• AgoraVox sur Twitter
  • RSS
  • Agoravox TV
  • Agoravox Mobile

Accueil du site > Tribune Libre > McDonald’s s’engraisse grâce au Luxembourg

McDonald’s s’engraisse grâce au Luxembourg

 

Des anciens cadres dirigeants du géant américain de la malbouffe viennent d’être placés en garde à vue et entendus par le parquet anticorruption pour « blanchiment de fraude fiscale en bande organisée ». En cause ? Un montage financier avec le Luxembourg qui permettait à McDonald’s de ne pas déclarer de bénéfices en France, et ce malgré un succès qui ne faiblit pas dans l’Hexagone.

JPEG

Quatre anciens cadre de McDonald’s France - dont un désormais directeur général pour la France de Burger King - sont interrogés depuis trois semaines par l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales. Un évènement qui constitue une première réelle avancée dans une affaire qui a commencé en 2013, lorsque la CGT est devenue le syndicat majoritaire au comité d’entreprise de McDonald’s Ouest parisien, qui regroupe 16 restaurant et emploie 900 salariés. Le syndicat avait alors demandé des hausses de salaires et une augmentation de l’intéressement aux bénéfices des salariés, mais la direction de l’entreprise - qui est l’une des cinq filiales françaises du géant américain des fast-food - leur avait répondu que c’était impossible, en raison des mauvais résultats de l’entreprise. Une réponse qui a étonné les employés, compte tenu du grand succès des restaurants au M jaune dans l’Hexagone. Un succès que les salariés peuvent constater au quotidien, et qui n’est pas qu’une impression : la multinationale américaine ouvre chaque année des dizaines de nouveaux restaurants en France. 

 

la multinationale américaine ouvre chaque année des dizaines de nouveaux restaurants en France. 

 

Où l’argent de McDo s’envole-t-il donc ? Le rapport «  Unhappy Meal  », résultat de mois d’études et d’expertises commandées par la CGT, donne la réponse : au Luxembourg. Une destination qui n’a rien de surprenant, mais le montage financier élaboré l’est un peu plus : il s’agit pour McDo de tirer bénéfice des «  patent boxes  » («  boîtes à brevets  ») en créant une filiale dans un pays où les revenus liés à la propriété intellectuelle ne sont pas ou peu taxés, puis de faire facturer par cette filiale d’important montant aux franchises McDonald’s (des montants justifiés par l’utilisation de la marque, des logos, du nom des produits, de publicités et même des stratégies de management). Ainsi, le bénéfice des franchises (qui représentent 93% des restaurants McDonald’s) fond, ce qui fait par la même occasion fondre comme un Sundae au soleil l’imp ôt sur le sociétés payé par desdites filiales, et l’intéressement des salariés. On estime que 20 à 25 % du chiffre d’affaires des restaurants partait ainsi directement vers la filiale luxembourgeoise, qui aurait ainsi touché 1,2 milliard d’euros en 2014. 

Le schéma fiscal du géant de la malbouffe passe désormais par Londres, mais l’optimisation continue : selon le JDD, «  un compte bancaire de McDonald’s approvisionné de plusieurs dizaines de millions d’euros aurait été récemment bloqué  ». La direction affirme quant à elle que McDonald’s «  collabore avec les autorités judiciaires  » et «  déclare ses activités en France et paye tous les impôts dus conformément aux législations en vigueur  ». Un léger mieux dont se félicite le secrétaire général de la CGT McDO Gilles Bombard, dont les propos ont été rapportés dans l’Humanité : «  Depuis nos plaintes, McDo a ajusté ses pratiques en déclarant un léger bénéfice en France. Les salariés peuvent espérer une petite prime de participation. Mais le système des franchises est toujours contestable et au moins 20 % du chiffre d’affaires s’évapore toujours.  » Une bonne raison pour le comité d’entreprise CGT et leur avocate, Eva Joly, de maintenir la plainte déposée contre McDonald’s Ouest parisien pour «  blanchiment de fraude fiscale en bande organisée  ». Il espèrent désormais un renvoi devant le tribunal correctionnel pour que les salariés puissent se porter partie civile.

 


Moyenne des avis sur cet article :  3.91/5   (22 votes)




Réagissez à l'article

72 réactions à cet article    


  • Jeekes Jeekes 23 février 19:39

    J’sais bien qu’il faut gagner sa vie.

