 1958.


            • Nicole Cheverney Nicole Cheverney 5 mars 21:29

              @Pierre-Yves Martin

              Peut-on encore considérer que nous avons une Constitution de 1958, remaniée et dénaturée depuis au moins les années 90, juste après Maastricht. Peut-on dès lors considérer que la Constituion européenne qui prévaut sur la constitution française dénaturée et le fait de véritables imposteurs. Ne sommes-nous pas gouvernés par des imposteurs ?

              En effet, nous sommes aux antipodes de l’esprit de 1958. Mais il ne tient qu’aux Français de récupérer ce qui leur appartient.


            • Pierre-Yves Martin 5 mars 21:58

              @Nicole Cheverney
              Le Conseil constitutionnel a bien été institué en 1958. Ce qui a changé, ce sont essentiellement ses conditions de saisine. Bien entendu la constitution elle-même a changé. Le problème vient de ce que dans une constitution, il y a en réalité deux contenus distincts : des principes, qui figurent surtout dans le préambule et les texte auquel celui-ci fait directement ou indirectement référence, et des mécanismes.
              Le Conseil constitutionnel fait une application à la fois très large et parfois incroyablement précise des principes. Il en vient à jouer un rôle de législateur bis qui n’est pas le sien, mais qui correspond à sa composition.
              Toutes les décisions européennes, même une obscure décision prise très discrètement par quelques ministres, priment sur la constitution française. A noter qu’il n’y a pas, à strictement parler, de constitution européenne.
              Si une majorité différente vient au pouvoir (dans mon esprit, de gauche), je pense qu’il faudra en priorité qu’elle rédige et fasse adopter par referendum une nouvelle constitution. C’est indispensable pour faire quoi que ce soit et en particulier pour sortir de l’U.E. Il faudra en particulier qu’elle modifie fortement le rôle et le fonctionnement du Conseil constitutionnel. Dans certains cas graves, ce devrait être au referendum et non pas au Conseil constitutionnel de trancher en dernier ressort.


            • Eric F Eric F 6 mars 10:22

              @Pierre-Yves Martin
              je suis d’accord aussi que la taxe d’habitation devrait être réformée, non pas forcément pour exempter davantage de ménages, mais pour revoir le barème et la progressivité. Ainsi, réduire du tiers sous un certain seuil comme c’est fait cette année est tout à fait recevable, mais l’objectif du « tout ou rien » à terme crée des disparités d’une autre nature -notamment sur les gros logements détenus par ceux qui ont des revenus non déclarés-.
              Mais mon propos était de monter qu’il y a une tranche de revenue ni assez riche pour bénéficier des mesures pour les grosses fortunes, ni assez modeste pour bénéficier des exemptions, et pour peu qu’ils soient retraités, ils sont la seule catégorie à cumuler toutes les hausses de prélèvements.
              Macron « assume »que les plus vieux paient, mais il assume aussi que les plus riches ne paient pas.


            • Eric F Eric F 6 mars 10:29

              Concernant le Conseil Constitutionnel, ils est supposé contrôler la constitutionnalité des lois et mesures gouvernementale, l’universalité de l’impôt fait partie des critères. C’est assez arbitraire d’en fixer les bornes, mais des excès ou disparités paradoxales peuvent être relevés.


            • Pierre-Yves Martin 6 mars 11:07

              @Eric F
              Quand je parlais de réformer, je pensais surtout à la valeur locative qui sert de base au calcul, et aussi à celui de la taxe foncière. Elle ne correspond plus à grand’chose, mais elle augmente tous les ans, même les années où les loyers baissent et même dans des quartiers où, pour différentes raisons, les loyers baissent localement.
              C’est le cas du quartier de La Source à Orléans : lorsque des habitants s’en sont plaints, on leur a répondu « Pas question d’ouvrir la boîte de Pandore des valeurs locatives ! »


