100 ans de code de la route : et des dizaines de milliers de vies sauvées sur la route…
« Jarvis avait toujours considéré l’évolution ainsi : une bataille de longue haleine entre l’intelligence, fruit de milliers d’années de développement qui tirait notre espèce vers le haut, et ses racines bestiales, terreau de nos instincts les plus vils qui nous avaient permis de survivre si longuement au milieu d’un territoire pourtant hostile. » (Maxime Chattam, "Que ta volonté soit faite", éd. Albin Michel, 2015).
Dans les années 1920, mon arrière-grand-père, quadragénaire qui avait survécu à l’épreuve terrible (pour sa génération) de la guerre, possédait une traction-avant (malgré des revenus plutôt instables) et roulait allègrement sur les routes de Lorraine. Puis, fut institué le permis de conduire dont il fallait passer l’examen. Indigné par le fait qu’on lui demandait de refaire ses preuves alors qu’il avait déjà une longue expérience de la conduite, il refusa de se soustraire au diktat du code de la route et la belle traction-avant resta garée dans son garage…
Effectivement, le code de la route a exactement 100 ans en France. Il a été institué par le décret concernant la réglementation de l’usage des voies ouvertes à la circulation publique qui a été signé le 27 mai 1921 par le Ministre des Travaux publics de l’époque, Yves Le Trocquer, dans le gouvernement d’Alexandre Millerand.
Ce décret a mis plus d’une dizaine d’années à être rédigé à partir des travaux d’une commission nationale créée par le décret du 1er juin 1909. Certes, depuis Napoléon Ier, il y avait déjà une certaine réglementation sur la circulation mais aucun texte d’ensemble qui rassemblait toutes les interdictions et autorisations (et il y avait aussi depuis plus d’une quinzaine d’années un code privé adopté spontanément par des associations d’automobilistes).
Un an et demi plus tard, le 31 décembre 1922, un nouveau décret a complété le code de la route par l’obligation d’avoir un permis de conduire. L’article 29 de ce décret explique : « Nul ne peut conduire un véhicule automobile s’il n’est porteur d’un certificat de capacité délivré par le préfet du département de sa résidence, sur l’avis favorable d’un expert accrédité par le ministre des Travaux publics. Ce permis ne pourra être délivré à l’avenir qu’à des candidats âgés d’au moins 18 ans. Il ne pourra être utilisé pour la conduite soit des voitures affectées à des transports en communs, soit des véhicules dont le poids en charge dépasse 3 000 kilogrammes, que s’il porte une mention spéciale à cet effet. ». Ce fut le 16 mars 1923 qu’on différencia explicitement les différents types de permis de conduire (A, B, C, etc.).
Là encore, il existait déjà un document administratif qu’il fallait avoir depuis le 10 mars 1899 pour rouler (et même depuis le 14 août 1893 à Paris), le certificat de capacité délivré aussi par le préfet mais sur l’avis favorable du service des mines. Ce certificat a d’ailleurs failli être supprimé après la Première Guerre mondiale, pour réduire les contraintes administratives, mais l’accroissement des accidents de la circulation a favorisé au contraire le renforcement de la réglementation.
Ainsi, à partir de l’année 1923, il fallait pouvoir justifier de sa capacité à conduire auprès d’experts agréés, et avec l’augmentation du trafic routier, deux évolutions ont eu lieu : d’une part, la création d’un monitorat d’auto-école par la professionnalisation de l’enseignement (surtout à partir de la circulaire du 5 juillet 1930) ; d’autre part, une série de sanctions a été instaurée dans le cas où un automobiliste contreviendrait au code de la route, qui va de la simple amende pour contravention au retrait du permis de conduire pour délit (la suspension fut prévue par le décret du 12 avril 1927).
Le premier feu rouge (unique) en France fut installé le 5 mai 1923 à Paris au croisement du boulevard Saint-Denis et du boulevard Sébastopol. Ce fut dix ans plus tard que les premiers feux tricolores (rouge, orange, vert) furent installés en France.
Le code de la route a été rénové plusieurs fois dans son histoire, par le décret du 20 août 1939, par le décret du 10 juillet 1954, par l’ordonnance du 15 décembre 1958 (qui précise le domaine de la loi et le domaine réglementaire en matière de code de la route), enfin par l’ordonnance n°2000-930 du 22 septembre 2000.