     

    C’est juste dommage que les salariés de cet empoisonneur ne s’intéressent qu’à la possibilité de palper un peu de fric sans se préoccuper, ni dénoncer, la merde qu’ils servent au quotidien à leurs contemporains... 

     


    • Trelawney Trelawney 24 février 07:39

      @Jeekes
      Si il y a moins de salariés chez cet « empoisonneur », ca sera salutaire pour les reste de la population.
      On peut donc espérer qu’il disparaisse avec ses salariés et syndicalistes.


    • sylvain sylvain 23 février 20:11

      ils engraissent le monde entier, faut bien qu’eux mêmes s’engraissent quelque part


      • Adèle Coupechoux 23 février 21:11

        Merci pour cet article qui rappelle que la société humaine repose sur une énorme farce.


        • Trelawney Trelawney 24 février 07:50

          en créant une filiale dans un pays où les revenus liés à la propriété intellectuelle ne sont pas ou peu taxés

          Mc Do est une marque comme Coca Cola qui attire le gaucho de base. C’est un fait.

          Ce système est utilisé par bon nombre d’entreprises comme :

          Renault où Carlos Ghosn a été embauché pour mettre en place ce système depuis les Pays Bas.

          Ikéa qui est l’inventeur du système.

          Les Macarons Ladurée qui organisent le trafic depuis la Suisse avec des ouvriers roumains payés une poignée de haricots pour fabriquer ces produits dits de luxe.

          Et j’en oublie énormément.

          Depuis la Suisse, le Luxembourg, l’Irlande, les Pays Bas et bientôt le RU, les sociétés vont adopter ce système. La justice ne va rien trouver de délictueux, car, malheureusement, c’est tout à fait légal.


          • sylvain sylvain 24 février 19:34

            @Trelawney
            Mc Do est une marque comme Coca Cola qui attire le gaucho de base

            ben je savais pas que les clients de mac do étaient des gens de gauche . Vraiment ces gens de gauche sont incroyables ! ils soutiennent le terrorisme islamiste tout en bouffant des big macs .
            Heureusement que je fréquente ce site pour un peu mieux comprendre le monde, j’étais complètement passé a coté de cette info .


          • Xenozoid Xenozoid 24 février 19:39

            @sylvain

            ben je savais pas que les clients de mac do étaient des gens de gauche . Vraiment ces gens de gauche sont incroyables ! ils soutiennent le terrorisme islamiste tout en bouffant des big macs .
            Heureusement que je fréquente ce site pour un peu mieux comprendre le monde, j’étais complètement passé a coté de cette info .

            absolument
             


          • sylvain sylvain 24 février 19:40

            @Xenozoid
            absolument quoi ?? absolument con ??


          • Xenozoid Xenozoid 24 février 19:43

            @Xenozoid

            absolument et en fait il regrete que d’autre voit le monde différenment 


          • Xenozoid Xenozoid 24 février 19:45

            @Xenozoid
            différement


          • ETTORE ETTORE 24 février 17:09

            Si cela se trouve, ils vont mieux manger en tôle, que ce qu’ils servent à la pelle, avec des jouets gogol.

            Après....Sérieux....Je les condamnerais bien à quelques années de bouffe exclusive, de ces deux tranches de sciure, avec un truc innommable, inséré et dégoulinant.., 

            Et puis ça tombe bien, pour se défendre, ils viennent de sortir un must GASTRO nomique, avec de l’Avocat  ! LOL


            • julius 1ER 24 février 17:31

              Sale temps pour Mac do !!!

              Ils viennent de perdre un procès conte le chef anglais Jamie Oliver qui les a accusé d’empoisonner les consommateurs mais pas seulement il a réussit à démontrer que leurs produits étaient hautement toxiques notamment la viande nettoyée,aseptisée à l’hydroxyde d’ammoniac puis retransformé, amélioré avec des saveurs synthétiques ... Bon appétit !!!!



