Le futur permis de conduire, avec puce électronique, devra être renouvelé tous les 15 ans
Selon un décret publié au Journal Officiel (2011), découlant d'une réglementation européenne de décembre 2006, les états membres, donc la France, devront à partir de l'année 2013 commencer à uniformiser le permis de conduire.
Le futur permis de conduire avec puce éléctronique devra être renouvelé tous les 15 ans.
Fini le permis à vie !
La France ne fait que se mettre en conformité avec une réglementation européenne de décembre 2006, sur l'harmonisation du permis dans l'UE.
La délivrance du nouveau modèle de permis de conduire est repoussée au mois de septembre 2013 (au lieu de janvier 2013), en raison de difficultés informatiques. Par contre, la réforme concernant les nouvelles catégories de permis doit entrer en vigueur, comme prévu, à compter du 19 janvier 2013. C’est ce qu’a indiqué le ministère de l’intérieur vendredi 30 novembre 2012. source Publié le 05.12.2012 - Direction de l'information légale et administrative (Premier ministre)
Selon un décret publié au Journal Officiel (2011), découlant d'une réglementation européenne de décembre 2006, les états membres, donc la France, devront à partir de l'année 2013 commencer à uniformiser le permis de conduire.
Le nouveau permis de conduire sera équipé d'une puce éléctronique (et une bande de lecture optique), comme les passeports et les cartes d'identité il devra être renouvelé tous les 15 ans - permis A, A1, A2, B, B1, BE et "AM" - et on parle déjà de réduire ce délai à 10 voire 5 ans par la suite.
Les permis de conduire de catégories C (poids lourd) et D (transports en commun) devront quant à eux être renouvelés tous les 5 ans.
Le nouveau permis "européen" aura la taille d'une carte bancaire.
Un renouvellement est sans l'obligation pour les titulaires de passer un nouvel examen, calque sur le principe des cartes d'identité et les passeports.
Les titulaires d'un permis de conduire antérieur au 19 janvier 2013 devront l'échanger avant 2033.
Quelles données seront enregistrées sur la puce éléctronique
Les données dans la puce, accessibles via un système informatique, permettront aux forces de l'ordre d'accéder en temps réel au dossier d'un conducteur en cas de contrôle, ceci dans toute l'Union.
Sur la puce seront stockées des données comme l'état-civil, photo, empreintes digitales, signature électronique et même... état de santé.
Quelles seront les conditions de renouvellement ?
source
Outre quelques journées perdues à faire la queue à la préfecture pour les formalités administratives, il faudra aussi en découdre avec un examen médical systématique aux conditions draconiennes, à l'issue duquel plusieurs cas de figure sont envisagés :
1. Vous êtes déclaré inapte à la conduite et on vous retire définitivement votre permis. Que vous n’ayez eu aucun accident dans votre vie n’y changera rien, vous pouvez dire adieu à votre mobilité.
2. On ne vous juge pas totalement inapte, mais on se rend compte que vous avez quelques problèmes mineurs pouvant affecter votre conduite : tout est prévu ! Vous aurez un permis de conduire « restreint », c'est-à-dire que vous ne pourrez circuler que sur des types de routes ou dans des conditions prédéfinies. Par exemple, on peut vous autoriser à ne conduire que de jour, vous interdire d’emprunter l’autoroute ou restreindre votre périmètre de conduite à un nombre limité de kms autour de votre domicile. Toutes ces restrictions seront inscrites dans votre carte à puce, et si vous ne les respectez pas à la lettre, vous serez verbalisé.
3. Vous avez de la chance et faites partie du groupe restreint de conducteurs en parfaite santé : on vous autorise à continuer de rouler, jusqu’à la prochaine fois…
Quel sera le cout du nouveau permis ?
Le coût de développement de ce nouveau permis numérique est estimé à 40 millions d'euros et le coût de fonctionnement du système d'édition des titres à 20 millions supplémentaires par an.
Pour référence : Un passeport biométrique coute 86 Euro, il est donc fortement probable que le nouveau permis à puce éléctronique avoisinéra un prix equivalent !