La loi du 15 avril 1954 a permis de rechercher la présence d’alcool dans le corps en cas d’accident (la loi du 18 mai 1965 a complété par le dépistage d’alcool dans l’air expiré des conducteurs). Le décret du 10 juillet 1954 a en particulier instauré une limitation de vitesse en ville à 60 km/h.
À partir de 1969, les pouvoirs publics ont pris la mesure de l’insécurité routière, avec un parc automobile qui se développait, un réseau routier également renforcé, et un nombre de morts sur la route insupportable (qui est allé jusqu’à 18 034 morts l’année 1972). Le code de la route fut alors régulièrement modifié depuis une cinquantaine d’années, s’adaptant à la fois au contexte sociétal (stupéfiants, smartphone, etc.) et se donnant des objectifs très ambitieux (le dernier étant d’arriver en dessous de la barre des 2 000 morts sur la route par an, à partir de 2020).
Parmi les dirigeants à l’origine des grandes modifications pour améliorer la sécurité routière, on peut citer Jacques Chaban-Delmas (Premier Ministre), Michel Rocard (Premier Ministre), Jacques Chirac (Président de la République) et Édouard Philippe (Premier Ministre).
Le décret du 5 février 1969 a réglementé la vitesse des nouveaux conducteurs (limitée à 90 km/h pendant la première année). La loi du 9 juillet 1970 a fixé un seuil maximal d’alcoolémie à 0,8 g/l de sang (délit au-delà de 1,2 g/l). Le décret du 5 juillet 1972 a créé le Comité interministériel à la sécurité routière (CISR) avec un délégué interministériel à la sécurité routière. Le décret du 28 juin 1973 a limité la vitesse à 110 km/h sur les routes à grande circulation et à 100 km/h sur les autres routes, a rendu obligatoire le port du casque pour les conducteurs de cyclomoteur (l’arrêté du 16 octobre 1979 a généralisé le port du casque) et le port de la ceinture trois points, hors agglomération, aux places avant (l’arrêté du 1er octobre 1979 a étendu l’obligation sur tous les réseaux routiers et l’arrêté du 9 juillet 1990 a rendu obligatoire le port de la ceinture de sécurité aussi à l’arrière).
Le décret du 6 novembre 1974 a limité la vitesse à 130 km/h sur les autoroutes, 110 km/h sur les routes à chaussées séparées et 90 km/h sur les autres routes. La loi du 8 décembre 1983 a baissé le seuil du délit d’alcoolémie de 1,2 à 0,8 g/l dans le sang (la loi du 17 janvier 1986 a rendu possible le retrait du permis de conduire en cas de dépassement de l’alcoolémie autorisée). L’arrêté du 4 juillet 1985 a instauré le contrôle technique pour les véhicules d’occasion de plus de cinq ans, uniquement lors de leur vente et sans obligation de réparation. Le décret du 20 novembre 1990 a réduit la vitesse maximale en agglomération à 50 km/h.
Le gouvernement de Michel Rocard a introduit deux innovations majeures qui ont eu des conséquences heureuses sur la mortalité routière : le contrôle technique obligatoire pour tous les véhicules d’occasion (applicable au 1er janvier 1992) et le permis à points (applicable au 1er juillet 1992). Le décret du 24 novembre 1993 a créé l’Observatoire national interministériel de sécurité routière (ONISR) qui a pour mission de collecter toutes les statistiques sur la sécurité routière. Le décret du 19 août 1995 a baissé le seuil d’alcoolémie à 0,5 g/l dans le sang (le décret du 11 juillet 2003 a fixé un retrait de 6 points du permis de conduire en cas de dépassement du seuil d’alcoolémie de 0,5 g/l ; le décret du 24 juin 2015 a abaissé le seuil d’alcoolémie à 0,2 g/l pour les conducteurs en permis probatoire). Le décret du 28 août 2001 a créé le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) dont la mission est de proposer de nouvelles mesures de sécurité routière.