              • sylvain sylvain 24 février 19:39

                @julius 1ER
                ouai mais depuis les années 90 mac do a cette image, régulièrement ressortie, et continue pourtant tranquillement sa progression . Ils sont en train d’en installer dans toutes les petites villes de France en ce moment .
                Faut croire que pas mal de monde s’en fout de bouffer de l’ammoniac et compagnie, de le payer cher et d’avoir la dale 2 heures après


              • julius 1ER 25 février 09:08

                @sylvain
                cela en dit long sur une civilisation lorsque même les arguments les plus basiques ne franchissent pas la barrière du cerveau !!!
                pour ma part étant cuisinier de profession, j’aurai de la peine à utiliser les services de MacDo, et pour rappel pendant les longues années où j’ai pu officier, j’ai vu croître les contraintes et autres mesures sanitaires avec protocoles du genre HACCP qui ont obligé la « corporation » à s’adapter et à s’endetter pour être toujours plus performant tant dans l’hygiène que dans les prestations au détriment
                de la main d’oeuvre car tout cela a un coût !!!!
                finalement MacDo a toujours une longueur d’avance par rapport à la profession là où on l’embête le plus la profession de la restauration sur la qualité bactériologique des produits , eux en sont déjà à la génétique des produits en les transformant et en les retexturant !!!!


              • CYRUS CYRUS 25 février 03:04

                Pour le prochain confinement .. ayez du style 

                https://www.dropbox.com/s/elkwlnwvr7o16nk/Attestation.pdf?dl=0

                c’ est du papier libre ...


                • zygzornifle zygzornifle 25 février 08:03

                  Ils vont être condamnés a manger Végan pendant quelques années .....


                  • CYRUS CYRUS 25 février 19:06

                    @zygzornifle

                    rajout d’ eliane qui demontre la fraude :

                    L’original est ici :c’est une imposture  Article publié dans L’Humanité, le 17 02 2021 et réservé aux abonnés https://www.humanite.fr/fiscalite-lenquete-avance-sur-le-magot-planque-de-mcdo-700208 Fiscalité. L’enquête avance sur le magot planqué de McDo Mercredi 17 Février 2021

                    Pierric Marissal

                    Quatre anciens cadres dirigeants du géant de la restauration rapide ont été récemment placés en garde à vue. Ils ont été entendus par le parquet anticorruption pour blanchimenhttps://www.humanite.fr/fiscalite-lenquete-avance-sur-le-magot-planque-de-mcdo-70t&nbsp ;de fraude fiscale en bande organisée.

                    ainsi que sur 360

                    https://planetes360.fr/mcdonalds-sengraisse-grace-au-luxembourg/


                    https://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/mcdonald-s-s-engraisse-grace-au-231150#forum5997494

                    signalons cette fraude abject :

                    -utilisation abusive des ressource d’ agoravox 
                    -lien puteaclick dangereux 
                    -non respect du RGPD et de la declaration des cookies 
                    -squatage du referencement 
                    -site collectif commercial et non pas blog personelle
                    -squatage du ranking par des methode deloyale 
                    -intrusion de la moderation par un site concurent 
                    -participation des team P1000 et team furtif pour effacer les commentaire denoncant la fraude .




                  • CYRUS CYRUS 25 février 19:43

                    @CYRUS

                    Planetes360
                    66 Avenue des Champs-Élysées
                    75008 Paris
                    contact360@laposte.net
                    DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
                    Mickael Lelievre
                    HÉBERGEUR
                    Infomaniak

                    Pour les demandes d’informations commerciales : contact360x@gmail.com

                    Albert EINSTEIN disait

                    « L’important est de ne jamais cesser de s’interroger. La curiosité a sa propre raison d’exister. On ne peut pas s’empêcher d’être en admiration quand on contemple les mystères de l’éternité, de la vie, de la merveilleuse structure de la réalité. Il suffit simplement d’essayer de comprendre un peu ce mystère chaque jour. Ne perdez jamais votre sainte curiosité. »

                    En conclusion, garder l’esprit ouvert, c’est montrer de l’intérêt, de la curiosité face aux changements, aux comportements différents des siens, avoir des visions différentes, faire preuve d’une importante tolérance face à ces différences pour les comprendre.

                    https://planetes360.fr/nos-mentions-legales/

                  • Xenozoid Xenozoid 25 février 18:46

                    @cyrus

                    ce que tu dis aurai de la valeur si tu connaisais la modération,si c’est le cas tu es un petit manipulateur,un merdeux en fait


                  • Eliane Jacquot Eliane Jacquot 25 février 18:48

                    L’original est ici :c’est une imposture  Article publié dans L’Humanité, le 17 02 2021 et réservé aux abonnés https://www.humanite.fr/fiscalite-lenquete-avance-sur-le-magot-planque-de-mcdo-700208 Fiscalité. L’enquête avance sur le magot planqué de McDo Mercredi 17 Février 2021

                    Pierric Marissal

                    Quatre anciens cadres dirigeants du géant de la restauration rapide ont été récemment placés en garde à vue. Ils ont été entendus par le parquet anticorruption pour blanchimenhttps://www.humanite.fr/fiscalite-lenquete-avance-sur-le-magot-planque-de-mcdo-70t de fraude fiscale en bande organisée.

