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Agenor
21 novembre 2007 16:34
« Je reprends quand la formulation est parfait et qu’il n’y a pas de droits d’auteur » ? Mais il y a toujours un droit d’auteur. Celui-ci est « perpétuel, inaliénable et imprescriptible » (Code de la propriété intellectuelle, article L121-1)
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