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Commentaire de duffy

sur Justice : ça craque de partout...


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duffy duffy 4 octobre 2007 20:53

La structure inquisitoire de notre procédure pénale me parait être en totale contradiction avec les vecteurs sociaux qui dominent notre société.
Chacun de nous, positionné comme auteur ou victime d’une infraction pénale attend de la collectivité qu’elle cherche les preuves matérielles constitutives avec soin, rapidité et avec un minimum de confidentialité pendant l’instruction. Concernant les auteurs présumés, ils seraient bien souvent très satisfait de pouvoir mettre en œuvre des moyens privés pour enquêter sur les éléments constitutifs de l’infraction.
A l’heure actuelle, le juge d’instruction est chargé d’instruire à charge et à décharge ; c’est-à-dire qu’il dirige les officiers de police judiciaire vers une piste qu’il croît fondée. A aucun moment, une tierce personne ne peut enquêter parallèlement aux forces de police ou de gendarmerie pour apporter un éclairage différent des faits, voire des faits nouveaux pour mettre l’infraction dans une autre perspective devant le regard du juge du siège.
Cela sera de plus en plus mal perçu par les justiciables. Individualistes comme consommateurs, compétiteurs dans l’exercice de leur travail, ils vivront de plus en plus mal le fait de tomber dans un système lourd, totalement dépersonnalisé, qui privilégie des méthodes d’enquête archaïques et une conception démesuré de l’état.
La pression de la presse ne peut en aucun cas arranger les choses. Par nature, les journalistes sont rapides et mobiles. Bien des justiciables considèrent les éditoriaux de la presse audiovisuelle comme une vérité bien plus assise que celle qui sort de nos prétoires.
Comment combiner l’impérieuse liberté de la presse avec la nécessité de conserver un rythme plus lent et paisible aux décisions de justice ?
Les pistes de réponse à ces différentes questions me semblent résider plutôt dans la mentalité des opérateurs, que dans les moyens mis en œuvre. La formation est ici décisive, les nouvelles technologies, surtout la communication numérique devra prendre le pas sur le royaume du dossier papier qui est lourd à manier, difficile à convoyer, et qui se combine peu ou pas avec les autres supports media.
De même, les politiques devront donner un grand coup de balai dans cet amas foisonnant de lois et de règlements. Qui peut se prévaloir de connaitre les cinquante et quelques codes qui compilent notre législation positive, la jurisprudence de nos cours et tribunaux qui en découle, et la doctrine de plus en plus opaque au vulgaire citoyen qui, je le rappelle, est tout de même le premier intéressé.
Une conception nouvelle de l’état me parait indispensable à la réforme de ce système judiciaire complètement sclérosé et tout à fait inefficace.


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