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Accueil du site > Tribune Libre > Iran/Etats-Unis : sanctions, chantages et extorsions de fonds (ou comment (...)

Iran/Etats-Unis : sanctions, chantages et extorsions de fonds (ou comment le voyou fait appliquer sa « loi »)

« Celui qui contrôle le vocabulaire contrôle les termes du débat »

Une amende, selon le Larousse, est « une sanction pécuniaire édictée par la loi en matières civile, fiscale, douanière ou pénale, consistant en une somme d’argent payable à l’État. »

L’Etat, ici, n’est pas n’importe quel Etat, mais bien l’Etat sous la juridiction duquel se trouve l’enfreignant. Je paie une amende à l’Etat français lorsque j’enfreins une loi ou une réglementation édictée par l’Etat français ou une autorité française et lorsque je me trouve dans un état de subordination à, ou sous la juridiction de, l’autorité en question. En clair : je peux rouler à 200km/h sur une autoroute allemande sans risquer une « amende » lors de mon retour en France. A contrario, ce n’est pas parce que j’ai le droit de rouler à 200km sur une autoroute allemande que je pourrais me permettre de le faire sur une autoroute française.

Un autre élément fondamental en droit pénal est que la sanction ne s’applique qu’aux actes commis après la date d’application de la loi. En clair (bis) : si la vitesse sur une l’autoroute en France est limitée à 130 depuis ce matin, je ne peux pas être condamné à une amende pour avoir roulé à 140 hier.

Si tout ceci vous paraît évident, et juste, c’est que vous n’êtes ni un de ces psychopathes qui gouvernent le monde, ni un états-unien.

A l’annonce de la rupture unilatérale par les Etats-Unis de l’accord sur le nucléaire iranien – accord apparemment respecté à la lettre par l’Iran, les Etats-Unis ont annoncé le retour des « sanctions » et des « amendes », contre l’Iran mais aussi contre les entreprises étrangères (dont des françaises).

Ce matin, à l’antenne de France Culture, le ministre français de l’Économie, Bruno Lemaire, a eu ce cri du cœur : les mesures punitives vont « poser des difficultés à toutes les entreprises européennes (..), des difficultés économiques considérables, mais plus important encore que le problème économique, c’est le problème de principe, d’avoir des sanctions extraterritoriales ».

Un problème de principe ? C’est ça le problème avec les principes : lorsqu’on commence à les violer soi-même, ou que l’on accepte sans trop broncher que d’autres les violent (y compris à son propre détriment) peut-on, ou a-t-on le droit, de s’étonner ?

Sanctions extraterritoriales ? Sans être un spécialiste du droit international, il me semble que l’alerte aurait du être donnée en 1996, lorsque les Etats-Unis adoptèrent une loi pénale qui devrait figurer dans tous les cours de droit international (ou de droit tout court) : la loi dite Helms-Burton. Cette loi, votée par le Congrès US et ratifiée par Bill Clinton, présentait déjà deux étonnantes « innovations ».

La première « innovation » fut la retro-activité. En effet, la loi déclare « illégaux » et punit des actes commis avant son entrée en vigueur.

La deuxième « innovation » fut, justement, l’extraterritorialité ce qui signifie que, dans l’esprit des ses auteurs, cette loi s’applique à tous et partout dans le monde.

La retro-activité d’une loi pénale est par définition un horreur sur laquelle il ne me paraît pas nécessaire d’insister. Les psychopathes ont leur logique, qu’il suffit de connaître.

Quant à l’extraterritorialité, il convient de préciser qu’il s’agit d’une notion avant tout politique. Admettre l’inverse, c’est admettre la possibilité que des Français vivant en France et menant une activité totalement légale en France pourrait se voir infliger des « amendes » (et plus, pourquoi pas ?) par des entités étrangères pour ces mêmes activités. Ce serait admettre que quelqu’un pourrait être poursuivi devant un tribunal français pour la violation d’une loi... états-unienne.

En poussant le raisonnement, on pourrait se promener dans la rue en France avec un fusil d’assaut sous prétexte que la loi états-unienne m’y autorise... pour peu que la notion d’extraterritorialité soit légèrement étendue et que je fasse preuve de la même mauvaise foi. (Après tout, il n’y a pas de raison que l’extraterritorialité ne s’applique que dans un sens restrictif.)