D'ici vingt ans, ce dispositif nous aura déjà coûté presque un demi-milliard d'euros.
sources :
http://www.ants.interieur.gouv.fr/ants/Cout-d-un-passeport.html
http://lci.tf1.fr/france/societe/le-futur-permis-de-conduire-devra-etre-renouvele-tous-les-15-ans-6818288.html
http://www.focus.de/politik/weitere-meldungen/deutschland-fuehrerschein-ab-2013-nur-noch-15-jahre-gueltig_aid_545549.html
http://www.autofahrer-online.de/allgemein/fuhrerschein-ab-2013-nur-noch-befristet-gultig/742/
http://www.liguedesconducteurs.org/20110201818/je-minforme/le-permis-europeen-a-renouveler-tous-les-15-ans-entrera-en-vigueur-des-2013.html
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000024772215&categorieLien=id
http://www.service-public.fr/actualites/002083.html
http://www.techno-science.net/?onglet=glossaire&definition=10007
http://www.net-iris.fr/veille-juridique/actualite/28624/de-nouveaux-permis-de-conduire-seront-delivres-a-partir-de-2013.php
71 réactions à cet article
-
Quand il s’agit de faire de l’argent facile et des lois liberticides, ils sont débordant d’idées. Dommage que leurs cerveaux malades ne soient pas aussi prolifiques en matière de lutte contre le chômage…
-
L’examen médical pour élus c’est pour quand ?
-
-
Prudence sur les informations en provenance du Web ....
Philippe -
C’est Illogique et Bizarre mais les élites : n’ont pas intauré un permis semblable
pour piloter un pays entier (ce qui est beaucoup plus périlleux qu’un véhicule)
aux chefs d’États et Ministres...
-
Si, l’examen de capacité et son renouvellement s’appellent une élection.
-
@ Mmarvinbear
A une élection, il est permis, voir obligatoire de mentir.
Pour le permis, ce sera interdit.
Manquerait plus que ça que tout un chacun puisse se conduire comme un responsable politique ! -
Et il est tellement facile de se cacher derrière les décisions européennes mais je me demande bien qui les pend ces décisions européennes sinon les députés européens .....
C’est pas ma faute , c’est la faute à l’europe , Ah cette europe tant vanté comme progrès mais aujourd’hui elle devient un moyen de contrôle de peuple par la réduction des libertés au motif d’harmonisation par le basAutre exemple , le contrôle technique pour les motos.Il suffit qu’un pays invente une loi plus restrictive pour que l’Europe s’aligne sur cette loi au niveau européen ..........Philippe-
Ben non justement, les eurodeputés n’ecrivent aucune directive et ne votent presque rien.
l’organe legislatif de l’UE c’est le COREPER.Vous n’en avez jamais entendu parler ?Normal, c’est fait pour. -
Le Parlement européen ne décide de rien du tout. Il ne donne qu’un avis consultatif, comme le Sénat. C’est la Commission européenne qui a l’initiative des textes et qui décide, et ceux qui la composent ne sont pas élus. C’est ça la démocratie européenne !!!
-
pour ceux qui ont encore des illusions sur le ’’déficit democratique’’ europeen :
le COREPER c’est ça : -
@ aldous
En même temps, on demande des institutions transparentes...
Là, on est servi
-
Je ne sais pas si c’est une bonne chose.... ou pas. La validité « à vie » du permis en tant que pièce d’identité est quand même fumeuse :
Quand j’ai déménagé, j’ai fait changer ma carte grise avec la nouvelle adresse.
Ma carte d’identité périmée me permettait pas de récupérer ma carte grise, mon permis vieux de 25 ans siPar contre l’examen médical est une nouveauté (merci pour vos liens, il faut fouiller un peu).
Qui est concerné ?
article R221 10 : Les catégories A et B du permis de conduire sont délivrées sans visite médicale préalable sauf dans les cas.... (la suite après)Donc sont concernés : les autres catégories de permis (poids lourds, bus,...), les permis B pour le transports de personnes (taxis, ambulance, ...)
