Il me semble que cet article est un peu ambigü, je ne perçois pas bien la finalité de la démonstration.
En revanche les réponses de Sysiphe sont bien documentées. Et accessibles aux gens qui ne sont pas de spécialistes.
La France dispose pour le cinéma et la musique de structures culturelles uniques, ou presque, ce qui permet au cinéma français de résister face au monstre hollywoodien.
Idem pour le droit d’auteur que les systèmes "copyright" anglo saxons préféreraient voir ramener au système "pouvoir absolu du propriétaire" pas du créateur.
Ce qui amène des aberrations de ce genre ; en 1956, Elvis Preslley dépose sous son nom une musique qu’un chanteur a composée en 1940, mais qu’il n’a pas déposée. Du coup, Presley est propriétaire et interdit au créateur d’utiliser sa musique, C’est dans ce système commercial le plus absolu qu’on a vu des airs de jazz signés par celui qui les a collectés, alors qu’ils ont été composés par d’autres, des jazzmen pour qui seule la re-création compte,. C’est le triomphe des affairistes sur kes créateurs.
Dans le système Sacem , c’est moins facile... Même s’il peut y avoir des curiosités, comme Kosma qui tente un procès à Sylvie Vartan pour la "Maritza" qui ressemble beaucoup à une musique qu’il a composée... et il se fait renvoyer dans les cordes car la musique en question est une adaptation d’un air du folklore bulgare... Dans cette cirocnstance, Kosma s’est conduit comme un affairiste made in USA...
Etant donné les difficultés de la plupart des artistes pour vivre sauf à être parmi les quelques gros vendeurs, il serait plus judicieux de conforter les droits des créateurs plutôt que les livrer aux marchands..
Un site Internet à qui des artistes dont Prince ont fait un procès pour téléchargements illégaux a répondu au procès " personne n’écoute plus ces gens" alors pourquoi les mettent-ils sur leur listes à pirater ??
Si on continue dans la lignée "du mieux disant culturel’ qui a amené la télé la plus cynique sur le plan commercial, on est mal barrés pour la création culturelle autre que Coca-Disney...