@x il y’a un autrearticle sur le référendum, avec la même question. J’y ai développé ceci :

"oh, pas trop de complotite. Le TCE était mal rédigé parce qu’il a subi des amendements et des ripolinages dans tous les sens. On peut faire une oeuvre cohérente tout d’un jet à quelques uns, pas dans une convention pendant des mois avec intervention des chefs d’Etat derrière. Et la dissémination en plusieurs endroits des principes : la partie I était relativement neuve. La partie II était une adjonction de la charte. La partie III a été rajoutée après (par la gauche, contre la volonté de la droite et de Giscard en particulier). Faut pas s’étonner que les contenus soient un peu éparpillés.

Ensuite sur la méthode de rédaction du nouveau traité, je ne sais pas s’il existe une version consolidée, mais elle s’explique très simplement aussi. Les français ont voté non en grande partie au caractère constitutionnel du TCE. Donc on fait un autre traité qui est pas constitutionnel, et pour bien le montrer, on se contente de lister les amendements à ce qui existe déjà. Et du coup, oui c’est complètement illisble, comme 80% des lois françaises. Allez vous ballader sur le site de l’assemblée nationale et regardez les projets de lois. Vous allez voir que c’est exactement pareil, et c’est pas « fait exprès » pour qu’on comprenne pas.

J’ai eu nombre de discussions sur « oui, çe texte existe déjà, mais là c’est différent il est constitutionnalisé ». Aujourd’hui, on nous dit : « eh mais c’est pareil ! » A peu de choses près, oui, les changements restent les mêmes. Et ce qui changeait pas, ben ça change toujours pas et c’est plus constitutionnalisé. Il était bien là, le blème, non ?"

L’obscurité du TCE était parfaitement accidentelle et faisait d’ailleurs enrager Giscard qui voulait laisser son nom à une oeuvre d’académicien (mégalo, va !) Sur le Traité de Lisbonne, le mode de rédaction a été choisi pour casser au maximum l’image de texte fondamental. Dedans, il n’y a rien de particulier à cacher, c’est une reprise de 90% des modifications que le TCE introduisait, et tout le monde le dit, y compris la Commission. Simplement, on a mis sous la carpette les choses qui fâchent : le caractère constitutionnel et la partie III. Si on pense que le TCE n’était pas une constitution (comme moi, mais pas comme les nonistes), alors effectivement, rien ne change sauf que Lisbonne est un peu moins bon (ou plus mauvais, j’étais pas très chaud dès le départ). La partie III ne changeait pas grand’chose aux traités existants, et plutôt dans le bon sens. Si au contraire on pense que le TCE était constitutionnel (comme les nonistes, mais pas comme moi), alors that’s all the difference in the world.