                    Depuis l’ouverture fin 2015 d’une enquête par le Parquet national financier, c’est la première avancée concrète dans cette affaire. Quatre anciens cadres dirigeants de McDonald’s France ont été placés en garde à vue pour blanchiment de fraude fiscale et interrogés au cours de ces deux dernières semaines par l’Office central de lutte contre la corruption et les infractions financières et fiscales à Nanterre. En cinq ans, la situation a certes bien bougé. L’un des gardés à vue est désormais directeur général pour la France du concurrent Burger King. Le montage fiscal de McDo Europe, qui profitait de largesses négociées au Luxembourg, s’est adapté et a déménagé à la City de Londres pour y bénéficier d’une opacité garantie. Et, surtout, la majorité des employés qui avaient lancé la plainte ne sont plus en poste du fait des changements de personnels perpétuels dans la restauration rapide. Mais, quand même, «  on espère un renvoi devant le tribunal correctionnel pour que les salariés puissent se porter partie civile, a réagi Gilles Bombard, secrétaire de la CGT McDo. On craignait d’être parti sur une procédure de dix ans. Mais si l’on peut avoir un procès dans l’année, on signe des deux mains  !  »

                    Les bénéfices s’envolaient au Luxembourg

                    Revenir aux sources de l’affaire implique de remonter à 2013, lorsque la CGT est devenue majoritaire



                    • CYRUS CYRUS 25 février 18:51

                      @Eliane Jacquot

                      tout a fait eliane , le plagiat est certain ...
                      la suppression des commentaire demontre bien qu’ il ont quelque chose a cacher 

                      de plus c’ est un site qui pirate agoravox , ceux qui ont organiser ce forfait et censurer les commentaire doivent etre exclus ...

                      https://www.agoravox.fr/tribune-libre/article/mcdonald-s-s-engraisse-grace-au-231150#forum5997494

                      signalons cette fraude abject :

                      -utilisation abusive des ressource d’ agoravox 
                      -lien puteaclick dangereux 
                      -non respect du RGPD et de la declaration des cookies 
                      -squatage du referencement 
                      -site collectif commercial et non pas blog personelle
                      -squatage du ranking par des methode deloyale 
                      -intrusion de la moderation par un site concurent 
                      -participation des team P1000 et team furtif pour effacer les commentaire denoncant la fraude .


                    • @Eliane Jacquot

                      Superbe travail, Éliane, chapeau bas !!

                      Maintenant on le SIGNALE à la modération en reprenant ton commentaire, et adios madame « fufu ».

                      Ah, pour info, il y en a d’autres qui grenouillent en modé, tous caractérisés par des articles insipides et court accolés à des profils à zéro, alors qu’il est notoire que plus personne ne peut s’inscrire ici, ce sont donc des faux comptes dormants.


                    • Eliane Jacquot Eliane Jacquot 25 février 19:04

                      Pierre -Yves Marissal est journaliste au quotidien l’Humanité depuis 10 ans . Il couvre la rubrique économique et sociale .

                      Il est en charge du dossier complexe d’ évasion fiscale .

                      On ne s’improvise pas fiscaliste international ...


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:04

                      @Philippe Huysmans, Complotologue

                      oui elle as magnifiquement reperer la fraude ...


                    • Eliane Jacquot Eliane Jacquot 25 février 19:06

                      @Philippe Huysmans, Complotologue
                      Merci à vous , j’ai partagé sur le compte Twitter d’AV , et « adios madame »fufu "...


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:09

                      @Eliane Jacquot

                      tres bien vu eliane ...Soutient total 


                    • @Eliane Jacquot

                      Bravo. N’oubliez-pas d’aller régulièrement en modé voir les autres petits oeufs plantés par ce club de nuisibles, ils sont repérables à 100m.

                       smiley


                    • Xenozoid Xenozoid 25 février 19:11

                      @Philippe Huysmans, Complotologue
                      ils sont repérables à 100m.

                      absolument


                    • pemile pemile 25 février 19:13

                      @Eliane Jacquot

                      Le lien vers l’article original sur le site de l’humanité est bien cité dans cet article publié sur AgoraVox, non ?