Autre innovation majeure, la fin de l’impunité. Conformément aux déclarations du Président Jacques Chirac du 14 juillet 2002, le CISR a développé un système de contrôle et de sanction automatisés (radars automatiques pour contrôler la vitesse sur la route). Le premier radar automatique fut inauguré le 27 octobre 2003 sur la RN20 dans l’Essonne (route Paris-Orléans). Le premier radar embarqué fut mis en service le 28 janvier 2004. La loi Perben II du 9 mars 2004 a créé deux nouveaux délits : la conduite sans permis et la conduite avec défaut d’assurance. Le port du casque pour les cyclistes de moins de 12 ans a été rendu obligatoire à partir du 22 mars 2017.
Enfin, la dernière mesure phare fut décidée par le CISR du 9 janvier 2018 avec la réduction de la vitesse maximale sur les routes à une voie à 80 km/h à partir du 1er juillet 2018, mesure qui fut assouplie par la loi LOM du 24 décembre 2019 (les conseils départementaux pouvant rétablir les 90 km/h sous leur responsabilité).
Par ailleurs, signalons que la loi du 18 mai 1999 (gouvernement de Lionel Jospin) a étendu au code de la route le principe la responsabilité pénale pour fait d’autrui, en rendant pécuniairement responsable le propriétaire du véhicule (titulaire de la carte grise) des infractions routières, sauf en cas de délation du véritable conducteur.
Toute cette réglementation, de plus en plus contraignante, a permis de ramener la mortalité routière de 18 034 morts en 1972 à 3 239 morts en 2019, soit une baisse de 82% en 48 ans, parallèlement à une augmentation du trafic de 235 à 606 milliards de kilomètres parcourus, soit 2,6 fois plus de trafic. Cela reste cependant en deçà de l’objectif de 2 000 morts en 2020, et les années 2020 et 2021 seront plus difficiles à analyser en raison des trois confinements provoqués par la crise sanitaire due à la pandémie de covid-19.
Aussi sur le blog.
Sylvain Rakotoarison (24 mai 2021)
http://www.rakotoarison.eu
Pour aller plus loin :
100 ans de code de la route.
80 km/h : le bilan 2018-2020 très positif.
47 réactions à cet article
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Il faut interdire la voiture.
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@Séraphin Lampion
Létat veut interdire les gens ^^
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@bouffon(s) du roi
Ppas l’état : le gouvernement
l’état, c’est des gens comme le préfet Lallement, ex-animateur des étudiants socialistes du CERES qui a participé à la délégation que, par solidarité avec le mouvement sandiniste, la tendance chevènementiste du Parti Socialiste avait envoiyé au Nicaragua révolutionnaire durant l’été 1984 et qui, après le CERES, a fréquenté les francs-maçons du Grand Orient de France à Paris.Des gens comme ça ne peuvent que vouloir notre bien en s’interposant entre nous et des coquins comme Darmanin.
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@Séraphin Lampion
Tiens en parlant de Lallement : Ficher pour mieux régner
Je cite :
Début décembre 2020, en plein débat sur la loi « sécurité globale », des décrets ont été publiés pour modifier trois des principaux fichiers du renseignement politique, ceux tirés des entrailles des Renseignements généraux : PASP (Prévention des atteintes à la sécurité publique), GIPASP (son équivalent pour la gendarmerie), ainsi qu’un fichier destiné aux enquêtes administratives (EASP).
Le type d’informations pouvant être collectées a été élargi à des notions plus floues (« opinions politiques, philosophiques, religieuses ou syndicales », au lieu de simples « activités » déclarées), il sera possible d’y inclure des données de santé censées « révéler une dangerosité particulière » (sur constats policiers et non médicaux)
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@bouffon(s) du roi
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@Séraphin Lampion
« Il faut interdire la voiture. »On y viendra. Officiellement pour des raisons écologiques. Mais en fait, puisque l’article parle de vies sauvées, que la voiture est considérée comme une arme par destination, et que par ailleurs, on sait tous que l’interdiction des armes a éradiqué la violence, en fait ça fait bien des raisons d’interdire la voiture.