Ou qu’une Française en vacances au Etats-Uns dans l’état de l’Idaho se retrouve en prison pour avoir pratiqué en France un avortement au-delà de la limite autorisée dans cet Etat des Etats-Unis.

Plus drôle encore : vous vous imaginez devant un juge US en train de vous défendre pour un délit commis là-bas, en invoquant une loi française ?

Alors, comment ça marche, l’extraterritorialité ? Simple : si l’entreprise en question ne se soumet pas au caractère prétendument « extraterritorial » de la loi US, l’administration américaine procédera à des mesures de représailles, soit directement contre l’entreprise en question, soit (dans certains cas) en s’en prenant à ses filiales ou intérêts aux Etats-Unis.

Les entreprises n’ayant aucun intérêt économique aux Etats-Unis pourraient donc se croire à l’abri. Pas tout à fait. Encore faut-il que l’entreprise n’ait pas de compte dans une banque US ni dans une banque qui aurait des intérêts aux Etats-Unis et qui elle-même se rendrait « complice » aux yeux du Département du Trésor US. (On a vu la Société Générale, par exemple, fermer tous les comptes, sans préavis, d’un ami vivant en France qui effectuait des virements réguliers à sa famille à Cuba. Motif invoqué : l’embargo US contre Cuba. Des cas similaires sont nombreux.)

Bref, dans un tel contexte, il ne reste plus grand monde pour prétendre échapper aux « sanctions » états-uniennes.

La prétention à l’extraterritorialité d’une loi – punir quelqu’un qui n’a commis aucune infraction chez lui – n’est qu’un vernis posé sur un acte qui s’apparente au chantage, et la menace de s’en prendre aux filiales et aux intérêts est l’équivalent du mafieux qui vous réclame de l’argent après avoir susurré qu’il sait où vos enfants vont à l’école.

On pourrait imaginer les effets - et la situation qui se créerait – si l’extraterritorialité de leurs lois était revendiquée par tous les pays, et pas seulement les Etats-Unis.

(Notons au passage que l’application de sanctions extraterritoriales - et retro-actives en ce qui concerne le blocus contre Cuba - sont l’oeuvre des mêmes qui tentent de criminaliser de simples appels au boycott.)

M. Lemaire a dit aussi qu’il n’est « pas acceptable » que les États-Unis se placent en « gendarme économique de la planète ». Gendarme ou Voyou, M. Lemaire ?

Mais voilà, la loi Helms-Burton de 1996, précurseur en la matière, ne visait « que » la petite Cuba. Le pro-américanisme bêlant combiné avec l’anticommunisme primaire a fait le reste. Les principes furent violés. L’exemple donné. L’habitude prise. Les années passèrent et les « amendes » tombèrent. Et il ne reste au ministre français de l’économie d’aujourd’hui qu’à exprimer une sorte de désaccord boudeur dont les Etats-Unis sauront certainement lui dire ce qu’il peut en faire.

Viktor DEDAJ
qui n’applique de manière extraterritoriale que la solidarité.


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93 réactions à cet article    


  • Massada Massada 11 mai 10:34

    rencontre Rohani-Macron

     
    Rohani : « je veux détruire Israel »
     
    Macron : « Enchanté, heureux de rencontrer un si grand humaniste pacifiste et amateur d’Airbus français »



    • VDJ VDJ 11 mai 11:27

      @Massada


      Sionistes : « je veux créer un état sur ce territoire que Dieu m’a promis, je vais chasser et massacrer les habitants »

      La communauté internationale : « Enchanté, faites pour le mieux et tenez-nous au courant lorsque vous pendrez la crémaillère »

    • Massada Massada 11 mai 13:12

      @VDJ
       

      sioniste : « je veux récupérer mes terres volés par les conquêtes musulmanes »

      pour votre info l’Islam n’est pas né sur cette terre, il a été imposé par l’épée dans cette région par des colons arabes. Alors les colonisateurs musulmans dehors .....