                      Et dans votre premier post (supprimé), vous accusiez l’auteur, de plagiat de son propre article republié sur le site planetes360.fr smiley


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:13

                      @Eliane Jacquot

                      ca fait un moment qu’ on essaye de coincer cette bande :

                      Zxspectrum, white rabbit , xenozoid , pemile , nono le simplet , clouz0 sont le coeur du systeme de couveuse de donatien furtif ... des compte laisse en attente et gagnant la moderation pour censurer les article ... et censurant les commentaire a tour de bras , ils ont a peut pret 10 compte moderateur chacun ...

                      La tu les as epingler ...

                      BRAVO 


                    • pemile pemile 25 février 19:17

                      @CYRUS « pemile , nono le simplet [...] sont le coeur du systeme de couveuse de donatien furtif »

                      Foutaises et accusations complètement délirantes.


                    • @pemile

                      Le lien vers l’article original sur le site de l’humanité est bien cité dans cet article publié sur AgoraVox, non ?


                      C’est un PLAGIAT, pemile, d’un article payant qui plus est. Arrête un peu de nous prendre pour des cons. De toutes façons, j’en ai informé l’Huma, on va voir si leur service juridique est aussi coulant que toi smiley


                    • Xenozoid Xenozoid 25 février 19:17

                      @CYRUS

                      ben je devrais en fait me présenter a mes nouveaux camarade depuis que mr cyrus le dis , alors salut à Zxspectrum, white rabbit pemile , nono le simplet , clouz0 qui sont le coeur du systeme de couveuse de donatien furtif .


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:19

                      @pemile

                      Agoravox saura par les logue qui as couvert cette fraude et fait effacer les commentaire ...

                      Et nous on saura par les compte qui explose ...

                      fallait pas jouer a ca .


                    • @pemile

                      Foutaises et accusations complètement délirantes.

                      Qui a fait effacer le premier post d’Éliane et tous les nôtres ? Cyrus ? Prends-nous encore pour des cons.

                      Et des nouvelles de ton nouvel opus en modé ? Quelle oeuvre d’art. Courte, mais d’une telle puissance littéraire, j’en suis encore tout secoué. J’ai immédiatement conseillé à Pierre-Henri de le lire aussi, voulant lui faire partager mon enthousiasme...

                      En espérant qu’il puisse le plus rapidement possible être accessible au plus grand nombre, que dis-je, à l’Humanité entière smiley


                    • pemile pemile 25 février 19:21

                      @Philippe Huysmans, Complotologue "C’est un PLAGIAT, pemile, d’un article payant qui plus est. Arrête un peu de nous prendre pour des cons. De toutes façons, j’en ai informé l’Huma, on va voir si leur service juridique est aussi coulant que toi "

                      pfff, toi tu veux vraiment couler AgoraVox ! smiley


                    • pemile pemile 25 février 19:23

                      @Philippe Huysmans, Complotologue « Qui a fait effacer le premier post d’Éliane et tous les nôtres ? Cyrus ? Prends-nous encore pour des cons. »

                      Je ne sais pas, mais j’ai été le premier à lui répondre, et son post accusait l’auteur d’avoir copié un article publié sur planetes360.fr, article qui était une copie de l’original publié ici et avec la source AgoraVox donnée en fin d’article, non ?


                    • @pemile

                      pfff, toi tu veux vraiment couler AgoraVox !


                      Le contraire. Si la modé ici ne fait rien, c’est l’avocat de l’Huma qui va leur passer un petit coup de fil. Et là ça va bouger, crois-moi. Et vite.


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:26

                      @Philippe Huysmans, Complotologue

                      j’ ais aussi signaler a l’ huma ...

                      mai quelqun peut il le faire sur la page FB d’ agoravox ?


                    • @pemile

                      Je ne sais pas, mais j’ai été le premier

                      blah blah blah...

                      Et Éliane a ensuite découvert que c’était un plagiat d’un article payant de l’Huma. Maintenant la modé est au courant, et l’Huma aussi, je m’en suis chargé.

                      Vous pourrez peut-être faire disparaître nos commentaires, mais pas les signalements ni mon message à l’Huma.

                      Bisou, troll smiley



                    • @CYRUS

                      Je ne suis pas sur FB mais Éliane l’a signalé sur leur page Twitter.