Les cas de visites médicales pour le permis A et B :
article R221 13,14, après suspension du permis pour conduite en état d’ivresse ou sous l’emprise de stupéfiant (avec test capilaire, le cheveu étant un redoutable mouchard).Dans le R221 12, il y a une restriction que je ne saisis pas bien :
"il est constaté que le candidat est atteint d’une affection compatible avec l’obtention du permis de conduire mais susceptible de s’aggraver"-
-
"il est constaté que le candidat est atteint d’une affection compatible avec l’obtention du permis de conduire mais susceptible de s’aggraver"
une maladie evolutive
il y en a pas mal -
Bonjour Laurent C,
Merci pour les précisions et les informations complémentaires bien utiles.
-
Desbois il a aussi passé le bac il y a 30 ans, mais il ne s’est pas servi de son cerveau depyis. Et ça se voit.
-
@foufouille
maladie évolutive...
D’un y a pas la liste des maladies et 2 ils ne précisent pas comment le nom d’un « malade » va se retrouver à la préfecture.
J’imagine le scandale si on oblige les médecins traitants à signaler en préfecture un de leur client potentiellement défaillant !!!!!!!!!!
-
-
-
@laurent
tu passes un examen medical
le medecin donnera juste un avis defavorable
comme si tu t’inscrit dans un centre de tir -
-
Shawford42 30 décembre 2012 17:11Hey foufouille, l’infirmier tu l’as ramassé en bas des escaliers au moins
-
Un sénateur peut roupiller sur son siège même s’il est hors age et donc hors d’usage il ne risque rien.
-
Sur la puce seront stockées des données comme l’état-civil, photo, empreintes digitales, signature électronique et même... état de santé./
Encore un coup de Big brother !-
Pour une mise en perspective complète, il manque le coup actuel du système de gestion des permis de conduire, le coup de gestion des passeports (comparaison faite par l’auteur) et les conditions actuelles de délivrance des permis C et D qui me semble-t-il sont plus strictes qu’avec le permis B et avec des examens réguliers.
L’examen médical va sûrement disqualifier une bonne partie de la population âgée et personnellement je pense que c’est une bonne chose : si on n’a plus la condition physique de conduire, il faut rendre son permis (simple question de bon sens).
Adieu mobilité ? Cela va peut être permettre de redécouvrir la solidarité - des plus mobiles avec ceux qui ne le sont pas - tout comme c’était le cas à l’époque où les véhicules étaient moins nombreux.Vive l’avenir !
-
« coût » et non pas coup, bien sûr
-
On peut écrire les choses comme ça.
Mais quand il faut payer ça fait un sacré coup ! -
Il n’y a que moi que le fait qu’il y ait nos empreintes digitales sur un pemis de conduire dérange ? Et quel est l’interet d’avoir son état de santé SUR le permis puisque si l’on n’est pas en état de conduire certains types de véhicules, on ne pourra pas nous délivrer ce permis ? Le mien n’a plus de photo et une adresse obsolète et bien, ils vont attendre décembre 2032 pour que je le change ou pas !
-
-
Fred94,
Je comprends ton angoisse, mais je pense que c’est surtout parce que le permis est une pièce d’identité.
Il y aura les mêmes infos que sur un passeport biométrique : empreintes, photo, taille, etc...Le problème est qu’on peut y stocker d’autres infos : des infos médicales par exemple, utiles en cas d’accident, ....
mais aussi la liste des délits et autres infractions : un délit de sale gueule informatique en quelque sorte. -
bonjour l’auteur,
sans même parler de l’aspect financier de la chose (ces machins coûtent en définitive très cher, et des sociétés privées comme Oberthur - dirigée par le frangin Sarko - se gavent là dessus)tout ce que je voit moi c’est un fichier ultra dangereux de plus.Faudra-il un nouvel Hitler pour que l’on se rende compte que au delà des bonnes intentions affichées, ces méga bases de données pourront - et seront - détournées de leur but originel. Oui, il en faudra un, et vu comme l’Europe est en train de tourner, ça ne devrait pas prendre beaucoup de temps.-
Bonjour wesson et aux zotres ossi,
Imaginons un instant que l’administration nazie ait pu mettre la main sur les fichiers des entreprises de commerce kasher.
Ca glace... -
De toute manière, vu comme c’est parti, dans 20 ans on nous mettra un compteur sur la bite !
A la modération : Désolé pour la grossièreté, je revendique ! -
Bonne idée pour aller au claque.
Ainsi, un système de paiement automatisé permettra, à chaque coup, de débiter (en même temps que ses bourses) son compte bancaire. -
Gaffe wesson ! Y a les moeurs qui nous filent le train !