      Ah oui comme vous etes très ignorant de l’histoire d’Israel, sachez que ce sont des juifs athées qui ont fondé Israel. Alors vos histoire de dieu, vous pouvez vous les mettre ... vous savez où smiley

    • vesjem vesjem 11 mai 18:28
      @Massada

      Rohani : « je veux détruire Israel »
      dans « spirou », t’as lu çà, ou est-ce pour les besoins de ta propagande ?

    • Michel Maugis Michel Maugis 11 mai 18:55

      @Massada


      Massada : je suis un raciste colonialiste athée et sans morale qui veut voler les terres des légitimes occupants palestiniens qui sont en majorité les descendants de ceux des juifs d’alors qui n’avaient pas immigré mais avaient préférer « choisir » la religion des conquérants arabes, de la même manière que nos ancêtres gaulois « choisirent » la religion chrétienne.

      Vous venez de reconnaître l’hypocrisie manifeste de ceux qui se nomment sioniste, en invoquant le droit de propriété sur des terres qui n’ont jamais appartenu à leurs ancêtres vu qu’ils sont en majorité d’origine ethnique européenne convertis au judaïsme. 

      Le sionisme n’ a rien à voir avec la religion, même s’il l’instrumente pour pallier l’absence d’argument qui légitimerait la création d’un état dit juif.

      Le sionisme n’est qu’une manifestation de l’esprit raciste et colonialiste européen qui s’est forgé par des siècles de conquêtes sur des peuples « inférieurs ». Pas étonnant que les USA et ISRAEL marchent la main dans la main avec tous ces réactionnaires et racistes français. 


    • Massada Massada 11 mai 19:02

      @Michel Maugis
       

       
      Message d’Israël à Assad

    • foufouille foufouille 11 mai 19:13

      @Michel Maugis
      faut te faire soigner.
      "1941 : « Le Grand Mufti de Jérusalem, Amin al-Husseini, rencontra plusieurs dirigeants nazis dont Adolf Hitler et Heinrich Himmler, espérant les amener à adopter la cause arabe et même à étendre leurs mesures anti-juives aux Juifs de Palestine. Lors de sa réunion avec Hitler, en novembre 1941, al-Husseini obtint d’Hitler la promesse que « l’objectif allemand serait (...) la destruction des éléments juifs résidant dans la sphère arabe »37 ». Le Mufti soutiendra les forces de l’Axe jusqu’à la fin de la Seconde Guerre mondiale."


    • Eric F Eric F 11 mai 19:28

      @Massada
      Quand les musulmans ont conquis la Palestine autour de 635, le pays n’était plus un royaume juif depuis plusieurs siècles, il avait été romain, byzantin, et même perse pendant quelques années. Ceci n’a pas pour autant conduit au remplacement des habitants, ceux ci se sont généralement adaptés aux conquérants successifs.


    • Massada Massada 11 mai 19:32

      @Eric F

       
      Vous me dite : qui va à la chasse perd sa place.
       
      Je vous répond : Qui revient chasse le coquin

    • Michel Maugis Michel Maugis 11 mai 19:39

      @foufouille


       ???? Quel rapport avec mon commentaire ?
      Faut retourner à l’école et apprendre à s’exprimer en supposant que votre interlocuteur n’ a pas votre cerveau.




    • Michel Maugis Michel Maugis 11 mai 19:44

      @Massada

      « Vous me dite : qui va à la chasse perd sa place »

      Apprenez à lire, il a dit le contraire : Les habitants ne sont pas partis à la chasse, il se sont juste adaptés.

      Raisonner sur des propos inventés est à la portée de n’importe quel idiot du village.

    • Eric F Eric F 11 mai 19:53

      @Massada

      Peu de ceux qui sont « revenus » sont descendants biologiques de ceux qui étaient partis près de vingt siècles plus tôt.
      Un grand nombre de ceux qui habitaient le pays avant ce « retour » sont descendants biologiques de ceux qui étaient restés près de vingt siècles plus tôt.

      On peut concevoir qu’il puisse exister des raisons historiques et humanitaires pour « partager », mais il n’en existe aucune pour « déloger ».