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Il faut remettre en vigueur les anciennes règles de conduite anglaises du 19e siècle :
« Lorsqu’une auto-mobile se déplace, l’une des 3 personnes indispensables à sa conduite doit la précéder à pied d’au moins soixante mètres, porter un drapeau rouge constamment déployé et avertir les cavaliers et les conducteurs de chevaux de l’approche d’une telle auto-mobile... » [Red flag law]-
Bref, lorsqu’au nom de « l’interdiction d’interdire », toute pratique de circulation routière, quelle qu’elle soit, aura été interdite, et que les produits des radars auront été remplacés par une taxe sur le droit de se déplacer à pieds, nous verrons enfin le triomphe absolu du principe de précaution libéral : Il n’y aura plus aucun mort sur les routes !!!
Et ce ne sont pas les compagnies d’assurances qui s’en plaindront...
Les autorités financièrement responsables de l’entretien du domaine routier non plus, d’ailleurs...
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@Parrhesia
… et les autoroutes deviendront des Géoglyphes de Nazca pour les martiens venus repeupler la Terre après l’apocalypse réchauffiste et biochimique en cours.
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Il a raison le rakoto(mobile)
Un code de la route et plusieurs centaines de milliers de vies sauvées .
Si l’on en met trois en service ça fera 3 fois plus de vies sauvées .
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@chantecler
t crois qu’en Cisjordanie et à Gaza ils ont un code de la route ?
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@Séraphin Lampion
Heu, un code de la déroute ? -
Quand on voit les milliards que la voiture a rapporté et ceux qu’elle continue a engranger, elle engraisse bien l’état la bagnole, c’est comme la clop, l’alcool et la drogue .....
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Ah... Le bon vieux temps où le nécessiteux pouvait compter sue les prochains week-ends et sur leurs bienheureuses hécatombes routesques pour obtenir, un rognon, un cœur en bon état, une paire de soufflet pas trop mités par le tabac...
Bon, vous me direz, à présent, on a les maisons jaunes et leurs actionnaires d’élite, les mafias diverses qui savent faire fructifier la misère, mais ça a moins de gueule qu’un lendemain de Pentecôte.
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Voyez ce qu’on fait payer à ceux qui tuent sur la route alors que le préjudice est énorme :
Libérer 13,5 millions de personnes par an du carcan des PV est une tâche très noble quand on voit combien vaut la mort d’une personne en France selon la justice française actuelle ?
1) Une conductrice de 40 ans tue une fillette de 3 ans traversant précipitamment un passage protégé le 27 juin 2010. Le tribunal lui donne une peine de 1000 euros avec sursis (c’est-à-dire rien) et 100 euros pour la contravention.
2) L’Est Républicain du 7 oct 2005 relate qu’à Belfort une infirmière renverse une vieille dame sur un passage piéton et la tue, l’amende au tribunal est de 500 euros sans retrait de permis,
3) L’Est Républicain du 14 oct 2011 relate qu’à Montbéliard une enseignante de 30 ans renverse une femme de 45 ans sur un passage piéton et la tue, l’amende au tribunal est de 1500 euros avec sursis (c’est-à-dire rien) et aucune amende ni retrait de permis.
4) Le 26-06-2012 dans l’Est Républicain, Course-poursuite de Jalal à contresens par la police. 4 mois de prison avec sursis (c’est-à-dire rien), 6 mois de suspension du permis, 300 euros d’amendes pour vitesse excessive (à comparer avec Daniel).
5) Tribunal correctionnel de Toulouse, une conductrice de 67 ans renverse et tue une femme de 79 ans, le 12/09/2014. Positive au cannabis, pour le procureur Michel « la conductrice a fait preuve d’une inattention. Elle n’a pas su adapter sa vitesse ». Il requiert une peine de prison avec sursis. « Le passage devant la juridiction est déjà une peine », explique le procureur.
La prévenue a quand même été condamnée à trois mois de prison avec sursis (c’est à dire rien) et à 6 mois de suspension de permis. (La dépêche du midi 9/10/15)
6) Daniel étant pris sans ceinture de sécurité écope de 375 euros + 3 points de permis sans pouvoir parler devant le tribunal.
Conclusion, une prune vaut une personne écrasée selon la justice française. Le saviez-vous ?
Il y a un sacré nettoyage à faire pour vraiment frapper celui qui nuit à autrui.
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@Sauf Daniel PIGNARD
Pour le premier cas on pourrait engager la responsabilité de ceux qui ont laissé un enfant traverser sans surveillance dans une zone dangereuse.
