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En réponse à :

Calamo 9 février 2007 16:19

Pardonnez moi, mais je crains que la problématique ne soit pas résolue par votre réponse.

La question n’est pas de savoir si la radio est, ou non, une exploitation normale, mais si l’usage d’un outil informatique reproduisant les contenus diffusés par une web radio porte atteinte à « l’exploitation normale » de l’oeuvre.

Reste alors à savoir si la commercialisation de supports (au sens large) est une exploitation normale, au même titre, par exemple, que la télédiffusion ou les concerts. Je pense que la réponse va de soi.

Donc, à partir de là, le système qui permet de télécharger nombre de morceaux, « des centaines en une nuit », comme vous le dites, sur la foi de l’exception pour copie privée, n’est pas nécessairement licite, puisque par exception à l’exception, cette pratique porte atteinte à l’exploitation normale de l’oeuvre, dont l’une des formes est la commercialisation de supports.

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