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MALTRAITANCE SIGNALEMENT, rôle du JAF et du JdE

SEPARATION JAF

MALTRAITANCE JdE

 

Il est très largement conseillé aux deux parents de conserver un minimum d'entente en cas de séparation. En effet, cela permet de trouver un accord par le biais d'un consentement mutuel pour l’exercice des droits de visite et d'hébergement de leur enfant. Dans le cas contraire, le Juge aux Affaires Familiales (JAF) aura pour rôle de déterminer quel est l'environnement le plus propice à l'intérêt de l'enfant afin de fixer les modalités de garde. En pratique, le JAF n'a guère le temps de prendre en considération les éléments factuels qui ont mené les deux parents à un tel conflit relationnel. Or, si l'une des raisons de cette mésentente repose sur la manière dont est pris en charge l'enfant, cela devient fort problématique. En conséquence, en tant que père, il vous est vivement recommandé de vous entendre avec la mère car le JAF confiera quasi systématiquement la garde de votre ou vos enfant(s) à votre ex compagne à moins qu'elle ne soit aveugle, sourde, muette et invalide.

 

Le rôle du JAF est de fixer le montant des frais d'entretien, les modalités de l'exercice de l'autorité parental et des droits de visite et d'hébergement. Le Juge des enfants (JdE) a une autre mission consistant à prémunir le mineur d'une éventuelle situation de maltraitance ou de négligence auxquelles il pourrait être susceptible d'être confronté. En pratique, le placement est le dernier recours du JdE, s'il a lieu cela signifie que la situation le recommandait ou bien que toutes les mesures éducatives précédentes ont échouées.

 

Quelques articles utiles du code civil en relation avec notre sujet :

Article 371-1 intérêt et droit de l'enfant.

Article 371-2 frais d'entretien.

Article 371-4 relation de l'enfant avec ses ascendants.

Article 371-5 interdiction de séparer une fratrie sauf cas exceptionnel.

Article 375 placement en cas d'urgence.

Article 375-2 maintien du mineur dans son milieu actuel.

Article 375-3 si les conditions l'exigent, le JdE confie l'enfant à l'autre parent...

 

En vertu du code civil, le JAF va privilégier le maintien de l'enfant au sein de son milieu actuel, ce qui revient dans de nombreux cas à privilégier la relation maternelle aux dépens de la relation paternelle. Selon l'INSEE, en 2009, sur les 160 000 enfants mineurs ayant vécu le divorce de leurs parents, 76 % d’entre eux sont gardés principalement par leur mère et 9 % principalement par leur père. Notons que le JdE peut également modifier temporairement la garde de l'enfant en le confiant à l'autre parent si sa sécurité l'exige. Ces deux juridictions fonctionnent avec des prérogatives somme toute particulières qui sont en contradiction avec l'intérêt de l'enfant comme le maintien dans le lieu de vie actuel et la consolidation de la fratrie.

 

_________________

 

Nous allons maintenant élargir autour d'un fait divers dramatique, celui de la petite Inaya, qui a éclaté dans les médias en 2013. Nous aurions pu évoquer les affaires de Marina et de Bastien qui sont tout aussi déroutantes et intolérables. Cependant, la responsabilité du Juge des Enfants en charge du dossier d'Inaya a, pour moi, une réelle résonance sur mon histoire personnelle. S'il est plus complexe de juger d'une situation de maltraitance psychologique car le phénomène est plus insidieux mais tout aussi dévastateur, en revanche il est plutôt aisé de mettre en sécurité rapidement un enfant victime de violences physiques. Mais alors pourquoi la JdE a-t-elle décidé envers et contre toute logique de rendre Inaya à leur parent ?

 

En 2017, un jeune couple, parents de trois jeunes enfants, Naïm, Inaya et la petite dernière Yasmine, a été déclaré coupable de la disparition de leur fille Inaya alors âgée de 20 mois. Ainsi les parents, Bushra Taher Saleh et Grégoire Compiègne, ont été reconnu coupables de violences habituelles ayant entraîné la mort de leur fille entre fin 2011 et début 2012, puis d'avoir dissimulé les faits pendant au moins une année auprès des enquêteurs sociaux. Ces derniers ayant procédé à une évaluation de la situation familiale sans rencontrer la petite Inaya, une posture professionnelle qui relève de l'hérésie. Le corps de la petite fille a été retrouvé dans la forêt de Fontainebleau grâce à un énième signalement auprès des services sociaux.

