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Accueil du site > Actualités > Politique > Le droit au logement pour tous doit être garanti !

Le droit au logement pour tous doit être garanti !

Beaucoup de familles soufflent : à partir du 1er novembre et jusqu'au 15 mars, les expulsions locatives sont suspendues...
Il ne s'agit que d'une trêve...
Des familles n'arrivent pas à payer leur loyer, faute de moyens financiers et le nombre de logements sociaux est largement insuffisant.
IL EST URGENT D'AGIR !
Les initiatives comme le colloque organisé par le CDAFAL 77 en partenariat avec la CAF et la Ville de Vaux le Pénil le 18 novembre sont des moments de réflexion et de débats utiles.
Il faut poursuivre sur cette voie et aussi agir dans le cadre des collectifs qui se battent pour un toit pour tous !
 

Comme l'explique Jean Marie Bonnemayre, président du CNAFAL
«  Depuis 2000, et avant la crise financière, le déficit total de logements était estimé à 800 000. Depuis, il a doublé. Ce sont ainsi 3,5 millions de personnes qui sont victimes du mal-logement, dont 600 000 enfants, nous rappelle la Fondation Abbé-Pierre. Dix millions de Français sont quasiment au seuil de pauvreté, 500 000 ménages sont en impayés de loyer chroniques. Plus de 100000, chaque année, sont menacés d'expulsion locative. Entre 2002 et 2009, les charges locatives ont progressé de 33 %. Et 35 % des locataires HLM étaient considérés comme très pauvres en 2005 avec des revenus inférieurs à 700 € par mois. Le taux d'effort des ménages pour payer leur loyer est passé de 9 % en 1970, à 17,7 % en 2006. Si on ajoute les charges locatives et la consommation d'énergie (eau, électricité, chauffage), le taux d'effort est de 27,4 % pour les locataires du secteur libre, 22,5 % pour le secteur HLM, et 24,3 % pour les accédants. »
Il est urgent que le rythme des constructions s'accélère afin de répondre aux besoins des familles et qu'une politique sociale volontariste conduise à bloquer les loyers et les charges.
LES LOIS DE SOLIDARITE DOIVENT ETRE APPLIQUEES ET LES CONTREVENANTS DOIVENT ETRE SANCTIONNES

La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains, couramment appelée loi SRU, est un texte qui a modifié en profondeur le droit de l'urbanisme et du logement.
Alors que des petites communes non « contraintes » par la loi ont décidé de faciliter la construction de quelques logements sociaux dans leur village, des villes qui devraient appliquer la loi sont loin du compte
Les associations de solidarité de différentes obédiences font oeuvre utile non seulement en menant des actions ponctuelles au niveau local mais en alertant les pouvoirs publics et en émettant des propositions.
L'analyse de la Fondation Abbé Pierre sur l'application et surtout la non application de la loi SRU est particulièrement percutante .
« Ainsi, entre la période étudiée (2002-2009), les communes ont collaboré au financement de 195 873 logements sociaux, soit 29% de l’ensemble de la production nationale sur la même période.
Par ailleurs, 343 des 682 communes étudiées n’ont pas respecté leur objectif du rôle déterminant de la loi SRU dans le développement de l’offre locative à vocation sociale (soit 50,3%). Parmi elles, 175 ont réalisé moins de la moitié de leur objectif de production et 9 n’ont financé aucun logement social sur l’ensemble de la période
Sur les 682 communes, 330 comptent moins de 10% de logements sociaux, et parmi elles, 109 en détiennent moins de 5%.
La Fondation note aussi que les villes qui détiennent moins de 10% de logement sociaux sont le plus souvent de petites villes (moins de 10 000 habitants dans 82% des cas)
 »
 

Cette loi que certains à droite aimeraient dénaturer ou toiletter, mériterait d'être nettement renforcée et sur cette question, la fondation a des propositions qui semblent être un minimum à obtenir de suite :

La fondation encourage le renforcement de cette loi
- en fixant la part minimale de logements sociaux à 25% dans l’ensemble des communes,
- en multipliant par 3 les contributions financières de solidarité en cas de non-respect de la loi,
- en mettant en œuvre le droit de préemption urbain afin que le préfet se substitue aux communes qui ne remplissent pas leurs obligations,
- en retirant les droits à permis de construire au maire et les confier au préfet lorsque la commune oppose un refus systématique aux opérations de logement social.
 

On entend ça et là des maires expliquer qu'il n'y a pas de réserves foncières sur leur commune ...
Qu'ils le prouvent et si c'était réellement le cas, la contribution financière multipliée par trois ou par cinq (?) permettrait qu'ils marquent réellement leur solidarité urbaine.

