je vais me servir de cette article pour rappelé l’histoire de la copie privé.

Elle à toujours été reconnue, avant 1950, elle existait par les pratiques, mais pas reconnue en tant que tel. mais avec la loi de 1950, elle fait son apparition dans le texte de loi. Il est aussi important de noté qu’a l’époque quelle n’entraine pas de rémunération pour copie privé.

Puis viens l’arrivée de la cassette et la possibilité pour le public de faire des copies de musique à grande échelle. Devant ce manque à gagner (pour les auteurs) incontrôlable que représente cette nouvelle pratique naissante. Il est décidé de crée une rémunération[1] indirect touchant l’objet emblématique de cette copie[2]. La source pour effectué cette copie n’est jamais mentionné, elle peut venir de n’importe où, La radio, le frère, le voisin, le copain, internet... Cette rémunération est crée par le loi Lang[3] de 1985.

La crise de la copie privé maintenant.

Au temps avec la K7, elle servais principalement à copier de la musique extérieur, mais avec les nouveaux supports, la copie de musique devient marginal ( CD, DVD ), jusqu’à franchement bancal[4], ce n’est plus l’objet emblématique de la copie.

Pire avec les DRM, elle perd la 2éme partie de sa légitimité, elle est actuellement basé sur le fait que l’on ne contrôle pas les copies, c’est une rémunération indirect. Mais du moment que l’on contrôle les copies quelque soit le nombre de copie, elle perd tous son interret, il faudrais la redirigée sur le prix de chaque copie[5].

On comprend bien l’exaspération du public qui vois c’est droit diminué (DRM), et dans le même temps la rémunération(taxe), qui s’élargi sans justification.

[1] Aussi appelé TAXE, de toute façon pour le consommateur au final c’est comme une taxe.
[2] A l’époque la K7
[3] nom du ministre de la culture de l’époque Jack Lang.
[4] Carte mémoire pour appareil photo par exemple.
[5] Ex : 1€ la musique + 10 centimes € pour chaque copie privé dessus.