 

En seconde instance, les deux parents ont été condamné à 30 ans de prison tandis que l'incompétence des travailleurs sociaux et celle de la JdE, acteurs de la disparition d'une petite fille de 20 mois, n'ont pas été sanctionné comme l'a fait remarquer Fathi Irrguedi, l'avocat du père, face aux journalistes. Les seuls acteurs de ce dossier qui auraient pu sauver cet enfant, et dont c'était la mission, sont ceux qui ont causé sa perte, à savoir le système de protection de l'enfance. En conclusion, il s'agit là d'une mise en danger volontaire d'autrui ou de non assistance à personne en danger, une responsabilité pénale qui engageait la JdE.

 

Quelques articles du code pénal qui explicitent le propos :

article 121-3 : responsabilité pénale en cas de mise en danger délibérée de la personne d'autrui.

article 223-1 : des risques causés à autrui.

article 223-6 : de l'entrave aux mesures d'assistance et de l'omission de porter secours.

 

Les premières violences parentales exercés à l'égard de leur fils aîné, Naïm, ont été constatées en 2010. Le père a d'ailleurs été condamné à une peine de prison avec sursis pour ces faits de violence par le tribunal de Calais. Peu après, Naïm et Inaya ont été placés auprès d'une assistance sociale pendant quasiment un an afin de les protéger. La petite Inaya avait alors à peine un mois. Pendant ce temps, l'évolution du couple était suivie par divers professionnels de l'Aide sociale à l'enfance (ASE) de Nemours dont la mission est d'accompagner les parents à travers leurs difficultés mais surtout de protéger les enfants de toute forme de maltraitance. L'intérêt de l'enfant doit se prévaloir de tout autre attention.

 

La JdE, estimant la situation du couple stabilisé après la naissance de leur troisième enfant, décidait ensuite de mettre fin au placement en autorisant le retour au foyer familial de Naïm et Inaya. Ce choix coûtera la vie à Inaya en 2012 alors que les absences constantes de la petite Inaya lors des entretiens du couple avec les travailleurs sociaux n'ont alerté strictement personne. Il aura simplement suffit aux parents de prétendre qu'Inaya se trouvait chez ses grands-parents pour obtenir la paix. Au regard de l'historique familial, ce positionnement professionnel est incompréhensible car la suspicion aurait dû être maximale à l'égard de la bonne parole des parents d'Inaya.

 

Au mois de décembre 2012 alors que la petite Inaya était déjà morte, Naïm est âgé de 5 ans lorsqu'une institutrice procède à un signalement auprès des services sociaux pour des absences répétées à l'école et la présence de marques suspectes sur son corps. Naïm était encore et toujours victime de la violence de ses parents. C'est seulement à cette période que l'absence d'Inaya sera constatée par les travailleurs sociaux. Mieux vaut tard que jamais paraît-il ?

 

Résumé des faits :

 

  • Naissance d'Inaya le 10 avril 2010.

  • Première violence reconnue en 2010, entraînant la mise en place d'un suivi par l'ASE de Nemours.

  • Placement de Naïm et Inaya auprès d'une assistance sociale de mai 2010 à août 2011.

  • La fillette ne sera jamais revu physiquement par les services sociaux après sa réintégration au sein du foyer familial (août 2011 et août 2012).

  • Décès d'Inaya entre les mois de novembre et décembre 2011.

  • Murad Taher Saleh, oncle maternel, a écrit au JdE de Fontainebleau, une supplique pour réclamer la garde des enfants le 6 janvier 2012 ainsi qu'aux services sociaux.

  • Levée du suivi de la famille le 19 août 2012, la JdE a estimé que les conditions réunies étaient favorables, ceci sur la base d'un rapport de l'ASE.

  • Nouveau signalement émanant d'une institutrice de Naïm au mois de décembre 2012.

  • Interpellation du couple le 22 janvier 2013 et perquisition au domicile familial.

  • Inaya est retrouvée morte, non loin du domicile, enterrée dans des sacs poubelles, le 23 janvier 2013.

 

La justice et le système de protection de l'enfance vivent un mal bien plus profond et symptomatique puisque le père d'Inaya, Grégoire Compiègne, avait lui-même été placé en famille d'accueil après avoir été abandonné par sa mère. Il a ensuite été la cible de la violence physique de son père adoptif sans que les services sociaux ne s'en émeuvent. Plus tard, c'est la petite Inaya qui est morte sans que personne ne s'en émeuve également sinon chaque professionnel aurait fait son travail consciencieusement au lieu de compatir béatement une fois placé devant le fait accompli. Le père d'Inaya a notamment été arrêté à trois reprises pour des affaires de vol durant la seule année 2006. Le 1er octobre 2008, il a été condamné à « trois mois de prison avec sursis dans une affaire de violences avec une incapacité totale de travail supérieure à 8 jours… sur une dame ». Le 15 mai 2013, la cour d’appel de Douai le condamnait à « deux ans de prison dont un an et six mois avec sursis pour des violences en récidive sur… son fils ».