-
Bonjour wesson,
En espérent que le vrai changement, celui qui profite au peuple et pas seulement à l’oligrachie, arrive bientôt.
Hitler, une fois ça suffit... mais je vois ce vous voulez dire, peut-être il faudrait imposer la vrai démocratie aux français car il y trop de massochistes dans ce pays qui continuent à voter soit pour l’UMP soit le PS.Aujourd’hui j’ai capté cette information :
Jacques Delors suggère au Royaume-Uni de quitter l’UE
Je sugère qu’on sort nous même (la France) de l’Europe et le plus vite possible !
Ce projet Européen (traité de Maastricht) est une grande escroquerie qui nous couté très cher et plus ça dure plus la facture sera salée !
Sortons de l’Europe (traitées de Maastricht et de Lisbonne) ..... et vite ! -
Bonsoir l’auteur,
Sur la sortie de l’Europe, là vous prêchez un convaincu.On pourrait déjà commencer par dire que tout ce qui a été signé au niveau européen engageant la France depuis 2005 est nul et non avenu, et on redécide tout au cas par cas.Ensuite sur l’Euro, l’état fait un emprunt forcé aux principales banques privées, à un taux fixé à 0.1% par exemple. D’une part ça réglerait la dette de l’état tout en restant dans l’euro. On serait imité immédiatement par la Grèce, l’Italie, l’Espagne et le Portugal, et pour finir ça ferait sortir l’Allemagne de l’Euro toute seule ...Bref, que du bon à faire ça. -
D’accord avec eau du robinet.
Le principe d’un état de droit est la présomption d’innocence, de responsabilité, de capacité : la liberté quoi. Que dans les faits ce ne soit pas toujours comme ça ne change rien. Ce que je vois c’est que - des personnes alcoolisées à qui on a retiré le permis par décision de justice roulent sans permis parce que la justice n’a déjà pas les moyens de faire appliquer ses décisions.
- Que des personnes non condamnées devront payer pour des délits qu’ils seraient susceptibles de commettre. C’est absolument terrifiant. C’est nazi, robespierriste ou stalinien.
L’Union Européenne a très manifestement changé de nature. Il devient légitime de la combattre par tous les moyens. Si malgré tout elle est encore là en 2033, il ne restera plus qu’à voter avec ses pieds et se casser.
Au lieu de voter des lois qui sanctionnent les infractions qui n’ont pas été commises, le gouvernement/UE (ce sont les mêmes et le truc : « c’est pas moi c’est l’UE » ne marche plus) ferait mieux d’utiliser cet argent pour vérifier que les personnes qui ont causé effectvement des accidents ou des meurtres sur la route ne puissent plus rouler sans permis (on peut bloquer la roue d’une voiture pendant la durée de l’interdiction de circuler).Mettre la signature, les empreintes digitales , les données personnelles et l’état de santé sur une carte de crédit qu’on doit avoir sur soi en permanence et qu’on peut se faire voler ou égarer ! L’usurpation d’identité va atteindre le niveau de la psychose collective. Il faut être un technocrate pour avoir des idées pareilles. Ces gens deviennent vraiment très dangereux.
-
Bonjour wesson,
L’emprunt forcé chez les banques privées ?
Pourquoi de pas rendre son pouvoir (d’ancien temps) à la banque de France ? Avant il faudrait évidemment rompre avec l’Europe.
-
bonsoir eau-du-robinet,
« L’emprunt forcé chez les banques privées ? »Parce que il est encore dans les prérogatives de l’état, et tout à fait compatible avec les textes Européens actuels.Bon, je dit pas que ça ne ferait pas plus que tousser à Bruxelles, mais c’est légalement défendable.Et ça pourrait être mis en place immédiatement, avec un effet garanti sur les taux d’emprunts.De toute manière, cela ne serait qu’une sucrerie, car comme je l’ai souvent écrit, le vrai problème n’est pas là, mais dans la dette privée (encore que en France, ça va pour l’instant).Mais je vous rassure, j’ai d’autres mesures dans mon sac qui ne manqueraient pas non plus de faire parler. -
-
tu rigoleras moins en cas de probleme, lulu
-
-
-
En 2033 je serai dans ma 100ème décade ! alors le permis pucé je m’assieds dessus !!
tout comme la nouvelle carte d’identité qui au demeurant n’est pas obligatoire ... !!
