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En réponse à :


Pasagenoux Pasagenoux 28 novembre 2020 17:30

@babelouest  Il y a l’Afrav qui a gagné 3 procès : 
 Contre la mairie de Nîmes : Rendu-de-l-affaire-Afrav-Mairie-de-Nimes.pdf (francophonie-avenir.com)

 Contre l’université Paris Sciences et Lettres : Rendu-de-Jugement-dans-l-affaire-PSL-contre-l-Afrav-21-09-2017.pdf (francophonie-avenir.com)

 Contre la Maison de la céramique de Sèvres : rendu-de-jugement-dans-l-affaire-Afrav-contre-le-Sevres-Outdoors-de-la-Maison-de-la-Ceramique-de-Sevres-et-de-Limoges.pdf (francophonie-avenir.com)


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