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:29

                      @pemile

                      non uniquement dans la photo de l’ article directement reprise du serveur agoravox ce qui represente une deuxieme fraude ...


                    • pemile pemile 25 février 19:30

                      @Philippe Huysmans, Complotologue "Si la modé ici ne fait rien, c’est l’avocat de l’Huma qui va leur passer un petit coup de fil. Et là ça va bouger, crois-moi. Et vite."

                      Ce n’est pas une copie de l’article original, l’article original est cité avec un lien, et comme si c’était une première sur AgoraVox qu’un article se résume à reprendre des informations publiées dans la presse ! smiley

                      Et si, en déclarant que TU informais l’Huma et en espérant des suites judiciaires tu joues bien un jeu néfaste envers AgoraVox.


                    • @pemile

                      Ce n’est pas une copie de l’article original, l’article original est cité avec un lien, et comme si c’était une première sur AgoraVox qu’un article se résume à reprendre des informations publiées dans la presse !


                      Heu, le fufu a repris des paragraphes entiers, et l’article du fufu n’est pas bien long, du coup c’est quoi le travail original, là ? Mise en abyme, analyse, critique ? Rien, nada, zéro.

                      Et si, en déclarant que TU informais l’Huma et en espérant des suites judiciaires tu joues bien un jeu néfaste envers AgoraVox.


                      Du tout j’ai bien expliqué le contexte dans mon message, tqt. C’est le fufu qui veut nuire à Agoravox, à la base, pas moi.

                      smiley


                    • pemile pemile 25 février 19:35

                      @Philippe Huysmans, Complotologue « Heu, le fufu a repris des paragraphes entiers »

                      Vraiment, en lecture rapide ça saute pas aux yeux, quel pourcentage du texte original serait un 100% copié/collé ?


                    • Bendidon Bendidon 25 février 19:36

                      @Philippe Huysmans, Complotologue
                      Je l’ai accepté le nartic de mimile avec un petit commentaire
                      faut donner une CHANCE aux nouveaux talents et on verra son comportement de rédacteur face à des commentateurs CHIANTS
                       smiley


                    • @pemile

                      Vraiment, en lecture rapide ça saute pas aux yeux, quel pourcentage du texte original serait un 100% copié/collé ?


                      De deux choses l’une, ou bien c’est un plagiat et ce compte va exploser avec ou sans intervention du service juridique de l’Huma, et dans ce cas t’es en train d’essayer de justifier les exactions d’un fufu qui ne veut que la destruction d’Avox,

                      Ou alors ce n’en est pas un, tout va pour le mieux dans le meilleur des mondes et on se demande un peu pourquoi tu deviens hystérique.


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:40

                      @Philippe Huysmans, Complotologue

                      c’ est screener , aucun lien , ni mention de l’ auteur c’ est bien un plagiat ...
                      et de base c’ est contre le site putaclick que l’ huma et l’ auteur vont se retourner puisque eux controle leur ligne editoriale ...

                      Alors qu’ agoravox , rend respondable les auteur de leur proppos ...

                      concernanat la loi francaise c’ est un delit tres grave voir cidessous les peine encourus par les plagiaire en bande organisé ...

                      S’agissant de la sanction pénale, les articles L335-2 et L335-3 du Code de la propriété intellectuelle prévoient que la contrefaçon est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.

                      Article L335-2 du Code de la propriété intellectuelle :
                      Toute édition d’écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production, imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs, est une contrefaçon et toute contrefaçon est un délit.
                      La contrefaçon en France d’ouvrages publiés en France ou à l’étranger est punie de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende.
                      Seront punis des mêmes peines le débit, l’exportation et l’importation des ouvrages contrefaisants.
                      Lorsque les délits prévus par le présent article ont été commis en bande organisée, les peines sont portées à cinq ans d’emprisonnement et à 500 000 euros d’amende.
                      Article L335-3 du Code de la propriété intellectuelle :
                      Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit, d’une oeuvre de l’esprit en violation des droits de l’auteur, tels qu’ils sont définis et réglementés par la loi.
                      Est également un délit de contrefaçon la violation de l’un des droits de l’auteur d’un logiciel définis à l’article L. 122-6.



                    • pemile pemile 25 février 19:41

                      @Philippe Huysmans, Complotologue « fufu, fufu, fufu »

                      En fait, tu viens de nous donner une nouvelle démonstration que votre conflit avec ce « fufu » ex d’AgoraVox, pourrissait tous les fils de commentaires !