Jean-François Chalot


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23 réactions à cet article    


  • Robert GIL ROBERT GIL 1er novembre 2011 11:12

    Le contrôle des prix des terrains à bâtir et des loyers,  seul moyen d’empêcher la spéculation immobilière, ainsi que la création d’un service public du logement, en limitant les marchés des grands groupes de l’immobilier, sont des priorités. Nous ne pouvons plus accepter de dépenser une part de plus en plus importante de notre salaire pour se (mal) loger.......

    http://2ccr.unblog.fr/2011/02/25/degradation-du-logement/



    • ENCORE UNE PROMESSE NON TENUE DE NOTRE NAPOLEON DE POCHE..

      VITE UNE MISE EN PLACE D’ UNE TAXE TOBIN DE 5% SUR LES MOUVEMENTS FINANCIERS ET SUR L’ IMMOBILIER...LOCATIF....POUR FAIRE DES LOGEMENTS SOCIAUX MAIS PAS POUR LES FAMILLES DE L UMP OU DU PS !!!!!!!!!!!!!!!!


    • Daniel Roux Daniel Roux 1er novembre 2011 12:14

      Rien ne justifie la propriété privée du sol national, alors que tout justifierait que seul la nation la possède.

      Des millions de morts dont les noms sont encore gravés sur les monuments au mort, sans même évoquer les précédents au cours des siècles.

      En dehors du symbole, « le sol appartient au peuple », l’état serait propriétaire et toucherait un loyer.

      Cela éviterait la spéculation sur les terrains et permettrait la gestion des permis de construire en ce qui concerne la mixité sociale.

      Nous n’en sommes pas encore là.

      En attendant, la spoliation, par l’état, des propriétaires privés doit cesser. Si un locataire ne paie pas son loyer, c’est à l’état de se substituer au locataire puisqu’il est garant de l’ordre public et que les expulsions sont insupportables. Il est scandaleux que l’état impose aux particuliers bailleurs la prise en charge de ses locataires victimes d’accidents de la vie.

      Actuellement un propriétaire privé peut être privé de ses revenus locatifs pendant plus d’un an, et en même temps avoir à financer sur ses deniers, les charges locatives, les impôts, les procédures judiciaires et même le recours final au tribunal administratif quand l’état refuse de payer le loyer alors qu’il a refusé le relogement du malheureux locataire.

      http://www.agoravox.fr/actualites/economie/article/particuliers-loueurs-et-locataires-61728

      Le cas des locataires de mauvaise foi ne doit pas être l’arbre qui cache la forêt, même s’il doit être traité sérieusement et non pas par dessus la jambe comme aujourd’hui.

      Beaucoup de petits propriétaires ont renoncé à louer pour éviter d’avoir à gérer des situations lourdes émotionnellement et financièrement. Cela ne fait qu’augmenter le déficit de logements.


      • aliceb 1er novembre 2011 18:25

        « Si un locataire ne paie pas son loyer, c’est à l’état de se substituer au locataire puisqu’il est garant de l’ordre public et que les expulsions sont insupportables. Il est scandaleux que l’état impose aux particuliers bailleurs la prise en charge de ses locataires victimes d’accidents de la vie. »

        Je suis tout à fait d’accord avec toi.

        Ce n’est pas au petit propriétaire de faire du social : Il n’en a pas les moyens.

        C’est à l’état de le faire ( promesses... promesses..)

        En France il y a énormément de petits propriétaires qui ont besoin de ce revenu mensuel pour vivre.



      • a PARIS ils vivent très bien de leurs loyers abusifs...la preuve ...les SCI..30 logements...70..
        .
        20 chambres de bonne...les riches parisiens n’ont pas que le don de 150000 euros dont
         
        90% reapparaissent sous la table...retour aux donneurs..........a offrir aux

        petits enfants ou enfants.il leur offrent des logements...mar serie ou immeuble

        des T2 a 1100 euros dans des immeubles tellement pourris que toute a peinture (au plomb) est

        écaillée depuis 20 ans...
        des conduites de gaz ou autres tellement pouuies que les gaziers n’arrivent plus a ouvrir et fermer.

        QUE MR APPARU FASSE DONC DES « APPARITIONS  »SERIEUSES"PAS TELEVISEES... !!!!!

        dans les vieux immeubles des 19 et 20 èMES...ou qu’il retourne jouer au rugby.


      • Jean J. MOUROT Jean J. MOUROT 1er novembre 2011 12:26

        Pour les Sarkozystes (comme le ministre du logement), il semblerait que le rêve de chacun soit de devenir propriétaire ! Pourtant , beaucoup se contenteraient d’avoir un logement décent pour un loyer raisonnable...


