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Accueil du site > Culture & Loisirs > Étonnant > Condamnation pour zoophilie : une première !

Condamnation pour zoophilie : une première !

Cela faisait des siècles que ce n’était pas arrivé : une condamnation pour zoophilie vient d’être prononcée par un tribunal français. Non pas que la justice était laxiste, mais la Révolution avait aboli les crimes de sodomie et de « bestialité ». En 2004, la zoophilie est de nouveau punissable grâce à une disposition pénale adoptée (sans débat) par les deux assemblées.

(sources : le Juris-Data fait foi)

Le Code pénal de 1791 a dépénalisé les comportements homosexuels et zoophiles en vertu de l’article 4 de la Déclaration des drois de l’homme "la liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui". Napoléon lui-même, en faisant adopter son Code pénal en 1810 n’a pas remis en cause cette conception du droit conforme à la pensée libérale des révolutionnaires.

Si des peines ont pu être infligées légalement au cours des XIXe et XXe siècles à des cas de zoophilie, c’était seulement sur le fondement des actes cruels ou des mauvais traitements envers les animaux de compagnie ou apprivoisés (les autres animaux ne sont pas concernés). Jusqu’en mars 2004, aucune loi ne punissait la bestialité sauf dans le cas où l’animal subissait des sévices graves. Mais la loi du 9 mars 2004 portant adaptation de la justice aux évolutions de la criminalité, a ajouté la précision "ou de nature sexuelle" à l’article 521-1 du Code pénal. Cette modification résulte d’un vote à l’unanimité, mais sans débat, des représentants des chambres. Il faut croire que les idées très ouvertes de nos révolutionnaires sur ce genre de moeurs ne font plus recette dans les hémicycles. La loi française dit désormais : "Le fait, publiquement ou non, d’exercer des sévices graves ou de nature sexuelle ou de commettre un acte de cruauté envers un animal domestique, ou apprivoisé, ou tenu en captivité, est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende. À titre de peine complémentaire, le tribunal peut interdire la détention d’un animal, à titre définitif ou non." Notre Code pénal ainsi modifié ajoute la catégorie des "animaux tenus en captivité" aux deux catégories déjà existantes, mais il ne réprime pas automatiquement toutes les cruautés. Ainsi, il admet une exception en ne punissant pas les cruautés commises sur les animaux dans le cadre d’une "tradition locale ininterrompue" : les courses de taureaux et les combats de coqs peuvent échapper à toute sanction au nom de cette tradition.

Première application de l’article 50 de la loi du 9 mars 2004 :

La Cour de cassation s’est, pour la première fois, prononcée sur les conditions de la mise en oeuvre de cette disposition. Elle a rejeté le pourvoi formé par le prévenu contre l’arrêt de la cour d’appel qui l’avait condamné à un an d’emprisonnement avec sursis, et interdiction définitive de détenir un animal. Elle énonce pour ce faire que "les actes de pénétration sexuelle commis par une personne sur un animal constituent bien des sévices de nature sexuelle au sens de l’article précité". Il n’est donc pas nécessaire pour que le délit soit constaté que l’acte sexuel soit accompagné de violence, brutalité ou mauvais traitements. (Cour de cassation, chambre criminelle, 4 septembre 2007). Mais la zoophilie n’était pas le propre de l’homme. Des femmes s’y adonnent. L’histoire qui suit s’est passée en France en 1601. Attention, âmes sensibles ! Cette année-là, le Parlement de Paris, statuant en appel, condamnait à la peine capitale Claudine de Culam, née à Rozay-en-Brie, âgée de 16 ans, domestique chez M. le Prieur de Reverecourt depuis quatre ans, "bien et dûment atteinte et convaincue d’avoir eu habitation charnelle avec un chien blanc tacheté de roux". Contestant cette "habitation charnelle", la mère de la jeune fille obtint de la faire examiner par un collègue de femmes dans une pièce adjacente à la cour d’appel. Le comité fit déshabiller la jeune fille pour l’examiner, en présence du chien. Sitôt sa maîtresse nue, le chien se jeta sur elle et la prit en levrette ! "Une relation sexuelle s’est produite et nous avons dû intervenir", consigna alors le collège d’experts. Sur les bases des témoignages et de ce rapport, le chien et la jeune fille ont été étranglés et leurs corps brûlés, leurs cendres jetées aux vents pour qu’il ne reste rien de cet accouplement qui leur était monstrueux.