Pour les cas 2 et 3, vous oubliez de préciser si les piétons étaient déjà engagés sur le passage piéton avant l’arrivée de la voiture, car c’est uniquement dans ce cas que le code de la route oblige à s’arrêter. Heureusement parce qu’avec la génération qui traverse les routes avec un casque mp3 sur la tête, on se demande comment les prisons pourraient gérer tous les « délinquants » qui renversent ceux qui traversent sans regarder.
Sauf si bien sûr vous trouvez une autre faute dûment répertoriée dans le code de la route, comme dans les cas 4 et 5. -
@pingveno
Comment peut-on renverser une personne sur un passage piéton sans qu’elle s’y soit engagée avant l’arrivée de la voiture ? -
@Daniel PIGNARD
Ben c’est simple, il suffit que le gars ne regarde pas où il va et s’engage au moment où la voiture est déjà bien trop près pour être physiquement en capacité de s’arrêter.
J’ai même eu le cas récemment d’un gars qui traverse au moment où je redémarre alors que je m’étais justement arrêté pour le laisser passer mais que je ne le voyais pas réagir ! J’ai réussi à m’arrêter mais j’ai quand même bien klaxonné.
Sauf à prouver un excès de vitesse, dans ces deux cas je ne vois pas ce qu’on pourrait me reprocher. -
Bonjour RAkotO
J’ai un doute...
Dois je mettre le clignotant quand je fais une marche arrière, en rentrant dans une rue, ( droite ou gauche ou LaREM) en sens interdit, (mais pas pour ceux qui en sortent) ?
Ah ! Vous, vous la poussez votre voiture ?
Ok, Merci du tuyau !
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@ETTORE
Rak’auto trace son sillon avec la finesse du sanglier. Aux laborieux dans son genre, l’expression qui convient est :
« pousse ton char, Ben hure ! »
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L’obligation de délation comme dans les pires moments de notre histoire... répugnant
Des voitures privatisées pour pomper le maximum de fric, alors que l’on a fait croire initialement aux neuneus que « quelques » radars seraient installés dans des endroits « spécialement dangereux »
Au fait, qui a déjà vu un radar disparaître suite à travaux d’amélioration d’un endroit prétendu dangereux ? personne ? où est passé l’argent ? on bien on laisse persister volontairement un endroit dangereux (dans ce cas dans quelle prison sont incarcérés les responsables de ces décisions mortifères ? )
La seule chose vraie est qu’immobiliser un objet en mouvement réduit à zéro le risque d’accident. Faites des lames de scie en caoutchouc, des échelles à un seul barreau, des mèches de perceuses en pâte à modeler, et là encore zéro accident
La sécurité routière ( terme tellement perverti qu’il est difficile de l’utiliser ) aura progressé le jour où l’on aura en parallèle un baisse des accidents ET une baisse des temps de trajet ET une augmentation des vitesses moyennes de mobilité
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@jymb
moi, y’en a un peu bête, je regarde la courbe et je vois que le nombre de morts augmente.... Vous deduisez qu’il faut baisser la vitesse, vous baissez la vitesse et qu’apresla baisse le nombre de morts diminue, vous vous félicitez de vos mesures de restriction...
Mois, je regarde la courbe des kilometres parcourus et je constate qu’a partir de 235 M c’est là le la courbe s’inflechi et le nb de mort diminue..
Je ne peux pas en conclure que cette diminution continuera si on baisse encore plus la vitesse, et qu’a la limite, si la vitesse arrive a zero, il y aura-t-il encore des morts ???
J’en conclu donc simplement que lorsque les gens roulent beaucoup, ils sont moins dangereux puisque le nb de mort diminuent.
Donc, baissons le prix de l’essence, supprimons les peages pour que les gens roulent plus ... augmentons aussi la vitesse pour plus de km dans le même temps... plus cela continue moins il y aura de morts !Comme quoi a partir des mêmes données.... on peutfaire dire n’importe quoi !!!
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Dans les années 1920 mon grand-père possédait une traction avant ... lol ...