-
-
La mienne fait 10 ans ! cela peut être aussi 10 jours ,c’etait un peu juste... !!
-
je n’avais pas vu l’erreur ,c’est moi le nouveau Mathusalem ... !!
-
../..
Big Bob is watching you ! Vive l’Auro ... pe
ABe Neurone,
-
Pour etre grivois, je pisse aussi à la raie du passeport biométrique avec mes empreintes digitales et tout autre puce qu(ils voudraient nous mettre dans le fion !
-
Concernant la visite médicale obligatoire à partir d’un certain âge est une excellente chose surtout vérifier la vue et l’ ouïe.
J’ai connu un monsieur de + de 80 ans qui ne voyait presque plus, il conduisait quand même ce qui mettait en danger la vie des autres conducteurs et la sienne. Il est vrai qu’en comparaison entre le nombre d’accidents causé par les personnes âgées et les jeunes ce sont les jeunes qui emportent le pompon, c’est triste à dire mais c’est vrai.
Un autre aspect qui n’est pas soulevé par les autorités, c’est la saturation des routes. Difficile d’adapter le réseau routier français au nombre de véhicules qui y circulent. De par sa situation géographique la France est traversée par des millions d’ européens (poids lourds) en hauteur et en largeur.
Ceci dit, l’européen est de plus en plus surveillé, les sociétés qui en font leur profession sont en plaine expansion.
-
-
Zut ! Il va nous falloir rouler sans permis,et c’est tout. Les lois qu’ils font ,on s’en fiche . La République Française n’existe plus,et ce n’est pas la peine de vouloir la rétablir. Dans moins de deux ans vous allez essayer de trouver des armes de combat pour protéger votre famille et vos biens.
-
-
Bien sur mais il sont du prévoir la parade avec de la prison ferme apres deux non présentations du permis sic ! J’élargirais un des propos du précédent post en disant que les gens doivent se prendre en main s’ils veulent défendre un mode de vie durable sans attendre que cela vienne uniquement du politique.
-
pis aussi les cartes grises , identités ,permis de chasse, de pêche ect ect ect ect etc etc
ça feras rentrer des sous dans les caisses de flambi, ensuite les notres si il en restentj’en connais qui feront les fal connes cheez flambi
-
Très bien ce permis Européen et sa emmerde pleins d’ abrutis alors quel bonheur.
-
-
d’ici là , il auras déjà claqué du pognon pour sa pupuce
tins , mais j’y pense là , qui c l’abrutis -
encore plus de tracasseries administratives, plus de contrôles plus de fichages en séries, c’est beau le libéralisme, tiens pas vu de commentaires de « scartapuce » tout çà pour un coût faramineux, en tous cas bonne année aux internautes d’Agora, que la vie en Hollandie vous soit
profitable et à bientôt !!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!!-
Bon nombre de citoyen(ne)s roulent déjà sans permis
Ce permis couteux pour les contribuables hormis nous ficher un peu plus n’aura donc d’autres intérêts que de remplir les caisses de la société qui décrochera ( honnêtement
) le Jackpot !! ll y a quand même une solution , c’est de sortir de cette putain d’europe au plus vite !!!!
Vous me direz avec tous les cocus qui votent socialistes c’est pas gagné !!!!
Si çà peut vous remonter le moral,à mon humble Hollandopoulos le Grec aura du mal a finir son mandat
PS : même le permis de conduire l’UMP devient difficile à obtenir !!
-
-
Bonjour roro,
Cela semble être un Hoax !
http://www.hoaxbuster.com/forum/une-puce-secrete-et-organique-sur-votre-carte-d-identite
Par contre en 2013 les nouvelles cartes d’identités vont être équipé d’une puce électronique :
http://www.youtube.com/watch?v=u732uiNL6wg&feature=player_embedded# !
-
-
Bonjour roro46,
Bon j’ai pas vérifié ses cartes d’identitées donc vous nous parlez ...