Wikipedia qui nous compte cette histoire dit qu’en "France, depuis 2004, la zoophilie peut être réprimandée par une amende, voire une peine d’emprisonnement. Il n’y a pas de juridiction pour le moment." Eh bien, c’est fait ! La décision de justice est intervenue et le wiki peut compléter son article !

Source : LamyLine (revue juridique), Cour de cassation, chambre criminelle, 4 sept. 2007, n° 06-82.785 F P+F. Juris-Data n° 2007-040538. JCP G 2007, à paraître


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84 réactions à cet article    


  • LE CHAT LE CHAT 18 octobre 2007 17:34

    la chèvre et le légionnaire

    - mééééé mééééé

    - pas de mais ! smiley


    • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:09

      Le Chat, je t’avais averti hier que j’avais un scoop décoiffant ! Je pensais que l’article aurait été publié sur Naturavox (ça l’aurait boosté !). Je suis tombé par hasard sur cette information connue des seuls juristes vigilants qui font de la veille juridique. Je l’ai trouvée très intéressante après avoir pris connaissance de l’histoire.

      Fais attention aux zoophiles mon chat ! smiley


    • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:24

      C’est celui qui dit...Mais votre photo j’dis pas... smiley


    • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:28

      Pour ceux qui liront mon message dans des temps futurs, placé sous le commentaire d’un un gars portant chemise bleue, je précise que l’avatar du jour de l’interloctueur est une fille dénudée genre bombe atomique. C’était pour dissiper par avance tout quiproquo. D’autant que le bougre pourrait me faire le coup d’y mettre une chèvre, sait-on jamais !


    • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:45

      « l’interloctueur » c’est pas fait exprès. Je le dis sachant qu’on ne me croira pas. Forcément, avec ma réputation acquise de « docteur ès calembour ». ici c’était « le docteur malgré lui »..


    • LE CHAT LE CHAT 19 octobre 2007 08:32

      @D.W

      Avec toi , les diptères craignent pour leur rectum !


    • CAMBRONNE CAMBRONNE 19 octobre 2007 16:56

      Ha ça c’est malin !!!!!!!!!


    • JL JL 18 octobre 2007 17:54

      «  »Le fait, ... de commettre un acte de cruauté envers un animal ... tenu en captivité, est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 euros d’amende«  ».

      Si cela pouvait être appliqué ! Les animaux de boucherie, c’est par millions qu’ils subissent des sévices. Personne ne bronche. smiley


      • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:11

        Oui mais on peut toujours essayer de contrer en argumentant sur le caractère « local » de la tradition ou son caractère « ininterrompu ».


      • seespan 18 octobre 2007 18:17

        @ JL

        Il est vrais que voir l’énergie aporter a defendre les tauraux destiné a la coridas et l’indifference que sucite les bovins elevé pour les grands circuits alimentaire ( je ne parle pas des animaux elevés dans les fermes traditionnels mais de ceux qui passent tout leurs vie sans voir une prairie ) laisse pantoie.


      • seespan 18 octobre 2007 18:13

        La france est un pay sévére au niveau de la legislation sur la sexualité par rapport a ses collégue européen.

        Par exemple si la tele française est beaucoup plus libertine que d’autre ( notamment anglaises et americaine ) la legislation sur la pornographie est extrement stricte : animaux non autorisé, acte de violence simulé non autorisé, objet non autorisé ( pour les objets j’ai jamais compris pourquois ils sont utilisés par les femmes frequament de maniere solitaire ). Si on compare avec le monde pornographique japonais l’ecart est tres grands.