                      Votre accueil de nouveaux auteurs, comme ce fut le cas pour Lionel Scheepmans, devient aussi délirant de paranoïa et nuisible à AgoraVox smiley


                    • pemile pemile 25 février 19:42

                      @Bendidon « Je l’ai accepté le nartic de mimile »

                      Le verre de cidre est à ma charge ?


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:47

                      @pemile

                      Votre accueil de nouveaux auteurs, comme ce fut le cas pour Lionel Scheepmans,

                      ben pas de pot , la aussi on s’ est contacter avec lionel ...
                      il estait au contraire plutot content qu’ on verifie et qu’ on protege sont identité ...

                      on est en train de le metre au courant de vos magouille , vous aller devenir des star ...


                    • Xenozoid Xenozoid 25 février 19:47

                      @pemile

                      je pense qu’ils s’en foutent, je les aient averti sur le fait de devenir l’ennemi qu’ils croient combatre, je n’ai pas besoin de faire partit d’un groupe pour savoir ce qu’est un groupe, et a ce propos cyrus et phillipe ne font pas exeptions


                    • @pemile

                      Votre accueil de nouveaux auteurs, comme ce fut le cas pour Lionel Scheepmans, devient aussi délirant de paranoïa et nuisible à AgoraVox.

                      C’est parfaitement logique compte-tenu de ce qu’on voit actuellement en modération et je te signale que toi tu n’y a pas accès donc merci de te la boucler s’agissant de choses qui manifestement t’échappent un peu.


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:48

                      @Bendidon

                      donne nous donc les score ? un joli pluskat ?


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:50

                      @Philippe Huysmans, Complotologue

                      il s’ agit bien d’ un site a visé commerciale ...

                      @CYRUS

                      Planetes360
                      66 Avenue des Champs-Élysées
                      75008 Paris
                      contact360@laposte.net
                      DIRECTEUR DE LA PUBLICATION
                      Mickael Lelievre
                      HÉBERGEUR
                      Infomaniak

                      Pour les demandes d’informations commerciales : contact360x@gmail.com

                      Albert EINSTEIN disait


                      https://planetes360.fr/nos-mentions-legales/

                    • @pemile

                      Le verre de cidre est à ma charge ?


                      La dernière fois que j’ai vu le score de ton nartic il était à -1. Garde ta bouteille pour une meilleure occasion, genre découverte d’une baleine à bosse sur les rochers de Moëlan...


                    • @CYRUS

                      Ce sont des aggrégateurs, ils aspirent les articles sans demander la permission de personne. D’ailleurs ils ne mentionnent même pas les auteurs, c’est de la piraterie éditoriale.

                      Ca vaudrait la peine de les signaler aussi à l’Huma smiley


                    • Bendidon Bendidon 25 février 19:54

                      @pemile
                      OUI s’il passe
                       smiley


                    • CYRUS CYRUS 25 février 19:55

                      @CYRUS

                      sur linked in https://fr.linkedin.com/in/mickael-lelievre-826541199
                      son face book https://www.facebook.com/mickael.newsx
                      la teneur bashing de ses article anti UPR 
                      https://planetes360.fr/author/mickael/

                      N’ insister pas je ne donnerais pas ses numero de carte bleu smiley <joke>


                    • CYRUS CYRUS 25 février 20:07

                      @Philippe Huysmans, Complotologue

                      en fait je vient de finir une autre tournée ... 
                      le monde , 20 minute , bfmtv , et pas mal d’ autre dont l’ afp et reuters 

                      si jamais un pisse copie a besoin d’ un sujet , la il l’ as smiley


                    • CYRUS CYRUS 25 février 20:08

                      @CYRUS

                      ha oui , faut que je voit si le panda veut faire remonter , il as quelque contact utile smiley


                    • CYRUS CYRUS 25 février 20:04

                      Votre avis sur cet article : 

                      Moyenne : 4.05/5 (21 votes)Merci pour votre avis.

                      Vote egalement manipuler smiley c’ est assez flagrant ...

Ajouter une réaction

Pour réagir, identifiez-vous avec votre login / mot de passe, en haut à droite de cette page

Si vous n'avez pas de login / mot de passe, vous devez vous inscrire ici.


FAIRE UN DON



Publicité



Les thématiques de l'article


Palmarès



Publicité