 

Il est inconcevable de prétendre suivre l'évolution d'un enfant que l'on ne rencontre pas et d'autant plus inconcevable d'autoriser le retour d'un enfant au domicile d'un parent déjà condamné à plusieurs reprises et notamment pour des faits de violence à l'encontre de son propre enfant.

 

La Juge des Enfants, Marie-Hélène Chaumet, à l'origine de ce drame, ne s'est pas rendue au procès de Bushra Taher Saleh et Grégoire Compiègne pour cause d'arrêt maladie dûment justifiée. En plus d'avoir été incapable de prémunir Inaya d'une situation de danger imminent, la JdE a été incapable de se déplacer au tribunal pour justifier sa décision au point qu'elle a certainement obtenu un certificat de complaisance auprès de son médecin afin de fuir ses responsabilités. Cette femme exerce toujours en tant que magistrate puisqu'elle est vice-présidente du tribunal de Grande Instance de MELUN et de MEAUX (depuis 2014), chargée des fonctions de juge des enfants. Tout va donc pour le mieux alors que madame la juge n'a pas su analyser une situation pourtant très préoccupante pour Inaya, elle peut continuer gaiement de s'occuper de l'enfance en danger. Les éléments à charge du dossier, un père condamné à cinq reprises dont une condamnation pour violence sur son propre fils et une famille suivie par l'ASE car les enfants étaient en proie à la malnutrition, à des problèmes d'hygiène, à la déscolarisation et à la violence, ont été jugé insuffisant par Marie-Hélène Chaumet. Il est donc légitime de se demander quel seuil de maltraitance et de négligence faut-il atteindre pour que cela devienne suffisant. Visiblement la réponse se trouve dans la disparition de la petite Inaya car son sacrifice aura permis de libérer son grand-frère et sa petite sœur de l'emprise de leur parent, chose que n'a pas su envisager ou entreprendre la JdE à travers la justice. Dans un tel contexte, les préconisations de l'ASE et de la JdE semblaient cohérentes lors du placement initial des enfants mais elles sont devenues aberrantes lors du retour au domicile familial de Naïm et Inaya.

 

Concernant ses filles, la mère avait déjà été suivie par l'ASE pour son premier enfant en raison de malnutrition et de carences dans le suivi de santé. La JdE Marie-Hélène Chaumet a estimé que la mère offrait un environnement suffisamment bon, épanouissant et sécurisant à nos enfants. Elle a levé la mesure éducative avec mon accord, par dépit, cela aura duré trois ans, une expérience qu'il m'est difficile d'oublier tellement les faits ont été manipulés, banalisés voire occultés. Pourtant, l'enquêtrice sociale avait fini par me concéder qu'elle considérait que la mère ne dysfonctionnait pas totalement. Comme il a été rassurant pour moi d'entendre des propos aussi équivoques sous-entendant en réalité que la mère présentait des faiblesses notables dans la prise en charge quotidienne de nos enfants. J'ai été encore plus rassuré après avoir découvert que la fonction d'enquêteur social ne nécessitait aucune formation spécifique autre qu'avoir une expérience de cinq ans dans le domaine social.

 

 

SIGNALER TOUTE SITUATION DE MALTRAITANCE OU DE NEGLIGENCE ENVERS UN ENFANT EN APPELANT LE 119.

 

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Le signalement peut rester anonyme si vous le désirez, quoiqu'il en soit vous êtes protégés par les services sociaux et la justice, vous n'avez donc rien à craindre. Signaler n'est que le début d'un long processus qui va peut-être permettre de sauver une vie innocente ou de mieux l'encadrer afin qu'elle puisse bénéficier d'un environnement le plus sécurisant possible.

 

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Sources :

 

Le Parisien : « La juge des enfants n'a pas répondu à sa convocation », 30 octobre 2015.

Le Monde : « Procès Inaya : les parents condamnés en appel à 30 ans pour la mort de la fillette », AFP, 31 mars 2017.

Libération : « Inaya, l’enfant que personne n’a vue », Ondine Billot, 3 novembre 2015.

20minutes : « Procès Inaya à Melun : Les parents ''sont toxiques et se complètent'' », Jane Hitchcock, 30 octobre 2015.

Canal Plus : Spécial investigation sur l’Aide Sociale à l’Enfance : « Savons-nous protéger nos enfants » ?, Delphine Welter, 2014.

[incluant au début du reportage le témoignage de l'oncle d'Inaya]

INSEE : « Les conditions de vie des enfants après le divorce », INSEE première, n°1536, février 2015.

 

FD FreeDemocracy


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8 réactions à cet article    


  • FreeDemocracy FreeDemocracy 14 septembre 13:10
    ENORME COQUILLE

    dernier paragraphe : Concernant ses filles

    il faut lire MES filles.


    merci

    • zygzornifle zygzornifle 14 septembre 13:35

      Avec la loi travail XXL de Macron les numéros de maltraitance vont êtres saturés ....