        A noter que se sont les pays qui ont les interdictions les plus stricte sur la sexualité a la tele qui produise les films pornographique les plus violents et les plus irrespecteux. ( source une sexologue invité à arret sur image, je ne me souvient plus de la date donc impossible a verifier )


        • Icks PEY Icks PEY 18 octobre 2007 18:37

          Et si la chèvre, elle est d’accord ?

          Bien cordialement,

          Icks PEY


          • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:54

            Arrêtez avec vos questions ! vous allez me rendre chèvre...


          • Icks PEY Icks PEY 18 octobre 2007 22:36

            La question de Léon est importante : à quelle âge une chèvre devient majeure ?

            Car si on se fait une chèvre mineure, cela fait deux infractions pénales : zoophilie et pédophilie.

            C’est important pour le quantum des peines encourues.

            Bien cordialement,

            Icks PEY


          • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 22:44

            Il doit sans doute être admis que l’homme étant supérieurement intelligent, il est toujours en d’abus de situation dominante sur l’animal et donc il y a viol. Bon maintenant, si l’on se place sous l’angle de la chanson du gorille de Brassens, il va de soi que la victime est de l’autre côté...


          • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 22:46

            Rectif : il est toujours en abus de situation dominante.


          • .TALL 18 octobre 2007 18:52

            Ce que j’ai déjà vu quelques fois, sans rire, ce sont des nanas qui se font sauter par leur chien. Mais je ne connais pas encore de cas où le constat d’adultère a pu être établi en de telles circonstances.


            • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 18:58

              Bon à savoir : En France, le constat d’adultère (dressé par huissier) ne peut plus être fait que de jour et seulement sur habilitation du Tribunal de Grande Instance. En Belgique, je ne sais pas.


            • marcel 18 octobre 2007 18:54

              Je me demande si la zoophobie existe (au sens non de peur de mais détestation de).


              • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 19:00

                Heu...demandez aux araignées et aux crapauds ! smiley


              • docdory docdory 19 octobre 2007 16:51

                @ Marcel

                Oui , je suis viscéralement cynophobe . Le chien est l’animal le plus répugnant qu’on puisse imaginer . Pour une analyse détaillée , se reporter à mon post du 29/8/2007 à l’article suivant :

                http://www.agoravox.fr/article.php3?id_article=28374


              • seespan 19 octobre 2007 22:52

                @ docdory

                La responsable de la spa avait etait invité par claire chazal suite a un de ces accident ( un pit bull avait tué une fillette de deux ans ).

                Claire chazal lui a demandais ce qu’elle comptait faire pour arreter le phenomene. La directrice de la spa lui a repondue que quand on regardait les statistique les chiens qui mordaient le plus etait les labradors ( les cas etant moins spectaculaire ils ne passaient pas dans les grands media natiaunaux. )

                Le probleme qui devait etre traitré etait donc l’education des maitres.

                La solution que tu proposes n’auras au mieux qu’une impact legere sur le probleme ( les propriaitaire de chien dangereux se retourneront simplement vers de nouvelle race, tu peus rendre n’impoorte qu’el race de chien maichante avec de lentrainement.)


              • Forest Ent Forest Ent 18 octobre 2007 19:41

                Gouvernement, assemblée, presse, partis politiques, tous vont être dépeuplés si l’on incarcère les sodomiseurs de diptères.


                • Forest Ent Forest Ent 18 octobre 2007 21:15

                  Je porte plainte pour arboraphobie. smiley


                • LE CHAT LE CHAT 19 octobre 2007 08:38

                  @demian

                  les mouches te connaissent en tant que saigneur des anus !  smiley


                • La Taverne des Poètes 19 octobre 2007 09:58

                  Le Chat : pour prolonger l’idée : mon prochain article, si accepté, parle d’un créateur gargantuesque de Quimper qui fait aussi dans le cabinet. smiley J’espère que le comité va autant se marrer à le lire que je me suis marré en l’écrivant. Mais le fond de l’affaire n’est pas du vide...c’est une affaire avec l’Elysée, rien que ça !