    • foufouille foufouille 11 mai 19:54

      @Michel Maugis
      tu ne comprends manifestement pas ce que tu écrit car les juifs ne se sont pas convertit.
      c’est l’heure de prendre tes cachets donnés par ton infirmier.


    • foufouille foufouille 11 mai 20:33

      @Michel Maugis
      tu es tellement con que tu soutiens les millionnaires du hamas.
      pauvre coco bidon.


    • Michel Maugis Michel Maugis 11 mai 20:40

      @foufouille

      Décidément, vous êtes vraiment un handicapé intellectuel, pour que l’autodidacte que vous croyez être écrive ce genre d’ineptie. Votre soi disant handicap, apparemment, vous a empêché d’acquérir un minimum de bon sens.

      Car je ne vois pas comment vous pouvez déduire que je ne comprends pas ce que j´écris car les juifs ne se sont pas convertis.

      Je peux vous donner des cours de logique, si ça vous intéresse. 

      L’exode ou le massacre de population entière n’existe que pour Européens racistes et colonialistes.

      Les juifs de Palestine se sont adaptés à l’envahisseur arabe en adoptant sa religion, comme cela s’est fait un peu partout dans le monde. 



    • foufouille foufouille 11 mai 20:50

      @Michel Maugis
      "Les juifs de Palestine se sont adaptés à l’envahisseur arabe en adoptant sa religion, comme cela s’est fait un peu partout dans le monde. "

      pas le moins du monde, ils sont restés sur place avec les autres non juifs.
      tu ne sais pas lire, va donc prendre tes cachets.

    • kader kader 11 mai 20:51

      @Massada
      si tu te drogues il faut le dire à kader je peux t’aider.


    • Michel Maugis Michel Maugis 11 mai 20:56

      @foufouille

      Vous continuez avec vos propos qui n’ont aucun rapport avec mon commentaire.
      A moins que vous puissiez l’établir avec un raisonnement qui se tient.
      Mais je doute que cet exercice soit possible avec votre handicap évident au niveau cérébral.

    • foufouille foufouille 11 mai 21:04

      @Michel Maugis
      ça fait deux fois que tu l’écrit tellement tu es taré.
      un vrai mytho PN psychotique et schizo.


    • Michel Maugis Michel Maugis 11 mai 23:03

      @foufouille

      je disais : « Les juifs de Palestine se sont adaptés à l’envahisseur arabe en adoptant sa religion, comme cela s’est fait un peu partout dans le monde. 


      Vous répondez  : »pas le moins du monde, ils sont restés sur place avec les autres non juifs.« 


      Vous continuez avec vos affirmations stupides que vous êtes le seul à comprendre, peut être.

       »rester sur place« est une raison de plus pour se convertir, et ne contredit en rien mon propos.

      Il est évident que je parlais de la majorité des juifs de l’époque et que certains ne se sont pas convertis à la religion musulmane, et sont resté juifs 

      Mais ce thème n’est pas le sujet de l’article, sauf que ISRAEL reconnaît être un promoteur du terrorisme US envers Cuba puisqu’il est le seul »état«  qui se dit JUIF pour justifier le BLOCUS terroriste de Cuba. 

      N’est ce pas promouvoir l’antisémitisme ce fait ?

      Tout antisémite accepte l’idée raciste :  » que les juifs foutent le camp en Israel"

      être anti-sioniste est donc être anti-raciste, et être sioniste est être raciste.

    • Garibaldi2 12 mai 01:27
      @foufouille

      Décidément, le grand mufti de Jérusalem sert beaucoup pour justifier l’injustifiable !

      Le propagandiste Clairvaux/Labrune, et maintenant Foufouile, est prié de nous citer le nom d’un musulman ayant servi dans les Einsatzgruppen lors de la Shoah par balles, ou ayant servi dans un camp d’extermination.

