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En réponse à :

Asp Explorer Asp Explorer 3 octobre 2007 00:01

Ah oui, mais avec le traité simplifié, on aura une grande avancée démocratique : le droit de pétition ! Si on est au moins un million, on aura le droit d’aller tous ensemble à Bruxelles pour déposer notre joyeuse pétition. Et le Parlement Européen aura le droit de s’en saisir (à fin d’application de la Constitution Qui N’en Est Pas Une, bien sûr). Et une fois qu’il s’en sera saisi, il en fera quoi ?

Pour le deviner, il faut savoir qu’il existe, dans la constitution Française, un droit de pétition tout à fait similaire. Depuis 1958, combien de pétitions populaires ont donné lieu à loi ? Petit indice : c’est un nombre qui, additionné à lui-même, permet de dessiner une jolie tête à Toto.

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