        • focalix focalix 1er novembre 2011 12:41

          « La patrie, c’est la terre de nos ancêtres »... C’est ce que l’on a seriné à tous les troufions que l’on a envoyé se faire démolir. Du Barrès pur jus.
          Aussi loin qu’ont porté mes recherches, mes ancêtres ont cultivé des terres qui n’étaient pas à eux.
          Terre de nos ancêtres mon cul.

          A l’âge de 35 ans, je suis devenu propriétaire de ma maison. Le plus jouissif a été de marcher pour la première fois sur un sol qui était le mien.

          Enfin un sol pas tout à fait à moi. Je paie bien un loyer, autrement appelé taxe foncière. Les mots ne changent pas grand chose, il faut bien que je casque.
          __________________________________________________

          Allons, ne faites pas cette tronche d’enterrement... Un petit sourire pour vos chers disparus smiley


          • foufouille foufouille 1er novembre 2011 13:02

            et taxe habitation,eau, ordures
            bientot un compteur sur le puits et les goutieres


          • foufouille foufouille 1er novembre 2011 13:04

            "Alors que des petites communes non « contraintes » par la loi ont décidé de faciliter la construction de quelques logements sociaux dans leur village, des villes qui devraient appliquer la loi sont loin du compte"
            comme ca les ploutocrates pourront se gaver tous les 30a quand le hlm pas entretenu s’effondrera


            • focalix focalix 1er novembre 2011 13:40

              Il est parfaitement clair que le prix des logements, à la location comme à l’achat, est inadapté au revenu de la majorité des ménages. Il est aberrant qu’une famille aux revenus moyens avec trois enfants ou plus ne puisse pas se loger convenablement à Paris.
              Ce sont bien les banquiers et les spéculateurs immobiliers qui nous tiennent <strike>par les coui</strike> à la gorge.
              Concernant le logement (comme la santé, l’éducation, l’énergie).., il faut foutre sur le cul le dogme libéral et le cantonner là où le sacro-saint principe de l’offre et la demande fonctionne à peu près (Vêtements, bagnole, etc.).
              _____________________________________________

              Gaucher : personne dont la main droite est la plus gauche (et dont la main gauche est la plus adroite).


              • guylain chevrier guylain chevrier 1er novembre 2011 18:13

                La question du droit au logement est étroitement liée à celle de la démocratie sociale et à l’affirmation dans notre constitution du fait que « La nation assure à l’individu et à la famille les conditions nécessaires à leurs développement » (Préambule de la constitution de la IVe République, article 10, repris dans la Ve. Mais n’oublions pas que la conquête de ce qui apparait ici comme un droit passif l’a été de hautes luttes dans l’esprit d’une classe ouvrière organisée et rendue consciente par le socialisme et le syndicalisme, à l’aune de plusieurs révolutions et mouvements ouvriers majeures comme le Front populaire. Autrement dit, cet article de notre constitution est le reflet d’une unité de bien entre le travail et le logement, la protection sociale, l’éducation... Le droit au logement ne doit pas être posé comme abstrait ni comme une lutte détachée de cette dignité que seule le travail peut donner parce qu’il procure les moyens d’une subsistance qui met hors du champ de la dépendance à autrui ou à l’assistance de la société, qui devrait être marginale. La question essentielle posée ici est étroitement dans le prolongement des luttes qui ont vu l’avènement de cette démocratie sociale, en y donnant un contenu dont les différentes composantes de la condition sociale ne se divisent pas, mais doivent s’unir dans une revendication plus large seule à même comme projet politique de contrecarrer au niveau nécessaire ce que l’on a tort de ne pas continuer à appeler le grand capital.
                 
                Toute initiative dans ce sens me parait aller dans le bon sens, surtout si la solidarité veut dire dépendance mutuelle telle que le dictionnaire en décline le sens, donc, union autour d’intérêt communs et lutte des classes.

                Aucune famille ne devrait jamais se retrouver, dans cet état d’esprit, à la rue, en pointant les véritables responsables et causes ! Aucun citoyen ne devrait se retrouver sans emploi et sans les ressources qui lui permettent normalement de ne jamais se trouver en situation de perdre son logement ou par l’inéduation entre le salaire trop bas et le loyer trop élevé.

                Bon courage Chalot !

                Guylain Chevrier
                 


                • CHALOT CHALOT 1er novembre 2011 18:44

                  Plusieurs intervenants ont parlé des petits propriétaires :
                  Evidemment quand un locataire en grande difficulté ne peut pas payer , ce n’est pas au petit propriétaire d’en subir à son tour les conséquences. L’Etat doit assurer sa responsabilité.
                  Ceci étant dit :
                  D’un autre côté il faudrait aussi baisser certains loyers scandaleusement élevés pratiqués sur Paris et sur cette question l’article de libé de lundi est très intéressant.


