AgoraVox le média citoyen

E-commerce délégué et grandes marques : une alliance prometteuse aux enjeux juridiques complexes

Olivier Sanviti — 2009-07-22T07:30:17Z

« L'e-commerce est devenu une véritable locomotive de la consommation, et ce rôle est encore plus marquant dans le contexte actuel de crise puisqu'il croît toujours de 25 % alors que le commerce en magasin ne progresse plus » (Rapport sur le commerce en ligne en France et en Europe, 2007) Il semble clair que, dans les prochaines années, le commerce en ligne va devenir un complément indispensable aux magasins physiques des grandes marques et enseignes. Les spécialistes du (...) - Technologies

De la réglementation des HotSpots wifi à la responsabilité des fournisseurs d'accès

Olivier Sanviti — 2007-11-29T10:58:27Z

http://avocat.blogs.com/avocatblog/2007/08/de-la-rglementa.html

- Technologies

Il était une fois le peer to peer

Olivier Sanviti — 2007-11-26T11:32:32Z

http://avocat.blogs.com/avocatblog/2007/09/il-tait-une-foi.html

- Étonnant

La force probante des SMS

Olivier Sanviti — 2007-11-26T09:33:14Z

http://avocat.blogs.com/avocatblog/2007/09/la-force-proban.html

- Société

Nouveauté : la location d'actions

Olivier Sanviti — 2006-05-10T08:03:07Z

http://avocat.blogs.com/avocatblog/2006/05/nouveaut_la_loc.html

- Economie

L'entrepreneur et l'investisseur individuel

Olivier Sanviti — 2006-04-14T08:22:36Z

Les jeunes entreprises rencontrent souvent durant leurs premières années des problèmes de financement. Au cours des derniers mois, certaines d'entre elles ont utilisé à bon escient un dispositif fiscal relativement peu méconnu : la réduction d'impôt prévue par l'article 199 terdecies-0 A du Code général des impôts, spéciale investisseur individuel. Cette aide concerne les investissements, par souscription au capital initial ou par augmentation de capital, dans les petites (...) - Economie

Je blogue, donc je suis... tranquille, juridiquement ?

Olivier Sanviti — 2006-04-03T09:16:11Z

Le blog est un nouveau média pour tous. Particuliers, salariés, chefs d'entreprise, journalistes, avocats, magistrats, hommes politiques : qui n'a pas son journal électronique ? Les blogs - 27,2 millions dans le monde au 31 janvier 2006 - (source : Technorati) constituent l'un des phénomènes les plus marquants du Web ces derniers mois. Créer son blog est un jeu d'enfant, mais encore trop peu de blogueurs se posent la question de savoir s'ils peuvent tout dire (...) - Médias

L'usurpation d'identité numérique

Olivier Sanviti — 2006-03-17T09:37:55Z

L'usurpation d'identité n'est pas en délit pénal en elle-même, sauf cas très particuliers (fausse identité dans un acte authentique, faux nom pour obtenir un extrait de casier judiciaire...). L'usurpation d'identité devient un délit pénal dès l'instant où "le fait de prendre le nom d'un tiers [a été réalisé] dans des circonstances qui ont déterminé ou auraient pu déterminer contre celui-ci des poursuites pénales" (article 434-23 du Code (...) - Technologies

La responsabilité des dirigeants d'entreprise

Olivier Sanviti — 2005-12-09T10:18:35Z

J'ai eu le privilège d'être invité à la 2e édition des "Entretiens du Tribunal de commerce de Paris" qui s'est déroulée mercredi soir au Tribunal avec pour thème "la responsabilité des dirigeants d'entreprise". Les intervenants étaient de grande qualité, Madame Perrette Rey (Président du Tribunal de commerce de Paris), Madame Dominique de la Garanderie (ancien Bâtonnier de Paris), Madame Anne José Fulgéras (ancien chef de la section financière du (...) - Société

Blogs 2.0 : le régime juridique applicable aux blogueurs

Olivier Sanviti — 2005-12-06T09:45:00Z

« Un nouveau blog toutes les 6 secondes », « blog - le mot de l'année 2004 », selon le dictionnaire américain Merriam-Webster, « la fabuleuse ascension des weblogs » : force est de constater que les blogs apparaissent comme l'un des phénomènes les plus marquants du web au cours des derniers mois. Le développement de blogs, relativement récent en France, pose l'intéressante question du régime juridique applicable aux blogueurs. Le blogueur, un éditeur de site Le blog (...) - Médias