            • Nicole Cheverney Nicole Cheverney 6 mars 11:17

              @Pierre-Yves Martin

              Le Conseil Constitutionnel composé en partie par des « sages », d’anciens présidents de la République, n’a rien de « sage » du tout, mais au contraire une officine de plus qui se veut « juge et partie », et n’a rien d’indépendant. Nous avons un Conseil Constitutionnel à claire-voie qui permet l’infiltration des décisions gouvernementales arbitraires dans une institution qui devrait uniquement être composée de JUGES INDÉPENDANTS ! Mais la justice française, tout comme le Conseil Constitutionnel ne sont depuis bien longtemps assurés de la séparation des pouvoirs ! Principe de la Constitution française depuis la révolution de 1789. Principe inaliénable, mais sur lequel se vautre la ploutocratie aux manettes.

              Nous avons depuis au moins Sarkozy, Macron, Hollande, un étrange mélange des genres. Et toutes les lois votées au forceps par le 49/3 - loi travail par exemple, et bien d’autres, n’ont jamais été invalidées par ce fameux Conseil Constitutionnel. Pourtant qui auraient dû l’être par leur non conformité à la Constitution de 1958, du moins ce qu’il en reste. Non plus le Conseil Constitutionnel n’a invalidé le passage en force et ILLEGAL par vote parlementaire ! de la Constitution européenne après le rejet massif des Français au référendum de 2005. Et vous croyez que nous allons continuer à accepter cela ? Alors, cette question d’impôts que vous soulevez, n’est rien à côté du GRAVE PROBLÈME DE L’INCONSTITUTIONNALITÉ DE TOUTES LES LOIS VOTÉES DEPUIS !
              Parce que si vous relisez attentivement la Constitution française, aucun de ses articles ne permet ces tripatouillages permanents et continus de la part de gens élus avec même pas une majorité confortable, mais avec seulement 18 % de suffrages EXPRIMES.
              Ces 18 % représentent un passage en force. Et l’UE à laquelle obéit l’actuel locataire de l’Élysée, n’est rien d’autre qu’une attribution ILLÉGITIME quant à son obéissance à l’UE. Quant à L’UE, c’est une vaste escroquerie, une mise à mort des peuples européens.

              Vous me parlez de préambule de la Constitution, il n’y a pas que le Préambule, ce qui compte aussi c’est la Constitution même et sa lecture dans le texte et les articles qui suivent le Préambule, qui n’ont aucune ambiguïté quant à leur interprétation pour décréter que la Constitution de la cinquième république est trahie, ainsi que les Français. Y compris de faire rentrer dans le droit français, les lois supranationales de l’UE, primant sur le droit français ! C’est totalement ILLÉGAL, selon la Consitution française, illégale constitutionnellement.


            • Pierre-Yves Martin 6 mars 11:57

              @Nicole Cheverney
              Malheureusement, la constitution française a été amendée pour préciser que les traités européens sont conformes à la constitution. Je n’ai pas regardé dans quels termes exacts.
              Les modifications de la constitution sont trop faciles. Elles se font en pratique toutes par voie exclusivement parlementaire. Le referendum devrait être obligatoire pour les cas les plus sérieux.
              Un article de la constitution de 1958, toujours en vigueur, stipule que les traités internationaux auxquels la France est partie ont une force supérieure à la loi. Je crois qu’il est appliqué d’une façon très sélective.


            • Nicole Cheverney Nicole Cheverney 6 mars 12:33

              @Pierre-Yves Martin

              Un article de la constitution de 1958, toujours en vigueur, stipule que les traités internationaux auxquels la France est partie ont une force supérieure à la loi. Je crois qu’il est appliqué d’une façon très sélective.

              Sélective ? Non ! Arbitraire. Car idéologique.


            • Pierre-Yves Martin 6 mars 13:44

              @Nicole Cheverney
              Bien sûr, mais aussi par impossibilité (contradictoires entre eux, devenus irréalistes, etc.), simple ignorance (il y en a tellement !), etc.