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@Philippe Huysmans, Complotologue
Je connais... Mais bon Citroën appellait comme ça sa 11 . Sinon c’est les années , la traction et le système mécanique sont apparus mi années 30 . D’ailleurs y’avait pas que Citroën qui bossait dessus...faudrait que je retrouve...misère -
@Philippe Huysmans, Complotologue
Faudrait retrouver des pubs d’époque. C’était révolutionnaire et pour faire passer le concept un petit pléonasme , ben c’est tout bon . -
@Philippe Huysmans, Complotologue
Rien que sur la 11 ...traction , monocoque , suspensions indépendantes et je dois en oublier. -
@Philippe Huysmans, Complotologue
Nono je pense à une bombinette des 80 , genre A5Alpine , pour Pemile un vieux Land Rover ou un Toy BJ 40 . -
@Philippe Huysmans, Complotologue
Le prix est ce qu’il est , mais la qualité reste . -
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@laberniaire
Ouaip c’est dommage, car le texte le CdR est pas mal. Mal nécessaire d’ailleurs, sinon cela serait un bordel gigantesque.
Bon pour en revenir à Citron, dans les années 20 c’était le modèle B2, d’accord la traction reprenait un pneu la forme des ailes....m’enfin 15 piges plus tard.. quand même.
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@nono le simplet bientot vacciné
Moteur japonais trois cylindres turbo ...ça prenait des tours , et avec une boite assez courte t’as du t’éclater sur petites routes. Mon pater a eu une 120 L ... Un kart . -
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@cyrus
c’est toi qui devrait apprendre à lire...Laberniaire est raccord avec moi ...saute pas sur tous les posts comme ça ,tu finis par te casser la gueule... -
@Philippe Huysmans, Complotologue
Bézier (sans s) bossait pour Renault.
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Salut !
Pour la traction il y a même eu un prototype avec un moteur V8 de 3,8 litres ... Développant 100 chevaux et qui lui permettait d’atteindre les 140 km/h ... Une vingtaine d’exemplaires on vu le jour mais ont été par la suite modifiées en 4 cylindres ...
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@Aita Pea Pea
la 1ère traction n’etait pas la 11 mais la 7 en 1934 .. !!
donc le Gp de l’auteur n’avait pas de traction en 1920 !! -
@TSS (...tologue)
c’est ce que je dis , impossible dans les 20 ... Après peut être la 7 pour première traction...suis meilleur côté vieilles bécanes...lol . Faudra que je fasse des révisions. -
@John
Tain ! Imaginons en retrouver une au fond d’une grange ...wouah !!! -
Salut Aita !
C’est malheureusement je pense impossible !"Imaginons en retrouver une au fond d’une grange ...wouah !!! »
« La seule pièce existante à ce jour est une porte de phare, c’est-à-dire l’entourage métallique spécifique aux Traction 22, qui a été récupérée dans un garage Citroën, à Lyon. Cette pièce a ensuite été vendue aux enchères en novembre 2019, pour un montant de plus de 5 000 euros. » → (Lien) ...
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@John
Le trouvé dans une grange devient mythique...mais... Il y a deux ans je vois un gars près de chez moi avec une P1800 Volvo sur plateau...pleine de poussières.Je discute , le gars l’a récupérée suite à une succession dans un hangar de ferme, pour pas cher . Bon y’a du taf ...lol -
Bonsoir, Sylvain
Le Code de la route a été l’une des réformes administratives les plus importantes de la société contemporaine.
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@Fergus
Vraiment interessant et en plus ca mange pas de pain
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Quand Bukovski a dit que l’UE etait la renaissance de l’ex-URSS, il etait encore loin du compte
Vu le numeriue ce sera pire
EN 2024 mouchard sur TOUTES les vehicules a vos frais bien sur
Le flic qui vous arretera verra votre trajet et tous vos depassements de vitesse instantanement.
Mieux encore, ils pourront tous les trajets effectues par ce vehicule.
C’est beau l’europe de la dictature.
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La loie interdit de nuire a autruit.
L’abus de Pouvoir actuel (loie) puni sans nuire a autruis....
Tu est puni de rouler vite et ce meme sans accident ni nuisance aux autres. etc...
Le code la la route, c’est comme le pass sanitaire, les parkings des villes payants, un abus manifeste de pouvoir.
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