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Corinne MOREL Corinne MOREL 3 octobre 2017 15:18

Tout est expliqué dans le texte de la pétition. Je suis l’auteure du livre et reconnue comme l’auteure du livre par les juges. Il n’y a aucun problème au niveau de l’antériorité de mon oeuvre et de la preuve de l’antériorité de mon oeuvre. Mon livre est publié, avec ISBN (donc un dépôt légal) sous mon nom depuis plus de 20 ans. 

La somme au titre de l’article 700 a été estimé souverainement par les juges. 42 000 euros au titre de l’article 700, c’est du jamais vu. Tout comme cette décision qui condamne l’auteure de l’oeuvre et non les plagiaires, c’est pourquoi elle ne doit pas faire jurisprudence.
Pour comprendre le problème, je vous invite à lire le texte de la pétition et tous les éléments mis en ligne à propos de cette affaire. Tout est clairement expliqué.


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