            • Spartacus Spartacus 5 mars 22:19

              Beau titre de racisme populaire ordinaire de gauchisme moyen....

              Normalement une personne normale de la société civile se réjouit que d’autres ne payent pas d’impôt.

              Mais pas la caste des gauchistes dans leur réserve appelée la fonction publique.

              Y’a bien longtemps que toutes les autres catégories sociales ont déserté le socialo-communisme et compris qu’ils méprisent tout le monde.

              En France nous avons 35% de la population qui vit de la gamelle de l’impôt et qui elle souhaite que tous las autres pour pour sa gamelle et qui regroupe 90% des gauchistes de France.


              Pour eux l’analyse est simple et se vit comme un jeu a somme nulle.

              Ils développent une hystérie et souhaitent que tous les autres les abreuvent. Les impôts des autres constitue leur phobie, leur pulsion de convoitise..

              Leur désirs ? L’imposition, et la coercition forcée par l’intermédiaire de la force de l’état. Que les autres payent leur mimétisme dans l’immobilisme d’une vie en soumission.

              Alors ils stigmatisent dans un activisme raciste anti-riche les gens plus riche que eux..

              Ils créent une société du vivre ensemble malsaine parce qu’ils sont véniels et envieux. L’inversion des valeurs qu’ils prétendent défendre. Hubuesque 

              Il en résulte une société Française de la jalousie.

              Il en résulte qu’a la sortie de leur endoctrinement des 90% de profs de gauche, des gamins qui préfèrent dans la vie avoir un poste de fonctionnaire qu’entrepreneur ou boucher ou créateur de Start up.

              Il en résulte à la sortie de l’école des gamins qui ont une peur panique du secteur marchand.

              Il en résulte l’inversion des valeurs du travail, ou celui qui s’enrichit par l’effort devient coupable et celui qui choisit le petit confort statutaire, ne crée rien, ne risque rien peut mépriser sans compter les autres citoyens. Les gauchistes méprisent tous les autres.

              Il en résulte une apologie du totalitarisme d’état.

              Il en résulte une France d’agents public décalés de la réalité vivant dans l’obsession de la convoitise de l’argent des autres par l’impôt.

              Avec eux, ceux qui s’enrichissent sont des coupables et ceux qui ne risquent rien, recherchent le petit confort statutaire sont encouragé.

              Les pauvres ne sont que des prétextes et des excuses pour alimenter leur racisme anti-riche bienséant qu’entre eux.

              Ici ils apelle un « cadeau » l’argent qu’on ne vous prend pas. Comme si il était naturel que votre argent librement gagné gagné soit à eux, et qu’en vous prenant 100 et vous rendant 2 de vos prélèvements était un cadeau.

              Quelle caste d’hypocrites avides.

              Ici ils découvrent comme des poules découvrent une paire de ciseaux, qu’une baisse d’impôt bénéficie en premier lieu aux personnes qui en paient. Vaste blague de la novlangue des éternels exonérés.


              • flourens flourens 5 mars 22:55

                @Spartacus
                tout faux les pauvres aiment les riches au point de vouloir leur ressembler
                et puis il me fait marrer avec la valeur travail et l’effort qui enrichit, si on le croit les mineurs de germinal devaient être milliardaires eux qui commençaient à 5 ans et qui bossaient 15h par jour, non la vérité c’est qu’il n’y a pas de richesse sans larcin comme le dit un proverbe caucasien,


              • Spartacus Spartacus 5 mars 23:10

                @flourens

                En résumé vous accusez les pauvres d’être ces cons et que ceux qui s’enrichissent d’être des voleurs et les entreprises privées des mines de charbon à l’époque de Germinal.....

                Quand je vous dit que la gauche méprise tous les gens et n’aime personne....

