@PJCA et Trevise,
en effet, c’est un sujet complexe et qui ne être que survolé par le medium. C’est pourquoi, je vais essayer de faire court. Je ne reviens pas sur la distinction que j’ai évoquée dans mon premier post.
Pour y voir clair, il faut comparer un brevet et une publication scientifique.
Sans entrer dans les détails techniques, je dirai qu’une publication scientifique ou une conférence sont susceptibles de révéler exactement la même chose que ce que révèle un brevet tel qu’il est enregistré à l’INPI (ou l’OEB, OMPI, etc), à savoir la description de l’invention et des revendications. La différence, c’est que l’invention décrite dans une publication tombe dans le domaine public immédiatement dès sa parution, non pas du fait de sa communication mais de l’absence de brevet. La décision de choisir le brevet ou non appartient à l’inventeur (ou à son employeur). L’intérérêt d’une publication c’est qu’elle empêche un autre inventeur de protéger à son profit la même invention.
Le droit d’auteur, qui comme son nom l’indique protège le créateur, est le système mis en place dans les sociétés libérales qui permet de rémunérer les artistes, écrivains, etc. Une chanson interprétée chez soi, entre amis ne tombe pas sous le coup du droit d’auteur, ce qui n’est pas le cas quand elle est interprétée en public.
Le Copyright n’est pas un droit d’auteur, c’est un droit d’éditeur. Et les éditeurs, et plus généralement ceux pour qui les œuvres de l’esprit constituent la matière première et qui sont généralement des gens d’argent, aimeraient acheter moins cher et vendre le plus cher possible : le droit d’auteur est du point de vue des éditeurs, des formes de salaires et de charges sociales.