Par contre j’’ai trouvé cet article :
http://www.lexpress.fr/actualite/societe/la-carte-d-identite-electronique-ne-garantit-pas-la-confidentialite_1010183.htmlUn court extrait :
Que reprochez-vous à ces puces RFID ?
Elles sont très loin d’être sécurisées car elles ne garantissent pas la confidentialité des données d’identité de la personne. Ces composants sont lisibles à distance par magnétisme ou grâce à des rayons infrarouges. Le modèle de puce, employé sur les pass navigo, est lisible à une distance de 30 à 40 centimètres. Les dernières générations de ces composants sont lisibles à des distances de plusieurs centaines de mètres ! Ainsi, à aucun moment le propriétaire de la carte ne sait quand les données qu’elle contient seront lues.
Mon conseil
===========Le conseil que je peut vous donner est de placer votre carte d’identité dans un étui métallique, évitant ainsi la lecture des données de votre carte durant vos déplacement par des bornes conçue pour !
-
-
Bonjour roro,
voire aussi mon message de 17:34 ...
puis j’ai trouvé cette information sur un site allemand :
source http://www.persosafe.com/rfid-blocker
— début de citation —
Der RFID-Blocker ist eine praktische, schicke Kartenhülle und ein Faradayscher Käfig zugleich. Die Funkwellen werden 100 %ig abgeschirmt. Die Hülle gewährleistet die Sicherheit der Daten wie in einem Tresor.
— fin de citation —Ahhh Oui, je vais vous traduire ceci en français :
Le « Bloquer RFID » est un etui moderne de cartes et rempli en même temps la fonction d’une cage de Faraday. Les ondes radio seront bloque à 100%. L’étui offre de la sécurité des données comme un trésor.
--- fin de traduction
l’étui est en inox !
-
-
Bonjour roro,
source : http://www.acbm.com/inedits/rfid.html
— début de plusieurs citations —De la télégraphie sans fil !
Beaucoup de procédés fort astucieux ont dû être imaginés (et brevetés !) pour transposer en mode sans fil les protocoles de communication en vigueur dans le monde des cartes à puce. Au premier rang de ceux-ci figurent les techniques dites anti-collision, plusieurs cartes sans contact (ou tags) pouvant très bien se trouver simultanément dans le champ d’un même lecteur. En principe, tout lecteur RFID rayonne en permanence (ou au moins de façon répétitive) un champ électromagnétique suffisamment intense pour qu’une antenne placée à quelques centimètres puisse en extraire assez d’énergie pour alimenter une puce électronique.Des contre-mesures
Profiter des avantages de la RFID sans en subir les inconvénients passe par toutes sortes d’actes de résistance dont il va sans doute falloir prendre progressivement l’habitude : repérage des puces RFID dans les objets de la vie courante, tentatives de lecture des données qu’elles contiennent, mise en évidence des usages qui en sont faits, simulation ou altération de leur fonctionnement, neutralisation ou même destruction pure et simple. Il faut s’attendre à ce que de plus en plus de fabricants proposent toutes sortes d’étuis blindés, dans lesquels il suffira d’introduire les cartes RFID pour en interdire la sollicitation non souhaitée, sachant toutefois qu’un simple emballage en feuille d’aluminium (mais pas en plastique métallisé !) donne sensiblement le même résultat.Détruire une puce RFID peut se faire au four à micro-ondes (mais souvent au risque de dommages collatéraux !) ou par application de violentes impulsions électromagnétiques. Toutes ces manipulations, ainsi que l’interception ou la simulation du dialogue carte-lecteur, nécessitent une antenne spécifiquement adaptée en fréquence et en directivité, ou même un cadre ferrite optimisé.
-
ENFIN un vrai permis de conduire ! les français ont l’air de vrai attardé avec un permis en papier de la taille d’un livre de poche ! Enfin une bonne initiative , car ça permet d’avoir un permis format carte bleue , d’éviter les fraudes MAIS malheureusement ça ne permet pas d’avoir un accès à ses points de permis de conduire et donc de savoir si on a besoin de faire un stage de récupération de points , mais bon on ne va pas demander la lune non plus c’est déja un bon pas !
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
-
Ajouter une réaction
Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe, en haut à droite de cette page
Si vous n'avez pas de login / mot de passe, vous devez vous inscrire ici.
FAIRE UN DON
