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Commentaire de JL

sur Brevets et musique... même combat


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Francis JL 7 février 2008 23:12

Vaste sujet qu’on ne saurait évoquer en quelques lignes. Une invention peut être protégée par un brevet sur un ou plusieurs pays, tant au niveau de la fabrication qu’au niveau de la commercialisation. Le coût du brevet varie considérablement d’un pays à l’autre, et l’on a intérêt à ne breveter que si le marché y est important ou bien si l’industrie y est rentable. Il est inutile de déposer un brevet portant sur des améliorations de téléskis aux Maldives, par exemple. Le titulaire du brevet peut exploiter lui-même ou accorder des licences à un ou des tiers.

A ce sujet, je me pose la question : quid des médicaments et des pays du tiers monde ? (Je pense en particulier aux traitements contre le SIDA).

Si l’on peut évaluer le coût des dépôts de brevets et des procès en contrefaçons, en revanche, il me paraît difficile d’évaluer ce que les brevets rapportent pour la bonne raison que s’il n’y avait pas de brevets, les choses seraient bien différentes.

Le revers de la médaille d’un brevet consiste surtout en ce qu’il oblige par le fait à publier les détails d’une invention qu’il serait parfois préférable de garder secrete : c’est le cas notamment des procédés de fabrication. Beaucoup d’entreprises pratiquent cette stratégie consistant à garder le secret aussi longtemps que possible en même temps qu’en pratiquant une politique commerciale très efficace. Dans un autre registre, on peut explloiter l’invention de manière plus ou moins "détournée" : On cite le cas d’Uri Geller qui avait inventé la mémoire de forme. Plutôt que de déposer un brevet, il avait fait fortune en se produisant en public : "il disait pouvoir tordre des petites cuillers par sa seule volonté", on imagine comment !

Si je suis d’accord avec l’auteur quand il dit que l’on assiste à une dérive du droit de la propriété industrielle dès lors qu’on s’approprie le génome, et plus généralement, le "vivant", en revanche, je crois qu’il ne faut pas mélanger les genres comme il le fait dans cet article.


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