                • Martin Lucas Martin Lucas 18 octobre 2007 20:56

                  Pffff une honte, ils n’avaient vraiment rien d’autre à foutre quand ils ont voté cette disposition au parlement.

                  En outre, quelle hypocrisie. Tant qu’on tuera encore légalement des animaux dans les abattoirs, est-il normal qu’on se préoccupe de la santé des autres, « de compagnie » ?

                  Vous noterez qu’on établit la même distinction pour les êtres humains. La vie d’un Irakien en Irak ne vaut pas autant que celle d’un Irakien en France ou au Royaume-Uni.


                  • moebius 18 octobre 2007 21:38

                    Gare ! gare !...je connais quelqu’un qui s’est fait violer par un gorille et bien vous me croirez si vous vous voulez mais le gorille est toujours en cage


                    • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 22:13

                      Je crois bien que je ressortirai, un de ces quatres, quelque autre curiosité juridique instructive et amusante.

                      Une pensée sincère pour l’animal quand même. smiley


                      • Icks PEY Icks PEY 18 octobre 2007 22:13

                        Plus sérieusement, la zoophilie, cela relève du pénal ou du psy ?

                        Parce que faut vraiment avoir les cases dans le désordre pour vouloir (se faire) enfiler (par) une bestiole !

                        Icks PEY


                        • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 22:16

                          Je n’ai traité que l’aspect juridique de la question. Les moeurs spéciales, c’est une autre affaire...


                        • ddacoudre ddacoudre 18 octobre 2007 22:22

                          Bonjour la taverne.

                          Bien.

                          Je pense que la cour aurait du s’assurer si l’animal était consentant ou pas, mineur ou pas.

                          Pour des laïques les chambres font « lévitique », était-il besoin de louvoyez sous de faux prétextes.

                          Lévitique 18 verset 23:vous ne devez pas avoir de relation avec une bête, car cela vous rendrez impurs ; de même aucune femme ne doit s’accoupler à un animal ; c’est de la perversion. Lire aussi, le 20/15 et16.

                          Cela laisse rêveur sur ce qu’était nos us et coutumes sexuelle avant, pour ne rapporter que ce verset et sans parler du Minotaure.

                          La plus part des commentateurs ont traité l’article avec humour et j’y souscris.

                          Sérieusement c’est trop compliqué, pas sur le plan moral.

                          Sur celui de l’évolution généralement, nous avons toujours une représentation très édulcoré de l’évolution, presque infantilisante. L’acide ribonucléique qui donne la chaîne de vie, et le poisson sort de l’eau pour devenir reptile qui finira par donner un homme, j’abrège car tout un chacun a vu ces documentaires explicatifs. Mais ce que l’on ignore c’est comment l’environnement à « baisé » chacun deux pour en modifier les gènes, pour assurer leur évolution.

                          C’est le problème de la barrière des espèces, elle est forcément perméable, c’est pour cela que nous avons un système immunitaire capable d’envisager autour de 70 milliard d’agressions possibles, mais sous l’effet de qu’elle condition, ce la reste énigmatique. Il y a donc du y avoir des amours infidèles dans tout le vivant sous toutes les formes, sinon autant être créationniste.

                          Mais ce n’est pas la première fois que nos préjugés moraux, sans les remettre en cause, sont aussi des causes d’obscurantisme pour la science, et pour le commun des mortels c’est pire, surtout quand ils touchent la sexualité inter espèce.

                          Il y a de bonnes raisons, mais ce n’est pas le sujet.

                          L’amusant c’est que l’on accepte que l’environnement nous « nique », mais si nous on « nique » l’environnement, maintenant comme à l’origine du judaïsme, c’est le châtiment.

