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Commentaire de HELIOS

sur Nationalité française : denrée périssable ou concept périmé ?


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HELIOS HELIOS 5 février 2010 14:33

Vous repondez sans doute a un autre message, car la carte de sejour obeit au même modele...

Lorsqu’une carte de sejour (comme tous les autres documents administratifs) est delivré, le numero du titre est associé aux noms, dates etc dans la base de donnée de la prefecture qui l’a délivré.

Lorsqu’un faux est crée, même s’il l’est a partir d’un vrai document vierge dérobé a la prefecture ou a l’imprimerie nationale, l’enregistrement dans la base de donnée de la prefecture N’EXISTE PAS ! On sait donc immediatement si le document presenté est legitime ou non.

Lorsqu’un faux est crée a partir d’un vrai document dérobé a quelqu’un qui l’a legitimement obtenu, la base de donnée ne correspond plus au document physique (nom etc) sauf dans le cas d’une usurpation d’identité. Ce dernier etat ne dure que le temps necessaire a traiter la declaration de perte ou de vol par le legitime porteur.

Si la police le desirait, la consultation de la base de donnée permet de savoir a tout moment si le document est un vrai ou un faux.
Cette procedure est utilisée pour les permis de conduire et les cartes grises lorsque vous vous faite arreter au bord de la route. pourquoi ne serait ce pas fait pour un passeport , une carte d’identité ou de sejour ???

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