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Commentaire de Muriel74

sur Légion d'horreurs


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Muriel74 Muriel74 11 janvier 2012 12:56

Le conseil de l’ordre, réuni sous la présidence du grand chancelier, délibère sur les questions relatives au statut et au budget de l’ordre, aux nominations ou promotions dans la hiérarchie et à la discipline des membres de l’ordre et des bénéficiaires de distinctions de l’ordre. ( c’est l’article R5 du code de la LH)
 Après délibération, il peut y avoir refus ou acceptation, sauf si le président de la R statue en dernier ressort, est-ce souvent le cas ?...je ne sais pas
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