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Commentaire de cyrus

sur Juifs = méchants


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ㄈϤ尺Цら(« ochlocrate ») cyrus 22 octobre 2014 18:32

@parhasard
oui justement , la diffamation est un mot derivé du latin et qui signifie « basé sur des fait faux » , autrement dit exprimé un avis n’ est pas de la diffamation . source wikipedia .http://fr.wikipedia.org/wiki/Diffamation

La diffamation est un concept juridique désignant le fait de tenir des propos portant atteinte à l’honneur d’une personne physique ou morale. La plupart du temps1, il ne peut y avoir de diffamation que si l’accusation est appuyée par des contrevérités. Ce type d’infraction existe depuis le droit romain. Le délit de diffamation peut être rapproché du droit à la vie privée, qui est équilibré avec le respect du droit à la liberté d’expression. Les gouvernements qui abusent des procédures de diffamation sont accusés de manier celle-ci comme moyen de censure.

Apres bien sur , vous pouvez aller devant le juge , mais s’ il est avéré que vous avez lancer trop de procédure infondé , le mis en cause peut vous mettre a ton tour en cause pour procédure abusive (car pas de fait délictueux a coté) .


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