                  • jourdan 2 novembre 2011 07:11

                    Que l’Etat se substitue aux personnes qui ne peuvent pas payer leur loyer, plutôt que de les faire expulser, oui. Mais l’état ne doit pas se substituer EN TOTALITE ce qui serait une déresponsabilisation. Si une personne ne peut plus payer son loyer, une quote part de ses revenus doit lui être retenue pour payer le loyer, l’Etat assurant le complément, mais UNIQUEMENT à concurrence d’un montant de loyer raisonnable. D’où l’absolue nécessité de réglementer les prix des locations. Comme cela se fait d’ailleurs en Allemagne, que je sache, ce n’est pas un pas socialiste ou totalitaire ...
                    Expulser les locataires, c’est comme expulser les irréguliers, ça coûte très cher, et ça ne fait rien avancer. Ce n’est pas une solution.


                    • Liline 2 novembre 2011 07:40

                      Il est clair que quand on gagne 1200 € et qu’on paye un loyer de 700 € pour un studio, il y a forcément un moment ou un autre où on se retrouve (vilain) mauvais payeur. Des loyers normaux limiteraient le nombre d’impayés.


                      • ARMINIUS ARMINIUS 2 novembre 2011 07:43

                        Et si on se prenait un peu par la main ?dans les pays économiquement faibles on a appris de longtemps à ne compter que sur soi : avec l’aide de voisins et d’amis on construit sa maison, la règle étant bien sûr de renvoyer l’ascenseur. Il faudrait pour cela redorer le blason de l’apprentissage(comme en Allemagne) d’autant que la conception des nouvelles maisons (ossature bois) réduit considérablement la pénibilité. ! Ceci en corrélation avec le développement des baux emphytéotiques sur les friches des métropoles, de coopératives d’approvisionnement en matériaux de construction locaux et écolos financés par les taxes foncières engendrées...il ne manque plus que la volonté politique...je voteraipour !


                        • jourdan 2 novembre 2011 09:52

                          Pour infos, la pétition de la Fondation Emmaus :

                          http://www.mobilisationlogement2012.com/je-m-informe


                          • morice morice 2 novembre 2011 10:30

                            Chalot, toujours pas chez Riposte Laïque, bien sûr...




                            non non, je n’y suis pas il dit ici...

                            • CHALOT CHALOT 2 novembre 2011 11:01

                              C’était en 2009 mon « cher » monsieur !
                              Vous datez  !


                            • Surya Surya 2 novembre 2011 10:33

                              Une femme SDF a accouché cette nuit dans les rues de Paris. Malgré l’intervention du SAMU et des pompiers, son bébé est décédé.
                              Comment peut on laisser une femme enceinte sans logement, à la rue ???
                              Comment peut-on laisser une femme enceinte accoucher dans la rue ? Elle n’était donc même pas suivie médicalement ? C’est ça, la France d’aujourd’hui ??

                              http://www.lexpress.fr/actualite/societe/fait-divers/une-femme-sdf-accouche-dans-la-rue-son-enfant-meurt_1046664.html#xtor=AL-447


                              • Surya Surya 2 novembre 2011 11:07

                                Bertrand Nash Russel, vous vous trompez totalement, il n’y a bien évidemment aucun féminisme victimaire derrière mon intervention, simplement l’indignation tout à fait normale, et que j’espère partagée, de voir une femme accoucher en pleine rue, après avoir été au préalable à la rue alors qu’elle était enceinte. Le fait de ne pas mentionner dans cette intervention les hommes SDF ne signifiait évidemment pas que cela ne me choque pas aussi.


                              • Surya Surya 2 novembre 2011 11:48

                                « Je sais pas si vous le savez mais il y a des immeubles complet vide parce que utilisé pour la spéculation. »
                                Je le sais bien, et c’est honteux au vu du nombre de personnes à la rue. Je comprends tout à fait que ces immeubles fassent l’objet d’occupations, et d’autant moins la violence utilisée pour en déloger les occupants. C’est curieux tout de même ce qui, dans ce cas, est considéré comme légal, et ce qui est considéré comme ne l’étant pas...

                                "Je sais pas si vous connaissez bien la région parisienne mais il y a l’anciene gare frigirifique qui après de gros réaménagement pourrait servir à abriter les gens."

                                Je suis originaire de Paris en effet, mais je n’étais absolument pas au courant pour cette gare frigorifique. Merci pour l’info.


                              • nenecologue nenecologue 2 novembre 2011 10:35

                                pour tous ceux que les prix à paris énervent , je vous rappelle que la province existe ...


                                • CHALOT CHALOT 2 novembre 2011 11:05

                                  Bertrand !
                                  J’interviens directement là où je suis et sur Melun ce sont des femmes battues....
                                  Quant au SAMU social et aux SDF , cela fait partie de mes préoccupations aussi mais là c’est un article qui traite d’un sujet et non de tout !

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