      • FreeDemocracy FreeDemocracy 14 septembre 14:47
        bonjour,

        j’invite ceux qui auront lu en entier cet article à regarder les 5 premières minutes du reportage de Delphine Welter diffusée sur canal plus pour entendre l’oncle d’Inaya témoigner. Vous trouverez le titre à la fin de mon article dans SOURCES. Nous pouvons voir à l’image la lettre qu’il a écrite au JdE datée au 6 janvier ... (2012 par déduction) donc c’est encore plus dramatique car la mort de la petite Inaya se situe autour de cette période !

        les sirènes ont beau hurler nous ne sommes rien.

        une pensée pour cette petite fille et pour ces enfants qui, je l’espère, pourront cicatriser de ses difficiles épreuves car de toute façon la vie est une loterie car même si tu gagnes au final tu perds la vie. quoiqu’il arrive il faut jouer le jeu...


          • alautis alautis 15 septembre 21:42

            Se système est la aussi pour détruire des familles avec l’aide des travailleurs sociaux malveillants https://sosparentsabusesfrance.wordpress.com/ pour preuve de nombreux témoignages et situations dénoncés dans la presse, voir aussi le collectif PAE https://www.facebook.com/PAE-Placements-Abusifs-D-Enfants-720736708113078/


            • aude.fievet 16 septembre 10:49

              Bonjour, ce cas est vraiment dramatique, comme celui de tant d’autres enfants non repérés en danger, jusqu’à ce que mort s’ensuive. au minimum 700 enfants par an sont assassinés en famille. presque 2 chaque jour, alors que le nombre de femmes assassinées par un conjoint ou ex conjoint atteint «  »« seulement »«  » 1 tous les 2 jours. 

              je porte à votre jugement les faits suivants produits par le Ministère de la Justice :

              la Chancellerie a initié, au cours du mois de juin 2012, une étude portant sur l’ensemble des décisions rendues par tous les juges aux affaires familiales sur une période de quinze jours. Cette étude, effectuée à partir de 6042 décisions et publiée au mois de novembre 2013, laisse apparaître que, dans 80 % des situations, les parents sont en accord sur la résidence des enfants, dans 10 % ils sont en désaccord et dans 10 % des cas, l’un des deux parents ne forme aucune demande. S’agissant des parents qui sont d’accord sur la résidence, ils demandent pour 71 % des enfants, une résidence chez la mère, pour 10 % une résidence chez le père et pour 19 % une résidence alternée. Parmi les 10 % de situations où les parents sont en désaccord, les juges fixent pour 63,1 % des enfants une résidence chez la mère, pour 24,4 % une résidence chez le père, pour 12,3 % une résidence alternée et pour 0,2 % une résidence chez un tiers. Compte tenu du nombre très important de parents en accord dans l’ensemble des parents ayant fait une demande relative à la résidence, les décisions prononcées par les juges reflètent très largement le choix établi en commun par ces parents.

              en conséquence, c’est très rarement que les juges prennent une décision contre les vœux du père. La plupart (71 %) des pères ne souhaitent pas s’occuper au quotidien des enfants qu’ils ont eus avant la séparation.


              • FreeDemocracy FreeDemocracy 17 septembre 02:26
                Bonsoir aude Fievet,

                il faut donc s’attarder sur les statistiques qui concernent uniquement les cas de désaccord soit les 10% que vous citez en référence, d’où viennent ces chiffres exactement ?

                par nature le père laisse l’enfant à une mère responsable et aimante, normal, pourquoi s’entêter.
                par nature si personne ne demande rien, le juge n’a aucune raison de rompre le lien maternel.

                donc retour à nos 10% de conflit parental, l’iniquité est notable puisque 63,1% des mères obtiennent gain de cause donc comment peut on dire « c’est très rarement que les jugent prennent une décision contre les pères » alors que dans plus d’un cas sur 2 c’est le cas ?

                le juge a horreur des parents qui n’ont pas trouvé de consentement mutuel, le juge se moque éperduement du pourquoi du comment et n’est pas là pour résoudre nos jérémiades en résumé.

                donc au final ou voulez vous en venir ? avez vous une expérience avec un JAF ? un JdE ? ou dans votre entourage...


                la statistique qui m’intéresserait est la suivante : 

                dans combien de cas le juge laisse à sa mère un enfant en situation de maltraitance alors que l’autre bon parent réclame son enfant... ça m’intéresserait beaucoup plus... et pourquoi ces pères obtiennent la garde de leur enfant finalement, par quel miracle (voir profil de la mère, une cul de jatte peut etre une droguée ?)


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