                          Que les juifs n’y voient pas une attaque à leur culte, ni d’antisémitisme, je fais seulement un accord satirique.

                          C’est pour cela que je rappellerai le lévitique 19 verset 33 et 34qui est d’actualité:quand un étranger viendra s’installer dans votre pays, ne l’exploitez pas. au contraire, traitez le comme s’il était l’un de vos compatriotes:vous devez l’aimer comme vous même etc. cordialement.


                          • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 22:39

                            La cour ne pouvait pas évaluer le degré de consentement, il me semble, car le législateur a entendu re pénaliser la zoophilie même non forcée et, en écartant tout débat sur la question, l’affaire était entendue que tout acte sexuel avec un animal est, au regard des moeurs admises aujourd’hui, un acte abominable et monstrueux même s’il est commis sans violence.


                          • La Taverne des Poètes 18 octobre 2007 23:10

                            tabous de l’inceste entre adultes qui ont trop longtemps mis une chappe de silence sur les abus commis sur les enfants.


                          • .TALL 18 octobre 2007 23:01

                            On devrait faire un PACS pour légaliser les unions entre animaux et humains. C’est tellement beau l’amour. Pourquoi toutes ces discriminations ?


                            • HELIOS HELIOS 18 octobre 2007 23:04

                              Désolé, j’arrive un peu tard dans le fil de la discussion...

                              Mais juste une remarque contextuelle (a chacun son contexte, bien sûr) mais je pense qu’il faut obligatoirement interdire le port des bottes en présence de chèvres. Je dirai même mieux il faut carrément interdire les bottes, car elles encouragent le légionnaire, comme l’espace dl.free.fr encourage le piratage... hé, hé, hé...


                              • maxim maxim 18 octobre 2007 23:19

                                pour les ceusses qui pratiquent les chèvres ,les pattes de derrière toujours dans les bottes pour ne qu’elle se sauve pas .....

                                une petite histoire ....un jeune berger part dans la montagne pour l’Alpage avec les troupeaux ...au bout de quelques semaines ,une envie bien légitime pour un jeune homme en bonne santé commence à le chatouiller,et la nature étant la plus forte ,il jette son dévolu sur la plus belle chèvre du troupeau ,une belle et grande bique ,et comme lui n’est pas bien grand ,il fait un monticule de quelques pierres pour être à la bonne hauteur ... il retire son pantalon et son caleçon pour se sentir plus à l’aise ,il prend la bête par les cornes et l’enfile .... la bestiole n’apprecie pas du tout cette pénetration et demarre d’un seul coup..... le berger surpris par ce depart en flêche s’aggrippe comme il peut aux cornes ,la bique prend de la vitesse et dévale à toute allure la montagne avec son cavalier qui se cramponne ,la chèvre descend de plus en plus vite et au contrebas le village est en vue ..... des petits vieux sont assis sur le banc de la place ,et soudain ils aperçoivent l’équipage chèvre et berger passer à fond devant eux ..... un des vieillards dit aux autres : regardez moi ça les jeunes de maintenant ,ça roule avec des grosses motos et ça a rien à se mettre sur le cul !!!!!


                                • jujubes 19 octobre 2007 00:46

                                  Aucun risque pour moi : mon Labrador m’a juré le silence ...


                                  • Rapetout 19 octobre 2007 06:43

                                    De quoi que vous vous plaignez ? Suffit de baiser un bestiau du même sexe que soi-même. Si on vient vous faire chier vous portez plainte pour homophobie. Et Bertrand et Noël accourreront à votre défense.

                                    Ah, si seulement Monsieur Seguin avait eu un bouc au lieu d’une chèvre !


                                    • maxim maxim 19 octobre 2007 07:50

                                      tiens une autre petite histoire pour la route .....

                                      c’est encore deux bergers qui regardent passer un troupeau de chèvres ,ils en remarquent une particulièrement belle ....

                                      un des deux bergers soupire : quand je pense qu’il y des dégoutants qui font ça avec des femmes !

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