      Le grand mufti ne représentait que lui-même et n’a été suivi par aucun dignitaire religieux musulman. Par contre, plusieurs milliers (9.000) de Palestiniens musulmans ont combattu aux côtés des Alliés.

      source : Les Arabes et la Shoah. La guerre israélo-arabe des récits, Gilbert Achcar, Sinbad, Actes Sud, 2009, p. 231-234

      En revanche, le père du maréchal de la Wermacht Erhard Milch était juif, ce qui a nécessité que Hitler lui délivre un certificat d’aryanisation en 1935 à la demande de Goering.

      http://www.liberation.fr/planete/1996/12/03/le-dilemme-des-juifs-de-la-wehrmacht-un-historien-americain-estime-qu-ils-etaient-1200-dans-l-armee-_192076


    • Dzan 12 mai 12:02

      @Massada
      Rencontre Trompo Nétamiaou
      Nétamiaou : Je veux détruire la Palestine et les Palestiniens.
      Trompe : Enchanté de rencontrer un si grand humaniste, bellisciste et amateur d’avions de combats Américains
      Ca le fait aussi, non ?


    • foufouille foufouille 12 mai 12:45

      @Michel Maugis

      mais ils ne se sont pas convertis, foutu malade !
      il y a toujours eu différentes religions sur place.


    • njama njama 12 mai 12:57

      @Massada
      sioniste : « je veux récupérer mes terres volés par les conquêtes musulmanes »

      Le pouvoir politique exercé par les Juifs dans toute leur Histoire, uniquement deux générations ! en terre de Canaan (Palestine) : le royaume de David et de son fils Salomon dont personne ne trouve traces ... soit moins d’un siècle. Un brigandage en quelque sorte mené par quelques putschistes qui n’avaient aucun appui populaire des ethnies locales.

      Sans vouloir vous offenser, cet héritage éphémère comme support de revendication territoriale c’est un peu mince pour ne pas dire inconsistant !


    • ETIENNE 12 mai 16:14

      @Massada

      Et les juifs de Palestine ont migré vers la Pologne et l’Allemagne lors de la conquête par les Arabes ? Cette migration est elle documentée ? C’est curieux je n’avais pas remarqué l’air oriental des ashkénaze, inventeurs du sionisme.


    • Analis 12 mai 17:51

      @Massada
      sioniste : « je veux récupérer mes terres volés par les conquêtes musulmanes »
      pour votre info l’Islam n’est pas né sur cette terre, il a été imposé par l’épée dans cette région par des colons arabes. Alors les colonisateurs musulmans dehors .....
      Ah oui comme vous etes très ignorant de l’histoire d’Israel, sachez que ce sont des juifs athées qui ont fondé Israel. Alors vos histoire de dieu, vous pouvez vous les mettre ... vous savez où

      Mais s’ils étaient athées, alors ils n’étaient plus juifs...

      Je chipote, ce qui ne veut pas dire que la remarque ne soit pas pertinente. Mais je remarque que vous vous référez tantôt à la légitimité religieuse, tantôt à la « sioniste athée » selon ce qui vous chante. Pas très sérieux. Il reste que la seule identité « culturelle » que l’on peut assigner au fait d’être juif, c’est l’affiliation religieuse. Et que la seule « légitimation », aussi biaisée et extravagante soit-elle, que l’on peut trouver à la présence sioniste et donc israélienne en Palestine, c’est la religion par le biais du texte biblique (ou plutôt de la Torah).

      De toute façon, essayer de justifier la possession de la Palestine par des royaumes vieux de plus de deux mille ans, c’est du délire.


    • Et hop ! Et hop ! 12 mai 20:58

      @foufouille : Et alors ?


      Vous savez que toutes les années précédentes les représentants du mouvement sionistes, dont l’ennemi mortel était l’Angleterre, étaient en relation suivie avec les autorités nazies pour organiser le rapatriement de Juifs allemands vers la Palestine avec tout l’argent de la vente de leurs biens. 

    • Garibaldi2 13 mai 07:06
      @arioul

      Tu as bien choisi ta photo, c’est très ressemblant !!!

