Apparemment, il s’agit d’une plainte pour diffamation, si j’ai bien compris.Nous avons la seule version du CNAFAL et du DAL, pour cette convocation à comparaître devant le tribunal correctionnel. Tout d’abord, il faut dire que la diffamation, quand elle est actée, n’a rien à voir avec la liberté d’expression ...
Il serait peut être utile de nous donner copie au moins partielle de la plainte ou de la citation à comparaître délivrée par la victime, si vous désirez nous informer complètement de cette affaire. Dans la convocation, il y a plus que le simple rappel des propos tenus, il doit y avoir obligatoirement les éléments tendant à démontrer la diffamation.
Généralement il faut trois éléments concomitants et précis pour qu’il y ait diffamation :
- il faut que la victime soit identifiée ou tout du moins identifiable ,(on voit ici le ridicule de certains forumeurs publiant sous pseudo et voulant porter plainte pour diffamation).
- il faut que le fait ou que l’allégation reproché soit précis,
- il faut qu’il y ait atteinte à la considération ou à l’honneur de la victime
Je ne suis pas juge, si les deux premiers éléments sont facile à établir comme c’est le cas dans cette affaire, le directeur est désigné par Chalot et les faits et propos sont précis. Les juges sont assez sévère, à juste titre sur la diffamation sur internet ou par voie de presse, c’est tout de même une grave atteinte.
S’il est admis que les propos tenus sont une atteinte à l’honneur ou à la considération du directeur de l’Hôpital, il y aura condamnation. Ce lien de causalité entre déclarations du directeur et mort du SDF est plus que tendancieux. C’est une opinion qui va me valoir quelques désagréments et réponses bien senties.
Je ne suis pas sur que la défense consistant à donner un droit de réponse au plaignant soit admis comme élément tendant à atténuer la teneur des propos tenus par Chalot. Au contraire, elle tend à démontrer le caractère excessif des propos tenus ... Mais bon, je suppose que Chalot aura un conseil pour s’extraire de cette affaire qui à mon avis se présente mal.
L’auteur peut faire valoir la prudence et la mesure des propos tenus, dans ce cas, je ne suis pas sur que l’on puisse évoquer cette condition. Sur les articles de Chalot, j’ai souvent réagit. La violence des propos tenus, l’exagération des faits, les liens de causalité non établis, ... enfin une forte propension à désigner à la vindicte des faits, des decisions politiques, des politiciens, des personnes désignées. C’est un exercice de démocratie,acceptable quant il ne s’agit pas d’atteinte à l’honneur de ces personnes.