              • Pierre-Yves Martin 6 mars 07:15

                @Spartacus
                Devant une telle diatribe, très alerte d’ailleurs et même amusante, je vais baisser un peu les bras, par peur d’être lourd.
                Évidemment, je ne suis pas d’accord sur le fond.
                Un détail quand même : vous paraissez me placer dans la catégorie de fonctionnaires, peut-être des enseignants. Je ne l’ai jamais été. J’ai travaillé pour des entreprises privées ou j’ai bien gagné ma vie, et mon épouse de même.


              • flourens flourens 6 mars 09:34

                @Spartacus
                un poème ce spartacus, il lit bien ce qu’il veut lire, alors je mets les points sur les i, ce que je dis c’est que la valeur travail avancée par les gens comme vous c’est supercherie, le travail n’a jamais rendu riche, la triche, le vol, les entourloupes oui, sinon comment expliquer les lobby et la corruption
                de plus une entreprise est un endroit où la justice ne rentre pas, un exemple, vous êtes sans doute pour la présomption d’innocence, fondement de notre démocratie, et bien cette présomption n’existe pas en entreprise, vous êtes déclaré coupable, et puni avant qu’éventuellement être reconnu innocent par un tribunal, en cas licenciement pour faute vous êtes reconnu coupable immédiatement par une seule personne et bien entendu puni, punition qui ne sera jamais levée même si vous êtes innocent, alors oui, l’entreprise c’est germinal, avec le portable certes mais c’est germinal
                mais je retourne le compliment c’est la droite qui méprise le peuple, d’ailleurs ne nous appellent-ils pas les gueux


              • Eric F Eric F 6 mars 10:32

                @flourens & Spartacus
                En résumé : le travail personnel peut rendre aisé, seul le travail des autres peut rendre riche.


              • Eric F Eric F 6 mars 10:35

                ah, il y a aussi la « célébrité » qui peut rendre riche, elle est liée au « talent », comme taper dans un ballon ou roucouler sur des estrades.


              • Spartacus Spartacus 6 mars 18:23

                @flourens


                C’est bien ce que je dis.
                Le mépris de tout ceux qui vous entoure.
                Le mépris des talents, le mépris du travail, le mépris de l’obstination, et des travailleurs, le mépris de ceux qui s’enrichissent, le mépris de ceux qui réussissent, des entrepreneurs et des entreprises.

                Et j’ai jamais vu quelqu’un de droite voire même de gauche appeler les gens des gueux....
                C’est ridicule.



              • flourens flourens 7 mars 16:59

                @Spartacus
                mépris du travail, j’ai travaillé de 1972 à 2017, j’ai commencé apprenti géomètre et fini cadre, toujours dans le prvié (BTP), je sais ce que c’est le travail et le travail ne rend pas riche, seule la magouille la triche rendent riches, mais effectivement,je méprise les entreprises comme je méprise les dictatures, je méprise les lieux où la justice ne rentre pas, mais je sais que cela ne vous dérange pas que la justice n’existe pas, d’ailleurs vous ne répondez pas à mon exemple, bien sûr parce que vous ne pouvez pas, quand aux talents, voyons un peu, celui de taper dans une baballe vaut-il 30 millions par an, celui de fredonner une ritournelle à la c.. vaut-il des millions et alors celui de monter un beau mur en parpaing (là il faut du talent) vaut-il le smic, on voit bien votre mépris du peuple, à plat ventre devant les nantis


              • Spartacus Spartacus 11 mars 11:48

                @flourens
                Il n’y a de valeur que si elle répond a la demande...


                Vous aurez beau fabriquer un cercueil à 4 places le plus beau du monde. Sans personne pour l’acheter il ne vaudra rien.

                Les groupes sociaux payent pour voir un talent taper dans un ballon. Comme cela contente et ravis plus de monde que le muret de votre maison, il est donc normal que le footballeur soit mieux payé.

                Le mépris des gens qui chantent ou qui tapent dans un ballon ne rend pas le maçon plus riche.
                Vous ne défendez pas le maçon vous êtes dans l’éternel mépris des autres.

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