    • ETIENNE 13 mai 11:04

      @arioul
      marrante cette objection, les sionistes ne se privent pas de citer la shoah pour se justifier et remontent volontiers jusqu’aux temps bibliques.
      Vercingétorix est un jeunot face à Abraham, alors la Wehrmacht, à cette échelle c’est hier


    • kader kader 13 mai 20:46

      @VDJ
      deutéronome

      19.1 Lorsque l’Éternel, ton Dieu, aura exterminé les nations dont l’Éternel, ton Dieu, te donne le pays, lorsque tu les auras chassées et que tu habiteras dans leurs villes et dans leurs maisons,

      19.8 Lorsque l’Éternel, ton Dieu, aura élargi tes frontières, comme il l’a juré à tes pères, et qu’il t’aura donné tout le pays qu’il a promis à tes pères de te donner, -

      19.21 Tu ne jetteras aucun regard de pitié : oeil pour oeil, dent pour dent, main pour main, pied pour pied.

      20.16  Mais dans les villes de ces peuples dont l’Éternel, ton Dieu, te donne le pays pour héritage, tu ne laisseras la vie à rien de ce qui respire.

      un dieu de sauvage violent et sanguinaire au service d’une bande de fous, si existe pas, ca s’invente... c’est valable pour les trois livres maudits qui ont fait le mal de l’humanité.

      mais on est en 2018... on sait la valeur morale et historique nulle de ces livres.


    • Mylène 14 mai 17:58

      @foufouille

      et que faisait les dirigeants européens dans la belle demeure du nazillon ???
      Que n’a t on raté sur les JO en acceptant d’y participer pendant que le nazillon exterminait des juifs.
      C’est beau cette culpabilisation projetée ailleurs, tant qu’elle fait de l’ombre à une poignée d’humains qui subissent depuis 70 ans. Change de disque, celui là est rayé...

    • Hijack Hijack 14 mai 18:54

      @Massada


      Pour que la terre soit volée à quelqu’un ... encore faut-il prouver que cette terre appartient à celui qui chiale au détriment de celui qui lutte. Pire, mentir sur Dieu ... lui faire dire ce qu’il n’a pas dit, ce n’est surtout pas juif, c’est sioniste.
      Israël et le peuple de Dieu

      Lorsque Dieu a choisi Abraham pour lui donner une descendance qui serait son peuple, il lui a déclaré que tous les peuples de la terre seraient bénis à travers lui et sa descendance (Gn 12:3 ; 18:18 ; 22:18). Dès le départ, il apparaît donc qu’Israël n’a pas été choisi pour être béni lui seul : le dessein de Dieu était la bénédiction des nations. C’est en vue des nations que Dieu a choisi Israël. Ceci est fondamental lorsqu’on considère la place d’Israël dans le plan de Dieu.


    • Hijack Hijack 14 mai 18:56

      @Michel Maugis



      Tout à fait exact ... sionisme = guerre contre Dieu, non par les armes, mais par la fourberie, la force des autres, les mensonges, les crimes.

    • JC_Lavau JC_Lavau 14 mai 18:59

      @Hijack. Dans le plan de rien.


    • Hijack Hijack 14 mai 20:19

      @JC_Lavau


       ? Dans le plan du Grand Israël !

    • gueule de bois 11 mai 10:39

      En définitive il n’existe qu’une loi (universelle) : « celle du plus fort ».


      • Clocel Clocel 11 mai 10:52

        @gueule de bois

        Ou de celui qui prétend l’être !

        Tous ceux qui ont tenu tête aux USA avec détermination, ont eu raison !

        Quand ils ont à faire avec un client sérieux, ils se couchent !


      • gueule de bois 11 mai 12:37

        @Clocel
        Celui qui se croit le plus fort, ne l’est pas nécessairement.


      • Hecetuye howahkan 11 mai 13:29

        @gueule de bois

        salut ceci est faux, là tu fais référence à la loi du plus taré des humains..elle n’a rien d’universelle..l’univers est un semble collectif, soudé et ordonné, les humains sont un non ensemble qui ont refusé l’ordre universelle par trouille et refus de mourir

        la démence et le non sens en est le prix à payer..


      • ZenZoe ZenZoe 11 mai 17:45

        @gueule de bois
        Ils sont forts parce que les autres sont faibles.
        Pourquoi les pays européns ne font-il pas un procès aux Etats-Unis pour non respect d’un traité avec à la clé un dédommagement conséquent pour préjudice ? Hein, pourquoi ? Les Etats-Unis ne se gênent pas eux pour attaquer les autres en justice.

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